Mise en ligne du 20/12/2019 : Notice technique MCO, HAD, SMR et Psychiatrie

La notice technique n° ATIH-722-1-2020 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2020 dans les champs d'activité du MCO, HAD, SMR et de la psychiatrie, ainsi que des nouveautés « interchamps » (nomenclature notamment).

Elle annule et remplace la notice technique PMSI  n°ATIH-372-7-2019 publiée le 29/11/2019.

Mise en ligne du 29/11/2019 : Notice technique psychiatrie et nomenclature

La notice technique n°ATIH-372-7-2019 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2020 dans le champ d'activité de la psychiatrie et des nomenclatures.

Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO, HAD et SMR en 2020 sera publiée prochainement.

Mise en ligne du 29/11/2019 : Notice technique psychiatrie et nomenclature

La notice technique n°ATIH-372-7-2019 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2020 dans le champ d'activité de la psychiatrie et des nomenclatures.

Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO, HAD et SMR en 2020 sera publiée prochainement.

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 60.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v60.00

En complément de la publication pdf de la CIM-10, l’ATIH propose la publication d’une version en langage ClaML.

Ce fichier inclut les versions française et OMS de la CIM-10, l’appartenance à l’une ou l’autre des classifications est précisée dans le document avec l’élément de définition « variant =» .

Un document explicatif accompagne cette publication et permet de comprendre la hiérarchie utilisée par ClaML.

La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2019, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2019 de la classification des GHM.

Téléchargement global

Volume 1

Volume 2

Volume 3

La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
 Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
•    le fichier Hexaposte, dans sa version de janvier 2019, donnant la liste des codes postaux, des codes communes courts, des bureaux distributeurs, ce fichier étant maintenu et distribué par le service national de l’adresse (http://www.laposte.fr/sna/) ;
•    les données 2016 du recensement de la population par commune 2018 établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/3677855) ; converties en communes 2019 pour être en cohérence avec les populations détaillées par sexe et âge (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4176940?geo=FE-1) ; conversion réalisée grâce aux tables de transcodages fournies par l'insee (https://insee.fr/fr/information/2028028)
•    le code géographique officiel pour la liste des codes de pays (https://www.insee.fr/fr/information/3720946#titre-bloc-21).

Une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 sont ainsi regroupés pour 2019 en 63 codes.

Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 58.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v58.00

Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 57.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :

CCAM descriptive au format NX v57.00

Correctif du 29/05/2019 : correction du problème des libellés courts absents pour actes NEKA021 

Mise en ligne du 09/04/2020 : Dotation IFAQ

La notice technique ATIH n° DL - BT - 167 - 2020 apporte les informations explicatives au calcul de la dotation IFAQ pour la campagne 2019.

Pour faire suite à une remontée des utilisateurs, les fichiers de restitution IFAQ 2019 ont été mis à jour le 15/07/2020 et sont disponibles sur https://transfert.atih.sante.fr/ par l'intermédiaire de vos identifiants PMSI.

Mise en ligne du 15/11/2019 : Rectificatif notice technique Nouveaux recueils Traitements de type CAR-T cells

La notice technique n° 371-6-2019 du 22 juillet 2019 publiée le 15/11/2019 est republiée avec rectification.
L’objet de la rectification concerne l’ajout de deux variables à recueillir dans le fichier DATEXP (cf annexe 1, points II-1 et II-2), et une précision (annexe 2- format : date de rémission totale / partielle)
Afin de permettre une certaine traçabilité documentaire, les rectifications sont portées dans le corps de la notice exhaustive, relative au recueil des traitements de type CAR-T cells

Mise en ligne 26/07/2019 sujet facturation : nouvelles majorations ouvertes aux établissements de santé dans le cadre de l’activité externe à partir du 1er Juillet 2019

L’arrêté du 28 juin 2019 relatif aux majorations applicables aux tarifs des actes et consultations externes des établissements de santé publics et des établissements de santé privés publié ouvre la possibilité aux établissements de coder 4 nouvelles majorations aux consultations qu’ils réalisent à compter du 1er juillet 2019. Vous trouverez plus de détails dans une notice publiée sur le site du ministère de la santé : https://solidarites-sante.gouv.fr/professionnels/gerer-un-etablissement-de-sante-medico-social/financement/financement-des-etablissements-de-sante-10795/article/financement-des-etablissements-de-sante-majorations-des-actes-et-consultations

Mise en ligne 22/7/19 : Nouveaux recueils Traitements de type CAR-T cells

Erratum, cette notice a été republiée le 15/11/2019

La notice technique ATIH n° CIM-MF-371-6-2019 vise à informer les établissements de santé des nouveaux recueils mis en place pour les traitements de type CAR-T Cells suite à la publication des arrêtés du 30 avril 2019 et du 8 juillet 2019. La prise en charge par l'assurance maladie de ces traitements est subordonnée au recueil et à la transmission par les établissements concernés, de certaines informations.

Cette notice ne concerne que peu d'établissements, mais il a été choisi de la diffuser selon le circuit habituel de transmission des notices, pour information large, en prévision d’une diffusion potentielle de la technologie.

Elle est composée des trois annexes suivantes :

• L’annexe 1 décrit les informations nouvelles à recueillir
• L’annexe 2 décrit le format des recueils
• L’annexe 3 indique la liste des établissements prescripteurs en 2018 ou au 1er trimestre 2019

Mise en ligne 15/7/19 : Financement transports

La notice technique ATIH n° CIM-MF-354-5-2019 vise à informer les établissements de santé exerçant une activité MCO, PSY et SMR des modalités de financement des transports intra et inter établissements (article 80 de la LFSS 2017) pour la campagne tarifaire et budgétaire 2019. Elle est composée des trois annexes suivantes :

• l’annexe 1 précise le périmètre de la réforme ;
• l'annexe 2 décrit les modalités relevant du champ MCO ;
• l'annexe 3 décrit les modalités relevant du champ SMR et de la psychiatrie.

Mise en ligne  24/4/19 : Nouveautés financement

Vous trouverez ci-joint la notice technique ATIH n° CIM-MF-205-3-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champs d’activité MCO et HAD) Elle est composée des trois annexes suivantes :

• annexe 1 : nouveautés relatives au financement des prestations d’hospitalisation ;
• annexe 2 : modalités techniques de construction tarifaire ;
• annexe 3 : complément sur les règles de codage et de recueil de l’activité.