Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 56.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2019 des GHM:
- fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2019). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
- fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2019).
Il n'y a aucune nouveauté dans la liste des GHM 2019 par rapport à celle de 2018, il n'y a donc aucune modification des regroupements par rapport à la V2018
En 2019, tous les établissements de santé exerçant une activité autorisée d’hospitalisation à domicile (HAD) sont concernés par le FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ».
Cette remontée concerne les médicaments hors liste en sus et hors ATU consommés par les ESHAD.
La liste des Unité Communes de Dispensation des spécialités concernées est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.
La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur HAD applicable à partir du 1 janvier 2019 est accessible en cliquant sur ce lien.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 55.50 (CCAM DESC V19) sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
Intégration de 2 extensions manquantes dans la version diffusée précédemment :
JQGA004-21 Accouchement multiple par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie, chez une primipare
JQGA004-22 Accouchement multiple par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie, chez une multipare
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 55.50 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
Le kit nomenclature CIM-10 FR à usage PMSI 2019 est publié sur l'espace de téléchargement à la lettre "N" : Accueil/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement
sur la page : https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/456
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 55.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
Mise en ligne du 23/10/2019 : Version 5
Cette publication est la quatrième* actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 18 Septembre 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V60 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI V5 -2019, à la demande de l’Assurance Maladie, et pour des raisons de santé publique, certains libellés de chirurgie gynécologique sont déclinés selon qu’un implant de renfort soit posé ou pas. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet jusqu’au 29 Février 2020.
Les documents publiés sont les suivants
- Liste analytique au format Excel.
- Fichier complémentaire au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions.
- Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
*La V59 de la CCAM n’a concerné que des actualisations tarifaires et n’a pas donné lieu à publication d’une version spécifique de CCAM descriptive à usage PMSI.
Mise en ligne du 12/07/2019 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 14 Juin 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V58 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
- Liste analytique au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
- Le fichier complémentaire au format Excel. (publiée le 26/07/2019)
- Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
- Le fichier complémentaire et le fichier des ICR seront publiés ultérieurement.
Mise en ligne du 07/05/2019 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 11 avril 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
- Liste analytique au format Excel.
- Le fichier complémentaire au format Excel.
- Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 19/04/2019 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 est publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2019/8 bis Fascicule spécial.
Mise en ligne du 25/03/2019 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 16 février 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/03/2019 : Version 1 c
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 18 décembre 2018, par l’ajout d’une note indiquant que le libellé codé FCFA021 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique des membres à visée diagnostique, par abord direct, permet, pour le PMSI, de coder l’exérèse de ganglion sentinelle.
Une modification est apportée dans le Guide de lecture et de codage, à l’annexe 6 Règles d’incompatibilité, à la règle R02.041, pour préciser une condition d’application de cette règle.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 18/12/2018 : Version 1 bis
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 12 décembre 2018, en prenant en compte les évolutions de tarification de la CCAM du paragraphe 19.02.03 « Chirurgie-obstétrique », publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 novembre 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V55 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php et seront mises en œuvre le 10 février 2019.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 12/12/2018 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2019/8 bis.
La version 2019 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel ainsi que le fichier complémentaire correspondant à cette version
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Mise en ligne du 21/10/2019 : Ajout du code U07.0 Affection liée au vapotage
En réaction à l'apparition récente d’affections liées au vapotage, l’OMS estime qu’il serait pertinent de pouvoir suivre tous les cas rapportés, jusqu'à ce que des informations plus détaillées soient disponibles.
C’est pourquoi, une recommandation de codage a été transmise à tous les états membres de l’OMS. Elle est applicable depuis le 24 Septembre 2019.
Le nouveau code est introduit dans le Chapitre XXII Codes d’utilisation particulière et dans la catégorie U07 nommée à cet effet Affections d’étiologie incertaine. Il a pour code et libellé U07.0 Affection liée au vapotage.
Pour la classification PMSI, il est autorisé en diagnostic associé dans les séjours concernés.
La version intégrant cet ajout est republiée.
Mise en ligne du 11/04/2019 : publication au BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2019/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 26 décembre 2018.
Mise en ligne du 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47
- Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
- les mises à jour 2019 de l’OMS ;
- les modifications réalisées en 2019 par l’ATIH. Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2018 et la version 2019
- Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
- Document republié le 30/01/2019 car la publication du 03/12/2018 comportait une coquille sur le code K72
- Document republié le 03/12/2018 car la publication du 30/11/2018 était incomplète.
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2019/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 30/11/2018.
La version 2019 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
Le Fichier complémentaire CSARR 2019 destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page ( Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu).
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]
