Mise en ligne 11/07/25 : Publication BO

Le  CSARR 2025 est publié au BO à la date du 10 juillet 2025.

Mise en ligne 13/01/25 : Version provisoire

Cette version provisoire du CSARR 2025, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF.

La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.

Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage.

Afin de faciliter la lecture les nouveautés sont surlignées en jaune.

Mise en ligne du 30/06/25 : Publication BO

La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel  sous le n° 2025.14.sante.

Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 20 décembre 2024.

Mise en ligne du 20/12/24 : Version provisoire

L’ATIH édite pour 2025 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2025.

Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :

• des modifications réalisées en 2024 par l’ATIH, pour application en 2025.

Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.

Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2024 et la version 2025.

Mise en ligne 23/7/25 : Publication BO

Le document ci-joint est la version publiée au BO le 23 juillet 2025. du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins de suite et de réadaptation applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).

Mise en ligne 20/12/24 : Version provisoire

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins de suite et de réadaptation applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2025 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2024 sont signalées par un surlignage jaune

Mise en ligne du 30/6/25 : Publication BO

Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2025 est publié au Bulletin officiel N°2025.13.sante. Il annule et remplace la version provisoire publiée le 19/12/2024.

Mise en ligne : 19/12/24

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2025. Il annule et remplace le  bulletin officiel n° 2024.16.sante.

Il est l'annexe III de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique.

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 77.02 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v77.02

Intégration de la CCAM descriptive à usage PMSI 2025 applicable à compter du 01/01/2025

Objet de la mise à jour corrective : correction d'un problème de décalage lié à la longueur des libellés courts pour le code JQLB835 

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 77.01 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v77.01

Intégration de la CCAM descriptive à usage PMSI 2025 applicable à compter du 01/01/2025

Mise en ligne : 19/12/25 : Version 4

Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025.  Elle prend en compte les modifications tarifaires inscrites en V81 de l’assurance maladie, qui prendront effet au 1e janvier 2026, et qui ont été publiées au Journal Officiel de la République Française en 2025. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V81 mise en ligne ici : http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne 08/09/25 : Version 3

Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025. Elle est conforme à la version V79.10 de la CCAM mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Elle comporte notamment la création de 10 nouveaux actes en référence aux publications JO des 8 avril et 10 juillet 2025 et d’un acte inscrit hors JO.  

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Le fichier des ICR sera publié à part

Mise en ligne 30/06/2025 : Publication BO

la CCAM descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel n° 2025.12.sante.

Mise en ligne 20/02/2025 : Version 2

Cette publication est la seconde actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2025. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 24 décembre 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V78 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Mise en ligne 05/2/25 :

Mise en ligne de la version provisoire 2025

Mise en ligne : 09/12/24 : Version 1

Cette publication est la cinquième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024.  Elle prend en compte les modifications tarifaires inscrites en V77 de l’assurance maladie, qui prendront effet au 1e janvier 2025, et qui ont été publiées au Journal Officiel de la République Française du 21 juin 2024 et du 25 août 2023. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V77 mise en ligne ici: http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Cette version comprend aussi les nouveaux actes de CCAM descriptive décrivant la chirurgie fœtale.

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 77.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v77.00

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 76.00B sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v76.00B

Note : par rapport à la version V76.00A précédemment diffusée, cette version supprime les anciennes extensions remplacées par l'introduction de nouvelles extensions

Il n'est apporté aucune modification pour l'année 2024.