Mise en ligne 14/2/2024
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2024. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2023/4 bis.
Il est l'annexe III de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.
En 2024, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors AAP AAC CPC consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2024. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2024 est accessible en cliquant sur ce lien.
Mise en ligne du 20/03/24
La collecte des données 2023 de l’enquête médicament est prolongée d’un mois, soit jusqu’au 30 avril 2024.
Il ne sera pas accordé de délai supplémentaire.
Mise en ligne du 01/02/2024
Collecte des données 2023 du jeudi 1er février au 31 mars 2024.
L’ATIH renouvelle en 2024 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2024 de cette enquête.
L’enquête débutera le jeudi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023.
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
! NOUVEAUTE !
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, une plateforme dynamique de restitution des données accessible avec vos identifiants PLAGE. Des comparaisons sont possibles avec des établissements similaires, vous trouverez cette plateforme avec le lien suivant https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH a mis à disposition une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Celle-ci est accessible avec votre compte PLAGE à l’adresse suivante :
https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne du 26/01/24 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne 13/03/24 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 06 février 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V75 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Cette version intègre le nouveau supplément de facturation YYYY666.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 22/2/24 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 15 janvier 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V74 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 25/01/2024 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2024 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 et sera publiée au Bulletin officiel.
La version 2024 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Cette version BO est identique à la dernière publiée le 18 octobre 2023 sur le site internet de l’ATIH.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr »
Mise en ligne du 15/04/24 : Version Provisoire 2
La version provisoire du guide méthodologique rectificative d’avril 2024 permet une actualisation des consignes de codage et de valorisation de l’intervention conjointe HAD/ SSIAD ou SPASAD, conformément aux textes réglementaires en vigueur (Décret n° 2022-102 du 31 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité d'hospitalisation à domicile (Art. D. 6124-205). Les modifications sont surlignées en bleu pour en faciliter la lecture. Cette version fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel très prochainement.
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
Mise en ligne du 20/12/2023 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2024 une version complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2024.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel ne comprend pas de nouvelles actualisations.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Le fichier CLaML a fait l'objet de quelques modifications, il se trouve ici.
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