La table ci-dessous présente pour chaque groupe homogène de journée le libellé ainsi que la catégorie majeure de diagnostic d'appartenance. Cette liste est conforme aux spécifications de la fonction groupage (Bulletin officiel 97/5 bis) et à sa mise à jour (circulaire 105 du 22 février 2001, ajout du GHJ 280 à compter de la version 1.2 de la fonction groupage). Ces spécifications sont reprises par le logiciel d'anonymisation des RHS, GENRHA.
 
GHJ
CMC
LIBELLE
001
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
002
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
003
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
004
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
005
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique<=12
006
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique>12
007
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
008
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
009
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
010
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
011
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
012
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
013
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
014
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
015
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique<=12
016
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique>12
017
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique<=12
018
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique>12
019
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique<=12
020
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique>12
280
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Patients opérés depuis moins de 21 jours
021
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
022
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
023
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
024
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
025
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
026
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Sans utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
027
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
028
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
029
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
030
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
031
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
032
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
033
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
034
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
035
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
036
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
037
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
038
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
039
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
040
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
041
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
042
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
043
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
044
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
045
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
046
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique<=12
047
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique>12
048
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
049
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
050
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
051
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
052
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
053
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
054
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
055
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
056
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
057
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
058
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
059
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
060
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
061
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
062
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
063
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
064
13
 CMC Sante mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
065
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
066
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
067
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique<=12
068
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique>12
069
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
070
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
071
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
072
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
073
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
074
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
075
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
076
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
077
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique<=12
078
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique>12
079
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique<=12
080
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique>12
081
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
082
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
083
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
084
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
085
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
086
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
087
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique<=12
088
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique>12
089
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
090
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
091
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
092
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
093
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
094
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
095
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique<=12
096
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique>12
097
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique<=12
098
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique>12
099
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique<=12
100
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique>12
101
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
102
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
103
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
104
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
105
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
106
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
107
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
108
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
109
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
110
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
111
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
112
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
113
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
114
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
115
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
116
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
117
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
118
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
119
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
120
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
121
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
122
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
123
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
124
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
125
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
126
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
127
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
128
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
129
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
130
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
131
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation- Réadaptation
132
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
133
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique>12
134
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
135
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
136
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique>12
137
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
138
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique<=12
139
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique>12
140
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
141
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
142
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
143
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
144
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique<=12
145
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique>12
146
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
147
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
148
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
149
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
150
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
151
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
152
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
153
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
154
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
155
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
156
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
157
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
158
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
159
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
160
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
161
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
162
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
163
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
164
17
 Age>=16 ans - Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
165
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique<=12
166
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique>12
167
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
168
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique<=12
169
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique>12
170
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
171
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique<=12
172
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique>12
173
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
174
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique<=12
175
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique>12
176
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
177
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique<=12
178
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique>12
179
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
180
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
181
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
182
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
183
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
184
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
185
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
186
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
187
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
188
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
189
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
190
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
191
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
192
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique<=12
193
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique>12
194
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
195
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
196
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
197
20
 CMC Soins palliatifs - Age<16 ans
198
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
199
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
200
20
 Age>=16 ans - VIH
201
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
202
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
203
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
204
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
205
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
206
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
207
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
208
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
209
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
210
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
211
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
212
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
213
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
214
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
215
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique<=12
216
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique>12
217
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique<=12
218
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique>12
219
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
220
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
221
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
222
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
223
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
224
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
225
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
226
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
227
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
228
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
229
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
230
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
231
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique<=12
232
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique>12
233
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique<=12
234
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique>12
235
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
236
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
237
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
238
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
239
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
240
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
241
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique<=12
242
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique>12
243
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique<=12
244
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique>12
245
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
246
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
247
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique<=12
248
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique>12
249
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
250
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
251
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
252
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
253
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
254
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
255
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique<=12
256
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique>12
257
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique<=12
258
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique>12
259
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique<=12
260
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique>12
261
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
262
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
263
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
264
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
265
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
266
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
267
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
268
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
269
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
270
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
271
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
272
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
273
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
274
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Lourdes
275
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique<=12
276
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique>12
277
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique<=12
278
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique>12
900
90
 Erreurs bloquant le groupage
903
99
 Groupage impossible, non défini
904
90
 Erreur détectée dans le RHS par le logiciel d'anonymisation, GENRHA

 

Le fichier ci-joint permet d'apporter aux listes d'actes du volume 2 du manuel de la 9ème version de la classification des GHM (fascicule 2004/3 bis  du BO et en téléchargement sur ce site), les modifications dues à la parution de la version 1 de la CCAM. Il est au format  .xls  pour permettre aux utilisateurs de trier les données selon leurs choix. Il comprend trois feuilles :

  • "Codes créés" : les actes qui n'existaient pas dans la version 0bis de la CCAM et qui ont été créés dans la version 1 ; ils sont à ajouter aux listes d'actes du volume 2 du manuel des GHM ;
  • "Codes supprimés" : les actes qui existaient dans la version 0bis de la CCAM mais qui ont disparu dans la version 1 ; ils sont à supprimer des listes.

Dans ces deux feuilles les données sont triées par ordre croissant des codes des actes. Elles permettent de modifier les listes en indiquant pour chaque acte le numéro de la ou des listes auxquelles il appartient,  et la CMD dans laquelle se trouve la liste.

  • "Libellés listes" : indique pour chaque numéro de liste son intitulé tel qu'il figure dans le volume 2 du manuel des GHM.
ATTENTION : une difficulté lors du traitement des fichiers de la version 1 de la CCAM pour la mise en forme à fin de publication a empêché l’affichage des modificateurs utilisables avec certains actes. L’ATIH publie ici la version corrigée de cette anomalie. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition.

 

L’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM). Ceux des usagers qui employaient déjà la CCAM retrouveront la même présentation générale de cette publication. Certains points méritent cependant d’être soulignés.

 

Contenu

Par souci de cohérence des fichiers informatiques produits par l’assurance maladie et l’ATIH, l’agence a pris la décision de publier cette version de la CCAM sans correction de son contenu. Il est en effet apparu qu’en l’absence de relecture par ses soins les notes et libellés introduits pour les besoins de la tarification, souvent en dernière minute, peuvent comporter des erreurs. Généralement d’ordre typographique, elles ne devraient pas gêner la compréhension des informations. En cas de difficulté d’application, les utilisateurs sont invités à prendre contact avec l’assurance maladie. L’ATIH s’est cependant autorisée certaines modifications de ces éléments :
  • la suppression des espaces multiples, source de dysfonctionnement du programme de mise en forme,
  • la standardisation de l’expression introductive des notes de tarification, pour en faciliter le repérage et la distinction des notes d’utilisation pour le codage. Le terme ou la locution introductive est présenté souligné,
  • la suppression des codes « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (actes_activité_fictive.xls), qui fournit par ailleurs un correctif des ICR de ces libellés.
 

Présentation

Comme dans les éditions précédentes, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est désormais paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
  • le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
  • les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
  • le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
  • la présence d’un symbole (*) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
  • sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
  • la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
  • la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Pour ces 2 dernières informations, les utilisateurs veilleront au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
 
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation  des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne.
 

Le Guide de lecture et de codage

C’est la base de l’utilisation de la CCAM pour le codage de l’activité médicale, et le document opposable pour le recueil d’information pour le PMSI. Il est donné ici dans sa version définitive, avec l’ensemble de ses annexes. Les dictionnaires employés dans la codification ont déjà été publiés précédemment ; quelques ajouts ou modifications y ont été apportés. Les utilisateurs trouveront en sus l’exposé du système de codification des localisations dentaires et une série de notes d’utilisation qui ont une portée générale dans la CCAM. Surtout est fournie la liste des principales règles et sousrègles de codage résultant des concepts utilisés dans la CCAM, et illustrées par les listes d’exclusion.
 

Mises en garde

Les listes de gestes complémentaires et modificateurs affichées proviennent des tables de la base informatique. Malgré le soin apporté dans leur constitution et leur vérification, il est possible que des inexactitudes persistent. Les utilisateurs sont invités à les faire connaître aux rédacteurs en utilisant les forums de la CCAM sur le site www.ccam.sante.fr.
Sous ces réserves, la CCAM peut d’ores et déjà être mise en place dans les établissements de soins. En particulier pourront ainsi être contrôlées les différentes fonctionnalités du système d’information pour la production des éléments de facturation et des résumés de séjours pour le PMSI.
 
Les médecins cliniciens, personnels de département d’information médicale et autres utilisateurs de la CCAM sont informés qu’une version corrigeant les erreurs décelées sera publiée dans un délai rapproché, après parution de la version actuelle. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en amélioreraient l’emploi doivent être adressée au webmestre de l'ATIH.

 

Guide de lecture (avec ses annexes)
Sommaire
Version couleur Version imprimable en noir et blanc
Chapitre 01 Chapitre 11 Chapitre 01 Chapitre 11
Chapitre 02 Chapitre 12 Chapitre 02 Chapitre 12
Chapitre 03 Chapitre 13 Chapitre 03 Chapitre 13
Chapitre 04 Chapitre 14 Chapitre 04 Chapitre 14
Chapitre 05 Chapitre 15 Chapitre 05 Chapitre 15
Chapitre 06 Chapitre 16 Chapitre 06 Chapitre 16
Chapitre 07 Chapitre 17 Chapitre 07 Chapitre 17
Chapitre 08 Chapitre 18 Chapitre 08 Chapitre 18
Chapitre 09 Chapitre 19 Chapitre 09 Chapitre 19
Chapitre 10 Tous les chapitres Chapitre 10 Tous les chapitres

Nouveauté : un index est maintenant disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF
Copie d'écran

Le codage, dans les résumés par sous-séquence, de la valeur de la cotation de l'état général des malades selon l'indice de Karnofsky est indiqué dans le tableau ci-dessous
 

Situation clinique Cotation Codage
Le patient ne présente aucun signe ou symptôme de maladie 100% 100
Le patient est capable de réaliser les activités normales de la vie quotidienne, symptômes ou signes mineurs de la maladie 90% 090
Le patient est capable de réaliser les activités normales de la vie quotidienne avec effort, quelques symptômes ou signes mineurs 80% 080
Le patient est capable de se prendre en charge, mais est incapable de mener une vie normale ou de travailler 70% 070
Le patient nécessite une aide occasionnelle, mais peut prendre en charge la plupart des soins personnels 60% 060
Le patient nécessite une aide suivie et des soins médicaux fréquents 50% 050
Le patient est handicapé et nécessite une aide et des soins particuliers 40% 040
Le patient est sévèrement handicapé 30% 030
Le patient, très malade, nécessite un traitement de soutien actif 20% 020
Le patient est moribond, le processus fatal progressant rapidement 10% 010
L’ATIH met à disposition des utilisateurs des informations sur les modifications intervenues dans la CCAM entre la version actuelle, dite 0bis, et la toute prochaine version, dite version 1 ou tarifaire. Cette dernière est en effet publiée depuis le 11 mars 2005 sous forme de fichiers informatiques accessibles sur le site www.ameli.fr, dont l’ensemble constitue la base commune à l’État et à l’assurance maladie. Sa date d’utilisation pour les recueils réglementaires sera donnée ultérieurement.
 
Est donc fournie ici une série de fichiers qui permettent d’actualiser les thésaurus constitués dans certains établissements et de prendre connaissance des nouvelles consignes de codage, dans l’attente de la publication par l’ATIH des versions définitives du corpus analytique et du Guide de lecture et de codage. Il est insisté sur le fait que cette information préalable est partielle, ne reprenant que les éléments les plus importants des modifications intervenues, et qu’une lecture attentive de l’ensemble des documents définitifs sera nécessaire pour un usage correct de la CCAM ; des modifications de dernière minute sont également susceptibles d’intervenir. Il est par ailleurs souligné que l’utilisation de la CCAM pour la tarification dans le scénario retenu pour cette étape initiale introduit des consignes particulières, dont les utilisateurs devront prendre connaissance en consultant les documents ad hoc. Sont donc proposés ici :
  • la liste des actes créés (act_créés_V1.xls) : actes non décrits dans la version 0bis, introduits dans les chapitres 01 à 18 de la V1
  • la liste des actes supprimés (act_supp_V1.xls) : actes présents dans la V0bis, retirés de la V1 suite à un avis ANAES, une nouvelle modalité de description…
  • la liste des actes « transcodés » (act_transcod_V1.xls) : actes présents dans la V0bis, maintenus dans la V1, dont le libellé reste dans une formulation identique ou très voisine, mais dont le code est modifié
  • la liste des actes en phase (act_en_phases_V1.xls) : liste des 16 actes en phase de cette version ; tous les autres actes ont un code « Phase de traitement » de valeur 0
  • la liste des actes dont les modalités de signalement de l’anesthésie ont changé entre les 2 versions (changements_anesthesie_V0bis_V1.xls) : liste des actes existant dans la V0bis, maintenus dans la V1, pour lesquels la réalisation d’une anesthésie générale ou locorégionale était considérée comme facultative en V0bis et devient habituelle en V1 (feuille 1) ; ou, inversement, était considérée comme obligatoire en V0bis et devient complémentaire en V1 (feuille 2). Cette liste ne concerne pas les modalités d’anesthésie des actes nouvellement introduits dans la version 1
  • le Guide de lecture et de codage (Guidlecture_V1_prov.pdf) : version dite provisoire de ce guide car ne contenant pas les annexes
  • un montage au format Powerpoint (CCAM_diff_V0bis_V1), utilisable pour des formations internes, indiquant les modifications principales dans l’usage de la CCAM.
Enfin, l’attention des utilisateurs est attirée sur le fait qu’ils ne doivent tenir compte que des informations disponibles sur les sites de l’assurance maladie ou de l’ATIH, toute autre source d’information non contrôlée étant selon les cas incomplète ou erronée. Le site www.ccam.sante.fr reste à la disposition des usagers pour toutes les questions qui peuvent se poser dans la mise en œuvre de cette version de la CCAM ; dans l’attente d’une actualisation, il est recommandé de ne pas prendre en compte les documents ou FAQ que ce site contient.
 
Certains codes de la CIM-10 ne peuvent pas être employés en position de diagnostic principal (DP).
 
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante). Il est donc utile d’en tenir compte dès la saisie des RUM. Le présent document est applicable à la version 9 de la classification des GHM. À compter de la prochaine version, l’impossibilité d’emploi d’un code en position de DP vaudra aussi pour le diagnostic relié.
 
Pour faciliter la compréhension, les codes interdits (parfois dits « diagnostics interdits ») sont présentés sous la forme de quatre groupes distincts.
 

I - Les codes des « catégories non vides » de la CIM-10

Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions  à quatre caractères (sous-catégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (C25 dans ce cas) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des sous-catégories qui doivent être utilisés. À l’inverse, on désignera par « catégorie vide » une catégorie dépourvue de subdivisions à quatre caractères, par exemple J46 État de mal asthmatique. Dans ce cas, c’est le code à trois caractères qui est employé.
 
Les catégories non vides correspondent à plus de 1700 codes. Leur liste n'est pas donnée ici puisqu'il suffit de consulter la CIM-10 pour constater immédiatement quels codes sont admis (catégories vides) et quels codes sont refusés (catégories non vides).
 

II - Les codes V, W, X et Y

Les codes du chapitre XX de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) ne sont pas utilisables comme DP. Plus de 3300 codes sont dans ce cas. La liste n'en est pas donnée ici, aucune expertise n'étant nécessaire pour la déduire de la simple lecture de l'ouvrage de l'OMS.
 

III - Les « codes pères » interdits

Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Lorsqu’un code est étendu, autrement dit lorsqu’un ou des codes fils sont créés à partir d’un code père, l’emploi de celui-ci peut être interdit.

La liste des codes pères interdits dans la version 9 de la classification des GHM est la suivante :

 
  • A63.0 Condylomes ano-génitaux (vénériens)
  • C46.7 Sarcome de Kaposi d'autres sièges
  • K93.8 Atteintes d'autres organes digestifs précisés au cours de maladies classées ailleurs
  • L51.2 Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell]
  • M24.3 Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs
  • S37.8 Lésions traumatiques d'autres organes pelviens
  • Z51.0 Séance de radiothérapie
  • Z75.8 Autres difficultés liées aux installations médicales et autres soins de santé
  • Z94.8 Présence d'autres greffes d'organes et de tissus
NB : l’emploi comme DP de l’un des codes fils de Z75.8, Z75.80 Personne adressée dans un autre établissement pour la réalisation d’un acte, dépourvu de sens, est également interdit.
 

IV - Les codes interdits parce que très imprécis

Certains codes entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de DP, en raison de leur caractère très imprécis. Ils correspondent en effet toujours à une information dont l’imprécision n’est pas acceptable dans un établissement de santé et dont l’exactitude peut et doit être améliorée. Les interdire en DP est nécessaire en raison des difficultés qu’ils engendrent pour le classement en GHM.

Les codes interdits parce que très imprécis sont au nombre de 329 dans la version 9 de la classification des GHM, répertoriés dans la liste ci-dessous.

A28.9 D01.9 H93.9 M25.9 M94.92 S22.91 T04.0
A49.0 D02.4 H95.9 M25.90 M94.93 S27.9 T04.1
A49.1 D09.9 I28.9 M25.91 M94.94 S27.90 T04.7
A49.2 D13.9 I51.6 M25.92 M94.95 S27.91 T04.8
A49.3 D14.4 I51.9 M25.93 M94.96 S29.9 T04.9
A49.8 D15.9 I67.9 M25.94 M94.97 S30.9 T07
A49.9 D16.9 I74.9 M25.95 M94.98 S36.9 T09.9
A64 D19.9 I77.9 M25.96 M94.99 S36.90 T11.9
B49 D35.9 I78.9 M25.97 M96.9 S36.91 T13.9
B64 D36.9 I82.9 M25.98 N28.9 S37.9 T14.0
B88.9 D37.9 I87.9 M25.99 N32.9 S37.90 T14.1
B89 D38.6 I89.9 M62.9 N36.9 S37.91 T14.2
B95.0 D44.9 I97.9 M62.90 N39.9 S38.19 T14.20
B95.1 D48.9 I99 M62.91 N42.9 S39.9 T14.21
B95.2 D69.9 J22 M62.92 N48.9 S49.9 T14.3
B95.3 D72.9 J39.9 M62.93 N50.9 S59.9 T14.4
B95.4 D73.9 J94.9 M62.94 N64.9 S69.9 T14.5
B95.5 D75.9 J95.9 M62.95 N83.9 S79.9 T14.6
B95.6 D89.9 J98.9 M62.96 N85.9 S89.9 T14.7
B95.7 E07.9 K08.9 M62.97 N88.9 S99.9 T14.8
B95.8 E10.8 K10.9 M62.98 N94.9 T00.0 T14.9
B96.0 E11.8 K14.9 M62.99 N99.9 T00.1 T19.9
B96.1 E12.8 K22.9 M79.9 O26.9 T00.8 T78.9
B96.2 E13.8 K31.9 M79.90 O36.9 T00.9 T79.9
B96.3 E14.8 K38.9 M79.91 P96.9 T01.0 T80.9
B96.4 E21.5 K62.9 M79.92 Q18.9 T01.1 T81.9
B96.5 E23.7 K63.9 M79.93 Q28.9 T01.8 T82.9
B96.6 E27.9 K66.9 M79.94 Q34.9 T01.9 T83.9
B96.7 E32.9 K76.9 M79.95 Q35.0 T02.0 T84.9
B96.8 E34.9 K82.9 M79.96 Q35.2 T02.00 T85.9
B97.0 E88.9 K83.9 M79.97 Q35.4 T02.01 T88.9
B97.1 E89.9 K86.9 M79.98 Q35.8 T02.1 Z04.9
B97.2 F99 K91.9 M79.99 Q40.9 T02.10 Z13.9
B97.3 G52.9 K92.9 M89.9 Q45.9 T02.11 Z37.0
B97.4 G54.9 L94.9 M89.90 Q79.9 T02.7 Z37.1
B97.5 G93.9 L98.9 M89.91 Q89.9 T02.70 Z37.2
B97.6 G95.9 M24.9 M89.92 R69 T02.71 Z37.3
B97.7 G96.9 M24.90 M89.93 S00.9 T02.8 Z37.4
B97.8 H05.9 M24.91 M89.94 S01.9 T02.80 Z37.5
B99 H44.9 M24.92 M89.95 S02.9 T02.81 Z37.6
C26.9 H47.7 M24.93 M89.96 S02.90 T02.9 Z37.7
C39.9 H57.9 M24.94 M89.97 S02.91 T02.90 Z37.9
C49.9 H59.9 M24.95 M89.98 S03.5 T02.91 Z41.9
C75.9 H61.9 M24.96 M89.99 S09.9 T03.0 Z43.9
C80 H73.9 M24.97 M94.9 S19.9 T03.1 Z46.9
C96.9 H74.9 M24.98 M94.90 S22.9 T03.8 Z51.9
C97 H83.9 M24.99 M94.91 S22.90 T03.9 Z71.9
 

La liste des codes interdits est téléchargeable dans le fichier Codes_DP_interdits.xls ci-joint. Il contient 339 codes, soit 329 codes très imprécis + 9 codes pères interdits + Z75.80.

 

A partir du 1er janvier 2005, un recueil d’information standardisé doit être effectif dans les établissements d’HAD afin :
  • de permettre aux établissements de facturer les journées de prise en charge à l’Assurance maladie, dans le cadre de la tarification à l’activité (T2A), sur la base des données dites « tarifantes »
  • de disposer, à l’échelon régional et à l’échelon national, d’informations statistiques sur certaines caractéristiques des patients pris en charge dans les structures d’HAD. 
La transmission des données HAD sera trimestrielle et cumulative sur l’année.
La 1ère transmission aura lieu en avril 2005 pour les données du 1er trimestre 2005.
Cette transmission se fera au moyen de la plate-forme internet sécurisée, e_PMSI.
Les établissements recevront de l’ATIH au 1er trimestre 2005 les logiciels d’anonymisation et de chaînage à installer.
 
Il convient pour chaque établissement d’assurer l’adaptation de son système d’information actuel pour la saisie des données à recueillir et la constitution des résumés standardisés pour leur transmission.
 
A cet effet, ont été mis à disposition sur le site de l’ATIH :

Le fichier Excel GHPC_2013.xlsx publié sur cette page contient cinq onglets :

  • Le premier onglet intitulé Lire est le descriptif des 4 autres onglets
     
  • Le deuxième onglet intitulé Dictionnaire décrit le dictionnaire des variables du troisième onglet 3.   
     
  • Le quatrième onglet intitulé Associations 2013 est le tableau croisé illustrant les associations de modes de prise en charge principal et associé (MPP x MPA) : il décrit les associations existantes (autorisées), les associations inattendues, les associations non autorisées, les associations erronées et les associations de modes de modes de prise en charge pour lesquelles une confirmation de codage est requise ;
    il est issu de     5. l’appendice F du guide méthodologique 2013.
Code Libellé
9010750 Bicnu inj., fl. + amp.
9055511 Lymphoglobuline, inj., fl. 5 ml.
9109000 Thymoglobuline, inj., fl. + fl.
9137172 Navelbine 10 mg, inj., FV 1 ml.
9137189 Navelbine 50 mg, inj., FV 5 ml.
9137580 Muphoran 208 mg, inj., fl. + amp.
9141067 Proleukin 18 MUI, inj./perf., fl.
9143534 Theprubicine 10 mg, inj., fl. + A.
9143540 Theprubicine 20 mg, inj., fl. + A.
9143557 Theprubicine 50 mg, inj., fl. + fl.
9145332 Farmorubicine 10 mg, lyot. DR fl.
9145349 Farmorubicine 10 mg, sol., FV 5 ml.
9145355 Farmorubicine 20 mg, sol., FV 10 ml.
9145361 Farmorubicine 50 mg, lyot., DR fl.
9145378 Farmorubicine 50 mg, sol. FV 25 ml.
9147934 Eprex 10 000 U, inj., fl. 1 ml.
9147940 Eprex 2 000 U, inj., fl. 1 ml.
9147957 Eprex 4 000 U, inj., fl. 1 ml.
9153395 Zavedos 10 mg, lyot., inj., fl.
9153403 Zavedos 5 mg, lyot., inj., fl.
9153857 Farmorubicine 150 mg, lyot., fl.
9160314 Eprex 1 000 U, inj., fl. 0,5 ml.
9160490 Metastron, inj., fl. 4 ml.
9160509 Nipent 10 mg, inj., fl.
9163577 Taxol 6 mg/ml, inj., fl. 5 ml.
9165168 Eprex 1 000 U, inj., srg. 0,5 ml.
9165174 Eprex 2 000 U, inj., srg. 0,5 ml.
9165180 Eprex 3 000 U, inj., srg. 0,3 ml.
9165197 Eprex 4 000 U, inj., srg. 0,4 ml.
9167440 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 1 ml.
9168014 Leustatine 10 mg, inj., FV 10 ml.
9169321 Monoclate 1 000 UI, inj., F + F + NEC.
9169344 Monoclate 500 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9169864 Facteur von Wil LFB 1 000 F + F.
9170169 Facteur VII LFB 500 UI, FV + FV.
9170175 Hemoleven 1 000 U, inj., FV + FV.
9170442 Kaskadil, inj., FV + FV 10 ml.
9170459 Kaskadil, inj., FV + FV 20 ml.
9171341 Fludara 50 mg, inj., fl.
9172607 Ethyol 500 mg, inj., fl.
9173311 Campto 100 mg/5 ml, perf., fl.
9173328 Campto 40 mg/2 ml, perf., fl.
9173400 Hemofil M 1000, inj., fl. + fl. + NEC.
9173417 Hemofil M 250, inj., fl. + fl. + NEC.
9173423 Hemofil M 500, inj., fl. + fl. + NEC.
9175511 Sandoglobuline 1 g, inj., fl.
9175528 Sandoglobuline 12 g, inj., fl. + fl.
9175534 Sandoglobuline 3 g, inj., fl. + fl.
9175540 Sandoglobuline 6 g, inj., fl. + fl.
9177177 Lipiocis, inj., fl. 2 ml.
9178082 Taxotere 20 mg, inj., fl. + fl.
9178099 Taxotere 80 mg, inj., fl. + fl.
9179029 Cardioxane 500 mg, inj., fl.
9179644 Esterasine 50 U/ml, fl. + fl. 10 ml.
9179650 Feiba 1 000 U, inj., fl. + fl. + nec.
9179667 Feiba 500 U, inj., fl. + fl. + nec.
9181670 Mononine 1 000 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9181687 Mononine 500 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9181753 Novoseven 120 KUI, inj., fl. + fl.
9181776 Novoseven 240 KUI, inj., fl. + fl.
9181782 Novoseven 60 KUI, inj., fl. + fl.
9182066 Tomudex 2 mg, inj., fl.
9182190 Gemzar 1 000 mg, lyot., inj., fl.
9182209 Gemzar 200 mg, lyot., inj., fl.
9182480 Farmorubicine 200 mg, FV 100 ml.
9182824 Tegeline 0,5 g/10 ml, inj., FV + FV.
9182830 Tegeline 10 g/200 ml, inj., FV + FV.
9182847 Tegeline 2,5 g/50 ml, inj., FV + FV.
9182853 Tegeline 5 g/100 ml, inj., FV + FV.
9183077 Eloxatine 100 mg, perf., fl.
9183083 Eloxatine 50 mg, perf., fl.
9184467 Daunoxome 50 mg/25 ml, perf., fl.
9184881 Flolan 0,5 mg, inj., fl. + fl.
9187023 Hycamtin 4 mg, perf., fl. 5 ml.
9189944 Taxol 6 mg/ml, inj., fl. 17 ml.
9193928 Neorecormon 10 000, inj., cart.
9193940 Neorecormon 100 000, inj., fl. + amp.
9193992 Neorecormon 500, inj., fl. + amp.
9194023 Neorecormon 50 000, inj., fl. + amp.
9194046 Photofrin 15 mg, inj., fl.
9194052 Photofrin 75 mg, inj., fl.
9194460 Caelyx 2 mg/ml, perf., fl. 10 ml.
9196246 Abelcet 5 mg/ml, perf., fl. 20 ml.
9197702 Mabthera 100 mg, perf., fl. 10 ml.
9197719 Mabthera 500 mg, perf., fl. 50 ml.
9199049 Gammagard 50mg/ml, fl. + fl. 10 ml.
9199055 Gammagard 50mg/ml, fl. + fl. 200 ml.
9199061 Gammagard 50mg/ml, fl. + fl. 50 ml.
9199078 Gammagard 50mg/ml, fl. + fl. 100 ml.
9199173 Neorecormon 20 000, inj., cart.
9200982 Benefix 1 000 UI, inj., fl. + fl.
9200999 Benefix 250 UI, inj., fl. + fl.
9201007 Benefix 500 UI, inj., fl. + fl.
9201094 Neorecormon 1 000, inj., srg.
9201102 Neorecormon 10 000, inj., srg.
9201119 Neorecormon 2 000, inj., srg.
9201125 Neorecormon 20 000, inj., srg.
9201131 Neorecormon 3 000, inj., srg.
9201148 Neorecormon 500, inj., srg.
9201154 Neorecormon 5 000, inj., srg.
9202018 Quadramet, inj., fl. 15 ml.
9202834 Farmorubicine 10 mg, sol., FP 5 ml.
9202840 Farmorubicine 20 mg, sol., FP 10 ml.
9202857 Farmorubicine 200 mg, FP 100 ml.
9202863 Farmorubicine 50 mg, sol., FP 25 ml.
9202886 Flolan 1,5 mg, inj., fl. + fl.
9206921 Thyrogen 0,9 mg, inj., fl.
9207719 Eprex 40 000 U, inj., fl. 1 ml.
9208624 Zavedos 10 mg, gélu.
9208630 Zavedos 25 mg, gélu.
9208647 Zavedos 5 mg, gélu.
9210087 Refacto 1 000 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9210093 Refacto 250 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9210101 Refacto 500 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9211371 Aclotine 100 UI, inj. FV + FV 10 ml.
9211388 Aclotine 100 UI, inj. FV + FV 5 ml.
9212488 Octagam 50 mg/ml, inj., fl. 100 ml.
9212494 Octagam 50 mg/ml, inj., fl. 200 ml.
9212502 Octagam 50 mg/ml, inj., fl. 50 ml.
9213737 Remicade 100 mg, perf., fl.
9218261 Ambisome 50 mg, perf., fl. 15 ml.
9219390 Ethyol 50 mg/ml, inj., fl.
9219467 Taxol 6 mg/ml, inj., fl. 50 ml.
9219740 Cerezyme 400 U, inj., fl.
9220097 Herceptin 150 mg, inj., fl.
9224758 Kogenate Bay 1 000 UI, inj., fl. + fl.
9224764 Kogenate Bay 250 UI, inj., fl. + fl.
9224770 Kogenate Bay 500 UI, inj., fl. + fl.
9224971 Helixate Nexgen 1 000 UI, F + F + NEC.
9224988 Helixate Nexgen 250 UI, F + F + NEC.
9224994 Helixate Nexgen 500 UI, F + F + NEC.
9225918 Factane 100 UI/ml, FV + FV 10 ml.
9225924 Factane 100 UI/ml, FV + FV 2,5 ml.
9225930 Factane 100 UI/ml, FV + FV 5 ml.
9226303 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 0,5 ml.
9226326 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 0,6 ml.
9226332 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 0,7 ml.
9226349 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 0,8 ml.
9226355 Eprex 10 000 U/ml, inj., srg. 0,9 ml.
9227900 Neorecormon 4 000, inj., srg.
9227917 Neorecormon 6 000, inj., srg.
9227923 Neorecormon 60 000, inj., cart.
9228555 Paxene 6 mg/ml, perf., fl. 25 ml.
9228561 Paxene 6 mg/ml, perf., fl. 5 ml.
9229483 Caelyx 2 mg/ml, perf., fl. 25 ml.
9230380 Navelbine 20 mg, caps.
9230397 Navelbine 30 mg, caps.
9231669 Octagam 50 mg/ml, inj., fl. 20 ml.
9231818 Ceprotin 1 000 UI/10 ml, inj., F + F.
9231824 Ceprotin 500 UI/5 ml, inj., fl. + fl.
9232120 Betafact 50 UI/ml, inj., FV + FV 10 ml.
9232137 Betafact 50 UI/ml, inj., FV + FV 20 ml.
9232143 Betafact 50 UI/ml, inj., FV + FV 5 ml.
9232309 Ammonaps 500 mg, cpr.
9232315 Ammonaps 940 mg/g, buv., fl. 266 g.
9233208 Ivhebex 5 000 UI, inj., FV + FV.
9233237 Aranesp 10 mcg, inj., srg. 0,4 ml.
9233243 Aranesp 100 mcg, inj., srg. 0,5 ml.
9233272 Aranesp 15 mcg, inj., srg. 0,375 ml.
9233289 Aranesp 150 mcg, inj., srg. 0,3 ml.
9233295 Aranesp 20 mcg, inj., srg. 0,5 ml.
9233326 Aranesp 30 mcg, inj., srg. 0,3 ml.
9233332 Aranesp 300 mcg, inj., srg. 0,6 ml.
9233355 Aranesp 40 mcg, inj., srg. 0,4 ml.
9233361 Aranesp 50 mcg, inj., srg. 0,5 ml.
9233384 Aranesp 60 mcg, inj., srg. 0,3 ml.
9233390 Aranesp 80 mcg, inj., srg. 0,4 ml.
9233697 Myocet 50 mg,. perf., fl. + fl. + fl.
9234047 Protexel 50 UI/ml, inj., FV + FV.
9234053 Carbaglu 200 mg, cpr. disp.
9234219 Endobuline 50 mg/ml, fl. + fl. 10 ml.
9234225 Endobuline 50 mg/ml, fl. + fl. 100 ml.
9234248 Endobuline 50 mg/ml, fl. + fl. 200 ml.
9234254 Endobuline 50 mg/ml, fl. + fl. 50 ml.
9235058 Fabrazyme 35 mg, perf., fl. 20 ml.
9235064 Innobranduo, inj., FV + FV
9236388 Mabcampath 10 mg/ml inj., amp.
9238861 Replagal 1 mg/ml, perf., fl. 3,5 ml.
9239116 Fasturtec 1,5 mg/ml, fl. + A. 1 ml.
9239381 Fasturtec 1,5 mg/ml, fl. + A. 5 ml.
9240013 Tracleer 125 mg, cpr.
9240036 Tracleer 62,5 mg, cpr.
9240125 Vfend 200 mg, inj., fl.
9240131 Vfend 200 mg, cpr.
9240148 Vfend 50 mg, cpr.
9240757 Fludara 10 mg, cpr.
9241604 Xigris 5 mg, inj., fl.
9242348 Xigris 20 mg, inj., fl.
9242615 Enbrel 25 mg, inj., fl. + srg. + nec.
9242911 Trisenox 1mg/ml, inj., amp. 10 ml.
9249089 Cancidas 50 mg, inj., fl.
9249103 Cancidas 70 mg, inj., fl.
9249907 Aldurazyme 100 U/ml, inj., fl.
9250566 Refacto 2 000 UI, inj., fl. + fl. + NEC.
9250980 Recombinate 1 000 UI, inj., F + F + BJ.
9250997 Recombinate 250 UI, inj., F + F + BJ.
9251005 Recombinate 500 UI, inj., F + F + BJ.
9253381 Busilvex 6 mg/ml, inj., amp. 10 ml.
9255463 Wilfactin 100 UI/ml, inj., fl. + fl. 1.
9255486 Wilstart 1 000 UI/ml, inj., fl. + fl. 1.
9255718 Neorecormon 30 000, inj., srg. 1.
9256965 Ventavis 10 mcg/ml, NEB A. 2 ml.
9258088 Advate 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable 1.
9258094 Advate 1 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable 1.
9258102 Advate 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable 1.
9258119 Advate 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable 1.
9258504 Zevalin 1,6 mg/ml, trous., fl. 4.
9259001 Paxene 6 mg/ml, perf., fl. 16,7 ml.
9259018 Paxene 6 mg/ml, perf., fl. 50 ml.
9260010 Velcade 3,5 mg, inj., fl. 1.
9260599 Erbitux 2 mg/ml, inj., fl. 50 ml.
9261771 Alimta 500 mg, perf., fl. 1.
9261920 Photobarr 15 mg, inj., fl.
9261937 Photobarr 75 mg, inj., fl.
   
Code Libellé
CO001 Coeurs artificiels
DF001 Défibrillateurs cardiaques simple chambre
DF002 Défibrillateurs cardiaques double chambre
DF003 Défibrillateurs cardiaques triple chambre
DF004 Sondes de défibrillation cardiaque
IM001 Implants vasculaires de pontage droits 
IM002 Implants de pontage bifurqués ou multifurqués
IM003 Implants endovasculaires coronariens 
IM004 Implants endovasculaires coronariens à libération de principe actif
IM005 Implants endovasculaires pour lésions artérielles aortiques, rénales, iliaques ou fémorales
IM006 Implants vasculaire d'embolisation artérielle 
IM007 Implants exovasculaire (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales
IM008 Implants endovasculaires aortique abdominal
IM009 Implants pour lésions carotidiennes
IM010 Endoprothèses cérébrales
IM011 Implants pour lésions artérielles rénales
IM012 Implants pour lésion artérielle aortique abdominale ou thoracique
ST001 Stimulateurs cardiaques simple chambre
ST002 Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie
ST003 Stimulateurs cardiaques double chambre
ST004 Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie
ST005 Stimulateurs cardiaques triple chambre (multi-sites) à stimulation bi-ventriculaire
ST006 Sondes de stimulation cardiaque 
VA001 Valves cardiaques 
VA002 Anneaux valvulaires
VA003 Tubes ou conduits valvés
   

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