Mise en ligne du 20/03/24
La collecte des données 2023 de l’enquête médicament est prolongée d’un mois, soit jusqu’au 30 avril 2024.
Il ne sera pas accordé de délai supplémentaire.
Mise en ligne du 01/02/2024
Collecte des données 2023 du jeudi 1er février au 31 mars 2024.
L’ATIH renouvelle en 2024 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2024 de cette enquête.
L’enquête débutera le jeudi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023.
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
! NOUVEAUTE !
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, une plateforme dynamique de restitution des données accessible avec vos identifiants PLAGE. Des comparaisons sont possibles avec des établissements similaires, vous trouverez cette plateforme avec le lien suivant https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH a mis à disposition une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Celle-ci est accessible avec votre compte PLAGE à l’adresse suivante :
https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne du 01/08/24 : Publication BO
Le document ci-joint est la version publiée au BO sous le numéro 2024.22.sante du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable applicable le 1er mars 2024. Il annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 26/1/24.
Mise en ligne du 26/01/24 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne du 21/5/24
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel.
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 22/01/2024.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne 22/01/2024
Cette version provisoire du CSARR 2024, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2023.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne du 9/10/24 : publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2024 est publiée au Bulletin officiel.
Mise en ligne 21/08/24 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 12 juillet 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V76 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Parmi les évolutions de cette version de CCAM descriptive à usage PMSI et à la demande de l’Assurance maladie, pour des raisons de santé publique, les libellés de chirurgie de l’obésité sont déclinés selon l’indication . Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié
Mise en ligne 13/03/24 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 06 février 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V75 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php. Cette version intègre le nouveau supplément de facturation YYYY666.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 22/2/24 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI en 2024. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 15 janvier 2024. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V74 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 25/01/2024 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2024 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2023 et sera publiée au Bulletin officiel.
La version 2024 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Cette version BO est identique à la dernière publiée le 18 octobre 2023 sur le site internet de l’ATIH.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected] »
Mise en ligne 18/7/24 : Publication BO
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Elle est publiée au BO sous le numéro 2024.20.sante
Mise en ligne du 15/04/24 : Version Provisoire 2
La version provisoire du guide méthodologique rectificative d’avril 2024 permet une actualisation des consignes de codage et de valorisation de l’intervention conjointe HAD/ SSIAD ou SPASAD, conformément aux textes réglementaires en vigueur (Décret n° 2022-102 du 31 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité d'hospitalisation à domicile (Art. D. 6124-205). Les modifications sont surlignées en bleu pour en faciliter la lecture. Cette version fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel très prochainement.
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
Mise en ligne 5/6/2024 : Publication BO
Mise en ligne du 20/12/2023 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2024 une version complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2024.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel ne comprend pas de nouvelles actualisations.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Le fichier CLaML a fait l'objet de quelques modifications, il se trouve ici.
Mise en ligne 17/07/24 : Publication BO
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2023/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 15/12/23.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification. Des précisions ont été apportées concernant le calcul des scores de réadaptation journaliers (p 24).
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée
Les fichiers annexes sont republiés avec cette version BO. Le fichier GN_liste_tests a été corrigé (GN 0921).
Mise en ligne 15/12/23 : Version provisoire
La version provisoire du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
La version 2024 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 1 de l’année 2024 (débutant le lundi 1er janvier) pour les séjours administratifs se déroulant en 2024.
Il comporte trois volumes :
- Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
- Le second volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
- Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.
- Les fichiers associés sont disponibles ici
Note sur les fichiers associés :
- Le fichier associé texte listant les exclusions a été remplacé par un fichier excel.
- Le fichier des pondérations des actes tient compte des pondérations ramenées à 0 pour quelques couples actes/intervenant (voir notice technique PMSI publiée le 29/11/2023).
Mise en ligne du 05/5/24 : Publication BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 1 de l’année 2024 est publié au BO.
Mise en ligne 14/12/23 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 1 de l’année 2024 (le recueil PMSI-SMR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois)).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
Le calendrier de transmission précise les dates de début et de fin de période de transmission conformément à la norme ISO 8601.
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