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Publication :
19/03/2015
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
29/12/2014
-
27/12/2015
Guide méthodologique SSR 2015
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2015/2 bis . Il est applicable du lundi 29 décembre 2014...
Publication :
13/04/2017
Guide et note technique
Médicale
Validité :
01/03/2017
-
28/02/2018
Guide méthodologique SSR 2017
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2017/2 bis. Il est applicable à partir du 1er mars 2017...
Publication :
28/05/2018
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
26/02/2018
-
03/03/2019
Guide méthodologique SSR 2018
Mise en ligne 28/05/2018 : Publication BO Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2018/2 bis ...
Publication :
01/03/2010
Guide et note technique
Médicale
Validité :
01/03/2010
-
28/02/2011
Guide méthodologique MCO 2010 - surligné
Conformément à l'annonce faite lors de la publication sur ce site de la notice technique « Campagne tarifaire et budgétaire 2010 : nouveautés PMSI » , vous trouverez ci-joint le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité...
Publication :
01/03/2010
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
01/03/2010
-
28/02/2011
Guide méthodologique MCO 2010
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2010 est paru au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2010/5 bis . Il...
Publication :
31/12/2012
Guide et note technique
Médicale
Validité :
31/12/2012
-
31/12/2099
Guide méthodologique SSR 2013 surligné
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation adressée au Bulletin officiel pour impression. Il est applicable à partir...
Publication :
26/07/2016
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
04/01/2016
-
01/01/2017
Guide méthodologique SSR 2016
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2016/2 bis . Il est applicable du lundi 4 janvier 2016...
Publication :
09/07/2019
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
04/03/2019
-
01/03/2020
Guide méthodologique SSR 2019
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2019/2 bis. Il est applicable à partir de la semaine 10...
Publication :
01/03/2011
Guide et note technique
Médicale
Validité :
01/03/2011
-
29/02/2012
Guide méthodologique MCO 2011 - surligné
Le document ci-joint est fondé sur la version adressée pour impression au Bulletin officiel du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie...
Publication :
16/07/2013
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
16/07/2013
-
01/03/2014
Guide méthodologique MCO 2013
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2013 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2013/6 bis ...
Publication :
01/03/2012
Guide et note technique
Médicale
Validité :
01/03/2012
-
28/02/2013
Guide méthodologique HAD 2012 surligné
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile, appelé à remplacer à partir du 1er mars 2012 le fascicule spécial n° 2011/7 bis du Bulletin...
Publication :
01/03/2012
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
01/03/2012
-
28/02/2013
Guide méthodologique MCO 2012
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2012 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2012/6 bis ...
Publication :
04/07/2014
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
01/03/2014
-
28/02/2015
Guide méthodologique MCO 2014
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2014 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2014/6 bis ...
Publication :
17/06/2015
Guide et note technique, Texte officiel
Médicale
Validité :
01/03/2015
-
29/02/2016
Guide méthodologique MCO 2015
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2015 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2015/6 bis ...
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