Cette version de DATIM concerne les données produites en V2016 à partir de mars 2016 (2016 M3).
La présentation reste la même que précédemment :
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les tests sont regroupés sous un seul module, le module repérage d’atypie, les tests d'amélioration de la qualité ayant été intégrés dans OVALIDE MCO ;
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les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
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des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Les tests sont les mêmes que ceux de l’année précédente 2015.
Quelques modifications sont à noter sur trois tests.
Pour le test n° 98 Séjours contigus, est prise en compte la modification réglementaire sur les entrées et sorties entre deux établissements géographiques de la même entité juridique pour les établissements publics de santé.
Pour les tests n° 109 et n° 110, les actes d’esthétique ou de confort sont recherchés maintenant en dehors des racines de GHM 09Z02 Chirurgie esthétique et 23Z03 Interventions de confort et non plus en dehors des GHM 09Z02Z Chirurgie esthétique et 23Z03Z Intervention de confort.
Mise à jour des tables des références 2016
Les tables utilisées par DATIM sont mises à jour pour 2016. Ces tables sont issues du regroupage en V2016 des données nationales 2015. Elles sont disponibles avec la mise à jour d’OVALIDE 2016 à l’adresse suivante :
https://www.atih.sante.fr/ovalide-mco-2016
Documentation DATIM
Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_MCO_2016.pdf).
En ligne sur cette page :
Dans cette rubrique sont publiés les documents relatifs à l’enquête médicament (Achat et consommation de médicaments à l'hôpital) comme les modalités de recueil, les restitutions et Palmarès.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques appartenant à la liste en sus.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD.
NB : Une notice technique ATIH destinée à informer les établissements de santé des modalités de remplissage des fichiers FICHCOMP « médicaments coûteux » pour les établissements HAD est publiée sur le site.
Cette notice répond à une volonté d’amélioration de la qualité du recueil d’information. Elle concerne les données 2018, mais les consignes sont également applicables aux données 2017.
Dans cette rubrique est publiée la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR.
La liste des médicaments en Autorisation d’Accès Précoce - AAP, Autorisation d’Accès Compassionnel - AAC et Cadre de Prescription Compassionnelle - CPC
(ex ATU et post-ATU) est publiée sur le site de l’ATIH avec les codes d’indication correspondants.
Dans cette rubrique, sont publiés des documents relatifs à d'autres listes de médicaments, par exemple :
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Liste des médicaments anticancéreux intra-GHS dans le cadre de l'expérimentation article 51.
Cette rubrique restitue la consommation annuelle des médicaments et dispositifs médicaux implantables en sus au niveau national.
Ces synthèses sont déclinées par champs d'activité, par année, par molécule ou DM
Les tableaux sont accessibles sur le site ScanSante.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en versoin 43.50 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v43.50
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour de 2015, les modifications suivantes :
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Conformément à l’autorisation de la CNIL, la population de chaque code géographique ne doit pas être inférieure à 1 000 habitants. Dans le respect de cette règle, certains regroupements ont été effectués :
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Le code géographique 48C01 a été regroupé avec le code 48310 sous le code géographique 48C01 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 48C01.
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Le code géographique 69125, initialement regroupé avec le code géographique 69001 en 2000 sous le code géographique 69001, a été regroupé avec le code géographique 69124 sous le code géographique 69124, dans un souci de cohérence.
La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM et TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement au format Excel.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
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Mise à jour des tests qualité OVALIDE HAD 2016
Cette version d’OVALIDE HAD, mise en place à partir des transmissions M1, concerne les données transmises à partir de janvier 2016.
La présentation reste la même qu’en 2015 :
– les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
– des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Des scores sont affichés par rubrique et globalement :
– pourcentage de séquences avec au moins une erreur ;
– pourcentage de séjours avec au moins une erreur.
La liste des tests est restée la même qu’en 2015 à l’exception d’un test supprimé 1.Q.4.IDCMPMP Nombre de RAPSS avec incompatibilité DCMPP / MPP.
Mise à jour des tables des références
Les cinq tables de références utilisées par OVALIDE HAD sont mises à jour pour 2016 :
1 – Diag_MP_Info : informations relatives aux incompatibilités entre un diagnostic et un mode de prise en charge ;
2 -·DiagInfo : table des caractéristiques des codes CIM-10 (table commune avec OVALIDE MCO) ;
3 – MP_Info : informations relatives aux modes de prises en charge incompatible avec le sexe ou l’âge ;
4 – MPP_MPA_Info : informations relatives aux modes de prises en charge ;
5 – MPP_MPA_IK_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky en fonction des modes de prises en charge.
Les quatre tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_HAD_2016.zip). La table de référence DiagInfo est déjà disponible sur le site de l’ATIH à l’adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/ovalide-mco-2016
Documentation
Les tests HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE HAD 2016 » mis en ligne à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
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Conformément à l'Instruction N° DGOS/R4/2015/304 du 9 octobre 2015 relative à la mise en place d’un recueil d’information portant sur les traitements coûteux hors liste en sus consommés dans les établissements d’hospitalisation à domicile, un recueil FICHCOMP est mis en place à compter du 1er mars 2016.
En 2016, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste et hors ATU ». Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD à partir du 1er mars 2016.
La liste des Unité Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er mars 2016 est accessible en cliquant sur ce lien.
Mise en ligne du 24/05/2016 : correctif
Le fichier « ICR v3 2016.1» annule et remplace le fichier « ICR v3 2016 » publié initialement le 14/04/2016.
Les corrections concernent les ICR médecin non salarié. Elles sont surlignées en jaune.
Mise en ligne du 14/04/2016 : ICR v3 2016
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2016. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
Inversement, le fichier ICR est obligatoirement rattaché à une version de la CCAM descriptive à usage PMSI publiée sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez 1 fichier excel ainsi qu’une documentation pdf.
La mise en ligne du fichier « ICR v3 2016 » fait référence à la CCAM descriptive v3 2016.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2016, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2016 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2016 des GHM:
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fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2016). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
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fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2016).
Les nouveautés de la version 2016 des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2016, page 3 /notice-technique-pmsi-2016
ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018
Vous pouvez télécharger les ICR des actes de la CCAM jusqu’à la version 3 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2015 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) comportant les explications spécifiques pour cette mise à jour
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