En complément de la publication de la version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI, l’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans ce volume en 2015.

Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :

- document de synthèse des modifications introduites en 2015 et des principes de codage qui en découlent (Info_MAJ_CIM10_2015.pdf) ;

- liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes pour 2015 (MAJ_CIM10_2015.xls) ;

- document regroupant les parties de la CIM–10 modifiées en 2015 (Modif_CIM10_2015.pdf).

 

Á partir de cette année, les modifications de la CIM sont applicables en année civile pour tous les champs ce qui, selon le mode de recueil correspond aux dates d’application suivantes :

MCO, HAD et Psychiatrie : 1er janvier 2015

SSR : 29 décembre  2014

Manuel  des GME 2015 (Version 2.3)

Vous trouverez ci-joint la version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation qui sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2015/1 bis.

Pour en faciliter la lecture, les nouveautés et modifications significatives sont surlignées en jaune.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2014/8 bis.

Il est applicable à compter du 29 décembre 2014.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

La version 2015 du CSARR diffusée sur le site de l’ATIH, pour utilisation à partir du lundi 29 décembre 2014, remplace  la version 2014 diffusée en décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel en juin 2014.

La version 2015 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique. Ces deux parties sont publiées en version provisoire dans deux documents séparés : le Guide en format PDF et la partie analytique avec son sommaire en format Excel. Une version à imprimer de la partie analytique avec son sommaire est fournie en format PDF.

Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage par rapport à la version 1 ; les modifications du catalogue sont extraites dans un fichier excel de travail spécifique. Un résumé en est fait dans la note jointe à cette publication.

Les fichiers textes seront publiés très prochainement dans l'espace de téléchargement, à la lettre 'C'.

Les remarques et  demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]

La note ci-jointe présente les évolutions de la CCAM de la version 34 à 38.

Le tableau ci-joint retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version 1 de la CCAM à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V34_V38_évolutions_CCAM).

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec les versions 34 à 38 de la CCAM

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Vous pouvez télécharger les ICR des actes de la CCAM de la version V0bis à la V34 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) comportant les explications spécifiques pour cette mise à jour.

La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2014, ces documents constituent la version définitive publiée au bulletin officiel.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 11f  (v11f) de la classification des GHM, version 13.11f de la fonction groupage.

Téléchargement global

Volume 1

Volume 2

Volume 3

Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR) version 2, applicable à partir du lundi 30 décembre 2013, est l'annexe III de l'arrêté du 19 décembre 2013 (NOR : AFSH 133 141 6A, publié au JO du 27 décembre 2013) modifiant l'arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique.
Il remplace le Bulletin officiel 2013/3bis.
Il est publié au Bulletin officiel sous le N° 2014/3bis, téléchargeable ci-dessous. Comme indiqué dans l’arrêté PMSI SMR 2013, le recueil des actes de rééducation et réadaptation est obligatoire en CSARR depuis le 1er juillet  2013.

La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée, dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.

 Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :

 Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour en date de M3-2013, les modifications suivantes :

  • Conformément à l’autorisation de la CNIL, la population de chaque code géographique ne doit pas être inférieure à 1 000 habitants. Dans le respect de cette règle, certains regroupements ont été effectués :
    • Le code géographique 02610 a été regroupé avec le 02240 sous le nouveau code 02C02 suite à un effectif inférieur à 1000 habitants pour le code géographique 02610,
    • Les codes géographiques 63930 et 63880 ont été regroupés sous le nouveau code 63C07 en raison d’une population inférieure à 1000 pour le code géographique 63930,
    • Le code géographique 87470 a été regroupé avec le 87460 sous le nouveau code 87C04.
  • Le code géographique de Bihorel n’est pas été conservé, cette commune ayant fusionné avec Bois-Guillaume en 2012. Ainsi, les codes postaux 76420 (Bihorel) et 76230  (Bois-Guillaume) sont regroupés sous le code géographique 76230 avec la population indiquée à la ligne du code postal 76230 et sous le libellé «Bois-Guillaume-Bihorel».

La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM, TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement au format Excel.

Modification de la table codepost2014.xls au 16/09/2014 :
La fusion des deux communes Bihorel (code postal 76420) et Bois-Guillaume (code postal 76230) étant annulée le 01/01/2014, le code géographique PMSI 76420 initialement regroupé avec le code géographique 76230 sous le code géographique 76230 a été récupéré. Ainsi, les codes géographiques sont conservés tous les deux. Les populations respectives ont été recalculées en conservant les mêmes proportions que celles observées en 2009.
 

Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients: 

- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.

- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130

- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».

 

Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 11f des GHM:

  • fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesGHM_V11f). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
  • fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_GHM_V11f).

Les nouveautés de la version 11f des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2013, pages 3 et suivantes /notice-technique-pmsi-2014

ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018

La CCAM pour usage PMSI est un nouveau document qu'il a semblé utile de mettre à disposition des professionnels pour faciliter le codage descriptif des actes techniques médicaux pour le PMSI. Il sera régulièrement maintenu et pourra évoluer pour intégrer les nouveaux besoins des utilisateurs.

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