Mise en ligne du 06/08/2018 : Rectificatif
Cette notice remplace le document mis en ligne le 20 mars 2018. Il corrige le numéro de titre du chapitre « format » sans autre modification de fond.
Mise en ligne du 20/03/2018 : rectificatif FICHCOMP « médicaments coûteux » en HAD
Version rectificative de la notice technique n° CIM-MF-51-3-2018 en date du 29 janvier 2018 (mise en ligne le 30/01/2018), relative aux Médicaments coûteux dispensés au bénéfice de patients hospitalisés en HAD, (hors liste en sus et hors médicament en autorisation temporaire de traitement).
L’objet de la rectification concerne le paragraphe 3.2.2 « Format » de la notice, relatif aux déclarations des codes UCD, et à leur format.
Mise en ligne du 30/01/2018 : FICHCOMP « médicaments coûteux » en HAD
La notice technique ATIH n° CIM-MF-51-3-2018 est destinée à informer les établissements de santé des modalités de remplissage des fichiers FICHCOMP « médicaments coûteux » pour les établissements HAD.
Cette notice répond à une volonté d’amélioration de la qualité du recueil d’information. Elle concerne les données 2018 à venir, mais les consignes sont également applicables aux données 2017.
Mise en ligne du 15/01/2018 : Version rectificative
Version rectificative de la notice technique n° CIM-MF-848-2-2018 publiée le 22/12/2017
L’objet de la rectification concerne le paragraphe « VIII Clôture des séjours longs » de l’annexe n°3 de cette notice, relative à l’activité SSR. Ce paragraphe est renommé « VIII Gestion des séjours à cheval sur deux exercices (année N-1 et année N) et non clos en fin d’exercice de l’année N »
A la suite des problèmes techniques soulevés par la clôture « administrative » des séjours à cheval sur deux exercices (année N-1 et année N) et non clos en fin d’exercice de l’année N demandée aux établissements dans le cadre de la précédente version de la notice, cette solution est abandonnée.
Désormais, à M12 2017, l’établissement réalisera ses transmissions selon les règles en vigueur pour l’ensemble des séjours, quelle que soit leur date de début. La gestion des séjours à cheval sur deux exercices (année N-1 et année N) et non clos en fin d’exercice de l’année N dans le cadre du calcul de la dotation modulée à l’activité (DMA) sera réalisée par les outils de l’ATIH (GENRHA et OVALIDE) sans changement dans les modalités de recueil PMSI.
Mise en ligne du 22/12/2017 : Notice technique PMSI MCO, HAD, SMR et Psychiatrie
La notice technique n° CIM-MF-848-2-2018 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2018 dans les champs d'activité du MCO, HAD, SMR et de la psychiatrie, ainsi que des nouveautés « interchamps » (nomenclature notamment).
Elle annule et remplace la notice technique PMSI 2017 n° CIM-MF_790_1_2018 publiée le 27/11/2017.
Mise en ligne du 27/11/2017 : Notice technique psychiatrie et nomenclature
La notice technique n° CIM-MF_790_1_2018 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2018 dans le champ d'activité de la psychiatrie et des nomenclatures.
Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO, HAD et SMR en 2018 sera publiée prochainement.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 50.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v50.00
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 49.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v49.00
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour de 2016, les modifications suivantes :
Conformément à l’autorisation de la CNIL, la population de chaque code géographique ne doit pas être inférieure à 1 000 habitants. Dans le respect de cette règle, certains regroupements ont été effectués :
- Le code géographique 43580 a été regroupé avec le code 43170 sous le code géographique 43C06 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 43580.
- Le code géographique 49560 a été regroupé avec le code 49310 sous le code géographique 49C01 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 49560.
- Le code géographique 50730 a été regroupé avec le code 50600 sous le code géographique 50C03 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 50730.
- Le code géographique 58380 a été regroupé avec le code 58300 sous le code géographique 58C04 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 58380.
- Le code géographique 61410 a été regroupé avec le code 61140 sous le code géographique 61C02 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 61410.
- Le code géographique 65110 a été regroupé avec le code 65120 sous le code géographique 65C04 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 65110.
- Le code géographique 84560 a été regroupé avec le code 84580 sous le code géographique 84C02 suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code 84560.
• Gestion des cas particuliers des codes postaux qui « perdent » leur unique commune de rattachement suite à une fusion (même scenario que Bihorel) :
Avec le nombre important de fusions intervenues en 2016, certains codes postaux mono-commune « perdent » leur unique commune. C’est-à-dire, pour un code postal donné, son unique commune de rattachement change de code suite à une fusion avec une autre commune pôle.
Pour éviter de perdre le code postal dans nos tables de référence, et pouvoir anticiper une éventuelle « défusion » (comme le cas de Bihorel), on conserve le code postal en le rattachant à son ancien code commune avec une population de la commune (et du code postal) remise à zéro, car elle est déjà comptabilisée dans la nouvelle commune de rattachement.
La liste des codes postaux concernés (10 en tout) par cette situation sont identifiables en filtrant sur la population du code géographique égale à 0.
La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM et TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement au format Excel.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients:
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 48.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v48.00
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2017, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2017 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2017 des GHM:
-
fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2017). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
-
fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2017).
Les nouveautés de la version 2017 des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2017, page 5 /notice-technique-pmsi-2017
ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018
Mise en ligne du 29/12/2017 : ICR CCAM 2017 V2 à V5
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V1 2017 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2017 ; dans ce fichier les ICR de l’acte DASF074, faisant l’objet d’une erreur dans les versions 2016, ont été corrigés.
Le fichier ICR_V3_2017, est identique au fichier ICR_V2_2017 car la version 3 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 n’introduit pas et ne radie pas de codes dans les chapitres 1 à 18.
Mise en ligne 08/02/2017 : ICR CCAM V1 2017
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
Inversement, le fichier ICR est obligatoirement rattaché à une version de la CCAM descriptive à usage PMSI publiée sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez 1 fichier excel ainsi qu’une documentation pdf.
La mise en ligne du fichier « ICR v1 2017 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2017.
Attention dans ce fichier les ICR de l’acte DASF074, faisant l’objet d’une erreur, ont été corrigés.
Le kit nomenclature CIM-10 FR à usage PMSI 2017 publié le 22/12/2016 comportait des erreurs pour la valeur du champ "Psy".
Un nouvelle version corrigée de ce kit est publiée sur l'espace de téléchargement à la lettre "N" : Accueil/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement,
sur la page : https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/456
Mise en ligne du 27/10/2017 : Publication version 5
Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 31 août 2017 et du 1er septembre 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V49 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 04/08/2017 : Publication version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 7 juillet 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V48 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 29/06/2017 : Publication version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 22 mars et du 27 avril 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V47 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 31/05/2017 : Publication version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 22 mars 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V46 –V46.50 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 13/04/2017 : Publication au BO
La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2017/8 bis
Mise en ligne du 21/12/2017 : Publication version 1
Les fichiers CCAM mis en ligne le 21/12/2106 sont remplacés :
Le motif de remplacement est le suivant :
Les libellés suivants
-
NEKA021-01 Remplacement de l'articulation coxofémorale droite par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle] et ostéotomie de réaxation ou d'alignement du fémur
-
NEKA021-02 Remplacement de l'articulation coxofémorale gauche par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle] et ostéotomie de réaxation ou d'alignement du fémur
étaient proposés, dans la version publiée le 21 décembre avec un code à 7 caractères erroné, NEKA017, déjà utilisé pour un autre libellé.
Par ailleurs en raison de contraintes d’affichage ce fichier est maintenant constitué de 3 onglets : le sommaire, le chapitres 1à 18 de la CCAM, le chapitre 19 de la CCAM.
La version 2017 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.
Une note de présentation de ces documents et des évolutions 2017 est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Pages
