L'enquête nationale relative aux "Médicaments 'atypiques' ou coûteux dispensés au bénéfice de patients hospitalisés en SMR en 2010" a été réalisée en 2011.

La DGOS a adressé le 20 juin 2011 aux ARS une instruction de lancement de l'enquête "médicaments 'atypiques' ou coûteux dispensés au bénéfice de patients hospitalisés en SSR".

Cette instruction et l'ensemble des documents méthodologiques destinés aux établissements et relatifs à cette enquête sont téléchargeables à partir de cette page internet.

Il s'agit en particulier :

• du Guide Méthodologique de l'enquête
• de l'annexe 2 : liste préétablie des médicaments de l'enquête (fichier au format xls et liste UCD au format csv)
• des annexes 4 et 5 décrivant les outils informatiques prévus pour :
  • le renseignement de l'enquête par chaque établissement (logiciel "Enquête médicaments SSR"),
  • la télétransmission pour validation par les ARS (plateforme CABESTAN). 

Le calendrier de l'enquête est le suivant :

• du 27 juin au 18 septembre 2011 : renseignement par les établissements et télétransmission sur CABESTAN,
• du 19 septembre au 16 octobre 2011 : validation par les ARS pour mise à disposition des données à l'ATIH.

Pendant toute la période de l'enquête, un forum AGORA est mis en place pour répondre à l'ensemble des questions qui n'auraient pas trouvé de réponse dans le Guide méthodologique proposé en support.

L'ATIH remercie l'ensemble des établissements pour l'attention qu'ils voudront bien porter à cette enquête qui s'inscrit dans les travaux préparatoires à la mise en oeuvre de la T2A SSR.

• guide méthodologique et ses annexes,
• fiches de recueil, susceptibles d'être éditées, et dont les formats ont été reproduits, de façon fidèle, dans l'interface de saisie développée pour les besoins de cette enquête.

Vous pouvez téléchargez les ICR CCAM de la V0bis à la V28 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) avec les explications spécifiques pour cette mise à jour.

Vous pouvez téléchargez les ICR de la CCAM V0bis à la CCAM V26 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés (le plus souvent ex-OQN) en cliquant sur les fichiers excel ci-dessous. Ils sont accompagés d'un document pdf de présentation.

Vous pouvez téléchargez les ICR CCAM de la V0bis à la V22 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) avec les explications spécifiques pour cette mise à jour, notamment pour les actes d'anatomocytopathologie (CCAM V21).

Vous pouvez téléchargez les ICR CCAM de la V0bis à la V18 pour les établissements ex-DGF et ex-OQN en cliquant sur les fichiers ci-dessous.
 
Vous trouverez une documentation (.pdf) et les ICR eux-même (.xls).

Vous pouvez téléchargez les ICR CCAM de la V0bis à la V16 pour les établissements ex-DGF et ex-OQN en cliquant sur les fichiers ci-dessous.
 
Vous trouverez une documentation (.pdf) et les ICR eux-même (.xls).

Vous pouvez téléchargez  les ICR CCAM des versions V0bis à V2 en cliquant sur les fichiers ci-dessous. Vous trouverez une documentation (.pdf) et les ICR eux-même (.xls). La formule de calcul des "oméga-2 CCAM" de réanimation n'a pas changé, et figure dans la présentation des ICR CCAM V0bis donnée en 2004.
 

•  Présentation des tables des ICR de la version V0bis (présentation de février 2004) avec la formule des "oméga-2 CCAM" de réanimation

• Document de présentation au format PDF
   
• Présentation des tables des ICR de la version V0bis (présentation de février 2004)
   
• La table des ICR

Le fichier joint donne à chaque ligne le numéro du GHM dans la version 9, sa correspondance avec le numéro de la version 7, la discipline médicotarifaire, le rang dans l’arbre de la classification, les libellés longs et courts. Il est trié sur les numéros de la version 7 afin de conserver le rang des GHM supprimés.
Les libellés inchangés apparaissent en noir, les nouveaux en rouge, les groupes homogènes de la version 7 supprimés et non remplacés en bleu.

Notice :

Les numéros de GHM de la version 9 de la classification comportent six caractères au lieu de trois dans les versions antérieures. Les deux premiers sont numériques et indiquent le numéro de la CMD.

Le troisième est alphabétique et caractérise le GHM selon la logique de la classification selon les conventions suivantes :

• C : groupe chirurgical avec acte classant opératoire
• K : groupe avec acte classant non opératoire
• M : groupe « médical » sans acte classant
• Z : groupe indifférencié avec ou sans acte classant opératoire
• H : groupe de la CM 90 hors groupe « Actes sans relation avec le diagnostic principal »

Les quatrième et cinquième caractères sont numériques et sont utilisés comme un compteur qui permet de distinguer les numéros qui ont la même combinaison des trois premiers caractères.

Le sixième caractère est alphabétique et indique le niveau de sévérité selon les conventions suivantes :

• V : sans CMA
• W : avec CMA
• S : avec CMAS
• Z : non segmenté
• E : avec décès
• A, B, C, D avec niveau croissant de sévérité (par exemple dans la CMD 15).

Deux exemples :

• l’ancien GHM 003 « Craniotomies, âge inférieur à 18 ans » de la CMD 01 devient 01C02Z ("01" : CMD 01 ; C : GHM chirurgical ; 02 car il existe d’autres GHM chirurgicaux dans la CMD 01 ; Z car ce GHM n’est pas segmenté « avec ou sans CMA ») ;
   
• le GHM portant le numéro 15Z05D appartient à la CMD 15, il est indifférencié (Z) et il a le plus haut niveau de sévérité (D) ; en effet, il s’agit du groupe antérieurement numéroté 875, des « Nouveau-nés de 2500 g et plus, avec problème majeur ».