Tableau de l'ensemble des codes-retour correspondant aux erreurs bloquantes et non bloquantes de la version 7.9 de la fonction groupage en MCO.

Sur le site de l'agence, vous trouverez les tables habituelles diffusées dans le cadre du kit de nomenclatures désormais gratuit:

• CCAM_ACTES.05A Table d’informations sur les actes CCAM sans balises
• CCAM_ACTES_HTML.05A Table d’informations sur les actes CCAM avec balises
• CCAM_CTRL.05A Table des « combinaisons contrôlables à la saisie »
• CCAM_NOTES.05A Table des notes héritées
• CCAM_POSHIER.05A Table des sections hiérarchiques des actes CCAM sans balises
• CCAM_POSHIER_HTML.05A Table des sections hiérarchiques des actes CCAM avec balises
• LIBCCAM.05A Table des libellés courts des actes CCAM

Ces tables sont téléchargeables en sélectionnant nomenclature CCAM.

Sur le site ameli.fr, vous trouverez l’ensemble des tables utiles au PMSI et à la tarification des actes. L’enregistrement de format 301 comprend les ICR et le caractère classant. Ce format est décrit dans le document PDF intitulé « format de diffusion de la base » à la page 98.

Le fichier ci-joint permet d'apporter aux listes d'actes du volume 2 du manuel de la 9ème version de la classification des GHM (fascicule 2004/3 bis du BO et en téléchargement sur ce site), les modifications dues à la parution de la version 2 de la CCAM.

Il est au format  .xls  pour permettre aux utilisateurs de trier les données selon leurs choix.

Il est constitué d'une feuille unique pour les codes créés car les actes supprimés par rapport à la version 1appartiennent tous au chapitre 19 de la CCAM, non utilisé pour le PMSI (YYYY003, YYYY004, YYYY107 et YYYY397). Les actes répertoriés sont à ajouter aux listes du volume 2 du manuel des GHM.

Contenu

Présentation

• le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
• les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
• le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.

• la présence d’un symbole () sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
• sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
• la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
• la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.

Sommaire
Version couleur		Version imprimable en noir et blanc
Chapitre 01	Chapitre 11	Chapitre 01	Chapitre 11
Chapitre 02	Chapitre 12	Chapitre 02	Chapitre 12
Chapitre 03	Chapitre 13	Chapitre 03	Chapitre 13
Chapitre 04	Chapitre 14	Chapitre 04	Chapitre 14
Chapitre 05	Chapitre 15	Chapitre 05	Chapitre 15
Chapitre 06	Chapitre 16	Chapitre 06	Chapitre 16
Chapitre 07	Chapitre 17	Chapitre 07	Chapitre 17
Chapitre 08	Chapitre 18	Chapitre 08	Chapitre 18
Chapitre 09	Chapitre 19	Chapitre 09	Chapitre 19
Chapitre 10	Tous les chapitres	Chapitre 10	Tous les chapitres

Un index (ou signet) est disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF

• liste des actes créés (act_créés_V2-1.xls corrigé) : actes non décrits dans la version 1, introduits dans les chapitres 01 à 18 de la V2, avec leurs codes Phase et Activité, et leur comportement pour le codage éventuel de l’anesthésie. Il n’existe parmi ceux-ci aucun acte en Phase, dont la liste reste donc identique à celle déjà publiée avec la V1 ;
• liste des gestes complémentaires dont l’un des codes Activité n’est pas utilisable (GCV2_activité_fictive) : liste des 10 gestes complémentaires dont seul le code Activité 4 ou 5 est utilisable. Faute d’information communiquée par l’assurance maladie, cette liste ne comporte pas les codes et libellés du chapitre 19 qui sont dans le même cas.

Les versions de la fonction groupage applicables en 2005 (version 8.9 mise à jour et version 9.9) dans les établissements publics et privés  permettent le codage des actes dans le RUM avec la version 1 de la CCAM (CCAM V1) depuis le 1er janvier 2005 et avec la version 0bis de la CCAM (CCAM V0bis) dont l'utilisation, initialement limitée au 30 juin 2005, est prolongée conformément à l'instruction de la DHOS n° 1006 du 30 juin 2005.

Dans un RSS multiunité les actes des différents RUM peuvent être codés avec l'une et l'autre des deux versions de la CCAM. Par exemple, dans un RSS constitué de deux RUM, les actes de l'un peuvent être codés avec la CCAM V0bis et ceux de l'autre avec la CCAM V1, sans que cela n'engendre d'erreur, même non bloquante, lors du groupage.

La CCAM V1 peut être utilisée depuis le 1er janvier 2005. Un RUM dont la date de sortie est égale ou postérieure au 1er janvier 2005 peut contenir des actes codés avec la CCAM V1 : ils sont pris en compte lors du groupage. En revanche, un RUM dont la date de sortie est antérieure au 1er janvier 2005 ne doit pas contenir d'acte codé avec la CCAM V1, y compris s'il fait partie d'un RSS multiunité dont la date de sortie d'un autre RUM est égale ou postérieure au 1er janvier 2005. Dans ce cas, les actes codés avec la CCAM V1 sont ignorés lors du groupage et une erreur non bloquante est signalée :

• avec la version 8.9 de la fonction groupage :  "ACTE : N'EXISTE PLUS DANS LE CDAM NI DANS LA CCAM", code-retour 74 ;
• avec la version 9.9 de la fonction groupage : "DATE DE SORTIE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC UTILISATION D’UN ACTE CCAM", code-retour 79.

La liste des actes médicaux entrant dans la définistion des prises en charges lourdes et très lourdes a été adaptée à la version tarifante de la classification commune des actes médicaux. Vous pouvez télécharger cette liste au moyen du lien suivant.