Cette version concerne les données produites à partir de janvier 2021 (2021 M1).

La présentation reste la même que précédemment.

Aucun test qualité n’a été supprimé ou ajouté.

Les tables de références sont mises à jour pour 2021. Ces tables sont issues du regroupage en V2021 des données nationales 2020.

Sept tables de références sont disponibles ci-dessous (ovalide.zip) :

1 – CCAMInfo : table des caractéristiques des codes actes CCAM ;

2 –DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10  ;

3 – DMInfo : table des caractéristiques des codes LPP des dispositifs médicaux ;

4 – MEDInfo : table des caractéristiques des codes UCD des médicaments.

5 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;

6 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;

7 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.

Une documentation sur OVALIDE MCO est disponible.

Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE MCO » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2020 (2020M1).

Les tests 2020 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2019.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2020.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – TEST_233_REF  

3 – TEST_231_232_REF 

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2020 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2020.pdf).

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2020 (2020M1).

Les tests 2020 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2019.

Leur présentation reste la même :

• les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2020.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – TEST_233_REF  

3 – TEST_231_232_REF 

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2020 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2020.pdf).

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

Calendrier            Mis à jour le 20/01/2022

Au regard du contexte particulier, la période de validation des données est prolongée jusqu'au 12 Décembre 2021.

Le nouveau calendrier ajusté est le suivant :

• Phase de collecte des données : du 1er septembre au 15 octobre
• Phase de fiabilisation : du 20 octobre au 12 décembre
• Phase de restitution : à compter du 20 janvier 2022

Textes réglementaires

• L’arrêté du 10 avril 2019 encadre la campagne annuelle du TDB.
• L’arrêté modificatif du 6 juillet 2020 est venu apporter des modifications au premier arrêté portant sur les catégories d’établissements concernées et certains indicateurs.

Documentation technique

• E-learning : ANAP -Tout savoir sur le Tableau de bord du médico-social : un E-learning pour vous aider !

• Kit outils :        Mis à jour le 01/10/2021
  • Grille de préparation collecte TDB MS_2021
  • Guide des indicateurs
  • Synthèse de la nomenclature des prestations pour le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social
  • Notice utilisateur ESMS
  • Notice utilisateur OG
  • Notice utilisateur ARS/CD
  • Gestion des comptes TDBESMS par les établissements
  • Gestion des comptes TDBESMS au niveau régional
  • Foire Aux Questions (FAQ)

• Fonctionnement de Plage et de Pasrel :
  • Pasrel et Plage :  Référentiel des utilisateurs

Plateforme

Le lien vers la plateforme « Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social » est le suivant : Connexion - CAS – Central Authentication Service (sante.fr)

Les ESMS et les OG doivent disposer d’un identifiant Plage ainsi que du rôle de gestionnaire des fichiers du domaine TDBESMS pour pouvoir se connecter à la plateforme.

Support

• Support technique : si vous n'avez pas d'identifiant ou si vous avez un problème pour vous connecter à la plateforme, nous vous invitons à prendre connaissance de la documentation Plage. En cas de difficulté persistante, vous pouvez appeler la hotline téléphonique au 08 20 77 12 34 (0,15 Euros TTC / min) ou adresser un mail à [email protected]
• Support méthodologique : nous vous invitons à contacter vos correspondants ARS et CD

Pour toutes autres questions, qui ne relèveraient pas de l’aspect technique ni méthodologique, vous pouvez nous contacter via : tdb-esms [at] atih.sante.fr

La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2021, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2021 de la classification des GHM.

Téléchargement global

Volume 1

Volume 2

Volume 3

Nouveauté 2021 : téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA

Téléchargement détaillé du contenu du volume 1

• Présentation Générale
• Annexe 1 – Sigles utilisés dans le manuel des groupes homogènes de malades
• Annexe 2 – Groupes homogènes de malades classés par catégorie majeure
• Annexe 3 – Caractéristiques des racines de groupes homogènes de malades
• Annexe 4 – Complications ou morbidités associées
• Annexe 5 – Listes d’exclusions des complications ou morbidités associées
• Annexe 6 – Codes de la CIM-10 étendus
• Annexe 7 – Catégorie majeure de diagnostic relative à chaque diagnostic principal
• Annexe 8 – Actes classants avec les catégories majeures dans lesquelles ils sont répertoriés
• Annexe 9 – Abréviations des libellés de la CIM-10
• Annexe 10 – Abréviations des libellés de la CCAM
• Annexe 11 – Actes reclassant dans un GHM « médical »
• Annexe 12 – Diagnostics et actes utilisés dans l’algorithme de choix du DP du RSS multiunité

Téléchargement détaillé du contenu du volume 2

• Catégorie majeure de diagnostic (CMD) 01 : affections du système nerveux
• CMD 02 : Affections de l'oeil
• CMD 03 : Affections des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents
• CMD 04 : Affections de l'appareil respiratoire
• CMD 05 : Affections de l'appareil circulatoire
• CMD 06 : Affections du tube digestif
• CMD 07 : Affections du système hépatobiliaire et du pancréas
• CMD 08 : Affections et traumatismes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif
• CMD 09 : Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins
• CMD 10 : Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles
• CMD 11 : Affections du rein et des voies urinaires
• CMD 12 : Affections de l'appareil génital masculin
• CMD 13 : Affections de l'appareil génital féminin
• CMD 14 : Grossesses pathologiques, accouchements et affections du post-partum
• CM 15 : Nouveau-nés, prématurés et affections de la période périnatale
• CMD 16 : Affections du sang et des organes hématopoïétiques
• CMD 17 : Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus
• CMD 18 : Maladies infectieuses et parasitaires
• CMD 19 : Maladies et troubles mentaux
• CMD 20 : Troubles mentaux organiques liés à l'absorption de drogues ou induits par celles-ci
• CMD 21 : Traumatismes, allergies et empoisonnements
• CMD 22 : Brûlures
• CMD 23 : Facteurs influant sur l'état de santé et autres motifs de recours aux services de santé
• CMD 25 : Maladies dues à une infection par le VIH
• CMD 26 : Traumatismes multiples graves
• CM 27 : Transplantations d'organes
• CMD 28 : Séances
• CM 90 : Erreurs et autres séjours inclassables

Mise en ligne 9/7/21 : Publication BO

Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable depuis le 1er mars 2021 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/7 bis.

Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.

Il annule et remplace le  fascicule spécial n°2020/7 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 23/01/2021.

Mise en ligne 10/2/21 : Version provisoire

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisées en hospitalisation à domicile.

La version définitive de ce guide annulera et remplacera, à partir du 1er mars 2021, la version précédente (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial).

Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisées en hospitalisation à domicile.

La version définitive de ce guide annulera et remplacera, à partir du 1er janvier 2021, la version précédente (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial).

Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.

Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisées en hospitalisation à domicile.

La version définitive de ce guide annulera et remplacera, à partir du 1er janvier 2021, la version précédente (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial).

Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2020/7 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.

Mise en ligne du 03/04/2021 : nouvelle date de clôture

En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date

Mise en ligne du 25/01/2021

L’ATIH renouvelle en 2021 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.

La DGOS publiera prochainement une note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2021 de cette enquête.

L’enquête débutera le lundi 1er février 2021 et sera clôturée le 31 mars 2021.

(Nb 03/04/2021 « En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date)

Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/

Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante : 

• Fiche enquête médicament

Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :

• Guide de participation à l'enquête médicaments

Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé : 

• Fichier Excel type enquête médicaments

Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :

• Gestion des Profils PLAGE

L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).

Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.  

• Référentiel UCD
• Référentiel CIP

Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®

L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, des tableaux de restitution, sur la plateforme de transmission https://transfert.atih.sante.fr/. Ces informations sont disponibles après connexion avec votre compte PLAGE.

Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

En 2017, La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), ont missionné l'Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) pour la réalisation d’une étude de mesure de coûts portant sur les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et le volet soins des services polyvalents d'aide et de soins à domicile (SPASAD).

L’étude a donné lieu à un premier traitement qui a permis :

• d’obtenir une première connaissance des coûts et de l’activité des structures SSIAD et SPASAD,
• de mesurer les coûts et l’activité constatée de ces structures dans une logique d’analyse des données de coûts et d’activité.

En 2021, un second recueil de données, autorisé par la CNIL le 30 novembre 2020, a été conduit au premier semestre par l’ATIH. Ce recueil de données individuelles relatives aux personnes accompagnées par les SSIAD et les SPASAD a permis de soutenir les analyses et la réflexion, ayant pour objectif le calibrage d’un nouveau modèle tarifaire de l’allocation de ressources de ces structures, tenant compte des caractéristiques de leurs usagers et favorisant la prise en charge des usagers dépendants.

L’étude a débuté avec une session d’information délivrée par l’ATIH.

Le receuil a été réalisé à partir de données d'activité à recueillir sur 2 semaines types (de février à avril 2021, puis de mars à mai 2021) et à transmettre par l'intermédiaire d'un logiciel fourni par l'ATIH.

SSIAD / SPASAD participants

La participation au recueil, ouverte à l’ensemble des services de soins infirmiers à domicile du territoire, s’est faite sur la base du volontariat.

275 d’entre eux ont participé au recueil national 2021.

Information des structures

Les services qui ont participé devaient s’approprier le guide méthodologique du recueil national élaboré dans le cadre du Comité Technique et du Groupe de Travail qui étaient constitués de représentants des fédérations et associations représentatives du secteur.

Pour s'approprier la méthodologie et l'utilisation du logiciel, une demi-journée d’information a été assurée par l’ATIH entre le 18 janvier 2021 et le 5 mars 2021 au cours de 16 sessions, qui se sont tenues en webconférence.

Calendrier de l'étude

• Janvier 2021 : inscription aux sessions d’informations
• Janvier-Février-Mars 2021 : sessions d’information à la méthodologie et aux outils de recueil des données d’activité pour les structures souhaitant participer
• Février à Mai 2021 : recueil des données d’activité (fiche structure, fiche coupe, fiche usager) au sein des Services
• Février à Juin 2021 : transmission et contrôles des données d’activité

Accompagnement

L’ATIH avait mis à la disposition des SSIAD et des SPASAD participants ou souhaitant obtenir des informations complémentaires sur les modalités de réponse au recueil, deux adresses courriels dédiées.

Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude

• Présentation synthétique de l'étude
• Guide méthodologique

Suite des travaux

La période de collecte des données du recueil national 2021 s’est achevée au début de l’été 2021.

Dans la continuité des travaux conduits sur la mesure de coûts 2018 et du recueil national 2021, un nouveau recueil, dénommé « système d’information services de soins infirmiers à domicile » (SI-2SID), à caractère obligatoire, va être conduit en 2022 par l’ATIH.