L'ATIH publie ce jour une série de trois documents qui fournissent l'intégralité des chapitres XIII, XX et XXI de la Cim-10, dans une présentation particulière adaptée aux besoins du PMSI.
Ces fascicules adoptent un système de symboles renseignant l'utilisateur sur l'emploi correct des codes de la Cim-10 en repérant ceux d'entre eux dont l'emploi est particulier.
Le plus complet de ces documents concerne le chapitre XIII : il y est donné les renseignements les plus complets sur l'usage des caractères supplémentaires que la Cim-10 propose pour indiquer la localisation de l'affection. Ces documents complètent les fichiers de mises à jour de la Cim-10 précédemment publiés et actualisés aujourd'hui.
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Avec la version 11 des GHM, le nombre de codes de la CIM-10 dont l'emploi n'est pas autorisé en position de diagnostic principal (DP) et de diagnostic relié (DR) du résumé d'unité médicale (RUM) augmente. De plus, certains codes ne sont plus utilisables en position de diagnostic associé (DA).
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du résumé de sortie standardisé (erreur bloquante). Il est donc utile d’en tenir compte dès la saisie du RUM.
Les codes de la CIM-10 d'usage non autorisé avec la version 11 des GHM sont les suivants.
I - Les codes des « catégories non vides »
Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions à quatre caractères (souscatégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (C25) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des souscatégories qui doivent être utilisés. NB : aux catégories non vides présentes dans le volume 1 de l'édition sur papier de la CIM-10 s'ajoutent celles résultant des mises à jour de l'OMS ; par exemple, K85 Pancréatite aiguë et O60 Accouchement avant terme. Ces mises à jour sont publiées sur le site Internet de l'ATIH.
II - Les codes ne devant pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale »
La CIM-10 indique que certains de ses codes ne doivent pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale » ou de « la cause principale ». Sont notamment dans ce cas :
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les codes du chapitre XX de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) ; ils ne sont pas utilisables comme DP et comme DR ;
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les codes de séquelles (Séquelles de...) et des codes relatifs à l'accouchement (O81-O84) ; ils ont fait depuis plusieurs années l'objet de consignes d'emploi, dans la présentation générale du Manuel des GHM puis, depuis 2004, dans les deux versions successives du Guide méthodologique de production des résumés de sortie. À partir de la version 11 des GHM les codes Séquelles de... et ceux des catégories O81-O84 ne sont plus utilisables comme DP et comme DR.
III - Les « codes pères » interdits
Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Avec la version 10 des GHM il restait possible d'utiliser la plupart des codes pères. En revanche, l'élaboration de la version 11 a imposé de rendre inutilisables tous les codes pères, ceux qui préexistaient à la V11 (tels les codes d'infarctus du myocarde à quatre caractères) et ceux créés par les subdivisions créées pour la V11. Les codes pères interdits le sont en position de DP, de DR
et de DA. Les codes pères des subdivisions documentaires (codes J96.1, N00-N04...) ne sont pas concernés. Les codes pères interdits, avec leurs codes fils et des consignes d'usage, ont été publiés à l'adresse
/utilisation-des-codes-peres-et-des-codes-fils-de-la-cim-10.
IV - Les codes interdits parce que très imprécis
En raison de leur caractère trop imprécis, certains codes entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de DP ou de DR. Leur interdiction est nécessaire en raison des difficultés qu’ils engendrent pour le classement en GHM.
Dans la version 11 de la classification des GHM, par rapport à la version 10, la liste des codes interdits parce que très imprécis est notamment augmentée :
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des codes des catégories T00 à T06 et T09 à T14 jusqu'à présent non répertoriés (à tort) comme étant très imprécis ;
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des codes très imprécis du groupe T80-T88 Complications de soins chirurgicaux et médicaux, non classés ailleurs. Ces codes, comme ceux de séquelles et d'accouchement, avaient depuis longtemps fait l'objet d'avertissements dans la présentation générale du Manuel des GHM puis, depuis 2004, dans les deux versions successives du Guide méthodologique de production des résumés de sortie. À partir de la version 11 des GHM ils ne sont plus utilisables comme DP et DR.
Le fichier ci-joint contient aussi :
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les codes supprimés par les mises à jour de la CIM-10 par l'OMS ; par exemple M72.3, Q35.0, Q35.2..., R50.0... ;
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certaines subdivisions à cinq caractères de codes du chapitre XIII de la CIM-10 (code M) qui, malgré qu'elles soient dépourvues de sens, restaient utilisables ; par exemple, M07.20, M21.40, M21.60, M24.16...
Les codes des catégories non vides et ceux du chapitre XX de la CIM-10 sont exclus du fichier ci-joint. Il vise en effet d'abord le recueil des informations et a pour but d'informer les établissements des modifications des restrictions d'utilisation liées à la version 11 des GHM. Le fichier associe à chaque code de la CIM-10 un indicateur numérique : 1 ou 3. 1 indique que le code n'est pas utilisable en position de DP et de DR ; 3 indique qu'il ne l'est pas comme DP, DR et DA.
L’ATIH a créé des codes et des libellés particuliers apportant un niveau de détail supplémentaire par rapport à la Cim-10 fournie par l’OMS. Elle a constamment procédé par subdivision de libellés existants et création de codes par ajout d’un ou de deux caractères au-delà du 4e caractère du code Cim-10 d’origine. Celui-ci est dit code-père, les codes créés sont les codes-fils.
Ces créations peuvent découler d’exigences d’amélioration du PMSI – et tout spécialement en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) – ou répondre à la demande de sociétés savantes soucieuses de recueillir des informations plus précises sur certaines affections insuffisamment décrites dans la Cim-10.
Le tableau fourni ici (codes_pères_interdits.xls) listel’intégralité des codes-fils qui ont existé depuis 1997, selon le code-père à partir duquel il a été créé ; en face de chaque code est cité le libellé correspondant. Les utilisateurs doivent porter leur attention sur la colonne placée à droite du tableau : il y est signalé le statut de chacun des codes au regard du recueil pour le PMSI. L’utilisation d’un code peut être interdite, déconseillée ou autorisée. Seules les deux premières éventualités sont signalées ; en l’absence de mention dans la colonne de droite, l’emploi d’un code est réputé possible.
D’une façon générale, les codes-pères interdits correspondent aux codes subdivisés pour les besoins du PMSI. Les codes-pères dont l’usage reste autorisé sont ceux créés pour des besoins documentaires, à la demande de société savante.
Seuls certains codes-fils ont une utilisation restreinte. Ils correspondent toujours à des libellés faisant désormais double emploi avec des libellés identiques de la Cim-10, conséquence des modifications apportées par l’OMS lors des mises jour annuelles de la classification. Dans ce cas, une période de tolérance est instaurée pour le recueil dans le PMSI, pendant laquelle l’utilisateur a le choix d’utiliser soit le code-fils de l’ATIH soit le code créé par l’OMS pour coder une même information ; il lui est cependant fortement conseillé de préférer le nouveau code de la Cim-10. À l’issue de cette période, les codes et libellés créés par l’ATIH sont supprimés, les libellés proposés par l’OMS sont intégrés définitivement dans la Cim-10 et sont alors seuls utilisables.
Le code-fils dont l’emploi est désormais interdit est le suivant :
R26.80 Chutes à répétition
Il est remplacé par le code du libellé OMS introduit en 2006 :
R29.6 Chutes à répétition, non classées ailleurs
Les codes-fils dont l’emploi est désormais déconseillé sont les suivants :
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I98.20* Varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs, hémorragiques
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I98.29* Varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs, non hémorragiques ou sans précision
Il faut leur préférer respectivement les codes des libellés OMS introduits en 2009 :
I98.3* Varices œsophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
I98.2* Varices œsophagiennes non hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
L’attention des utilisateurs est particulièrement attirée sur la description des varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs. L’OMS a en effet créé un libellé pour décrire les varices hémorragiques, codé I98.3*, dont l’emploi doit être préféré à I98.20*. Surtout elle a gardé le code I98.2* pour lui attribuer un sens nouveau, en limitant son emploi aux formes non hémorragiques – que l’on pouvait jusqu’alors coder I98.29*. Le code I98.2*, sur lequel avaient été construites les extensions pour les codes-fils, ne peut donc plus être utilisé dans le sens qu’il avait dans la Cim d’origine. En conséquence, il est très fortement recommandé aux codeurs d’adopter dès maintenant les nouvelles modalités de codage de ces affections et de ne plus utiliser le code I98.2* que dans le sens qu’il a dorénavant.
Enfin, l’OMS a créé le libellé Immobilité (R26.3) ; elle lui a adjoint 2 notes d’inclusion dont l’une était initialement placée sous le libellé correspondant au code Z74.0 – dont elle a modifié également l’intitulé. L’ensemble de ces remaniements a pour effet d’obliger à recréer un code-fils pour repérer l’état grabataire. Ainsi, il est désormais déconseillé d’employer :
Z74.00 État grabataire
et de lui préférer :
R26.30 État grabataire
Fascicule de codage
Consignes de codage
Infections site opératoire : mis en ligne 17/10/2018
Événements thromboemboliques : mise en ligne 17/10/2018
Maladies infectieuses - Sepsis : mise en ligne 16/6/2023 : Version revue dans le cadre d’un groupe de travail avec les représentants des fédérations hospitalières et de la SoFIMe
L’ATIH met à disposition des utilisateurs un ensemble de documents les informant des évolutions de la Classification internationale des maladies, 10e révision (Cim-10), nécessaires au codage des diagnostics et des causes de recours aux soins dans le PMSI.
Ces changements ont été introduits au 1er janvier 2009, mais sont applicables à une date variable selon le champ d’activité dans lequel s’exerce le recueil d’informations : à compter du 1er janvier 2009 pour tous les champs sauf pour le MCO pour lequel la date d'application est le 1er mars 2009, avec la mise en œuvre de la version 11 de la classification des GHM. Les utilisateurs peuvent obtenir toute précision à ce sujet dans les fiches, recommandations et guides fournis par l’ATIH.
Les fichiers accessibles ici sont les suivants :
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document de synthèse des modifications du volume 1 de la Cim-10 introduites en 2009 et des principes de codage des diagnostics qui en découlent (fichier info_MAJ_Cim10_2009.pdf)
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liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes du volume 1 de la Cim-10 pour 2009 (fichier fichier_MAJ_Cim10_2009.xls) ;
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liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes introduites dans le volume 1 de la Cim-10 depuis sa version d’origine jusqu’en 2009 (fichier toutes_modifications_Cim10_2009.xls). Ce fichier est une actualisation du fichier précédemment publié intégrant les modifications utilisables en 2009 ;
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document regroupant les pages du volume 1 de la Cim-10 modifiées par l’introduction des évolutions pour 2009 (fichier nouvellespages_Cim10_2009).
Dans ces documents, les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles adoptées dans les documents précédents : en rouge sont les changements à l’initiative de l’OMS, en bleu ceux apportés par l’ATIH. Les modifications dues à l’OMS antérieures au 1er janvier 2009 ont cependant été considérées comme désormais intégrées dans la Cim-10 et inscrites en noir dans les pages du volume 1 de la Cim-10 : seules les corrections 2009 y figurent donc en rouge.
Certaines améliorations ont par ailleurs été apportées au document d’origine :– adoption de l’orthographe française selon les dernières recommandations ; – adoption des conventions typographiques qui s’imposent en France ; – repérage de certains codes dont l’emploi fixé par la Cim est particulier. Ainsi, les codes qui ne peuvent être utilisés que comme codes additionnels – donc jamais comme codes de l’« affection principale » – se distinguent par le fond orangé sur lequel ils sont placés.
Les codes de souscatégories touchés par cette restriction d’emploi sont en noir sur fond orangé :
Z37.0 Naissance unique, enfant vivant
Ceux des catégories sont en blanc sur fond orangé bordé de noir :
B91 Séquelles de poliomyélite
Enfin, la pagination initiale du volume 1 de la Cim-10 est modifiée en raison des nombreuses modifications apportées à son contenu. Pour éviter toute confusion pour les utilisateurs, le numéro de page n’a pas été porté sur la reproduction des pages fournie ici.
La notice technique et ses annexes sont à consulter dans les pièces jointes.
Résumé
La production de l'information médicalisée concernant l'activité en soins médicaux et de réadaptation connaitra des évolutions pour 2009. Les nouveautés définies seront applicables à compter du 29 décembre 2008.
Textes de référence
Arrêté du 22 novembre 2006 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Mots clés
CdARR – format de RHS M05 - IVA – GMD
Annexes
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Annexe 1 : Évolutions du recueil PMSI-SSR 2009
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Annexe 2 : Catalogue des activités de rééducation réadaptation
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Annexe 3 : Indicateur de valorisation de l'activité en SSR
Pages
