L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2021 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Webinaires
Pour vous accompagner dans cette enquête de coûts, l’ATIH met à disposition les webinaires suivants :
Le dépôt des données ARCAnH est désormais possible sur la plateforme eRTC Psy.
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2021 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2021 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2021 | Publication ATIH (sante.fr)
Recueil et transmission des données
Les données 2021 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH-RTC mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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Réaliser une activité de psychiatrie ;
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Inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
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Avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
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Renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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Début mai 2022 = Mise en ligne des outils et prise de contact du superviseur avec tous les établissements
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15 juin 2022 = Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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15 juillet 2022 = Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2021
Documentation technique
A titre d’information, vous pouvez vous reporter à la documentation technique de l’EdC Psy 2019
Pour nous contacter : [email protected]
Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RHA, relatifs à l'activité SMR (Soins de Suite et de Réadaptation) de l'année 2020.
Le fichier donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base RHA, l'onglet "Méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer."
Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RSA, relatifs à l'activité MCO (médecine, chirurgie, obstétrique) de l'année 2020.
Le fichier donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base RSA, l'onglet "Méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.
Les informations de l’enquête SIH (Système Informatique Hospitalier) sont désormais recueillies à l’aide du logiciel ARCAnH RTC, à compter de la campagne 2019.
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La Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) ont missionné l'ATIH pour la réalisation technique d’une expérimentation, portant sur le champ des structures accueillant des personnes en situation de handicap, ayant pour objectif de simuler les impacts du pré-modèle de financement des ESMS-PH (projet de réforme de la tarification SERAFIN-PH) et d’ajuster ce pré-modèle.
Cette étude s’inscrit dans la continuité des enquêtes de coûts menées sur les données comptables 2015 et 2016 (Enquêtes de coûts : Handicap | ATIH (sante.fr)) et des études nationales de coûts 2018 et 2019 (Information sur les coûts : Documentation | ATIH (sante.fr)).
1. ESMS participants
L’échantillon global est constitué d’établissements et services médico-sociaux (ESMS) accompagnant des personnes handicapées (adultes ou enfants) et accessibles sur orientation de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).
De ce fait, sont exclus du périmètre de l’étude : les CAMSP (centres d'action médico-sociale précoce), les CMPP (centres médico psycho pédagogiques), les BAPU (bureaux d’aide psychologique universitaire), les entreprises adaptées ou les services d’aide et d’accompagnement à domicile.
L’échantillon global se décompose en :
2. Documentation nécessaire à la réalisation de l'étude
Les ESMS candidats à l’Expérimentation SERAFIN-PH 2022 au titre des sous-échantillons « temps » ou « parcours » doivent également s’approprier les « nomenclatures de besoins et de prestations détaillées » de SERAFIN-PH. L’ensemble des documents relatifs au projet SERAFIN-PH sont consultables sur le site de la CNSA.
Sessions d’informations
Tronc commun :
Temps et Parcours :
Temps :
Parcours :
Les différents éléments techniques nécessaires à la prise en main des outils de collecte et de transmission des données sont décrits dans les documents suivants :
3. Saisie des informations et accompagnement
Les informations à recueillir et à transmettre à l’ATIH tout au long de la démarche sont des données d’activité comprenant :
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Tronc commun (recueil de base) :
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données sur la structure
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données sur la coupe
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données descriptives de chaque personne accompagnée
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Echantillons « temps » et « parcours » uniquement :
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données relatives aux temps passés pour réaliser des prestations directes (financées par l’ESMS) au bénéfice des personnes accompagnées par la structure
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données relatives au temps de transport (financés par l’ESMS) pour chaque personne accompagnée de la structure
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Echantillon « parcours » uniquement :
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données relatives aux temps passés pour réaliser des prestations directes (non financées par l’ESMS) au bénéfice des personnes accompagnées par la structure, dans le cadre de leur projet de vie (parcours complet)
Chaque ESMS devra organiser deux coupes, la première de 7 jours calendaires en mars/avril 2022, la seconde de 14 jours calendaires en mai/juin 2022, afin de récolter ces informations. Ces données seront à saisir dans un logiciel fourni par l’ATIH : Ramsece-PH.
Les ESMS participant à l’Expérimentation SERAFIN-PH au titre de l’échantillon tronc commun bénéficieront d’un support méthodologique et technique.
Les ESMS participant à l’Expérimentation SERAFIN-PH au titre des sous-échantillons « temps » et « parcours » seront accompagnés par un superviseur dédié qui les accompagnera autant que nécessaire tout au long de la démarche.
4. Accompagnement financier
Les ESMS participant à l’Expérimentation SERAFIN-PH 2022 au titre des sous-échantillons « temps » et « parcours » percevront un défraiement de 10 000 €, sous réserve de la transmission complète de leurs données sur la plateforme e-PH, en bonne et due forme et selon le délai imparti.
5. Calendrier prévisionnel
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Octobre - Décembre 2021 = Appel à candidatures
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Novembre 2021 - Janvier 2022 = Sélection des structures participantes
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Février - Mars 2022 = Sessions d’information à la méthodologie et aux outils de recueil des données d’activité à destination des ESMS participants, à distance
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Mars - Avril 2022 = Recueil des données d’activité de la première coupe de 7 jours au sein de l’ESMS
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Mai - Juin 2022 = Recueil des données d’activité de la seconde coupe de 14 jours au sein de l’ESMS
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Les fichiers du RIA 1 seront mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : http://ancre.atih.sante.fr
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L'ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2021 > RIA 1 2021
Calendrier
Ouverture de la campagne : semaine du 4 octobre 2021
Fin de campagne : 15 novembre 2021
Plateforme
RIA 1 Mise en ligne le 04/10/2021
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Sessions de présentation des fiches
Nous vous convions aux présentations des fiches issues du guide d’utilisation des données RTC/ENC.
L’ensemble du guide figure à cette page : Les fiches | Publication ATIH (sante.fr)
Ces sessions sont d’un format court, d’une durée d’une heure, ciblées sur une ou deux fiches. A travers un cycle de 6 webinaires, nous vous proposons d’aborder une sélection de 8 fiches illustrées.
Chaque session se terminera par un temps d’échanges pour vos questions et/ou vos retours d’expérience. L’inscription préalable est obligatoire en cliquant sur les liens de connexion.
Le calendrier est le suivant :
Si vous souhaitez nous faire part d’un retour d’expérience sur une ou plusieurs fiches, vous pouvez nous contacter à l’une des adresses habituelles : [email protected], [email protected], [email protected], [email protected].
Partage des pratiques
Comme indiqué dans la partie « présentation », afin de vous proposer les fiches de ce guide, un état des lieux a été réalisé et s’est notamment appuyé sur des entretiens avec des professionnels du contrôle de gestion exerçant en établissements. Ils ont accepté de partager leurs expériences, leurs difficultés et l’intérêt qu’ils trouvent à l’exploitation des données, ce qui a permis de capitaliser sur leurs « bonnes pratiques ».
Si vous souhaitez vous aussi partager vos pratiques et apporter votre contribution à ce guide destiné à tous, nous vous invitons à prendre contact avec les équipes du service ENC : Contribution des établissements pour l'utilisation des données RTC/ENC (sante.fr)
Vous pouvez nous faire des retours sur les fiches publiées, apporter des compléments ou des remarques.
Vous pouvez également proposer de nouveaux éléments. Une trame de fiche vierge est mise pour cela à votre disposition : TRAME FICHE
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L’onglet « Fiche de contenu détaillée » vous guide dans les éléments descriptifs attendus.
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L’onglet « Exemple chiffré » vous permet d’illustrer concrètement la proposition, sous format libre.
L'ATIH étudiera toutes vos propositions, qui pourront faire l'objet d'une publication éventuelle ou d'ajout de précisions dans les fiches existantes.
Nous vous remercions pour votre intérêt et votre implication.
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RTC – PREMIER NIVEAU D’ANALYSE
Avant de commencer les analyses, nous vous proposons 4 fiches pour synthétiser l’intérêt d’utiliser vos données RTC :
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Pour un établissement hospitalier : Cinq voies d’utilisation du RTC = Fiche RTC_01
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Pour un directeur : 9 raisons qui montrent pourquoi vous avez besoin du Retraitement Comptable = Fiche RTC_02
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Présentation générale de VALID-RTC = Fiche RTC_03
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Présentation générale de la fiche individuelle = Fiche RTC_04
RTC – APPROFONDIR L’UTILISATION DES DONNEES
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Nom de la fiche
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Résumé
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Mots clés
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RTC_12 Trame d'évaluation du FICOM à partir des restitutions du RTC
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Le découpage analytique est un préalable à toute démarche de calcul de coûts. A travers l’évaluation du FICOM, c’est une évaluation du découpage qui est faite. La fiche propose d’utiliser les restitutions de VALID_RTC afin de faire un audit du FICOM.
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FICOM ; UF ; SA ; UM ; VALID-RTC ; optimisation ; évaluation ; découpage analytique
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RTC_13 Etablir un Prix de Cession Interne et un tarif de prestation à partir du RTC
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Cette fiche décrit comment fixer un Prix de Cession Interne (sans flux financiers) basé sur le RTC et le référentiel national, utile notamment pour les CréA et CréO, et comment établir des tarifs de prestations (qui donnent lieu à des flux financiers).
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Comptabilité analytique ; pôle : CréA ; CréO ; RTC ; prix de cession interne ; Tarifs journaliers de prestations ; tarifs de prestations ; Flux financiers
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RTC_14 Réaliser une carte d’identité du GHT
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Cette fiche permet de construire une fiche d’identité d’un groupement hospitalier de territoire présentant de façon synthétique les principaux indicateurs du GHT (périmètre, finances, ressources humaines, activité, etc.).
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GHT ; carte identité ; présentation ; synthèse ; dialogue de gestion ; mutualisation ; comparaison ; prestations croisées ; ressources humaines, surface budgétaire ; activité ; convergence des outils ; Fichier commun de structure ; FICOM ; pilotage
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ENC – PREMIER NIVEAU D’ANALYSE
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Nom de la fiche
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Résumé
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Mots clés
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ENC_01 Principaux indicateurs et coûts de l’ENC pour vos tableaux de bord (mise à jour le 14/08/2024)
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Cette fiche répertorie les principaux indicateurs qui peuvent être extraits de l’ENC et être utiles pour le pilotage des activités hospitalières (axe activité, axe finance, axe ressources humaines, axe qualité et processus)
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ENC ; indicateurs ; pilotage
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ENC_02 Utiliser le référentiel des coûts ENC (mise à jour le 14/08/2024)
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Cette fiche décrit les différentes utilisations possibles du référentiel des coûts ENC sur ScanSanté.
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ENC ; ScanSanté ; référentiel ;
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ENC – APPROFONDIR L’UTILISATION DES DONNEES
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Nom de la fiche
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Résumé
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Mots clés
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ENC_ 03 Etablir un tarif de séjours ou un tarif de prestation complémentaire pour un patient 100% payant
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Cette fiche propose des maquettes d’élaboration de devis pour des prestations 100% payantes (séjour et prestations complémentaires) à partir d’un séjour GHS ou de Tarifs de prestation journaliers et des prestations complémentaires.
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Tarifs journaliers de prestations ; Tarifs T2A ; Flux financiers ; coût marginal ; devis ; séjours patient étranger ; GHS
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ENC_04 Repérer des atypies de DMS avec l’ENC et leurs impacts
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Dans le cadre d’un regroupement de sites, le cas propose d’effectuer un diagnostic des DMS d’un pôle en particulier et des potentiels impacts économiques et de gestion qui peuvent en découler. L’analyse se veut réplicable à tout type de pôle et pour d’autres GHS.
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MCO ; ENC ; coût ; charges ; neurologie ; cas ; DMS ; référentiel ; GHS
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EME – ETUDES MEDICO-ECONOMIQUES
Vous trouverez dans les fiches suivantes une présentation des études médico-économiques illustrée de plusieurs exemples de mise en pratique.
Cette approche est basée en grande partie sur le référentiel ENC. Néanmoins, même si votre établissement n’est pas participant à l’ENC, elle peut être intéressante.
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Nom de la fiche
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Résumé
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Mots clés
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EME_01 Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC
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Une étude médico-économique est une analyse qui cherche à évaluer les coûts de mise en œuvre d’un dispositif, d’un produit ou d’une organisation médicale si possible au regard des effets attendus (objectifs thérapeutiques, gains de santé etc.).
La fiche présente pour triple objectif d’expliciter la typologie des différentes études de type médico-économique, de rappeler les résultats des ENC utilisables pour ce type d'études et de proposer une démarche et des étapes systématiques pour le recueil, l'analyse et la présentation des données et des résultats.
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ENC ; Etude médico-économique ; Coûts ; Plan ; Méthode
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EME_02 Grille de benchmarking / tableau coût case-mix
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Dès lors qu’un établissement hospitalier dispose d’une comptabilité analytique conforme à la méthodologie de construction d’une ENC, il est possible de mener des comparaisons avec les référentiels qui en sont tirés. Cette fiche propose une maquette de comparaison d’un établissement avec le référentiel en tenant compte de son case-mix. La maquette présente un TCCM sur le modèle des restitutions de fin de campagne ENC.
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Référentiel ; Case-mix ; TCCM ; Benchmark ; ENC
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EME_03 Utilisation du référentiel ENC pour analyser une extension de plage horaire du bloc opératoire
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Suivant les étapes et modalités de la fiche EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC), ce cas présente une utilisation des référentiels ENC dans le cadre de l’analyse d’une potentielle extension de plage horaire du bloc opératoire.
Le cas présente également une maquette réutilisable sous Excel afin d’effectuer une étude de type « Coût-Bénéfice ».
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Chirurgie ; ENC ; charges directes ; étude médico-économique ; cas ; pôle ; référentiel ENC
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EME_04 Utilisation de l’ENC et du RTC pour un audit des coûts de laboratoire (mise à jour le 14/08/2024)
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Suivant les étapes et modalités des fiches EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC) et EME_02 (Grille de benchmarking / tableau coût case-mix), ce cas présente une utilisation du référentiel ENC appliqué au case-mix de l’établissement afin d’effectuer un audit sur les coûts de laboratoire et en particulier les coûts de B.
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ENC ; prescriptions ; consommation ; laboratoire ; B ; étude médico-économique ; cas ; référentiel ; case-mix
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EME_05 Utilisation de l’ENC pour l’évaluation d’un futur investissement
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Suivant les étapes et modalités des fiches EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC), ce cas présente une utilisation du référentiel ENC appliqué au case-mix de l’établissement afin d’évaluer l’opportunité d’un investissement. Effectué en amont, cette étude permet d’apporter des éléments de réponse et d’approfondissement sur une éventuelle ouverture de service supplémentaire par exemple.
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SSR ; ENC ; coût ; charges ; balnéothérapie ; cas ; case-mix ; référentiel ; étude médico-économique
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ABREVIATIONS UTILISEES DANS LES FICHES
Fiche Abréviations Acronymes
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Pour les équipes des établissements participant aux campagnes ENC et RTC, la production des données, leur recueil et leur transmission nécessitent une mobilisation importante. Le temps consacré aux analyses peut ainsi s’en trouver restreint.
Il n’existait pas, à ce jour, d’état des lieux formalisé de l’utilisation des données, à la fois recueillies et restituées, dans les établissements de santé.
L’utilisation de ces données contribue à améliorer régulièrement leur qualité. Démontrer l’intérêt des données collectées et restituées peut aussi vous encourager à vous approprier et à exploiter le RTC, et également à rejoindre l’étude nationale de coûts.
Pour vous accompagner dans cette démarche, l’ATIH propose une série de fiches, réalisées avec l’appui de la société PILAR, sous forme de guide d’utilisation des résultats du RTC et des ENC, utile au pilotage médico-économique et au dialogue de gestion interne et externe de votre établissement.
En préambule, un état des lieux de l’utilisation a été produit ; vous en trouverez une brève synthèse dans le document suivant : Fiche Intro_01 Mise à jour le 11/01/2022
Cet état des lieux s’est notamment appuyé sur des entretiens avec des professionnels du contrôle de gestion exerçant en établissements. Ils ont accepté de partager leurs expériences, leurs difficultés et l’intérêt qu’ils trouvent à l’exploitation des données, ce qui a permis de capitaliser sur leurs « bonnes pratiques ».
En résumé, l’utilisation des données du RTC et de l’ENC peut être préconisée car elles sont issues de :
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modèles matures et animés ;
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bases de données statistiques de grande ampleur ;
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avec un processus de contrôle et des actions de fiabilisation ;
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et l’appui d’une équipe multidisciplinaire, statistique et analytique.
Ces points sont développés dans le document suivant : Fiche Intro_02 Mise à jour le 11/01/2022
Les fiches sont classées en 3 grands thèmes :
Le RTC : un premier niveau d’analyse traite des données directement exploitables et un second niveau d’approfondissement exploite les données pour effectuer des analyses de gestion plus poussées sur les coûts de vos activités.
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par exemple, des visuels illustrant le référentiel national des coûts d’unité d’œuvre
L’ENC : un premier niveau d’analyse traite des données directement exploitables et un deuxième établit différentes pistes d’utilisation des résultats de l’ENC pour explorer le coût de vos séjours.
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par exemple, l’utilisation des coûts de l’ENC pour vos tableaux de bord
Les études médico-économiques :
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par exemple, extension de l’ouverture des plages d’un bloc opératoire
Vous trouverez sur la page « Les fiches » un court descriptif et les mots clés associés de chaque fiche.
La présentation générale du 22 Octobre 2021 a été enregistrée et est disponible en 2 parties aux liens suivants : Présentation Partie 1 & Présentation Partie 2.
Pour toute question, n’hésitez pas à nous solliciter dans le nouvel espace AGORA dédié « Guide d’utilisation des données ENC et RTC » : https://agora.atih.sante.fr/agora/ago_theme.do?idTheme=829
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Votre établissement participe aux travaux de mesure des coûts (Retraitement comptable et/ou Etudes Nationales de Coûts) et nous vous remercions de votre implication.
La méthodologie évolue avec les pratiques et les besoins en information. Les évolutions sont soumises pour validation aux instances de pilotage dans lesquelles siègent vos fédérations, l’ATIH et la DGOS. Dans ce cadre, nous lançons une démarche participative et souhaitons vous soumettre plusieurs pistes de réflexion pour recueillir votre avis.
Vous pouvez choisir les sujets auxquels vous souhaitez contribuer. Vos réponses seront exploitées à la rentrée. Nous vous remercions de bien vouloir compléter les questionnaires choisis avant le 6 septembre 2021.
Consultations
Le comité de pilotage ENC RTC de novembre 2019 a acté la mise en place d’un groupe de travail pour conduire la réflexion sur l’élargissement du champ des enquêtes de coûts aux consultations.
Un nouveau chapitre a ainsi été introduit dans le guide méthodologique ENC : « 1.6 Consultation », et l’outil ARCAnH ENC données 2020 permet dès cette année de paramétrer plusieurs sections consultations (1 seule section par champs pouvait être paramétrée lors des campagnes précédentes).
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Consultations – arbre analytique SSR
Pour le SSR, un groupe de travail dédié au découpage analytique a été mis en place en 2021.
L’arbre analytique proposé est le suivant : Consultations_Quest_AA_SSR.xls
Le questionnaire https://quest.atih.sante.fr/index.php/925766/lang-fr vous permettra de nous faire part de vos retours sur ce sujet.
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Consultations – arbre analytique MCO
Pour le MCO, l’arbre analytique des sections consultation se base sur l’existant.
Les demandes d’évolution sont à faire à travers les formulaires mis à disposition dans la rubrique Demandes d’évolution de l’arbre analytique | Publication ATIH (sante.fr)
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Consultations tous champs – typologie
Par ailleurs, les échanges avec le groupe de travail ont fait émerger le besoin de pouvoir typer les consultations pour mieux pouvoir comprendre les écarts de coûts.
Le questionnaire https://quest.atih.sante.fr/index.php/856499/lang-fr vous permettra de nous faire part de vos retours sur ce sujet.
Travaux sur la nutrition parentérale
Les charges liées à la nutrition parentérale seront à identifier dans une nouvelle section de pharmacie dans le prochain arbre analytique RTC/ENC, suite aux travaux sur l’UO Pharma.
L’ATIH engage une réflexion sur l’opportunité d’identifier les séjours ayant recours à de la nutrition parentérale et d’en réaliser un suivi au séjour.
Le questionnaire https://quest.atih.sante.fr/index.php/369551/lang-fr vous permettra de nous faire part de vos retours sur ce sujet.
La préparation des repas stériles
L’ATIH mène une réflexion sur l’opportunité d’identifier cette activité comme une SA et s’il est envisageable de demander un suivi au séjour.
Le questionnaire https://quest.atih.sante.fr/index.php/649154/lang-fr vous permettra de nous faire part de vos retours sur ce sujet.
Animation du réseau des établissements réalisant le RTC
L’ATIH souhaite recueillir les besoins et les attentes des établissements de santé réalisant le retraitement comptable (RTC), en termes d’animation du réseau, dans le cadre de la réalisation de la campagne 2021, en 2022.
Le questionnaire https://quest.atih.sante.fr/index.php/858647/lang-fr propose des thématiques d'animation en lien avec l’actualité forte sur la fusion ARCAnH RTC/ENC, dans le thème 1. Le thème 2 est tourné plutôt vers les thématiques plus "classiques" du RTC. Enfin, en thème 3, nous aimerions connaître vos préférences en termes de format d'animation.
A noter que les sujets de l’utilisation des données seront traités dans un autre cadre.
Nous vous remercions de nouveau pour votre implication et vous souhaitons un bel été.
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