Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 73.20 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v73.20
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 73.1 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v73.1
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2023, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2023 de la classification des GHM.
Téléchargement global
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
- la base officielle des codes postaux, dans sa version de juin 2023, donnant la correspondances entre les codes postaux et les codes communes (https://datanova.laposte.fr/datasets/laposte-hexasmal) ;
- les données 2020 du recensement de la population par commune 2023 établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/7631680?sommaire=7632456 ) ;
- le code géographique officiel pour la liste des codes de pays (https://www.insee.fr/fr/information/6800675 ).
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 ont ainsi été regroupés en 63 codes pour 2019.
En 2023 il n'y a pas de création de code géographique.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Mise en ligne du 12 juillet 2023 - Notice relative à la sécurisation modulée à l'activité
Par arrêté du 3 juin 2023, les établissements de santé vont bénéficier d’une sécurisation modulée à l'activité en 2023.
Par rapport à la garantie de financement, le périmètre des prestations concernées par le mécanisme de SMA en 2023 est restreint. Ainsi, les recettes concernées par la SMA sont l’ensemble des recettes liées aux GHS et suppléments (y compris transports), aux GHT, aux prestations de dialyse et aux prestations PO
La notice technique n° ATIH-306-05-2023 explicite le mécanisme et le calcul de la sécurisation modulée à l'activité.
Mise en ligne du 11 juillet 2023 - Complément urgences
Dans la continuité de la notice précédente n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , un complément d'informations concernant les règles de production de l'information médicale est apporté.
Comme annoncé dans le paragraphe III de l’annexe 4, le document présentant des recommandations de codage pour les variables « Mode d’entrée », « Provenance » et « Passage par une structure des urgences » conformes au guide méthodologique MCO 2023 est disponible en téléchargement. »
Mise en ligne 1er juin 2023 - Nouveautés financement 2023
La notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , vise à informer les établissements de santé des nouveautés liées au financement des prestations d'hospitalisation et des modalités techniques de construction tarifaire du champ MCO et HAD.
En outre est apporté, dans la continuité de la notice précédente, un complément d'informations concernant les règles de production de l'information médicale.
Mise en ligne 1er juin 2023
La notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , vise à informer les établissements de santé des nouveautés liées au financement des prestations d'hospitalisation et des modalités techniques de construction tarifaire du champ MCO et HAD.
En outre est apporté, dans la continuité de la notice précédente, un complément d'informations concernant les règles de production de l'information médicale.
Mise en ligne du 27/10/2023 : V2
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR depuis la V2.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2023 » fait référence à la CCAM descriptive V2 2023.
Mise en ligne du 07/04/2023 : V1
Le fichier des ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 publié contient tous les codes et les correspondances en ICR de la CCAM V1 2023.
À chaque version des ICR publiée, un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation PDF sont publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V1 2023 » fait référence à la CCAM descriptive V1 2023
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 72.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v72.00
Mise en ligne du 27/07/2023 : Liste spécialités pharmaceutiques en SMR
A compter du 1er juillet 2023 et jusqu'au 31 décembre 2023, la liste des spécialités pharmaceutiques en SMR constitue le référentiel utilisé pour la production d’un Fichcomp unique regroupant d’une part le Fichcomp Traitements coûteux (TC) SMR et le Fichcomp de la liste en sus (LES) SMR.
Le tableau « Liste des spécialités pharmaceutiques SSR/SMR » comporte :
- En partie haute :
o Les médicaments dorénavant inscrits sur la LES SMR par indication thérapeutique, ils sont repérables dans la colonne « Inscription et valorisation liste en sus SSR : OUI » et disposent d'un code indication ;
o Ce code indication commence par la lettre « S » (pour le champ d'activité SMR), permettant de les différencier de ceux du champ MCO commençant par la lettre « I ». Ces médicaments sont à recueillir à partir d’une date d’administration au 1er juillet 2023 ;
- En partie basse :
o Les médicaments présents sur l'actuel FICHCOMP TC SSR, ils sont repérables dans la colonne « Inscription et valorisation liste en sus SSR : NON » ; ils ne sont pas encore ou ne seront pas inscrits sur la LES SMR ;
o Dans le cadre de la mise en œuvre a posteriori de la réforme de financement, il est demandé aux établissements de poursuivre le recueil de ces médicaments pour toute l’année 2023.
Cette liste est publiée sur le site du ministère à la page suivante :
Les logiciels de transmission ATIH prendront en compte les deux listes à compter de M7. Les tableaux OVALIDE seront mis à jour courant septembre 2023. L’absence de code indication n’est pas bloquant pour la valorisation
Mise en ligne du 29/03/2023 : rectificatif
Les référentiels publiés le 03/03/2023 sont remplacés par les 2 fichiers ci-après :
Cette version modifie les codes UCD du VELCADE qui étaient inversés.
|
UCD7 |
UCD13 |
Libellé UCD |
Dénomination commune |
|
9260010 |
3400892600109 |
VELCADE 3,5MG INJ FL |
BORTEZOMIB |
|
9318910 |
3400893189108 |
VELCADE 1MG INJ FL |
BORTEZOMIB |
Mise en ligne du 03/03/2023 : rectificatif
Les référentiels publiés le 02/03/2023 sont remplacés par les 2 fichiers ci-après :
Mise en ligne du 02/03/2023
L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
Cette liste est annuelle, mais elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er janvier 2023 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
- « Version 2023 » applicable à partir du 1er janvier 2023
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :
- « Historique liste MO SSR »
Mise en ligne du 19/07/2023 : Rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2023 précédemment publiée est rectifiée.
La rectification porte sur l’ajout de deux codes : UCD 9408961 SIRTURO 100 MG CPR et 9000487 EPIDYOLEX 100MG/ML BUV FL100ML
Cette version annule et remplace la précédente publiée le 27/02/2023. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2023.
Mise en ligne du 27/02/2023 : Liste spécifique MO HAD 2023
En 2023, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2023. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2023 est accessible en cliquant sur ce lien.
