Guide et note technique | ATIH - Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

L'ATIH met à disposition une option de notification afin que l'utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

RTC – PREMIER NIVEAU D’ANALYSE

Avant de commencer les analyses, nous vous proposons 4 fiches pour synthétiser l’intérêt d’utiliser vos données RTC :

Pour un établissement hospitalier : Cinq voies d’utilisation du RTC = Fiche RTC_01
Pour un directeur : 9 raisons qui montrent pourquoi vous avez besoin du Retraitement Comptable = Fiche RTC_02
Présentation générale de VALID-RTC = Fiche RTC_03
Présentation générale de la fiche individuelle = Fiche RTC_04

Nom de la fiche	Résumé	Mots clés
RTC_01 Cinq voies d’utilisation du RTC	Cette fiche expose 5 voies d’utilisation du RTC de façon concise et synthétique.	Fiche individuelle ; charges ; coûts ; unités d'œuvre ; chiffres Clés ; fondamentaux ; tendance ; RTC
RTC_02 Directeur.trices d’hôpital : 9 raisons qui montrent pourquoi vous avez besoin du Retraitement Comptable (RTC)	Cette fiche expose 9 voies d’utilisation du RTC de façon concise et synthétique, à destination de l’équipe de direction.	Comptabilité analytique ; GHT ; Fiche individuelle ; charges ; coûts ; unités d'œuvre ; fondamentaux ; RTC
RTC_03 Présentation générale de l’outil VALID-RTC	Cette fiche explore les possibilités de l’outil VALID-RTC, qui comprend à la fois des contrôles et les bases de données.	VALID_RTC
RTC_04 Présentation générale de la fiche individuelle	Cette fiche expose l’outil « fiche individuelle », fiche disponible dès le dépôt des données RTC sur la plateforme e-RTC et les premières opportunités d’analyse des données analytiques hospitalières	Fiche individuelle
RTC_05 Les principaux chiffres clés issus du RTC	L’accomplissement du RTC donne à tous les établissements publics et privés à but non lucratif certaines restitutions de leurs données, construites et communiquées par l’ATIH. La présente fiche se propose de présenter ces restitutions et d’en identifier les chiffres clés qui peuvent être utilisés par un établissement.	Fiche individuelle ; charges ; coûts ; unités d'œuvre ; chiffres Clés ; fondamentaux ; tendance ; RTC
RTC_06 Les principaux indicateurs de logistique et gestion générale (LGG), et leurs dimensions internalisations / sous-traitance (mise à jour le 14/08/2024)	Cette fiche présente les coûts des unités d’œuvre des activités de LGG avec leur mode de fonctionnement (internalisé / sous-traité). Elle permet de comparer les coûts de l’établissement avec une référence d’établissements comparables.	VALID RTC ; LGG ; UO ; Clé de répartition ; ETPR ; Coût moyen d'une UO ; Référentiel
RTC_07 Les principaux indicateurs des plateaux médico-techniques (SAMT) (mise à jour le 14/08/2024)	Cette fiche présente les coûts des unités d’œuvre des plateaux médico-techniques. Elle permet de comparer les coûts de l’établissement avec une référence d’établissements comparables.	VALID RTC ; plateaux techniques ; UO ; Clé de répartition ; ETPR ; Coût moyen d'une UO ; Référentiel
RTC_08 Les principaux indicateurs de logistique médicale (LM)	Cette fiche présente les coûts des unités d’œuvre de logistique médicale. Elle permet de comparer les coûts de l’établissement avec une référence d’établissements comparables.	VALID RTC ; logistique médicale ; UO ; Clé de répartition ; ETPR ; Coût moyen d'une UO ; Référentiel
RTC_09 Utiliser les coûts des sections cliniques (SAC)	Cette fiche présente les coûts des unités d’œuvre des sections d’analyse clinique. Elle permet de comparer les coûts de l’établissement avec une référence d’établissements comparables.	VALID RTC ; SAC ; UO ; Clé de répartition ; ETPR ; Coût moyen d'une UO ; Référentiel
RTC_10 Utiliser les données du référentiel national des coûts d’unité d’œuvre, issu du RTC	Cette fiche décrit les différentes utilisations possibles du référentiel de coûts des unités d’œuvre du RTC sur ScanSanté.	Unités d'œuvre ; ScanSanté ; référentiel ;
RTC_11 Analyser les écarts avec la méthode effets prix – effets volumes	La méthode dite « Effet prix – effet volume » fait partie des classiques des techniques de contrôle de gestion. Cette méthode peut également être utilisée pour analyser des variations de ressources ; l’effet prix correspondrait à l’évolution du tarif et l’effet volume au nombre de séjours.	RTC ; effet prix ; effet volume ; coûts ; VALID-RTC ; UO ; écart ; commentaire ; optimisation ; maquette

RTC – APPROFONDIR L’UTILISATION DES DONNEES

Nom de la fiche	Résumé	Mots clés
RTC_12 Trame d'évaluation du FICOM à partir des restitutions du RTC	Le découpage analytique est un préalable à toute démarche de calcul de coûts. A travers l’évaluation du FICOM, c’est une évaluation du découpage qui est faite. La fiche propose d’utiliser les restitutions de VALID_RTC afin de faire un audit du FICOM.	FICOM ; UF ; SA ; UM ; VALID-RTC ; optimisation ; évaluation ; découpage analytique
RTC_13 Etablir un Prix de Cession Interne et un tarif de prestation à partir du RTC	Cette fiche décrit comment fixer un Prix de Cession Interne (sans flux financiers) basé sur le RTC et le référentiel national, utile notamment pour les CréA et CréO, et comment établir des tarifs de prestations (qui donnent lieu à des flux financiers).	Comptabilité analytique ; pôle : CréA ; CréO ; RTC ; prix de cession interne ; Tarifs journaliers de prestations ; tarifs de prestations ; Flux financiers
RTC_14 Réaliser une carte d’identité du GHT	Cette fiche permet de construire une fiche d’identité d’un groupement hospitalier de territoire présentant de façon synthétique les principaux indicateurs du GHT (périmètre, finances, ressources humaines, activité, etc.).	GHT ; carte identité ; présentation ; synthèse ; dialogue de gestion ; mutualisation ; comparaison ; prestations croisées ; ressources humaines, surface budgétaire ; activité ; convergence des outils ; Fichier commun de structure ; FICOM ; pilotage

ENC – PREMIER NIVEAU D’ANALYSE

Nom de la fiche	Résumé	Mots clés
ENC_01 Principaux indicateurs et coûts de l’ENC pour vos tableaux de bord (mise à jour le 14/08/2024)	Cette fiche répertorie les principaux indicateurs qui peuvent être extraits de l’ENC et être utiles pour le pilotage des activités hospitalières (axe activité, axe finance, axe ressources humaines, axe qualité et processus)	ENC ; indicateurs ; pilotage
ENC_02 Utiliser le référentiel des coûts ENC (mise à jour le 14/08/2024)	Cette fiche décrit les différentes utilisations possibles du référentiel des coûts ENC sur ScanSanté.	ENC ; ScanSanté ; référentiel ;

ENC – APPROFONDIR L’UTILISATION DES DONNEES

Nom de la fiche

Résumé

Mots clés

ENC_ 03 Etablir un tarif de séjours ou un tarif de prestation complémentaire pour un patient 100% payant

Cette fiche propose des maquettes d’élaboration de devis pour des prestations 100% payantes (séjour et prestations complémentaires) à partir d’un séjour GHS ou de Tarifs de prestation journaliers et des prestations complémentaires.

Tarifs journaliers de prestations ; Tarifs T2A ; Flux financiers ; coût marginal ; devis ; séjours patient étranger ; GHS

ENC_04 Repérer des atypies de DMS avec l’ENC et leurs impacts

Dans le cadre d’un regroupement de sites, le cas propose d’effectuer un diagnostic des DMS d’un pôle en particulier et des potentiels impacts économiques et de gestion qui peuvent en découler. L’analyse se veut réplicable à tout type de pôle et pour d’autres GHS.

MCO ; ENC ; coût ; charges ; neurologie ; cas ; DMS ; référentiel ; GHS

EME – ETUDES MEDICO-ECONOMIQUES

Vous trouverez dans les fiches suivantes une présentation des études médico-économiques illustrée de plusieurs exemples de mise en pratique.

Cette approche est basée en grande partie sur le référentiel ENC. Néanmoins, même si votre établissement n’est pas participant à l’ENC, elle peut être intéressante.

Nom de la fiche	Résumé	Mots clés
EME_01 Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC	Une étude médico-économique est une analyse qui cherche à évaluer les coûts de mise en œuvre d’un dispositif, d’un produit ou d’une organisation médicale si possible au regard des effets attendus (objectifs thérapeutiques, gains de santé etc.). La fiche présente pour triple objectif d’expliciter la typologie des différentes études de type médico-économique, de rappeler les résultats des ENC utilisables pour ce type d'études et de proposer une démarche et des étapes systématiques pour le recueil, l'analyse et la présentation des données et des résultats.	ENC ; Etude médico-économique ; Coûts ; Plan ; Méthode
EME_02 Grille de benchmarking / tableau coût case-mix	Dès lors qu’un établissement hospitalier dispose d’une comptabilité analytique conforme à la méthodologie de construction d’une ENC, il est possible de mener des comparaisons avec les référentiels qui en sont tirés. Cette fiche propose une maquette de comparaison d’un établissement avec le référentiel en tenant compte de son case-mix. La maquette présente un TCCM sur le modèle des restitutions de fin de campagne ENC.	Référentiel ; Case-mix ; TCCM ; Benchmark ; ENC
EME_03 Utilisation du référentiel ENC pour analyser une extension de plage horaire du bloc opératoire	Suivant les étapes et modalités de la fiche EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC), ce cas présente une utilisation des référentiels ENC dans le cadre de l’analyse d’une potentielle extension de plage horaire du bloc opératoire. Le cas présente également une maquette réutilisable sous Excel afin d’effectuer une étude de type « Coût-Bénéfice ».	Chirurgie ; ENC ; charges directes ; étude médico-économique ; cas ; pôle ; référentiel ENC
EME_04 Utilisation de l’ENC et du RTC pour un audit des coûts de laboratoire (mise à jour le 14/08/2024)	Suivant les étapes et modalités des fiches EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC) et EME_02 (Grille de benchmarking / tableau coût case-mix), ce cas présente une utilisation du référentiel ENC appliqué au case-mix de l’établissement afin d’effectuer un audit sur les coûts de laboratoire et en particulier les coûts de B.	ENC ; prescriptions ; consommation ; laboratoire ; B ; étude médico-économique ; cas ; référentiel ; case-mix
EME_05 Utilisation de l’ENC pour l’évaluation d’un futur investissement	Suivant les étapes et modalités des fiches EME_01 (Plan-type d’une étude médico-économique à partir de l’ENC), ce cas présente une utilisation du référentiel ENC appliqué au case-mix de l’établissement afin d’évaluer l’opportunité d’un investissement. Effectué en amont, cette étude permet d’apporter des éléments de réponse et d’approfondissement sur une éventuelle ouverture de service supplémentaire par exemple.	SSR ; ENC ; coût ; charges ; balnéothérapie ; cas ; case-mix ; référentiel ; étude médico-économique

ABREVIATIONS UTILISEES DANS LES FICHES

Fiche Abréviations Acronymes

Pour les équipes des établissements participant aux campagnes ENC et RTC, la production des données, leur recueil et leur transmission nécessitent une mobilisation importante. Le temps consacré aux analyses peut ainsi s’en trouver restreint.

Il n’existait pas, à ce jour, d’état des lieux formalisé de l’utilisation des données, à la fois recueillies et restituées, dans les établissements de santé.

L’utilisation de ces données contribue à améliorer régulièrement leur qualité. Démontrer l’intérêt des données collectées et restituées peut aussi vous encourager à vous approprier et à exploiter le RTC, et également à rejoindre l’étude nationale de coûts.

Pour vous accompagner dans cette démarche, l’ATIH propose une série de fiches, réalisées avec l’appui de la société PILAR, sous forme de guide d’utilisation des résultats du RTC et des ENC, utile au pilotage médico-économique et au dialogue de gestion interne et externe de votre établissement.

En préambule, un état des lieux de l’utilisation a été produit ; vous en trouverez une brève synthèse dans le document suivant : Fiche Intro_01 Mise à jour le 11/01/2022

Cet état des lieux s’est notamment appuyé sur des entretiens avec des professionnels du contrôle de gestion exerçant en établissements. Ils ont accepté de partager leurs expériences, leurs difficultés et l’intérêt qu’ils trouvent à l’exploitation des données, ce qui a permis de capitaliser sur leurs « bonnes pratiques ».

En résumé, l’utilisation des données du RTC et de l’ENC peut être préconisée car elles sont issues de :

modèles matures et animés ;
bases de données statistiques de grande ampleur ;
avec un processus de contrôle et des actions de fiabilisation ;
et l’appui d’une équipe multidisciplinaire, statistique et analytique.

Ces points sont développés dans le document suivant : Fiche Intro_02 Mise à jour le 11/01/2022

Les fiches sont classées en 3 grands thèmes :

Le RTC : un premier niveau d’analyse traite des données directement exploitables et un second niveau d’approfondissement exploite les données pour effectuer des analyses de gestion plus poussées sur les coûts de vos activités.

par exemple, des visuels illustrant le référentiel national des coûts d’unité d’œuvre

L’ENC : un premier niveau d’analyse traite des données directement exploitables et un deuxième établit différentes pistes d’utilisation des résultats de l’ENC pour explorer le coût de vos séjours.

par exemple, l’utilisation des coûts de l’ENC pour vos tableaux de bord

Les études médico-économiques :

par exemple, extension de l’ouverture des plages d’un bloc opératoire

Vous trouverez sur la page « Les fiches » un court descriptif et les mots clés associés de chaque fiche.

La présentation générale du 22 Octobre 2021 a été enregistrée et est disponible en 2 parties aux liens suivants : Présentation Partie 1 & Présentation Partie 2.

Pour toute question, n’hésitez pas à nous solliciter dans le nouvel espace AGORA dédié « Guide d’utilisation des données ENC et RTC » : https://agora.atih.sante.fr/agora/ago_theme.do?idTheme=829

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.

Pour faciliter sa compréhension, l’ATIH propose, en plus de l’ensemble des documents de groupage, un document à valeur pédagogique sous forme de diaporama commenté et interactif.

Une version récente de power point est nécessaire afin de le visualiser correctement.

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.

Pour faciliter sa compréhension, l’ATIH propose, en plus de l’ensemble des documents de groupage, un document à valeur pédagogique sous forme de diaporama commenté et interactif.

Une version récente de power point est nécessaire afin de le visualiser correctement.

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.

Pour faciliter sa compréhension, l’ATIH propose, en plus de l’ensemble des documents de groupage, un document à valeur pédagogique sous forme de diaporama commenté et interactif.

Une version récente de power point est nécessaire afin de le visualiser correctement.

Mise en ligne 07/07/21

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022. Les documents sont ici : https://www.atih.sante.fr/experimentation-nouvelle-classification-ssr-2022-0

Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.

Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.

La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.

Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.

Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.

Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.

Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.

Mise en ligne 30/11/21 : Echelle pondération

Une échelle de pondération permet de positionner économiquement les activités entre elles. Ce positionnement doit permettre d’éclairer les acteurs sur la pertinence du nouvel algorithme de classification. Le poids économique de chaque séjour (HC) ou de chaque journée (HP) est restitué depuis les transmissions de M8 2021 sur EPMSI (tableaux OVALIDE 1.VEXP et VisualSSRExp2022). La documentation suivante : construction des pondérations classification VEXP détaille les modalités de construction de l’échelle de pondération, les modalités d’application et les modalités d’utilisation.

Mise en ligne 07/07/21

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.

Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.

Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.

La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.

Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.

Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.

Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.

Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.

Mise en ligne 07/07/21

Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.

Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.

Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.

La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.

Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.

Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.

Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.

Mise en ligne du 15/06/2023 : Arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2022

L’annexe 4 de la notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , documente les modalités d’arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2023 »

Mise en ligne du 08/04/2022 : notice 2022 relative au FICHSUP vaccination COVID-19

La notice ATIH-129-3-2022 documente le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination. Elle constitue une mise à jour des notices publiées en 2021.

La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil qui sera diffusé en période M3 2022

Mise en ligne du 13/01/2022 : Actualisation de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19

La notice ATIH-684-14-2021 est modifiée pour tenir compte des revalorisations de rémunérations de certains personnels de santé pour la période du 24/12/2021 au 31/12/2021 et d’informations complémentaires transmises par le Ministère des Solidarités et de la Santé concernant les conditions de déclaration des compléments à la ligne vaccinale.

La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil du FICHSUP. Cette transmission FICHSUP dans sa version actualisée est mise à disposition pour une transmission M12 2021 jusqu’au 31/01/2022. Elle accepte les données rétrospectives.

Mise en ligne du 09/12/2021 : Révision de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19

Une révision complète par l’ATIH de la notice vaccination s’est avérée nécessaire en raison des modifications apportées au dispositif par le Ministère des Solidarités et de la Santé et afin d’éclaircir les modalités de déclaration des forfaits de ligne vaccinale et de compléments à la ligne vaccinale.

Cette notice ATIH-684-14-2021 remplace la notice ATIH-291-10-2021 qui est obsolète.

La publication de cette notice sera suivie de la mise à jour du format de recueil du FICHSUP.

Mise en ligne du 30/08/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid

La modification de la notice n° ATIH-291-10-2021 porte sur la facturation des heures supplémentaires pour les remplaçants autonomes non connus de l’AMO, qui n’est pas réservée à certains établissements pivots désignés par les ARS, mais possible pour tous les établissements concernés par ce FICHSUP vaccination Covid.

Mise en ligne du 18/06/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid

Les documents relatifs au FICHSUP vaccination covid sont actualisés pour répondre à des interrogations soulevées par les établissements et les ARS depuis la publication des documents initiaux (notamment des précisions sur le périmètre de financement et de remplissage du FICHSUP).

Note du ministère des solidarités et de la santé précisant les modalités de valorisation de l’activité de vaccination anti-Covid-19
Notice technique ATIH n° 291-10-2021 actualisée visant à accompagner les établissements concernés par le recueil dans FICHSUP

Mise en ligne du 03/06/2021 : Notice FICHSUP vaccination covid

Un fichier FICHSUP est mis en place pour le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination.

La notice technique n° ATIH-291-10-2021 vise à accompagner les établissements concernés par ce recueil.

Elle s’accompagne d’une note du ministère des solidarités et de la santé précisant les modalités de valorisation de ces prestations.

Un document complémentaire publié sur cette page viendra apporter les réponses aux questions émergentes.

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser le Compte Financier 2020.

Calendrier de campagne

Ouverture de la campagne : 14 juin 2021

Clôture de la campagne : 16 juillet 2021

Séances de Questions / Réponses Nouvelle date !

Une nouvelle séance de questions / réponses vous est proposée en distanciel (conférence webex) le Jeudi 22 Juillet de 10h à 11h.

Le lien permettant de s’inscrire et participer à cette session a été communiqué par mail aux établissements et est disponible sur la plateforme AGORA.

Tutoriels