Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2020 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2020/4 bis.
Il est l'annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique. Il annule et remplace le fascicule spécial 2019/4bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 27/02/2020.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur jaune et bleu les modifications intervenues par rapport à la version de 2019.
Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile en vigueur depuis le 1er mars 2020 est publié au Bulletin officiel : Fascicule spécial n° 2020/7 bis.
Il est l'annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d’hospitalisation à domicile et à la transmission d’informations issues de ce traitement (arrêté PMSI-HAD).
Le guide méthodologique dans sa version BO présente quelques modifications par rapport à la version précédemment mise en ligne sur le site :
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Une précision sur la dénutrition et sur de la douleur chronique.
Il annule et remplace la version précédente (Guide méthodologique de production des informations standardisées de l’hospitalisation à domicile Bulletin officiel n°2019/7 bis, fascicule spécial), mise en ligne sur ce site le 28/02/20.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur jaune et bleu et vert les modifications intervenues par rapport à la version de 2019.
Mise en ligne du 28/02/2020 : Version 2 erratum
La version provisoire 2 est republiée après correction d'une erreur à propos du codage de la douleur chronique.
Mise en ligne du 27/02/2020 : Version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardises de l’hospitalisation à domicile
Cette version annule et remplace la version provisoire 1 publiée le 20/12/20. Elle comporte en particulier des modifications des définitions des Natures de Séjour et du chapitre VII.
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, deux versions provisoires sont publiées dans l'attente d'une version définitive. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
ci-joint le fichier de GHPC (aucune modification en 2020).
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2020/2 bis.
Il est applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2020 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).
Le guide méthodologique dans sa version BO présente quelques modifications par rapport à la version précédemment mise en ligne sur le site :
-
Une précision sur la dénutrition et sur de la douleur chronique.
Il annule et remplace la version précédente du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation (Bulletin officiel n° 2019/2 bis, fascicule spécial) et la version provisoire publiée sur ce site le 27/2/2020.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur les modifications intervenues par rapport à la version de 2019.
Mise en ligne 27/2/20
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation, il annule et remplace la version provisoire 1 publiée le 20/12/20. Il est applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2020 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois)).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2019 sont signalées par un surlignage jaune, les modifications intervenues par rapport à la version 1 de 2020 sont signalées par un surlignage bleu.
Les modalités techniques et le calendrier des transmissions PMSI SMR pour l’année 2020 sont précisés dans le fichier joint.
Mise en ligne du 20/12/2019 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 10 de l’année 2020 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois)).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2019 sont signalées par un surlignage jaune.
Les modalités techniques et le calendrier des transmissions PMSI SMR pour l’année 2020 sont précisés dans le fichier joint (Erratum : fichier republié le 06/01/2020).
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC HAD 2020
La campagne 2020 de l'étude nationale de coûts HAD étant terminée, vous trouverez :
Webinaire de lancement de la campagne ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Liste des spécialités pharmaceutiques « traceurs » non facturables en sus Mise en ligne le 19/02/2020
Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ») Mise en ligne le 19/02/2020
Liste des consommables et matériels « traceurs » non facturables en sus Mise en ligne le 20/12/2019
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2020. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Webinaire d’information aux outils de l’ENC Mis en ligne le 14/04/2021
Webinaire Appropriation des TDC de l’ENC HAD Mis en ligne le 31/05/2021
Webinaire Approfondissement des TDC de l’ENC HAD Mis en ligne le 10/06/2021
Webinaire Rappels des consignes et principaux problèmes méthodologiques rencontrés lors de la supervision ENC HAD Mis en ligne le 13/07/2021
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC HAD 2020
Avril 2021 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2021 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2021 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2021 la première validation des données.
Juillet 2021 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2021 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2021 la dernière validation des données.
La supervision de l’ENC HAD 2020 est assurée par le Cabinet KALITIS.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC SSR 2020
La campagne 2020 de l'étude nationale de coûts SSR étant terminée, vous trouverez sous ce lien la Note de fin de campagne ENC SSR 2020 retraçant son déroulement et la méthodologie de traitement des données.
Vous retrouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2020.
Webinaire de lancement de la campagne ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Vous trouverez les informations relatives aux matériels et consommables médicaux dans le Guide méthodologique ENC paragraphe 2.2.1.1.
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Listes des spécialités pharmaceutiques dites « traceurs » :
Liste des MO et UCD FES MCO/HAD/SSR (FICHCOMP)
Liste des Médicaments spécifiques au secteur SMR (FICHCOMP)
Liste des spécialités pharmaceutiques traceurs complémentaires ENC
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2020. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Webinaire d’information aux outils de l’ENC
Webinaire Appropriation des TDC de l’ENC SSR
Webinaire Approfondissement des TDC de l’ENC SSR
Webinaire Rappels des consignes et principaux problèmes méthodologiques rencontrés lors de la supervision ENC SSR
Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC SSR 2020
Avril 2021 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2021 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2021 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2021 la première validation des données.
Juillet 2021 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2021 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2021 la dernière validation des données.
La supervision de l’ENC SSR 2020 est assurée par le Cabinet EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC MCO 2020
La campagne 2020 de l'étude nationale de coûts MCO étant terminée, vous trouverez sous ce lien la Note de fin de campagne ENC MCO 2020 retraçant son déroulement et la méthodologie de traitement des données.
Vous retrouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2020.
Webinaire de lancement de la campagne ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2020. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Webinaire d’information aux outils de l’ENC
Webinaire Appropriation des TDC de l’ENC MCO
Webinaire Approfondissement des TDC de l’ENC MCO
Webinaire Rappels des consignes et principaux problèmes méthodologiques rencontrés lors de la supervision ENC MCO
Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC MCO 2020
Avril 2021 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2021 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2021 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2021 la première validation des données.
Juillet 2021 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2021 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2021 la dernière validation des données.
La supervision de l’ENC MCO 2020 est assurée par le Cabinet EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Note de fin de campagne Mise en ligne le 27/05/2021
Comparer vos coûts d’unité d’œuvre par section au référentiel national 2019 : ScanSanté, la plateforme de restitution de l'ATIH, vous en offre la possibilité.
La méthodologie utilisée, les nettoyages effectués et les modes de calcul sur la base sont désormais décrits dans la « Note de fin de campagne ».
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Fiches pédagogiques : Mises à jour le 17/07/2020
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
Aide à l’interprétation des tableaux VALID-RTC Mise en ligne le 10/07/2020
Ces documents décrivent le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne RTC 2019. Ils permettent à l’établissement de s’autocontrôler, dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité, avant validation et envoi à l’ARS de son RTC.
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Au regard du contexte actuel, du fait de la distorsion des charges liée à l'épidémie et dans un souci de simplification, la DGOS a pris la décision de suspendre la campagne 2020 (prévue initialement en 2021 sur les données 2020).
Une note concernant les perspectives et nouveautés à prendre en compte dans vos recueils pour la campagne 2021 (à réaliser en 2022 sur les données 2021) sera publiée sur le site d'ici fin décembre 2020.
Ce document est destiné à l’aide au codage des informations administratives concernant les nouveau-nés et mort-nés, en fonction du secteur de l’établissement (ex- DGF ou ex-OQN).
Le respect des consignes a un double objectif :
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repérer les nouveau-nés restés auprès de leur mère via la variable [Hospitalisation du nouveau-né auprès de sa mère], notamment utilisée dans la SAE (www.sae-diffusion.sante.gouv.fr) ;
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assurer la qualité et l’exhaustivité du chainage mère-enfant, chainage notamment utilisé par la fédération française des réseaux de santé périnatale (FFRSP : ffrsp.fr).
Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2019 (2019M1).
Les tests 2019 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2018.
Leur présentation reste la même :
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les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
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des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Mise à jour des tables des références
Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2019.
Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :
1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;
2 – TEST_233_REF
3 – TEST_231_232_REF
Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).
Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2019 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.
Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.
Documentation DATIM
Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2019.pdf).
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