L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC HAD 2021
La campagne 2021 de l'étude nationale de coûts HAD étant terminée, vous trouverez :
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2021 :
Information sur les nouveautés ENC
Webinaires d’information aux outils de l’ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise à jour le 16/03/2022
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC HAD
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis en ligne le 29/04/2022
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH
Guide utilisateur ARAMIS HAD
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
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Guide des tableaux de contrôle
Mise en ligne le 17/05/2022
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2021. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC SSR 2021
La campagne 2021 de l'étude nationale de coûts SSR étant terminée, vous trouverez :
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2021 :
Information sur les nouveautés ENC
Webinaires d’information aux outils de l’ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise à jour le 16/03/2022
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC SSR
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis en ligne le 29/04/2022
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH
Guide utilisateur ARAMIS SSR
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
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Guide des tableaux de contrôle
Mis en ligne le 17/05/2022
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2021. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC MCO 2021
La campagne 2021 de l'étude nationale de coûts MCO étant terminée, vous trouverez :
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2021 :
Information sur les nouveautés ENC
Webinaires d’information aux outils de l’ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Guide méthodologique ENC
Mis à jour le 03/05/2022
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Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins de Suite et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD).
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Arbre analytique
Mis à jour le 29/04/2022
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L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière.
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Plan comptable
Mis à jour le 29/04/2022
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Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
- Tenir comptes des évolutions de la M21
- Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière
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Règles d’affectation
Mises en ligne le 29/04/2022
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Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH.
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant
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Liste des missions d'intérêt général (MIG)
Mise en ligne le 22/12/2021
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La liste des MIG indiquées dans l’onglet ENC est celle de l’année de recueil des données.
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La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC MCO
Mises à jour le 02/05/2022
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
Mis à jour le 28/06/2022
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH
Guide utilisateur ARAMIS MCO
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
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Guide des tableaux de contrôle
Mise à jour le 28/06/2022
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2021. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
Mise en ligne le 18/12/2020
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2021 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/6 bis.
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié
Il annule et remplace le Fascicule spécial n° 2020/6 bis du Bulletin officiel et la version provisoire 2 mise en ligne sur ce site le 10/06/21.
Mise en ligne 10 juin 2021
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.
Les modifications apportées dans cette nouvelle version portent sur les consignes de codage du sepsis
Mise en ligne 18/12/20
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées en jaune.
Mise en ligne 16/7/21
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 25/2/2021.
Il est applicable est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne 25/02/21
La version provisoire 2 du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée, la version définitive sera publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis. Cette version V2021 comprend la mise à jour des listes d’exclusions (extension des codes CIM10 des lésions médullaires).
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2020
La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.
La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures.
La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié en version provisoire et sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis publié sur ce site.
Il est applicable à compter du 01 mars 2021 (semaine 9 2021). La liste des exclusions sera mise à jour, au plus tard avec la publication de la version publiée au BO.
La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures.
La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne 09/07/21 : version BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/2 bis.
Il est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).
Mise en ligne 18/06/21 : version provisoire 3
Le document ci-joint est la version provisoire 3 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation.
Les modifications apportées dans cette nouvelle version portent sur les consignes de codage du sepsis.
Mise en ligne 11/02/21 : version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version 1 de 2021 sont signalées par un surlignage bleu.
Mise en ligne du 18/12/2020 : Version provisoire 1
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2021, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
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L'ATIH a mis à disposition des établissements publics ex-DGF la base nationale brute des SA sur les données RTC 2021, dans l’attente de la publication du référentiel national 2021. Cette base reste disponible sur la plateforme eRTC à l’aide de votre compte PLAGE, celui utilisé pour la campagne.
Sur la page d’accueil, vous pouvez visualiser une nouvelle rubrique « Mise à disposition des données RTC ».
Nous vous demandons de prendre connaissance des précautions d’utilisation de cette base avant toute utilisation. Pour vous engager à lire cette note et accéder à la base, une coche a été mis en place à cet effet sur la plateforme eRTC. Le lien de téléchargement des informations apparaît quand la coche d’engagement est activée.
Cette mise à disposition est inédite et nous l’expérimentons pour la première année.
N’hésitez pas à nous faire vos retours sur AGORA- Mise à disposition des données RTC Agora > Informations sur les coûts > Retraitement comptable (RTC) > Mise à disposition des données RTC
Nous pourrons faire évoluer ce format de données pour les futures campagnes, si nécessaire, et au regard de vos besoins.
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Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Information sur les nouveautés RTC
Les nouveautés de la campagne ont été présentées aux ARS les 8 et 14 Avril 2022. Vous trouverez ci-dessous :
Pour vous accompagner dans les nouveautés des campagnes RTC et ENC 2021, l’ATIH propose :
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Arbre analytique Mis à jour le 29/04/2022
Plan comptable Mis à jour le 29/04/2022
Règles d’affectation Mise en ligne le 29/04/2022
Guide du RTC 2021 Mise en ligne le 04/05/2022
Guide des clés et des UO 2021 Mise en ligne le 04/05/2022
Fiches pédagogiques
Ces fiches sont des focus méthodologiques ou techniques, à consulter selon les besoins.
Decoupage analytique
2021_01 Champs SMR et MCO Correspondances UM-SA attendues Disponible dans l’arbre analytique
2021_02 Champ PSY -Correspondance RIMP-code SA Mise en ligne le 06/05/2022
Méthodologie
2021_11 Traitement des budgets annexes et activités subsidiaires Mise en ligne le 06/05/2022
2021_13 Charges incorporables/non incorporables et des produits déductibles/non déductible Mise en ligne le 06/05/2022
2021_14 Traitement des groupements Mise en ligne le 06/05/2022
ARCAnH
2021_21 Pourquoi utiliser le TIC ? Mise en ligne le 06/05/2022
2021_22 Présentation de l’onglet 2-PC Mise en ligne le 06/05/2022
Cle_UO
2021_31 Calcul des m2 SDO Mise en ligne le 06/05/2022
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Manuel ARCAnH Mise en ligne le 06/05/2022
Manuel de l’outil TIC Mise en ligne le 06/05/2022
Format d’import dans ARCAnH Mise en ligne le 09/05/2022
Présentation de la plateforme e-RTC Mise en ligne le 06/05/2022
Aide à l’interprétation des tableaux VALID-RTC
Guide VALID-RTC 2021 Mise en ligne le 22/06/2022
Focus sur le tableau 8.1 Mise en ligne le 22/06/2022
Guide de lecture des TdC Psy Mise en ligne le 06/07/2022
Mise en ligne du 9/7/21 : Version BO
Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2021 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/4 bis.
Il est l'annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique. Il annule et remplace le fascicule spécial fascicule spécial n° 2020/4 bis du Bulletin officiel.
Mise en ligne du 16/12/2020 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie.
La version définitive de ce guide annulera et remplacera, à partir du 1er janvier 2021, la version précédente (Bulletin officiel n° 2020/4 bis, fascicule spécial).
Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2020/4 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.
Mise en ligne du 17/05/2021 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2021/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 12 mars 2021.
Mise en ligne du 12/03/2021 : Ajout des codes à usage urgent U11.9 et U12.9 et version au format ClaML
La version du volume 1 de la CIM-10-Fr PMSI est actualisée avec deux nouveaux codes OMS à usage urgent, permettant de documenter ou signaler le recours aux services de santé pour une vaccination contre la COVID-19 et les vaccins comme cause externe éventuelle d’effet(s) indésirable(s).
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien.
Les consignes de codage pour la classification PMSI sont publiées sur la page suivante https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19
Mise en ligne du 16/12/2020 : version provisoire 1
L’ATIH édite pour 2021 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2021.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les mises à jour infraannuelles 2020 de l’OMS ; les modifications réalisées pour 2021 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2020 et la version 2021.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien
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