Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne du 15/06/2023 : Arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2022
L’annexe 4 de la notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , documente les modalités d’arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2023 »
Mise en ligne du 08/04/2022 : notice 2022 relative au FICHSUP vaccination COVID-19
La notice ATIH-129-3-2022 documente le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination. Elle constitue une mise à jour des notices publiées en 2021.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil qui sera diffusé en période M3 2022
Mise en ligne du 13/01/2022 : Actualisation de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
La notice ATIH-684-14-2021 est modifiée pour tenir compte des revalorisations de rémunérations de certains personnels de santé pour la période du 24/12/2021 au 31/12/2021 et d’informations complémentaires transmises par le Ministère des Solidarités et de la Santé concernant les conditions de déclaration des compléments à la ligne vaccinale.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil du FICHSUP. Cette transmission FICHSUP dans sa version actualisée est mise à disposition pour une transmission M12 2021 jusqu’au 31/01/2022. Elle accepte les données rétrospectives.
Mise en ligne du 09/12/2021 : Révision de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
Une révision complète par l’ATIH de la notice vaccination s’est avérée nécessaire en raison des modifications apportées au dispositif par le Ministère des Solidarités et de la Santé et afin d’éclaircir les modalités de déclaration des forfaits de ligne vaccinale et de compléments à la ligne vaccinale.
Cette notice ATIH-684-14-2021 remplace la notice ATIH-291-10-2021 qui est obsolète.
La publication de cette notice sera suivie de la mise à jour du format de recueil du FICHSUP.
Mise en ligne du 30/08/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
La modification de la notice n° ATIH-291-10-2021 porte sur la facturation des heures supplémentaires pour les remplaçants autonomes non connus de l’AMO, qui n’est pas réservée à certains établissements pivots désignés par les ARS, mais possible pour tous les établissements concernés par ce FICHSUP vaccination Covid.
Mise en ligne du 18/06/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
Les documents relatifs au FICHSUP vaccination covid sont actualisés pour répondre à des interrogations soulevées par les établissements et les ARS depuis la publication des documents initiaux (notamment des précisions sur le périmètre de financement et de remplissage du FICHSUP).
Mise en ligne du 03/06/2021 : Notice FICHSUP vaccination covid
Un fichier FICHSUP est mis en place pour le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination.
La notice technique n° ATIH-291-10-2021 vise à accompagner les établissements concernés par ce recueil.
Elle s’accompagne d’une note du ministère des solidarités et de la santé précisant les modalités de valorisation de ces prestations.
Un document complémentaire publié sur cette page viendra apporter les réponses aux questions émergentes.
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2021 des GHM :
• fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2021). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA ;
• fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2021).
Il n'y a aucune nouveauté dans la liste des GHM 2021 par rapport à celle de 2020, il n'y a donc aucune modification des regroupements par rapport à la V2020.
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2021 des GHM :
• fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2021). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA ;
• fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2021).
Il n'y a aucune nouveauté dans la liste des GHM 2021 par rapport à celle de 2020, il n'y a donc aucune modification des regroupements par rapport à la V2020.
Mise en ligne du 22/10/2021 : Version 3
La liste des spécialités pharmaceutiques en SMR pour 2021 est mise à jour. Des codes UCD sont ajoutés : les daptomycine Delbert et Aguettant, FOSFOCINE 1 et 4 g ainsi qu’ORGARAN et MAVIRET.
Cette version 3 annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiées et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 18/06/2021 : rectificatif 2
La liste des médicaments spécifiques du secteur SMR pour 2021 est rectifiée. Des codes UCD sont ajoutés.
Cette version rectificative annule et remplace les précédentes versions de la liste spécifique des MO SMR publiée le 07/05/2021 et s’applique de manière rétroactive depuis le 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 07/05/2021 : rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur SMR pour 2021 est rectifiée. Des codes UCD de spécialités à base de toxine botulique sont ajoutés.
Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO SMR publiée le 09/04/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Une mise à jour sera réalisée le mois prochain pour ajouter d’autres spécialités.
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur le lien suivant :
-
« Historique liste MO SMR »
Mise en ligne du 09/04/2021
L’arrêté PMSI SMR modifié (arrêté du 23 décembre 2016) énonce l’obligation de production du fichier FICHCOMP médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») comporte les informations d’activité relatives aux spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale ainsi que celles figurant sur la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR. Cette dernière liste est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR applicable à partir du 1er janvier 2021 est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Un fichier reprenant l’historique des inscriptions et radiations de la liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SMR depuis 2017 est disponible en cliquant sur lien suivant :
-
« Historique liste MO SSR »
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 67 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v67
Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2020 (2020M1).
Les tests 2020 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2019.
Leur présentation reste la même :
-
les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
-
des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Mise à jour des tables des références
Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2020.
Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :
1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;
2 – TEST_233_REF
3 – TEST_231_232_REF
Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).
Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2020 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.
Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.
Documentation DATIM
Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2020.pdf).
Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2020 (2020M1).
Les tests 2020 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2019.
Leur présentation reste la même :
-
les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
-
des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Mise à jour des tables des références
Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2020.
Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :
1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;
2 – TEST_233_REF
3 – TEST_231_232_REF
Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2019.zip).
Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2020 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.
Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.
Documentation DATIM
Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2020.pdf).
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et sera intégrée dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
• le fichier Hexaposte, dans sa version de janvier 2021, donnant la liste des codes postaux, des codes communes courts, des bureaux distributeurs, ce fichier étant maintenu et distribué par le service national de l’adresse de la Poste (http://www.laposte.fr/sna/) ;
• les données 2018 du recensement de la population par commune 2020, établi par l’INSEE (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989724?sommaire=4989761) ; ces données ont été converties en communes 2021 pour être en cohérence avec les populations détaillées par sexe et âge, qui seront disponibles à l'été 2021.
En 2019, une nouvelle méthode de création des codes géographiques a été utilisée de manière à pouvoir affecter un nombre d'habitants par code géo de manière plus fiable (les communes multidistribuées, en fonction de leur taille, peuvent ainsi engendrer un regroupement de leurs codes géographiques).
146 codes géographiques 2018 sont ainsi regroupés pour 2019 en 63 codes.
En 2021, aucun regroupement (donc aucune création) de code géographique n'a été nécessaire.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients :
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130.
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Mise en ligne du 24/09/2021 : Rectificatif 3
La liste des spécialités pharmaceutiques en HAD pour 2021 est mise à jour. Les codes de daptomycine des laboratoires Delbert et Aguettant sont ajoutés.
Cette version 3 annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO HAD publiée le 07/05/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 07/05/2021 : Rectificatif 2
Les codes UCD13 sont ajoutés pour tous les médicaments et des codes de PEDIAVEN sont corrigés.
Cette version rectificative annule et remplace la précédente version de la liste spécifique des MO HAD publiée le 04/03/2021 et s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021. Elle est accessible en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 04/03/2021 : Rectificatif
La liste des médicaments spécifiques du secteur HAD pour 2021 précédemment publiée est rectifiée. Les rectifications portent sur des corrections de codes UCD, la suppression des doublons et l’ajout/suppression de certains médicaments de la liste. Cette version annule et remplace la précédente publiée le 18/02/2021. Elle s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021.
Cette nouvelle liste est accessible sous ce lien.
Mise en ligne du 18/02/2021 : Liste spécifique MO HAD 2021
En 2021, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unités Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1er janvier 2021 est accessible en cliquant sur ce lien.
Pages
