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L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2022, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
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Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Information sur les nouveautés RTC
Les dates de la campagnes fixées par la DGOS sont les suivantes :
Date de validation établissements : 30 juillet 2023
Date de validation ARS : 30 septembre 2023
Les vidéos réalisées pour la campagne 2021 restent disponibles : Campagne RTC 2021 | Publication ATIH (sante.fr)
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Arbre analytique Mis à jour le 09/03/2023 *Ajout d’un onglet sommaire *Evolutions sur quelques SA très restreintes
Correspondances attendues entre le PMSI et le découpage analytique : L’arbre analytique comprend la correspondance entre les types d’autorisation d’UM et les SA pour les champs SMR et MCO, et les formes d’activités et les SA pour le champ PSY (à partir de la colonne S).
Plan comptable Mise en ligne le 23/12/2022
Règles d'affectation Mises en ligne le 07/04/2023
Guide méthodologique du RTC 2022 Mis en ligne le 09/03/2023
Principe d’affectation des charges : synthèse présentée au webinaire du 12 mai 2023 Mise en ligne le 17/05/2023
Guide des clés et des UO 2022 Mise en ligne le 07/04/2023
Mise à jour de l’UO Pharma par l’ANAP (facultative) - Mars 2023
Publication d’un bilan sur le recueil UO pharma RTC 2021 Unité d'Œuvre Pharmacie | Publication ATIH (sante.fr) Mise en ligne le 28/04/2023
VALID-RTC Guide de lecture 2022 Mis en ligne le 17/04/2023
Fiches pédagogiques
2022_01 Pourquoi utiliser le TIC Mise en ligne le 07/04/2023
2022_02 Remplir l’onglet 5_C_ind Mise en ligne le 17/05/2023
2022_03 Déterminer les produits non déductibles et charges non incorporables Mise en ligne le 17/05/2023
2022_04 Les groupements Mise en ligne le 17/05/2023
2022_05 Onglet Enquête SIH Mise en ligne le 17/05/2023
2022_06 Calcul des m² SDO Mise en ligne le 17/05/2023
2022_07 Calcul de l’UOsté Mise en ligne le 17/05/2023
2022_08 Importer les données RTC dans PIRAMIG Mise en ligne le 20/07/2023
2022_09 Codes SA RTC attendus pour les visualiser dans PIRAMIG Mise en ligne le 04/10/2023
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Manuel ARCAnH - Partie identification et paramétrage Mis à jour le 07/04/2023
Manuel ARCAnH – Classeur et transmission Mis en ligne le 07/04/2023
Guide des imports des onglets ARCAnH Mise en ligne le 17/05/2023
Manuel du TIC Mise en ligne le 07/04/2022
Présentation de la plateforme e-RTC Mise en ligne le 09/03/2023
Des tutoriels sont disponibles pour découvrir les phases d’ARCAnH et la présentation de l’outil TIC : Retraitement comptable : Tutoriels vidéo RTC | ATIH (sante.fr)
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC/RTC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Vidéo de présentation de l’ENC

Les grandes étapes, le dispositif technique et le calendrier de l’ENC

Les enjeux d’un PMSI de qualité dans l’étude nationale des coûts

A partir des données collectées dans le PMSI, l'ATIH publie les chiffres clés annuels de l'hospitalisation.
Grâce à des indicateurs synthétiques, ces chiffres clés fournissent une mesure de la fréquentation de l’hôpital. Pour chaque année, un document complet (PDF) détaille les chiffres au global et par activité.
Accéder aux chiffres clés des années précédentes
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Les fichiers de l’EPRD-PGFP 2023 et des DM sont en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : http://ancre.atih.sante.fr
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
Calendrier
Ouverture de la campagne EPRD-PGFP : 21 novembre 2022
Remontée des données attendue par le Ministère le 31 décembre 2022
L’ATIH reste à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > EPRD-PGFP et DM > EPRD-PGFP 2023
Tutoriel

Plateforme
EPRD-PGFP
DM
La mise en œuvre de la réforme du financement sur le champ SMR au 1er janvier 2023 nécessite des modifications concernant les outils développés par l’ATIH à la fois sur les recueils et la fonction groupage SSR. Ce document a pour objet de présenter ces évolutions pour les éditeurs de logiciels en vue d’une mise en œuvre dès M1 2023.
Note : le terme "séjours longs" dans cette note signifie "séjour d'hospitalisation complète dont le nombre de journées de présence est supérieur ou égal à la valeur seuil". La valeur de ce seuil est pour le moment égale à 90, mais cette valeur n'est pas définitive.
Précisions:
Pour les séjours longs non clos en 2023:
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Soit le séjour a débuté en 2023 et le complément séjour long sera calculé en 2024 à la clôture du séjour (ou à la clôture artificielle si le séjour n’est pas clos au M12 2024).
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Soit le séjour a débuté avant 2023 et le complément séjour long sera calculé en 2023 au M12 car il y aura une clôture artificielle du séjour (comme aujourd’hui pour les séjours de plus de 2 ans)
Le séjour sera groupé selon le GMT du groupage 2 au fil de l’eau à partir du moment ou le séjour aura dépassé le seuil en nombre de journées mais que le calcul du complément séjour long sera réalisé par l’ATIH uniquement à la clôture du séjour (ou la clôture artificielle).
L’ATIH réalise un projet sur les « Déterminants Individuels en Santé et COmorbidités » (projet DISCo). L’objectif de ce projet est d’élaborer des listes de codes CIM 10 qui, codés en position de diagnostic associé, permettent d’identifier les caractéristiques socio-économiques et médicales des patients lors des analyses de l’activité menées à partir du PMSI.
Ces listes sont élaborées pour les besoins des travaux d'exploitation des bases de données du PMSI (Analyses de l'activité, travaux d'ajustement d'indicateurs, etc.). Elles sont construites à dire d'experts par les médecins du service Classifications, Information médicale et Modèles de financement (CIM-MF) de l'ATIH, avec l'appui des statisticiens de ce même service (élaboration en binômes médicaux puis arbitrages dans le cadre de groupes de travail en cas de discussion).
Elles constituent une base de départ et doivent être ajustées en tant que de besoin par leur utilisateur en réponse à un objectif donné.
Ces listes sont également disponibles sur la plateforme des données hospitalières :
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librairie: nom_pmsi
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tables : all_cim10_caract_patient, all_cim10_caract_patient_lib
A noter :
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Ces listes ont été créées à des fins d’exploitation des données PMSI. Elles ne constituent en aucun cas des consignes de codage du PMSI. Les consignes de codage sont accessibles par champ sur le site internet de l’ATIH.
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Ces listes sont mises à disposition à titre d’information. L’ATIH ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui en serait faite par d’autres utilisateurs.
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Pour toute question ou remarque relative à ces listes, vous pouvez utiliser l'adresse suivante: [email protected]
Caractéristiques socio-économiques
Objectif : Identifier les codes CIM10 codés en position de diagnostic associé (DA) qui permettent d'analyser les conditions socio-économiques des patients hospitalisés.
Description : Ce fichier vise à proposer une liste de codes CIM-10 pour identifier certaines conditions socio-économiques d'un patient hospitalisé dans les bases du PMSI.
Attention, il ne constitue pas des consignes de codage. Ainsi, par exemple, les fascicules « facteurs socio-environnementaux – concept et codage PMSI » pour les champs SMR et HAD font référence en matière de recueil de l'information médicale des facteurs socio-environmentaux (FSE).
A noter que les listes des codes CIM10 correspondant aux bonnes pratiques de codage de l'information médicale en termes de FSE sont parfois plus restreintes que celles retenues dans le cadre des travaux d'exploitation des données pour identifier les conditions socio-économiques des patients. En effet, ces dernières peuvent inclure, par exemple, certains codes imprécis.
Pathologies chroniques
Objectif : Identifier les codes CIM10 codés en position de diagnostic associé (DA) qui permettent d'analyser les morbidités chroniques des patients hospitalisés.
Description : Ce fichier vise à proposer une liste de codes CIM-10 pour identifier certaines morbidités chroniques d'un patient hospitalisé dans les bases du PMSI.
La définition retenue pour la caractérisation "chronique" d'une morbidité est la suivante : la présence d’un état pathologique de nature physique, psychologique ou cognitive, à caractère irréversible et pouvant impacter la prise en charge hospitalière (lourdeur des soins, adaptation de la prise en charge, etc.). Cette définition est basée sur les définitions du Haut Conseil de Santé Publique et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS).
Les listes ont été élaborées en s’inspirant des algorithmes déjà existants au niveau national (listes de pathologies relatives aux Affections de Longue Durée (ALD), cartographie des pathologies et des dépenses de la CNAM, caractérisation des patients dans le cadre de l’expérimentation Paiement à l’épisode de soins) et international (Score de Charlson, Score d’Elixhauser)
Certains codes se rapportant à une prise en charge aigue ont été retenus s'ils permettent d'identifier une morbidité chronique sous-jacente. Ainsi, par exemple :
- le code E10.0 Diabète sucré de type 1, avec coma a été retenu dans la liste "Diabète"
- les codes de syndrome de sevrage, tels que le F10.30 Syndrome de sevrage de l'alcool, sans complication, ont été retenus dans la liste "Troubles mentaux et du comportement lies à l'utilisation de substances psycho-actives".
Patient Classification Systems International (PCSI) est une organisation internationale qui s’intéresse aux classifications de patients (casemix), aux analyses de l’activité et aux modèles de financement dans le domaine de la santé.
La conférence annuelle PCSI réunit des chercheurs, analystes, représentants de gouvernement, et autres acteurs en santé de tous les pays pour discuter des dernières nouveautés dans ces domaines.
Les journées EMOIS sont organisées tous les ans grâce aux efforts conjoints d’associations nationales et régionales représentant les différents secteurs de la santé que constituent l’hospitalisation publique et privée, et la médecine ambulatoire. Elles ont pour ambition de rassembler autour de thèmes de fond ou d’actualité, d’intérêt national ou international, les différents acteurs impliqués dans ces vastes domaines que sont l’information médicale, l’informatique de santé et l’épidémiologie : cliniciens, salariés et libéraux, soignants, médecins et techniciens des départements d’information médicale, gestionnaires et directeurs des établissements de soins, responsables des tutelles, Assurance Maladie, épidémiologistes, informaticiens et statisticiens. Pour plus d’informations : http://emois.org.
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