Mise en ligne du 22/10/2021 : Version 3
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2021 est mise à jour. Des codes UCD sont ajoutés : les daptomycine Delbert et Aguettant, FOSFOCINE 1 et 4 g ainsi qu’ORGARAN et MAVIRET.
Cette version 3 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 18/06/2021 : rectificatif 2
La liste des médicaments spécifiques du secteur SMR pour 2021 est rectifiée. Des codes UCD sont ajoutés.
Cette version rectificative annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiée le 07/05/2021 et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 07/05/2021 : rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur SMR pour 2021 est rectifiée. Des codes UCD de spécialités à base de toxine botulique sont ajoutés.
Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO SMR publiée le 09/04/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Une mise à jour sera réalisée le mois prochain pour ajouter d’autres spécialités.
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
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« Historique liste MO SMR »
Mise en ligne du 09/04/2021
L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er janvier 2021 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :
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« Historique liste MO SSR »
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 67 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v67
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
• le fichier Hexaposte, dans sa version de janvier 2021, donnant la liste des codes postaux, des codes communes courts, des bureaux distributeurs, ce fichier étant maintenu et distribué par le service national de l’adresse de la Poste (http://www.laposte.fr/sna/) ;
• les données 2018 du recensement de la population par commune 2020, établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989724?sommaire=4989761) ; ces données ont été converties en communes 2021 pour être en cohérence avec les populations détaillées par sexe et âge, qui seront disponibles à l'été 2021.
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 sont ainsi regroupés pour 2019 en 63 codes.
En 2021, aucun regroupement (donc aucune création) de code géographique n'a été nécessaire.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients :
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130.
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2021, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2021 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Nouveauté 2021 : téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Mise en ligne du 24/09/2021 : Rectificatif 3
La liste des spécialités pharmaceutiques en HAD pour 2021 est mise à jour. Les codes de daptomycine des laboratoires Delbert et Aguettant sont ajoutés.
Cette version 3 annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO HAD publiée le 07/05/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 07/05/2021 : Rectificatif 2
Les codes UCD13 sont ajoutés pour tous les médicaments et des codes de PEDIAVEN sont corrigés.
Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO HAD publiée le 04/03/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 04/03/2021 : Rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2021 précédemment publiée est rectifiée. Les rectifications portent sur des corrections de codes UCD, la suppression des doublons et l’ajout/suppression de certains médicaments de la liste. Cette version annule et remplace la précédente publiée le 18/02/2021. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021.
Cette nouvelle liste est accessible sous ce lien.
Mise en ligne du 18/02/2021 : Liste spécifique MO HAD 2021
En 2021, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2021 est accessible en cliquant sur ce lien.
Mise en ligne du 03/04/2021 : nouvelle date de clôture
En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date
Mise en ligne du 25/01/2021
L’ATIH renouvelle en 2021 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS publiera prochainement une note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2021 de cette enquête.
L’enquête débutera le lundi 1er février 2021 et sera clôturée le 31 mars 2021.
(Nb 03/04/2021 « En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date)
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, des tableaux de restitution, sur la plateforme de transmission https://transfert.atih.sante.fr/. Ces informations sont disponibles après connexion avec votre compte PLAGE.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne 16/7/21
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 25/2/2021.
Il est applicable est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne 25/02/21
La version provisoire 2 du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée, la version définitive sera publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis. Cette version V2021 comprend la mise à jour des listes d’exclusions (extension des codes CIM10 des lésions médullaires).
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2020
La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.
La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures.
La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié en version provisoire et sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis publié sur ce site.
Il est applicable à compter du 01 mars 2021 (semaine 9 2021). La liste des exclusions sera mise à jour, au plus tard avec la publication de la version publiée au BO.
La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures.
La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne du 10/09/2021 : Notice Hébergements temporaires non médicalisés
Suite à la publication du décret n°2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé et de l’arrêté du 25 août 2021 fixant les conditions d'accès au financement de l'hébergement temporaire non médicalisé (HTNM), la valorisation des nuitées dans les HTNM est subordonnée à la transmission de données dans le fichier complémentaire dédié.
La notice technique n°ATIH-468-11-2021 comporte 2 annexes, la première relative au cadre juridique et aux modalités de transmission du fichier complémentaire et la seconde définissant les variables de ce fichier (guide de recueil).
Ce recueil concerne les champs MCO et SSR. Le format du fichier complémentaire est disponible dans les fichiers formats relatifs aux champs MCO et SSR (disponibles ici).
Mise en ligne 18/12/2020
La présente notice n° ATIH-601-2-2021 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2021 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.
Elle répond à la volonté constante d’information précoce des établissements, concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en œuvre en 2021. À ce titre, les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicables au 1er janvier 2021, une première notice relative à ce champ, accompagnée des nouveautés de type "nomenclature", a été publiée le 3 décembre 2020.
La présente notice décrit les nouveautés relatives aux champs d’activité MCO, HAD et SSR, nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2021. Dans une logique documentaire, l’annexe psychiatrie et nouveautés nomenclature est reproduite dans la présente notice.
La présente notice n° ATIH-601-2-2021 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2021 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.
Elle répond à la volonté constante d’information précoce des établissements, concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en œuvre en 2021. À ce titre, les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicables au 1er janvier 2021, une première notice relative à ce champ, accompagnée des nouveautés de type "nomenclature", a été publiée le 3 décembre 2020.
La présente notice décrit les nouveautés relatives aux champs d’activité MCO, HAD et SSR, nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2021. Dans une logique documentaire, l’annexe psychiatrie et nouveautés nomenclature est reproduite dans la présente notice.
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