Codage dans le cadre du PMSI, de l’activité hospitalière liée au dispositif "Ablatherm"

Veuillez trouver ci-après une synthèse de l'étude de la cohérence du groupage en GHM selon la classification utilisée pour le codage des actes en CdAM ou en CCAM

Vade-mecum : « La CCAM dans la poche »

Afin de faciliter l'utilisation de la CCAM par les médecins, l'ATIH diffuse gratuitement ce document de présentation de la classification.

Il est destiné avant tout aux personnes habituellement appelées à coder leur activité avec la CCAM, en fournissant un condensé de ses principales règles d'utilisation sous une forme plus pratique. Il ne se substitue cependant pas au « Guide de lecture et d'utilisation de la CCAM » qui reste le document de référence (cf. site www.atih.sante.fr).

Ce fascicule est un document provisoire, valable pour la version V0bis. Il sera mis à jour et complété pour la version tarifante V1, lorsque les règles d'utilisation et de codage seront définitivement connues. Il sera alors imprimé en format compact pour tenir dans la poche d.une blouse.

Vous trouverez cette liste en bas de page à télécharger.

Objectif :

Pour les actes réalisés au cours d’un séjour en établissement relevant de la dotation globale, préciser leur situation pour l’exonération du ticket modérateur en rapport avec un acte égal ou supérieur à 50, en référence à la NGAP.

Champ de l’étude :

Nous avons étudiés les actes de la CCAM, version V0bis, réalisés seuls (en dehors d’association et majorations) avec anesthésie obligatoire ou quasi obligatoire (activité 4) ou avec anesthésie facultative (Acte Complémentaire d’anesthésie). Cette étude ne prend pas en compte les autres motifs d’exonération (lié au patient, lié au risque, lié à la durée du séjour.). Ces motifs sont à prendre en compte avant l’étude de l’exonération en rapport avec un coefficient supérieur ou égal à 50. Chaque acte a été étudié individuellement. Pour les associations d’actes, il convient d’appliquer les dispositions générales de la NGAP avant de statuer sur l’exonération au titre du seuil supérieur à 50.

Avis donnés dans la colonne Exo TM :

Non Exo 50 . Cotation inférieure à 50
Exo 50 . Cotation supérieure ou égale à 50
Exo 50 si anesthésie . Cotation de l’acte + cotation anesthésie supérieure ou égale à 50
Non traité : pas de cotation NGAP

actes non pris en charge en NGAP (actes d’esthétique pure )

pas de correspondance de cotation NGAP : "Évacuation d’hématome ou de thrombus du vagin, de la vulve ou du périnée d’origine obstétricale, par abord direct".

actes pris en charge dans le cadre d’un financement spécifique : greffe, implant cochléaire.

Hors champ : actes non étudiés car réalisés sans anesthésie

Les libellés courts de la CCAM V0bis  Liste des abréviations utilisables  Les deux fichiers zippés

Nous diffusons à la demande des éditeurs de logiciels et de certains utilisateurs exprimée dans le cadre du Comité de suivi de la CCAM de la DHOS, un fichier de libellés courts de la CCAM en V0bis que vous pouvez télécharger.

L.objectif de ce travail est de fournir des libellés d.actes pour la CCAM dont la longueur ne dépasse pas 70 caractères et dont la troncature ne soit pas une simple disparition de la fin des libellés le plus souvent informative pour discriminer les actes proches. Ces libellés courts sont produits afin qu.ils puissent être intégrés dans les tableaux des états statistiques ou les tables descriptives de la fonction groupage.

Ils sont diffusés ici avec un dictionnaire des abréviations de termes utilisées systématiquement dans toute la CCAM. Cependant pour des impératifs de respect de la longueur maximale des libellés à 70 caractères, dans quelques cas il nous a fallu procéder à des réductions supplémentaires ponctuelles non généralisées et à des réductions d'expressions comprenant plusieurs termes.

ATTENTION : s'agissant d'un raccourcissement des libellés comportant forcément une perte d'information, ils ne sont pas adaptés à des outils d'aide au codage.

NB : Il s'agit d'un travail pour la V0bis dont la méthodologie sera approfondie et systématisée pour la version tarifante (V1).

CONSTITUTION DE CODES GEOGRAPHIQUES de zones de plus de 1000 habitants A PARTIR DES CODES POSTAUX.

 

DEFINITION DES CODES DE REGROUPEMENT ET DES CODES GEOGRAPHIQUES.

Le code géographique est constitué du code postal le plus souvent. Dans certains cas, cette affectation n’est pas possible soit parce qu’il y a ambiguïté, soit parce que la taille de la commune n’est pas suffisante au regard des contraintes d’anonymat des données nécessaire au respect du secret médical.

Un code de regroupement est attribué à chaque bureau distributeur dont on ne conserve pas le code postal comme code numérique de reconnaissance. Il est en effet impossible de conserver le code postal dans trois cas :

1. Le code postal ne couvre qu’une partie de la commune. Le Recensement des Personnes de 1990 ne permettant de connaître les effectifs qu’au niveau communal, on ne peut affecter de population à une partie de la commune.

2. Le code postal est attribué à un lieu-dit. Le Recensement des Personnes de 1990 ne permettant de connaître les effectifs qu’au niveau communal, on ne peut affecter de population à un lieu-dit.

3. Le code postal correspond à un ensemble de communes dont l’effectif total de population est inférieur à 1000.

Lors de la construction des tables, une par région, une consultation informelle a été entreprise auprès des statisticiens des DRASS dans le but de déterminer le meilleur codage pour les codes de regroupement.

Après consultation et examen des solutions, le choix de codage a été le suivant:

• numéro du département, sur 2 positions.
• " C ", sur 1 position.
• numéro de regroupement, sur 2 positions.

Exemple de code : 77C02.

Le codage du type " 77C02 " se distingue clairement du code postal par la présence d’une lettre, et ne risque pas de provoquer de confusions lors des évolutions des codes postaux.

 

PARTICULARITES DE CODAGE

Les codes départements d’Outre-mer, Guadeloupe (971), Martinique (972), Guyane (973), et Réunion (974) deviennent respectivement 9A, 9B, 9C, et 9D. Ceci permet d’avoir un système de codage unique pour tous les départements :
le code est sur 5 positions, et les 2 premières positions suffisent à distinguer un département d’un autre.

exemple:

Code postal 1995	Bureau distributeur	Code géographique
97100	BASSE TERRE	9A000
97200	FORT DE FRANCE	9B000
97300	CAYENNE	9C000
97400	SAINT DENIS	9D000

Concernant la Corse, les codes géographiques sont codés, pour les 2 premières positions, sous la forme 2A et 2B.
Les codes postaux en entrée sont codés sous les deux formes, 20 et 2A/2B.

exemple:

Code postal 1995	Bureau distributeur	Code géographique
20222	ERBALUNGA	2BC01
2B222	ERBALUNGA	2BC01

Pour la Corse, les codes postaux ont été regroupés suivant un découpage en " micro-régions " déjà existant, et qui a été défini par la Direction Régionale de l’INSEE.

 

DESCRIPTION DE LA TABLE DE PASSAGE ENTRE CODES POSTAUX ET CODES GEOGRAPHIQUES

Pour chaque région, il existe une table de passage entre codes postaux et codes géographiques.

Les colonnes.

• Code Géographique :

Contient le code géographique du bureau distributeur.

Ce code est égal, soit au code postal du bureau distributeur, soit au code de regroupement.

• Code postal 1995 :

Contient les codes postaux de 1995.

• Bureau distributeur :

Contient le nom de la commune qui est le bureau distributeur du code postal associé.

• Population :

Contient la population de la zone délimitée par le code postal. Pour les communes pluri-distribuées, la population est affectée à un seul code postal. La population des autres codes postaux de la commune est mise à 0.

Exemple :

Code géographique	Code postal 1995	Bureau distributeur	Population
37000	37000	Tours	129509
37000	37100	Tours	0
37000	37200	Tours	0
77C02	77139	Etrepilly	1575
77C02	77145	May en Multien	692

 

Les lignes.

La table de passage contient l’ensemble des codes postaux de la région, hormis les CEDEX, car aucune adresse de ménage ne comporte de CEDEX.

Il est important de comprendre qu’une ligne peut représenter plusieurs communes, car un code postal peut recouvrir plusieurs communes. Dans ce cas, n’apparaît dans la table que la ligne correspondant au bureau distributeur. La population associée est alors celle de l’ensemble des communes du bureau distributeur, et non celle de la commune faisant office de bureau distributeur.

Par ailleurs, plusieurs codes postaux peuvent être affectés à une seule commune: elle est pluri-distribuée. Enfin, un code postal peut être affecté à un lieu-dit.

Pour ces deux derniers cas, il y nécessité de créer un code de regroupement, car le Recensement des Personnes de 1990 ne fournit d’effectif qu’au niveau communal.

Les regroupements.

Il existe trois sortes de regroupement de codes postaux:

1 : Les communes pluri-distribuées.

Pour celles-ci , le regroupement se fait sur l’un des codes postaux de la commune: celui auquel est affectée la population.

Code géographique	Code postal 1995	Bureau distributeur	Population
37000	37000	Tours	129509
37000	37100	Tours	0
37000	37200	Tours	0

2 : Les lieux-dits :

Le regroupement se fait sur la commune à laquelle ils sont rattachés.

Code géographique	Code postal 1995	Bureau distributeur	Population
9D436	97436	St Leu	20931
9D436	97416	La Chaloupe	0
9D436	97424	Le Piton St Leu	0

3 : Regroupement pour cause de population inférieure à 1000.

les codes postaux 1995 sont remplacés par les codes du type " 77C02 ". Dans ce cas la population n’est pas regroupée.

Exemple:

Code géographique	Code postal 1995	Bureau distributeur	Population
77C02	77139	Etrepilly	1575
77C02	77145	May en Multien	692

 

TABLE DES CODES POSTAUX HORS DEPARTEMENT

La table des codes postaux hors département recense l’ensemble des communes de France dont le code postal ne renvoie pas au département dont fait partie la commune.

Exemple :

Code Département	Code postal	Dénomination de la commune
03	42620	Saint Pierre Laval

Tous les codes postaux de ces communes sont pris en compte dans les tables de passage entre codes postaux au codes géographiques.

36 communes se trouvent dans ce cas, ce qui correspond à une population d’environ 11000 personnes.

Nota bene :

Cette situation correspond à un enclavement physique qui fait qu’il est plus facile de distribuer le courrier par le département voisin que par le département sur lequel se trouve le territoire de la commune. Intervient aussi le fait que le code postal regroupe des communes de plusieurs départements.

Exemple:

Code Département	Code postal 1995	Nom de la commune
07 ARDECHE	48250	La Veyrune
48 LOZERE	48250	La Bastide Puylaurent

 

L’attribution du code dépend alors de l’effectif de la population.

 

 

Exercices (format PDF 120Ko) - Corrections (format PDF 200 Ko)

Vous trouverez ici les exercices des formations initiales officielles à la CCAM, actualisés pour la version V0bis . Avant de faire les exercices il est vivement recommandé de lire le guide de lecture et d’utilisation de la CCAM -V0bis , le but principal de ces exercices étant l’application de ces règles d’utilisation.

En effet, s’agissant d’une classification élaborée avec les sociétés savantes de chaque spécialité, la compréhension des libellés des actes est aisée pour les médecins (sous réserve des particularités de vocabulaire résultant de l’utilisation de la version internationale des termes anatomiques et médicaux), ne devrait pas poser de difficultés aux professionnels. Par contre, la connaissance des règles d’utilisation est incontournable pour un bon usage de la CCAM, a fortiori dans le contexte de la facturation. Il est rappelé que les actes répondent aux « règles de l’art » admises par les sociétés savantes, toutes les étapes habituelles de bonne pratique de l’acte sont incluses mêmes si elles ne sont pas détaillées dans le libellé.

A ce jour, certaines règles d’utilisation et donc leur impact tarifaire ne sont pas encore négociées entre les représentants des médecins et ceux de l’assurance maladie. Ces règles ne sont donc pas arrêtées dans les détails et ne peuvent être illustrées précisément dans l’immédiat, dans les exercices (conditions d’utilisation des modificateurs, associations d’actes…). Ces exercices seront donc actualisés lorsque ces règles auront été arrêtées par les instances de négociation et également pour tenir compte des corrections qu’apportera la version v.1 de la CCAM qui sera utilisée à compter du 1er janvier 2004.

L’inclusion des actes émergents ou potentiellement obsolètes a été soumise à l’ANAES pour avis. La CCAM est une classification évolutive qui bénéficiera d’ajustements annuels, les sociétés savantes pouvant saisir l’instance de maintenance pour l’inclusion d’actes ou des modifications de libellés.

Un forum régulé a été développé pour le PMSI et comprend une partie CCAM (http://forums.atih.sante.fr/ )il est accessible pour lire les questions des utilisateurs et les réponses officielles. Un forum spécifique pour la CCAM, régulé conjointement par l’ATIH et la CNAMTS sera très prochainement mis en service (http://www.ccam.sante.fr). Vous pouvez y poser vos questions si vous avez des difficultés d’utilisation de la CCAM ou des précisions à demander sur les règles d’utilisation. Ce forum comporte une partie réservé aux exercices dans laquelle vous pourrez posez vos questions. Les corrigés figurent également sur ce site.

RAPPEL :

La version 6.7 de la classification des GHM est une version mixte qui autorise, pour le codage des actes, l'utilisation du CdAM ou de la CCAM, la seule contrainte étant de n'avoir qu'une seule nomenclature d'actes au sein d'un RSA. Un fichier, quel que soit son niveau d'agrégat, peut donc contenir des RSA codés en CdAM et des RSA codés en CCAM.

La version de la CCAM compatible avec la version 6.7 est la version 0. Elle était téléchargeable en 2002 sur le site du PMSI et a été diffusée aux DIM sur cédérom avec le manuel des GHM correspondant.

Remarque :

La version 0 est la première version utilisable pour le codage des actes dans le cadre du PMSI ; elle fait suite à la version non numérotée qui a servi dans les formations organisées par la DHOS et l'Assurance Maladie au cours du deuxième semestre 2001.

Cette version de formation est suffisamment différente de la version 0 pour être considérée comme inutilisable dans le cadre d'un codage « officiel » des données du PMSI.

 

Le tableau ci-dessous présente les codes V0 transcodés.

 

ANCIEN CODE V0	NOUVEAU CODE V0 bis
AAMP001	AZMP002
ABQB002	ABQP001
ABQL001	ABML001
ABSC001	ABSE001
ACFA030	ABFA008
ACHC001	ACHE001
ACLP001	ACQP001
ADFA001	KFFA001
ADPA006	ACPA001
ADQB004	AHQB030
ADQB005	AHQB031
ADQB006	AHQE002
ADQP001	AZQP002
ADQP005	AHQP005
ADQP008	AHQP006
ADQP009	AHQP007
ADQP010	BGQP010
ADQP011	BGQP011
ADQP012	BGQP012
AEPA003	AHPA025
AFJB001	ABJB002
AFMB001	AFLB010
AHFA006	AHPA026
AHQB005	ADQB007
AJCA001	AHCA023
ANLB001	AGLB001
BAMP001	BAMB001
BDKA001	BDLA002
BDKA002	BDLA003
BDKA003	BDLA004
BDKA004	BELA002
BEGA001	BHGA008
BEJB003	BHJB001
BEMA007	BHMA003
BEQP003	BHQP001
BEQP005	BHQP002
BEQP006	BHQB001
BERP001	BHRP001
BKBA002	BKMA004
BKKP001	BLLP001
CAKP001	CALP001
DAFA004	DBFA002
DASA005	DAPA001
DASC001	DAPC001
DBMA014	DAMA007
DDNF001	EZNF003
DFLA001	DBLA001
DFLA002	DBLA002
DGLF004	DGLA001
DGMA004	EPMA001
DGMA014	DGLA002
DGMA015	EPMA002
DGMF001	DGLF006
DGPA002	DGFA013
DGPA003	DGFA014
DGPA004	DGFA015
DGPA006	DGFA016
DGPA007	DGFA017
DGPA009	DGFA018
DGPA011	DGFA019
DGPA015	DGFA020
DHMA001	DFMA010
DZCA001	DFCA002
DZCA002	DFCA003
DZCA003	DFCA004
DZCA004	DFCA005
DZCA005	DFCA006
DZCA006	DFCA007
DZCA007	DFCA008
DZCA008	DFCA009
DZCA009	DFCA010
DZGA001	EQGA003
DZGA002	EQGA004
DZGF001	EZGF001
DZKA001	EQKA002
DZKA002	EQKA003
DZKA003	EQLA010
DZLA001	EQLA011
DZLA002	EQLA005
DZLA003	DBLA003
DZLA004	EQLA004
DZLA005	EQLA007
DZLA006	EQLA008
DZLA007	EQLA003
DZLA008	EQLA006
DZLA009	EQLA009
DZMA008	DFMA011
DZMA013	DFMA012
DZMP001	DEMP003
DZPA001	ECPA003
DZQH001	ECQH010
DZQH002	ECQH011
DZQJ004	ECQJ001
DZQP001	EQQP013
DZSA003	EZSA005
EAQF002	EBQF001
EAQF003	EBQF002
EAQF004	EBQF003
EAQF005	EBQF004
EAQF006	EBQF005
EBPA001	EBFA018
EBPA002	EBFA019
EBPA004	EBFA020
EBPA005	EBFA021
EBSF002	EBSH001
ECCA008	DGCA032
ECHA001	EBHA002
ECPA001	ECFA005
ECPA002	ECFA006
EDPA003	EDFA009
EDPA004	EDFA010
EDQH002	ECQH012
EDQH004	ECQH013
EDQH009	ECQH014
EECA004	EDCA003
EELF001	ECLF004
EEPA001	EEFA006
EGCA001	EJCA003
EGLB001	EGLF002
EGQH001	EHQH001
EGQM001	EJQM002
EJBP001	EQBP001
EJFA001	EJGA001
EJFA003	EJGA002
EJFA005	EJGA003
EKCA001	ENCA001
EKFA001	ENFA007
EKNH001	ENNH001
EKSF001	ENSF001
EKSF002	ENSF002
EKSF003	ENSF003
ELCA001	JHCA007
ELNH001	ENNH002
EMQP001	NJQP001
ENLG001	ENLF001
ENQM001	EQQM006
ENQP001	EQQP007
ENQP002	EQQP008
ENQP003	EQQP009
ENQP004	EQQP010
ENRP001	DERP006
EPCA004	EFCA002
EPFA002	EFFA003
EPLB001	EBLB001
EPQF001	EQQF007
EPSA001	EFSA001
EQJF001	GLJF001
EQJF002	GLJF002
EQKA001	EZKA001
EQLB001	GLLB001
EQLG002	EQLF004
EQMD001	DKMD001
EQMD002	DKMD002
EQMF001	EQCF002
EQQB001	PDQB001
EQQF005	GLQP015
EQQG001	EQQP011
EQQH005	EQQP012
EQQM002	EQRM001
EQQP006	EQMP001
EQRP003	DKRP001
EQRP004	DKRP002
EQRP005	GLRP003
EQRP006	GLRP004
EQRP007	DKRP003
EZPF002	EZNF004
FELP001	FERP001
FGRF001	FGRB006
FGRF002	FGRB007
GAKP001	GALP001
GAQE002	GCQE002
GARP001	FGRP010
GBFE001	LAFE001
GBFE002	LAFE002
GBFE003	LAFE003
GBFE004	LAFE004
GBFE005	LAFE005
GBFE006	LAFE006
GBFE008	LAFE007
GBFE009	LAFE008
GBFE010	LAFE009
GBFE011	LAFE010
GBQC001	QBQA001
GBQC002	GBQE001
GBQC003	GBQE002
GEPA001	GEFA001
GEPA002	GEFA002
GEPA003	GEFA003
GEPA005	GEFA004
GEPA006	GEFA005
GEPA007	GEFA006
GEPA008	GEFA007
GEPA009	GEFA008
GEPA010	GEFA009
GEPA011	GEFA010
GEPA012	GEFA011
GEPA013	GEFA012
GFQD001	GLQD002
GFQD002	GLQD003
GFQF001	GLQD004
GFQL003	GLQD005
GFQP002	GLQD006
GFQP003	GLQD007
GGFA002	GFFA035
GLLD014	GLLP005
GLQF002	GLMF001
GZQP001	GLQP016
HAGA001	LLGA002
HAJA001	LLJA001
HAJA004	LLJA002
HAJA005	LLJA003
HAKD001	HALD005
HALP001	GALP002
HAMA013	GAMA025
HAMA019	GAMA026
HAMP001	HAMB001
HAQE001	HDQE001
HBDD004	HBBD004
HBDD005	HBBD005
HBDD006	HBBD006
HBFD004	HBMD022
HBFD005	HBMD023
HBFD007	HBMD024
HBFD009	HBMD025
HBFD012	HBMD026
HBFD013	HBMD027
HBFD016	HBMD028
HBFD018	HBMD029
HBFD022	HBMD030
HBFD023	HBMD031
HBFD025	HBMD032
HBFD027	HBMD033
HBFD029	HBMD034
HBFD030	HBMD035
HBFD034	HBMD036
HBFD036	HBMD037
HBKD001	HBLD022
HBKD002	HBLD023
HBKD003	HBLD024
HBKD004	HBLD025
HBKD006	HBLD026
HBKD007	HBLD027
HBKD008	HBLD028
HBKD009	HBLD029
HBKD010	HBLD030
HBKD011	HBLD031
HBKD012	HBLD032
HBKD013	HBLD033
HBKD014	HBLD034
HBKD015	HBLD035
HBKD016	HBLD036
HBKD017	HBLD037
HBKD018	HBLD038
HBKD019	HBLD039
HBKD020	HBLD040
HBKD021	HBLD041
HBKD022	HBLD042
HBKD023	HBLD043
HBMD021	HBDD016
HCNJ001	HCNM001
HEPA008	HEFA021
HHFA007	HJFA021
HHFA012	HJFA022
HHFA013	HJFA023
HHFA015	HJFA024
HHFA019	HJFA025
HHFE003	HJFA026
HKQJ001	HJQJ003
HMLE001	HMJE001
HMQG001	HMQA001
HMQH009	HNQH004
HMQH010	HMQG002
HNFA003	HGFA014
HNFE001	HGFE005
HNPE001	HGPE001
HPFA002	ZCFA001
HQQH001	HQQK001
HRRL001	KGRL001
HZQD001	HRQP001
JAQD001	JZQD001
JAQH001	JZQH002
JAQH002	JZQH003
JBHJ001	JAHJ004
JBHJ002	JAHJ005
JBKD001	JAKD001
JBPA001	JBFA002
JBPC001	JBFC001
JCCA004	JACA002
JCCH001	JACH002
JCCH002	JACH003
JCGG002	JCGC001
JCGG003	JCGC002
JCGG004	JCGC003
JCLA001	JCCA012
JCLA002	JCCA013
JDBA001	JMBA001
JDDA001	JMDA001
JDDC001	JDDA008
JDHE004	JEHE002
JEFA006	JDFA018
JEFE002	JDFE003
JEMA008	JDMA003
JEPA002	JEFA008
JEPA003	JEFA009
JEPA004	JEFA010
JEPA005	JEFA011
JEPA007	JEFA012
JEPE003	JDPE002
JESA002	JDSA010
JGFA001	JDFA019
JGFA002	JDFA020
JGFA003	JDFA021
JGFA004	JDFA022
JGFA010	JDFA023
JGFA012	JDFA024
JGFA013	JDFA025
JGQH002	JHQH001
JHKA001	JHLA005
JHQE001	JHQP002
JJSA001	JJPA003
JJSA002	JJPA004
JJSC001	JJPC003
JLQD001	JLQE002
JMMA003	JZMA002
JMMA006	JZMA003
JNGD001	JQGD014
JPCB001	JQCB001
JPQC001	JPQE001
JSEG001	JSEC001
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JSFJ001	JJFJ001
JSHD001	JKHD002
JSHD002	JKHD003
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MGMA007	MGKA003
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MZPA001	MJPA014
NAMA001	NEMA020
NAMA003	NEMA021
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QZEA015	QAEA015
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ZZMF002	ZZLF013
ZZMF003	ZZLF014
ZZMP002	ZZEP001
ZZQP002	KGQP001

 

Situations cliniques

• Télécharcher le fichier des situations cliniques [format pdf], la liste des situations cliniques [format xls]
• Il est important que les difficultés d'utilisation de cette liste puissent remonter au Ministère ou être envoyées directement à l'API ou à la SFPEA ( Professeur BURSZTEJN au CHU de Strasbourg)
   

CFTMEA

• La CFTMEA peut être utilisée, tout comme la CIM 10, pour le diagnostic longitudinal pour les enfants et adolescents.
• La version à utiliser est la version CFTMEA-R-2000, publiée aux édition du CTNERHI - dépôt légal mai 2002 - diffusion : CTNERHI 236 bis rue de Tolbiac 75013 Paris ou PUF 6 avenue de Reille 75685 Paris cedex 14.
• Codage :
  - Le point doit être codé
  - Il n'y a pas par ailleurs de règle spécifique au PMSI pour le codage en CFTMEA.