Mise en ligne 16/05/22 : version BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/2 bis.
Dans la présente version du guide méthodologique, une mise à jour concernant le FIHCOMP transport a été réalisée : elle ne concerne que les établissements ex-DG.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/2 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 29/11/2021.
Mise en ligne 29/11/21 : Version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version précédentes sont signalées par un surlignage bleu.
Cette version annule et remplace la version provisoire 1 publiée le 29/11/21
Mise en Ligne 29/11/21
Le document ci-joint est la version provisoire 1 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2022 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2021 sont signalées par un surlignage jaune.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2021, ces documents constituent la version définitive qui est publiée au bulletin officiel.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2021 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Mise en ligne 28/07/2021 : Version 2_bis
Cette publication est une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.
Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.
Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne 28/07/2021 : Version 2_bis
iCette publication est une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.
Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.
Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié. »
Mise en ligne 28/07/2021 : Version 2_bis
iCette publication est une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.
Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.
Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié. »
Mise en ligne 28/07/2021 : Version 2_bis
iCette publication est une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.
Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.
Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié. »
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022. Les documents sont ici : https://www.atih.sante.fr/experimentation-nouvelle-classification-ssr-2022-0
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne 30/11/21 : Echelle pondération
Une échelle de pondération permet de positionner économiquement les activités entre elles. Ce positionnement doit permettre d’éclairer les acteurs sur la pertinence du nouvel algorithme de classification. Le poids économique de chaque séjour (HC) ou de chaque journée (HP) est restitué depuis les transmissions de M8 2021 sur EPMSI (tableaux OVALIDE 1.VEXP et VisualSSRExp2022). La documentation suivante : construction des pondérations classification VEXP détaille les modalités de construction de l’échelle de pondération, les modalités d’application et les modalités d’utilisation.
Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne du 15/06/2023 : Arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2022
L’annexe 4 de la notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , documente les modalités d’arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2023 »
Mise en ligne du 08/04/2022 : notice 2022 relative au FICHSUP vaccination COVID-19
La notice ATIH-129-3-2022 documente le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination. Elle constitue une mise à jour des notices publiées en 2021.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil qui sera diffusé en période M3 2022
Mise en ligne du 13/01/2022 : Actualisation de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
La notice ATIH-684-14-2021 est modifiée pour tenir compte des revalorisations de rémunérations de certains personnels de santé pour la période du 24/12/2021 au 31/12/2021 et d’informations complémentaires transmises par le Ministère des Solidarités et de la Santé concernant les conditions de déclaration des compléments à la ligne vaccinale.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil du FICHSUP. Cette transmission FICHSUP dans sa version actualisée est mise à disposition pour une transmission M12 2021 jusqu’au 31/01/2022. Elle accepte les données rétrospectives.
Mise en ligne du 09/12/2021 : Révision de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
Une révision complète par l’ATIH de la notice vaccination s’est avérée nécessaire en raison des modifications apportées au dispositif par le Ministère des Solidarités et de la Santé et afin d’éclaircir les modalités de déclaration des forfaits de ligne vaccinale et de compléments à la ligne vaccinale.
Cette notice ATIH-684-14-2021 remplace la notice ATIH-291-10-2021 qui est obsolète.
La publication de cette notice sera suivie de la mise à jour du format de recueil du FICHSUP.
Mise en ligne du 30/08/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
La modification de la notice n° ATIH-291-10-2021 porte sur la facturation des heures supplémentaires pour les remplaçants autonomes non connus de l’AMO, qui n’est pas réservée à certains établissements pivots désignés par les ARS, mais possible pour tous les établissements concernés par ce FICHSUP vaccination Covid.
Mise en ligne du 18/06/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
Les documents relatifs au FICHSUP vaccination covid sont actualisés pour répondre à des interrogations soulevées par les établissements et les ARS depuis la publication des documents initiaux (notamment des précisions sur le périmètre de financement et de remplissage du FICHSUP).
Mise en ligne du 03/06/2021 : Notice FICHSUP vaccination covid
Un fichier FICHSUP est mis en place pour le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination.
La notice technique n° ATIH-291-10-2021 vise à accompagner les établissements concernés par ce recueil.
Elle s’accompagne d’une note du ministère des solidarités et de la santé précisant les modalités de valorisation de ces prestations.
Un document complémentaire publié sur cette page viendra apporter les réponses aux questions émergentes.
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