Mise en ligne du 23/10/2019 : Version 5
Cette publication est la quatrième* actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 18 Septembre 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V60 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI V5 -2019, à la demande de l’Assurance Maladie, et pour des raisons de santé publique, certains libellés de chirurgie gynécologique sont déclinés selon qu’un implant de renfort soit posé ou pas. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet jusqu’au 29 Février 2020.
Les documents publiés sont les suivants
*La V59 de la CCAM n’a concerné que des actualisations tarifaires et n’a pas donné lieu à publication d’une version spécifique de CCAM descriptive à usage PMSI.
Mise en ligne du 12/07/2019 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 14 Juin 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V58 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
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Le fichier complémentaire et le fichier des ICR seront publiés ultérieurement.
Mise en ligne du 07/05/2019 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 11 avril 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 19/04/2019 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 est publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2019/8 bis Fascicule spécial.
Mise en ligne du 25/03/2019 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 16 février 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/03/2019 : Version 1 c
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 18 décembre 2018, par l’ajout d’une note indiquant que le libellé codé FCFA021 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique des membres à visée diagnostique, par abord direct, permet, pour le PMSI, de coder l’exérèse de ganglion sentinelle.
Une modification est apportée dans le Guide de lecture et de codage, à l’annexe 6 Règles d’incompatibilité, à la règle R02.041, pour préciser une condition d’application de cette règle.
CCAM descriptive à usage PMSI en 2 parties au format pdf : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 18/12/2018 : Version 1 bis
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 12 décembre 2018, en prenant en compte les évolutions de tarification de la CCAM du paragraphe 19.02.03 « Chirurgie-obstétrique », publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 novembre 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V55 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php et seront mises en œuvre le 10 février 2019.
CCAM descriptive à usage PMSI en 2 parties au format pdf : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 12/12/2018 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2019/8 bis.
La version 2019 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel ainsi que le fichier complémentaire correspondant à cette version
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Mise en ligne du 21/10/2019 : Ajout du code U07.0 Affection liée au vapotage
En réaction à l'apparition récente d’affections liées au vapotage, l’OMS estime qu’il serait pertinent de pouvoir suivre tous les cas rapportés, jusqu'à ce que des informations plus détaillées soient disponibles.
C’est pourquoi, une recommandation de codage a été transmise à tous les états membres de l’OMS. Elle est applicable depuis le 24 Septembre 2019.
Le nouveau code est introduit dans le Chapitre XXII Codes d’utilisation particulière et dans la catégorie U07 nommée à cet effet Affections d’étiologie incertaine. Il a pour code et libellé U07.0 Affection liée au vapotage.
Pour la classification PMSI, il est autorisé en diagnostic associé dans les séjours concernés.
La version intégrant cet ajout est republiée.
Mise en ligne du 11/04/2019 : publication au BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2019/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 26 décembre 2018.
Mise en ligne du 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47
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Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
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les mises à jour 2019 de l’OMS ;
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les modifications réalisées en 2019 par l’ATIH. Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2018 et la version 2019
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Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
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Document republié le 30/01/2019 car la publication du 03/12/2018 comportait une coquille sur le code K72
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Document republié le 03/12/2018 car la publication du 30/11/2018 était incomplète.
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2019/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 30/11/2018.
La version 2019 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
Le Fichier complémentaire CSARR 2019 destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page ( Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu).
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 54.10 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v54.10
En 2018, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unité Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1 janvier 2018 est accessible en cliquant sur ce lien. Elle n’est pas modifiée par rapport à la liste applicable en 2017.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 54.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v54.00
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour de 2017, les modifications suivantes :
A_ Conformément à l’autorisation de la CNIL, la population de chaque code géographique ne doit pas être inférieure à 1 000 habitants. Dans le respect de cette règle, certains regroupements ont été effectués :
- Le code géographique 14940 a été regroupé avec le code 14670 sous le code géographique 14C04 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 14940.
- Le code géographique 29C02 a été regroupé avec le code 29810 sous le code géographique 29C06 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 29C02.
- Le code géographique 43420 a été regroupé avec le code 43340 sous le code géographique 43C07 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 43420.
- Le code géographique 49540 a été regroupé avec le code 49380 sous le code géographique 49C03 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 49540.
- Le code géographique 49520 a été regroupé avec le code 49500 sous le code géographique 49C02 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 49520.
- Le code géographique 58410 a été regroupé avec le code 58220 sous le code géographique 58C05 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 58410.
- Le code géographique 63820 a été regroupé avec le code 63950 sous le code géographique 63C08 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 63820.
- Le code géographique 73480 a été regroupé avec le code 73150 sous le code géographique 73C06 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 73480.
- Le code géographique 89710 a été regroupé avec le code 89110 sous le code géographique 89C03 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 89710.
B_ Gestion des cas particuliers des codes postaux qui « perdent » leur unique commune de rattachement suite à une fusion et affichent ainsi une population à 0.
Pour ne pas avoir de codes postaux à 0 habitant, on leur affecte le code géographique de la dernière commune qu'ils ont perdu :
Les codes ('49230','49660','49710') sont rattachés au code géographique'49450' ;
Les codes ('49410','49570') sont rattachés au code géographique'49620' ;
Le code '49112' est rattaché au code géographique'49480';
Le code '49510' est rattaché au code géographique'49600';
Le code '49530' est rattaché au code géographique'49270';
Le code '49670' est rattaché au code géographique'49120';
Le code '50120' est rattaché au code géographique'50100';
Le code '22520' est rattaché au code géographique'22680';
Le code '54790' est rattaché au code géographique'54150';
Les codes ('74940','74960') sont rattachés au code géographique'74000' ;
Le code '50460' est rattaché au code géographique'50440';
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 53.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v53.00
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2018, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2018 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 52.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v52.00
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