Dans la version 2023 des regroupements, des modifications ont été apportées qui concernent :
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Les traumatismes thoraciques (racine 04M16)
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Les chirurgies de tumeurs de la peau (racines 09C23 à 09C26)
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Les traumatismes de la peau (racines 09M02 et 09M03)
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 75.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v75.00
Mise en ligne du 21/08/2024 : V4
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2024 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V4 2024 » fait référence à la CCAM descriptive V4 2024.
Mise en ligne du 22/02/2024 : V2
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2024 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2024 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2024.
Mise en ligne du 22/02/2024 : V2
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2024 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2024 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2024.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 74.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v74.00
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 74.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v74.00
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 75.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v75.00
Mise en ligne 16/02/2024 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er janvier 2024, les établissements SMR produisent 3 fichiers FICHCOMP (ou un seul s’ils le souhaitent) pour chacune des listes auxquelles ils sont éligibles :
- Liste en sus commune avec le MCO/HAD,
- liste des accès précoces AAP AAC CPC
- et la liste spécifique du secteur SMR.
Les liste en sus MCO/HAD et AAP AAC CPC sont publiées sur le site internet de l’ATIH dans la page « médicaments » : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-l-information/medicaments
La liste spécifique du secteur SMR est publiée et actualisée mensuellement sur le site du ministère à la page suivante :
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus - Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)
Les logiciels de transmission ATIH prennent en compte ces trois listes. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne 05/7/24 : Publication BO
Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2024, est publié au BO.
Mise en ligne 14/2/2024
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2024. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2023/4 bis.
Il est l'annexe III de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.
En 2024, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors AAP AAC CPC consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2024. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2024 est accessible en cliquant sur ce lien.
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