La version 21 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 25 avril 2010 et est applicable à compter du 25 mai 2010.

Il s’agit d’une première version CCAM des actes d’anatomie et cytologie pathologiques.

Ces actes sont inscrits au sous-chapitre 17.02 EXAMEN MICROSCOPIQUE DES TISSUS.

Ils sont au nombre de 92 et regroupés selon la nature de l’examen :

•  les examens cytopathologiques sont décrits aux sousparagraphes 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement et 17.02.01.02 Examens cytopathologiques spéciaux ;
   
• les examens de prélèvement biopsique et examens extemporanés sont décrits au paragraphe 17.02.02 Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique ;
   
• les examens anatomopathologiques de matériel d’exérèse sont décrits au paragraphe 17.02.03 Examen anatomopathologique de matériel d'exérèse ;
   
• les examens particuliers de tissu (examens immunohistochimiques, par hybridation in situ, test de détection HPV) et les autopsies médicales sont décrits respectivement aux paragraphes 17.02.04 Examens particuliers de tissu et 17.02.05 Autopsie médicale.

L’acte d’examen immunocytochimique (ICC) a été inscrit au chapitre 19 au sous-paragraphe 19.01.13 Anatomocytopathologie. Les suppléments autorisés pour les actes d’anatomie et cytologie pathologiques figurent au sous-paragraphe 19.02.10 Anatomocytopathologie. Ces actes du chapitre 19 n’ont pas lieu d’être recueillis pour le PMSI. Ils n’ont d’impact que pour la facturation des honoraires ou de l'activité externe.

Les principes de codage des actes d’anatomocytopathologie ne diffèrent en rien de ceux applicables aux autres actes de la CCAM. Le guide de lecture et de codage de la CCAM est consultable et téléchargeable à l’adresse suivante :

• /guide-de-lecture-et-de-codage

Une circulaire de l’assurance maladie est aussi disponible concernant les aspects spécifiques de facturation.

Elle indique notamment que la mise en œuvre de la CCAM d’anatomocytopathologie s’accompagne de l’abrogation de la lettre clé P « acte d’anatomo-cyto-pathologiste » à la NGAP. Pour permettre aux médecins pathologistes et aux établissements de tester et mettre à jour leur système d’information, la facturation en NGAP continuera à être acceptée jusqu’au :

• 25 juillet 2010 (date de publication JO + 3 mois) pour les pathologistes libéraux en cabinets de ville et les établissements de santé ex-OQN ;
• 31 décembre 2010 pour les établissements de santé ex-DG.

La circulaire est consultable et téléchargeable à l’adresse suivante :

• http://www.ameli.fr/l-assurance-maladie/textes-reglementaires/circulaires.php

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V21_évolutionsCCAM).

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 21 de la CCAM.

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

La version 20 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 4 avril 2010 et est applicable à compter du 1er mai 2010.

Cette version consiste en une refonte de la description des actes de radiothérapie externe. Il s’agit du  souschapitre consacré à la radiothérapie externe dans le chapitre 17 ainsi que de certains paragraphes du chapitre19.

Cette version comprend un changement de la numérotation des souschapitres et paragraphes du chapitre 17 dans l’attente de la publication imminente des actes d’anatomocytopathologie au souschapitre 17.02 Examen microscopique des tissus.

Le souschapitre consacré à la radiothérapie externe est renuméroté en 17.04 Radiothérapie externe. De ce fait, le souschapitre consacré à la curiethérapie est renuméroté en 17.05 Curiethérapie.

Cette nouvelle description des actes a pour but de prendre en compte les évolutions techniques de la radiothérapie externe comme la radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité [RCMI] ou la radiothérapie en conditions stéréotaxiques. La description de la radiothérapie conventionnelle est simplifiée tant pour les libellés de préparation que pour les libellés d’irradiation.

Enfin, les actes de pose de repères nécessaires dans certaines techniques ne sont pas encore décrits dans l’attente d’un avis définitif de la Haute autorité de santé. La place de ces actes est prévue au paragraphe 17.04.01.06.

Deux tableaux sont joints à cette note :

• le premier (V20_évolutionsCCAM) retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI.
   
• le deuxième (RXTH_V20_complet) reprend la totalité des libellés de radiothérapie externe créés, modifiés ou supprimés. La mention « modification » indique un changement, quelle qu’en soit la nature : modification mineure de libellé, suppression ou modification de note, suppression ou modification de geste complémentaire, modification de hiérarchie.

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie les informations d’ordre tarifaire introduites avec la version 20 de la CCAM.

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Les nouveaux actes de radiothérapie de la CCAM version 20 ont été publiés au Journal officiel le 4 avril 2010 et sont applicables à compter du 1er mai 2010, /version-20-de-la-ccam.

Certains de ces actes sont classants dans la version 11b des GHM,  et dans ce cas, le fichier joint mentionne la liste du volume 2 du manuel des GHM version 11b dans laquelle chaque acte est intégré ainsi que le GHM correspondant.

Les actes non classant ne sont intégrés dans aucune liste.

Vous trouverez ci-joint la liste des codes NGAP pouvant coder les actes et consulations externes.

Cette liste a été validée par la DHOS, la CNAMTS et l'ATIH.

Elle fera l'objet d'une circulaire à venir.
 

* (n/f) signifie l'acceptation des majorations nuit / férié.

Mise à jour des tests DATIM 2010 applicable pour le traitement des données M9

Cette version de Datim concerne les données produites en V11b à partir de mars 2010 (2010 M3).

Une refonte de la présentation a été réalisée ; les principales modifications sont les suivantes :

• les tests sont regroupés sous deux modules : amélioration de la qualité et repérage d’atypie ;
   
• les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
   
• le score d’atypie est supprimé ;
   
• l’écart type n’est plus affiché ;
   
• des tableaux de résultats seront disponibles à terme pour l’ensemble des tests.

Huit tests sont supprimés, tests en pourcentage alors qu’existaient déjà les mêmes tests en effectifs, ces tests en effectifs étant maintenus. Ces huit tests supprimés sont les suivants :

• test 22 Compatibilité sexe / diagnostic (pourcentage d'anomalie) ;
   
• test 24 Compatibilité âge / diagnostic (pourcentage d'anomalie) ;
   
• test 35 Pourcentage de séjours dans la racine 23C02 ;
   
• test 39 Pourcentage de diagnostics chirurgicaux en DP et GHM médical ;
   
• test 45 Pourcentage de DP en code Z d'affection chronique sans DR ; test 47 Pourcentage de séjour avec DR pour un DP non Z ;
   
• test 53 Codage des IVG et des ITG (pourcentage conformité) ;
   
• test 65 Pourcentage de séjours de niveau Z, 1, 2 ou 3 parmi l’ensemble des séjours de plus de 30 EXH.

Cinq tests sont modifiés :

• test 34 Pourcentage de séjours avec un code imprécis en diagnostic relié ou diagnostic associé, divisé en deux tests. 341 pour les codes imprécis en diagnostics reliés et 342 pour les codes imprécis en diagnostics associés ;
   
• test 40 Nombre de séjours dans un GHM médical avec un diagnostic principal chirurgical. Les diagnostics associés à 95 % ou plus avec un acte chirurgical sont retenus (contre 65% ou plus précédemment) ;
   
• test 55 Pourcentage de séjours avec utilisation d'un code père alors qu'existent des codes CIM-10 étendus, divisé en trois tests. 551 pour les utilisations d’un code père en diagnostics principaux, 552 pour les utilisations d’un code père en diagnostics reliés et 553 pour les utilisations d’un code père  en diagnostics associés ;
   
• test 66 Nombre de séjours de niveau Z, 1 ou 2 avec plus de 30 EXH. Le test s’applique désormais sur les séjours de niveau 1/A, 2/B et Z.
   
• test 67 Pourcentage de séjours avec un code complication en diagnostic principal. Le test désormais est ciblé sur la recherche des codes complication en DP répertoriés dans le champ «TIMPRECIS» de DiagInfo.

Enfin dix-neuf tests sont ajoutés et seront actifs à terme (perspective M9 transmis en octobre) :

• test 80 Nombre de séjours dans le GHM 15Z10E Mort-nés et âge en jours différent de 0 ;
   
• test 81 Nombre de séjours de nouveau-né avec une incohérence âge gestationnel / poids de naissance ;
   
• test 82 Pourcentage de séjours dans le  GHM  23M20Z  Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23 ;
   
• test 83 Nombre de séjours d'accouchement en dehors de la CMD14 Grossesses pathologiques, accouchements et affections du post-partum ;
   
• test 84 Nombre de séjours avec diagnostic principal "surveillance ou traitement de tumeurs"  et un diagnostic relié non renseigné ou différent de cancer ;
   
• test 85 Nombre de séjours d'accouchement sans code Z37 Résultat de l'accouchement ;
   
• test 86 Nombre de séjours de nouveau-né avec acte et sans diagnostic associé ;
   
• test 87 Nombre de séjours avec actes chirurgicaux en doublons ;
   
• test 88 Nombre de séjours d'accouchement sans acte ;
   
• test 89 Nombre de séjours avec diagnostic principal requérant un acte et sans acte ;
   
• test 91 Nombre de séjours avec un acte activité 1 pour un geste complémentaire  d'anesthésie ;
   
• test 92 Pourcentage de séjours avec EXB ;
   
• test 93 Nombre de séjours dans le GHM 15Z10E Mort-nés et durée de séjour différente de 0 ;
   
• test 94 Absence de séjour avec supplément réanimation et autorisation ;
   
• test 95 Absence de séjour avec supplément de néonatalogie et autorisation ;
   
• test 96 Nombre de séjours de neurochirurgie et autorisation non connue ;
   
• test 97 Nombre de séjours de chirurgie cardiaque et autorisation non connue ;
   
• test 98 Nombre de séjours d'hospitalisation contigus pour un même patient dans l'établissement ;
   
• test 99 Pourcentage de séjours avec un code CMA en diagnostic principal. 

Mise à jour des tables des références 2010

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2010. Ces tables sont issues du regroupage en V11b des données nationales 2009.

Une table est ajoutée : CCAMinfo.

Quatre tables de références sont mises à jour :

• 1·  GHMinfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM (et DALIA) ;
• 2-. GHSinfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
• 3-· DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics pour DATIM ;
• 4- Racineinfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.

Documentation DATIM

Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation des tests » ci-dessous (GuideDatim2010.pdf).

La fonction groupage MCO v11 connaîtra une révision au 1er mars 2010 (v11b), les modifications apportées seront listées dans la notice technique ATIH à paraître, puis détaillées dans le Manuel de la fonction groupage MCO fascicule spécial 2010.4bis (annexe de l'arrêté PMSI MCO à paraître).

Vous trouverez ci-joint en format PDF et en format Excel, la table RACINEINFO FG11b qui correspondra à l'annexe 3 du volume 1 du Manuel de la fonction groupage 2010. Elle comporte pour la v11b les informations suivantes :

• toutes les racines de GHM, incluant les 3 racines introduites en 2010,  02C12- Interventions sur le cristallin avec trabeculectomie, 15Z10- Mort-nés et 28Z18 Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances,
   
• les précisions sur l'éventuel effet de l'âge comme équivalent de CMA, incluant les mises à jours pour 2010,
   
• l'existence éventuelle de GHM de courte durée (en J ou T) pour la racine, incluant les créations 2010 et précisant pour les GHM en T si il s'agit d'un T0, T1 ou T2,
   
• l'existence de niveaux de sévérité ou pas pour la racine,
   
• la précision sur les GHM spécifiques des décès,
   
• la caractère excluant du GHM pour certaines listes de CMA,
   
• la nécessité de procéder à la confirmation de codage pour des durées de séjours en sortie domicile (NB en 2010 la confirmation apportée à un RSA qui ne correspond pas aux critères de confirmation sera considérées comme une erreur bloquante).

Les documents ci-joints présentent les modifications des regroupements liées à la version 11b des GHM:

• note de présentation (regroupements_V11b.doc);
• fichier donnant les regroupements par racine de GHM (Regroupements_racinesGHM_V11b);
• fichier donnant les regroupements par GHM (Regroupements_GHM_V11b). Ce fichier a été déposé à nouveau le 29 juin 2010, car le code ASO des GHM de la racine 03K02 était indiqué à D au lieu de C.

La dernière version de la CCAM (CCAM Version 19 à partir du 1er février 2010) et son guide « Dispositions générales et diverses de la CCAM »  sont téléchargeables sur le site Internet de l’Assurance maladie (http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php). 

2) Extrait d’actes de la CCAM

Le document Excel mis en ligne sur le site de l’ATIH contient trois onglets :

• les deux premiers sont descriptifs, présentent le contexte, le codage CCAM et les regroupements (onglets « Descriptif » et « Regroupement des actes »),
• le troisième est constitué de la sélection des actes à proprement parler (onglet « actes_tous »).

Si l’acte à décrire ne se trouve pas dans cet extrait, l’ATIH recommande vivement aux utilisateurs le recours à l’ouvrage CCAM complet de référence publié sur le site de l’assurance maladie. Les actes des auxiliaires médicaux et les consultations médicales cotés avec la NGAP ne figurent pas dans la CCAM.

La version 19 de la CCAM concerne la suppression de 2 codes de suppléments pour archivage numérique, conformément à la décision du conseil d’état du 21 juillet 2009.

Il s’agit des codes :

• YYYY187 Supplément pour archivage numérique d'un examen radiographique ou échographique
• YYYY201 Supplément pour archivage numérique d'un examen scanographique ou remnographique

Cette version est applicable à compter du 1er février 2010. Elle est sans aucune conséquence pour le PMSI.

Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des créations et suppressions intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V19_évolutionsCCAM).

Vous trouverez sur le site de l’assurance maladie un espace de téléchargement de la version 19 de la CCAM.

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Conformément à l'annonce faite lors de la publication sur ce site de la notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI », vous trouverez ci-joint les documents suivants, appelés à annuler et à remplacer à partir du 4 janvier 2010, respectivement les fascicules spéciaux n° 2009/1 bis, 2009/2 bis et 2009/3 bis du Bulletin officiel :

• le Manuel de groupage – PMSI soins médicaux et de réadaptation ;
• le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation ;
• le Catalogue des activités de rééducation-réadaptation.

Seules les publications de ces documents au Bulletin officiel, annexées à l'arrêté « PMSI-SSR » – respectivement sous les numéros 2010/1 bis, 2010/2 bis  et 2010/3 bis (fascicules spéciaux) — constitueront les versions officielles de référence.

En cas de modification intervenant entre les versions présentes et officielles, un document d'information serait publié sur le site Internet de l'ATIH.