Mise en ligne du 03/12/2020 : Notice technique psychiatrie et nomenclatures

La notice technique n° ATIH-584-1-2021 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2021 dans le champ d'activité de la psychiatrie et des nomenclatures.

Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO, HAD et SMR en 2020 sera publiée prochainement.

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 65.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v65.00

La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2020, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2020 de la classification des GHM.

Téléchargement global

Volume 1

Volume 2

Volume 3

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 64.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v64.00

Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2020 des GHM :

• fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2020). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA ;

• fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2020).

Il n'y a aucune nouveauté dans la liste des GHM 2020 par rapport à celle de 2019, il n'y a donc aucune modification des regroupements par rapport à la V2019.

La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
 Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
•    le fichier Hexaposte, dans sa version de janvier 2020, donnant la liste des codes postaux, des codes communes courts, des bureaux distributeurs, ce fichier étant maintenu et distribué par le service national de l’adresse de la Poste (http://www.laposte.fr/sna/) ;
•    les données 2017 du recensement de la population par commune 2019, établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4265429?sommaire=4265511) ; ces données ont été converties en communes 2020 pour être en cohérence avec les populations détaillées par sexe et âge, qui seront disponibles à l'été 2020 ; cette conversion a été réalisée grâce aux tables de modification des communes fournies par l'INSEE (https://www.insee.fr/fr/information/4316069)
•    le code géographique officiel pour la liste des codes de pays (même page que précédemment).

En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 sont ainsi regroupés pour 2019 en 63 codes.

En 2020, aucun regroupement (donc aucune création) de code géographique n'a été nécessaire.

Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients :
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130.
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
 

Afin d’identifier les différentes prises en charge en lien avec l’épidémie Covid-19, des extensions ont été créées sur le code U07.1.​ Vous trouverez ci-joint les consignes produites pour le PMSI MCO.

Les consignes pour les autres champs seront produites prochainement.

Afin d’identifier les différentes prises en charge en lien avec l’épidémie Covid-19, des extensions ont été créées sur le code U07.1.​ Vous trouverez ci-joint les consignes produites pour le PMSI MCO.

Les consignes pour les autres champs seront produites prochainement.

Afin d’identifier les différentes prises en charge en lien avec l’épidémie Covid-19, des extensions ont été créées sur le code U07.1.​ Vous trouverez ci-joint les consignes produites pour le PMSI MCO.

Les consignes pour les autres champs seront produites prochainement.

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 63.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v63.00