Mise en ligne du 14/04/2025 : Rectificatif

La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2025 précédemment publiée est rectifiée.

La rectification porte sur l’ajout de deux codes UCD : 9335050 et 9274696 de ARANESP 500µg

Cette version annule et remplace la précédente publiée le 31/03/2025. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2025.

 

Mise en ligne :  31/03/2025

En 2025, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».

Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors AAP AAC CPC consommés par les ESHAD.

La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2025. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.

 

Mise en ligne du 20/02/2025 : V2

Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2025 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.

À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

Mise en ligne du 20/02/2025 : V2

Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2025 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.

À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

Mise en ligne du 20/02/2025 : V2

Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2025 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V1.

À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam

Mise en ligne 24/04/25 : Version n°2 2025

La version du guide CSAR 2025 n°2  et la partie analytique n°2 2025 présentent un certain nombre d’ajustements et viennent compléter la version provisoire publiée février 2025 : des modifications et correctifs ont notamment été apportés sur l’ANNEXE 3 : Associations des codes avec les modulateurs et modalités.

 

Mise en ligne 18/02/25 : Version n°1 2025

La version 2025 du catalogue CSAR présente un certain nombre d’ajustements et vient compléter la version provisoire publiée en juillet 2024. A notamment été rajoutée la liste indicative des intervenants attendus pour chacun des actes du catalogue, en prévision de l’application du modèle cible intégrant la notion de restriction des intervenants.

Ce catalogue est divisé en deux principales parties :

  • Le guide de codage CSAR
  • La partie analytique en annexe complétée de :
    • La liste indicative des intervenants attendus par acte (fichier associé uniquement)
    • L’addendum n°1 : Liste comparative des modulateurs CSARR/CSAR
    • L’addendum n°2 : Note sur les notions anciennement présentes dans le CSARR

Mise en ligne du 17/07/25 : Version BO

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable applicable le 1er mars 2025 est publié au BO le 17/07/25.

Mise en ligne du 04/02/25 : Version provisoire

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable applicable le 1er mars 2025.

Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et à la transmission d'informations issues de ce traitement.

 Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2024 sont signalées par un surlignage jaune.

Mise en ligne du 17/07/25 : Version BO

Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2025 est publié au BO le 17/7/25.

Mise en ligne du 27/01/25 : Version Provisoire

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2025.

Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2024 sont signalées par un surlignage jaune.

ci- joint le fichier GHPC 2025

Mise en ligne 16/07/25 : Publication BO 

La version définitive du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée au Bulletin officiel du 16 juillet 2025.

- Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.

- Le second volume  décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.

- Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.

Mise en ligne 25/4/25 : MAJ

Un nouveau fichier, intitulé "CSAR_infos", présente les informations sur le transcodage CSAR vers CSARR.

Par rapport à la version précédente, ce fichier intègre deux nouveautés :

  • Une version améliorée de l’onglet « transcodage_CSAR_détail » dans laquelle le transcodage est fourni par intervenant
  • Un nouvel onglet, « transcodage_CSAR_résumé », qui présent les informations du « transcodage_CSAR_détail » sous une version résumée

Mise en ligne du 22/01/25 : Version provisoire

La version provisoire du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.

La version 2025 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (débutant le lundi 3 mars) pour les séjours administratifs se déroulant en 2025.

Il comporte trois volumes : 

- Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.

- Le second volume  décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.

- Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.

Note sur les fichiers associés :

- Le fichier des pondérations des actes tient compte des pondérations associées à la nouvelle modalité L3 du modulateur de lieu « réalisé dans un autre établissement » (voir notice technique PMSI publiée le 20/12/2024).

- Un nouveau fichier, intitulé "CSAR_infos", présente les informations sur le transcodage CSAR vers CSARR

Mise en ligne du 24/01/25 : Version provisoire

La version provisoire du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.

La version 2025 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (débutant le lundi 3 mars) pour les séjours administratifs se déroulant en 2025.

Il comporte trois volumes : 

- Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.

- Le second volume  décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.

- Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.

- Les fichiers associés sont disponibles ici

Note sur les fichiers associés :

- Le fichier des pondérations des actes tient compte des pondérations associées à la nouvelle modalité L3 du modulateur de lieu « réalisé dans un autre établissement » (voir notice technique PMSI publiée le 20/12/2024).

- Un nouveau fichier, intitulé "CSAR_infos", présente les informations sur le transcodage CSAR vers CSARR

Mise enligne du 3/10/25 : Notice technique codage du BEYFORTUS® - Mise à jour

La notice technique ci-dessus référencée n° ATIH-205-6-2025 du 4 août 2025 est complétée par la présente publication.

Le complément apporté concerne le calendrier et modalités de transmission des prestations liées à l’utilisation de la spécialité pharmaceutique Beyfortus® pour la fin de campagne 2025-2026.

Mise en ligne du 05/08/25 : Notice technique codage du BEYFORTUS®

La présente notice N° ATIH-205-6-2025 vise à préciser les consignes de production d’information dans le cadre du PMSI pour le suivi du dispositif 2025 de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial mis en place pour la troisième année consécutive, par le ministère de la Santé et de la Prévention, conformément à la note d’information ministérielle DGOS/RI2/DGS/PP2/DSS/1C/2025/104 du 16 juillet 2025.

 

Mise en ligne du 21/03/25 : Notice PMSI concernant les « Nouveautés PMSI 2025 »

Une deuxième modification est apportée à la notice technique ATIH n°506-6-2024 du 20 décembre 2024 (dite notice « Nouveautés PMSI 2025 »).
Il s’agit de supprimer le recueil de l’évolution des ouvertures de lits de soins critiques. Le nouveau type de fichier, créé en complément du FICUM pour recueillir les fluctuations du nombre de lits dans les services de réanimation est donc supprimé. Cette suppression est liée à une nouvelle orientation de la réforme des soins critiques, organisée par la DGOS.
 

Mise en ligne du 27/02/25 : Recueil, transmission et de validation des données PMSI

La présente notice n° ATIH-31-1-2025 vise à rappeler aux établissements de santé et aux ARS les différentes modalités de transmission et de validation des données PMSI, à les éclairer sur les modalités de constitution de ces recueils, tous champs confondus, ainsi qu’à rappeler les différents calendriers qui y sont associés.

Mise en ligne du 20/02/25 

La présente notice apporte des compléments d'information à la notice n° N° ATIH-506-6-2024 parue le 20/12/2024.

Afin d'en faciliter la lecture les nouveautés sont surlignées en jaune.

 

Mise en ligne du 20/12/24

La présente notice  n° N° ATIH-506-6-2024 décrit les nouveautés relatives :

- aux champs d’activité MCO et HAD, applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2025 ;

- au champ SMR, applicables, sauf précision contraire, au lundi 3 mars 2025 ;

- et les nouveautés interchamps (évolution du VID-HOSP).

Dans une logique documentaire, les annexes psychiatrie, nomenclature et interchamps relatives au calendrier DRUIDES sont reproduites dans la présente notice.

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