Mise en ligne du 29/11/2022 : Version 3
Cette publication est la troisième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 03 Novembre 2022 présentes dans la CCAM V71 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.
Mise en ligne du 07/07/2022 : Publication au BO
La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis
Mise en ligne du 17/06/2022 : Version 2
Cette publication est la deuxième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 31 mai 2022 présentes dans la CCAM V70 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.
Mise en ligne du 14/04/2022 : correctif
Les modifications portent sur l’ajout de l’extension -01 aux deux codes provisoires de la CCAM descriptive à usage PMSI introduits dans la V1 2022.
Mise en ligne du 23/03/2022 : Version 1
Cette publication est la première liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 13 janvier 2022 présentes dans la CCAM V69 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, ainsi que des évolutions en CCAM Descriptive à usage PMSI.
Le fichier complémentaire CCAM correspondant est joint.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
La liste analytique au format excel.
Le guide de lecture et de codage comprend des modifications mineures aux paragraphes 1.3.3 et 2.2.1 et sera publié au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022, l’inscription de l’acte DZBF800 Réduction du diamètre du sinus coronaire par pose d’endoprothèse avec angiographie, par voie veineuse transcutanée, est transitoire et est effective à la date du 23/03/2022 pour une durée de 12 mois. Le codage de cet acte sera possible uniquement pendant la phase de prise en charge transitoire. Une notice technique explicative sera publiée à cet effet.
Mise en ligne 29/09/22 : Version BO
Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2022 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2022/4 bis.
Mise en ligne 25/02/22 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie.
La version définitive de ce guide annule et remplace, à partir du 1er janvier 2022, la version précédente (Bulletin officiel n° 2021/4 bis, fascicule spécial).
Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2021/4 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.
Mise en ligne du 01/02/2022
Collecte des données 2021 du lundi 1er février au 30 avril 2022 (à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé).
L’ATIH renouvelle en 2022 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS publiera prochainement une note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2022 de cette enquête.
L’enquête débutera le lundi 1er février 2022 et sera clôturée le 31 mars 2022.
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, des tableaux de restitution, sur la plateforme de transmission https://transfert.atih.sante.fr/. Ces informations sont disponibles après connexion avec votre compte PLAGE.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise en ligne du 30/08/2022 : Version 6
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2022 est mise à jour.
Cette version 6 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant
Mise en ligne du 01/07/2022 : Version 5
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2022 est mise à jour. Des codes UCD manquants sont ajoutés :
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9439335
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3400894393351
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PREVYMIS 240MG CPR
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LETERMOVIR
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9439341
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3400894393412
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PREVYMIS 240MG PERF FL12ML
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LETERMOVIR
|
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9439358
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3400894393580
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PREVYMIS 480MG CPR
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LETERMOVIR
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9439364
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3400894393641
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PREVYMIS 480MG PERF FL24ML
|
LETERMOVIR
|
Cette version 5 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant
Mise en ligne du 28/04/2022 : Version 4
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2022 est mise à jour. Des codes UCD manquants sont ajoutés :
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9000498
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3400890004985
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MOVYMIA 20 MICROG/80 MICROL SOL INJ + STY
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TERIPARATIDE
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9432043
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3400894320432
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IMIPENEM/CIL VIL 500MG/500MG PDR INJ
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IMIPENEME ET INHIBITEUR D'ENZYME
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Cette version 4 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 05/04/2022 : Version 3
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2022 est mise à jour. Des codes UCD sont ajoutés :
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9408961
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3400894089612
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SIRTURO 100MG CPR
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BEDAQUILINE
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9413212
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3400894132127
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DELTYBA 50MG CPR
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DELAMANIDE
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9001354
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3400890013543
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EVRYSDI 0,75MG/ML BUV FL +N
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RISDIPLAM
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Cette version 3 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er mars 2022 pour SIRTURO et DELTYBA et à partir du 1er avril pour EVRYSDI. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 31/01/2022 : rectificatif 1
La liste des médicaments spécifiques du secteur SMR pour 2022 est rectifiée. Des codes UCD sont ajoutés, ils sont en rouge dans le fichier ci-joint.
Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO SMR publiée le 07/01/2022 et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2022. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 07/01/2022
L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
Cette liste est annuelle, mais elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er janvier 2022 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :
Mise en ligne du 31/01/2022 : Rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2022 précédemment publiée est rectifiée. La rectification porte sur l’ajout d’un code UCD 9456983 RECARBRIO 500mg/500mg/500mg.
Cette version annule et remplace la précédente publiée le 20/12/2021. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2022.
Mise en ligne du 20/12/2021 : Liste spécifique MO HAD 2022
En 2022, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH. Cette liste est établie pour l’année 2022. Néanmoins, elle pourrait être mise à jour si un besoin impératif d’une spécialité manquante venait à être signalé par les établissements de santé.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2022 est accessible en cliquant sur ce lien. »
Mise en ligne 01/07/22
Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable depuis le 1er mars 2022 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2022/7 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n°2021/7 bis du Bulletin officiel et la version provisoire 3 mise en ligne sur ce site le 24/03/2022.
Mise en ligne du 05/05/2022 : Publication GHPC
Le fichier GHPC est mis à jour en 2022 suite à la modification de la pondération du MP 19 Surveillance de grossesse et à risque et du MP 21 Postpartum pathologique
Mise en ligne du 24/03/22
Le document ci-joint est la version provisoire 3 du guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile.
Les modifications de cette version portent sur les MP03, 08, 11 et 12 et des pondérations des MP19 et 21.
Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version précédente sont surlignées en vert
Cette version annule et remplace la version provisoire 2 publiée précédemment.
Mise en ligne 25/2/22
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile.
Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version précédente sont surlignées en bleu.
Cette version annule et remplace la version publiée le 16/12/21.
Mise en ligne 16/12/21
Le document ci-joint est la version provisoire du guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile.
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Mise en ligne 01/07/22
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2021 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2022/6 bis.
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié
Il annule et remplace le Fascicule spécial n° 2021/7 bis du Bulletin officiel et la version provisoire 2 mise en ligne sur ce site le 25/02/22.
Mise en ligne 25/02/22
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version précédente sont surlignées en bleu.
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2021 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2022/6 bis.
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié
Il annule et remplace le Fascicule spécial n° 2021/7 bis du Bulletin officiel et la version provisoire 2 mise en ligne sur ce site le 25/02/22.
Mise en ligne 16/12/21
Le document ci-joint est la version provisoire 1 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Mise en ligne 13/5/2022 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2022/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 14 décembre 2021.
Mise en ligne du 14/12/2021 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2022 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2022.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les modifications réalisées pour 2022 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2021 et la version 2022.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sur ce lien.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 68 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v68
Mise en ligne 16/5/22
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2022/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 30/11/2021.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Les fichiers annexes sont republiés avec cette version BO.
Mise en ligne 30/11/21 : Version provisoire
La version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
Cette version V2022 est relative à la nouvelle classification GME_2022, classification qui a fait l’objet de plusieurs publications depuis juillet 2021 (sous le nom de EXP_2022).
La version 2022 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2022 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2022.
Le manuel comporte trois volumes :
Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le deuxième volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques associés est conseillée.
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