La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2014, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 11f de la Classification des groupes homogènes de malades (GHM), version 13.11f de la fonction groupage.

Téléchargement global

Téléchargement détaillé du contenu du volume 1

Téléchargement détaillé du contenu du volume 2

 

La version 33 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 8 février 2014 pour application à compter du 10 mars 2014.

Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 02, 12 et 16.

Introduction de libellés

Au paragraphe 02.01.04 Photographie de l'oeil

BGQP140 Lecture différée d’une rétinographie en couleur, sans la présence du patient

 

Au paragraphe 16.06.07 Reconstruction du sein

QEMA020 Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre à pédicule perforant de l'abdomen [lambeau DIEP [deep inferior epigastric perforator]] avec anastomoses vasculaires

La note de construction "…inclut…" du paragraphe 16.06.07 est modifiée.

 

Modification de libellés

Au paragraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux

LFKA001 Remplacement d'un disque intervertébral lombaire par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie  devient  : Remplacement d'un disque intervertébral lombal par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie

La note de construction "À l'exclusion de :" de ce libellé disparait

 

Modification de notes de prise en charge

Au paragraphe 16.06.05 Mastoplastie de réduction ou d'augmentation

QEMA012 Mastoplastie unilatérale de réduction

QEMA003 Mastoplastie unilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique

 

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version 1 de la CCAM à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V33_évolutions_CCAM).

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 33 de la CCAM

Une mise à jour de la version provisoire de version 2 du Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR) vient d’être transmise au  Bulletin officiel (BO) avant publication.

Cette mise à jour porte sur les points suivants :

la correction de notes pour les actes :

  •  ALT+074 Entretien psychologique individuel, ANQ+183 Évaluation initiale des fonctions sensitives et/ou motrices de la tête et/ou du tronc,
  • ZZM+066 Préparation et suivi de l'avancement d'1 dossier de demande de prestation sociale ou d'indemnisation  avec démarche unique ,

      - ZZM+161 Préparation et suivi de l'avancement d'1 dossier de demande de prestation sociale avec démarches multiples

et une correction dans le guide de lecture au 2.4.3.

La publication au bulletin officiel devrait intervenir prochainement.

 

Les fichiers textes sont publiés dans l'espace de téléchargement

 

Mise en ligne du 11/01/2021

L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) conserve l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.

La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er juin 2020 est accessible en cliquant sur le lien suivant :

La présente version annule et remplace la version publiée sur ce site le 27/07/2020. Des corrections ont été apportées sur le code UCD, le libellé UCD ou sur l’adéquation code UCD-libellé UCD de certains produits.

Cette nouvelle version sera prise en compte dans les outils M12 avec effet rétroactif au 1er juin 2020.

 

Les listes historiques sont par ailleurs accessibles ci-dessous :

Aucune offre disponible actuellement

Pages

Aucune offre disponible actuellement

Pages

Pages

Aucune offre disponible actuellement

Pages

Pages

Aucune offre disponible actuellement

Pages

Pages

Aucune offre disponible actuellement

Pages

La version 32 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 27 novembre 2013 pour application à compter du  27 décembre 2013.
Cette version présente les modifications, de libellés et notes d'actes, des chapitres 01, 04, 06, 07, 11 et 19.
-          La plupart de ces modifications concernent des notes de facturation d'actes diagnostique ou thérapeutique en relation avec la pose d'implants  intraosseux intrabuccaux.
-          Une note de facturation concerne un acte d'échographie transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques.
-          Les plages horaires des modificateurs P et S  relatifs à la prise en charge de l'urgence ont été modifiées
 
 
Le tableau ci-joint retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version 1 de la CCAM à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V32_évolutions_CCAM). En dehors du changement de nom, le document est identique à V31_évolutions_CCAM.
Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 32 de la CCAM

Pages