Objectifs de l’ENC : les référentiels
Produire des référentiels de coûts ou des valeurs nationales de coûts, c’est à dire des coûts moyens nationaux par type de prestation de soin réalisée par les établissements de santé.
Ces référentiels permettent aux établissements de situer leurs propres coûts. Ils sont utilisés au niveau national pour déterminer les tarifs hospitaliers. L’ATIH utilise également ces informations pour ses travaux de classification et d’évolution des modèles de financement.
Ces référentiels sont publiés sur ScanSanté à l’issue de chaque campagne ENC :
Ci-joint le document de présentation de la version d’OVALIDE HAD 2017, mise en place à partir des transmissions M1 et qui concerne les données transmises à partir de janvier 2017.
Les tables des références sont aussi publiées.
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 48.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v48.00
Mise en ligne du 25/07/2017 : Publication BO
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2017/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2015/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2015 .
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne du 20/06/2017 : Version provisoire 3
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation a été ajusté pour prendre en compte les évolutions de la version V2017 de la fonction groupage en GME.
Ce document ne constitue pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Les volumes 2 et 3 du manuel des GME mis en ligne le 10 avril 2017 sont remplacés par les fichiers joints.
Des anomalies ont été rectifiées :
-
La liste D-0897 a été intégrée au volume 2.
-
L’affichage des colonnes « RR » et « Dép. Cog. » des GN de la CM08 a été corrigé dans le volume 3.
Nous remercions les utilisateurs pour leur lecture attentive.
Il comporte trois volumes :
le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne du 10/04/2017 : Version provisoire 2
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation a été ajusté pour prendre en compte les évolutions de la version V2017 de la fonction groupage en GME.
Ce document ne constitue pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Les volumes 2 et 3 du manuel des GME mis en ligne le 05 avril 2017 sont remplacés par les fichiers joints.
Le motif de remplacement est le suivant :
Des anomalies ont été remontées suite à la publication du manuel de groupage. Les compléments apportés sont les suivants :
-
Les listes A-0801 et A-0802 ont été intégrées au volume 2 avec l’ajout d’une sous-section (page 215)
Listes d’actes CSARR relatives aux groupes
Liste A-0801 : Préparation du moignon
|
ZDM+288 Préparation du moignon pour fabrication de l'emboîture de prothèse
|
|
ZDM+003 Séance de préparation préalable à la rééducation, du moignon en phase de cicatrisation
|
|
ZDM+013 Séance de préparation préalable à la rééducation, du moignon cicatrisé
|
Liste A-0802 : Apprentissage à l’utilisation de prothèse externe de membre
|
MKR+074 Séance d'apprentissage de la préhension avec prothèse
|
|
NKR+266 Séance de réapprentissage de la marche avec prothèse
|
-
Une anomalie d’ordre dans les RGME 0803H, 0803I, 0803J a été corrigé dans le volume 3 (page 17)
Classement en racines de groupes médicoéconomiques
|
GN
|
RGME
|
Age
|
Dép. Phy.
|
RR
|
Dép. Cog.
|
Chir.
|
nombre d'actes csarr appartenant à la liste 0801
|
nombre d'actes csarr appartenant à la liste 0802
|
|
Amputations
|
0803A
|
|
[4-8]
|
|
|
|
≥ 10
|
≥ 5
|
|
0803B
|
|
[9-12]
|
|
|
|
≥ 10
|
≥ 5
|
|
0803C
|
|
|
|
2
|
|
|
≥ 5
|
|
0803D
|
|
|
|
[3-8]
|
|
|
≥ 5
|
|
0803E
|
|
[4-8]
|
[0,60]
|
|
Oui
|
|
|
|
0803F
|
|
|
Non
|
|
|
|
0803G
|
|
61 et +
|
|
|
|
|
|
0803H
|
|
[9,16]
|
[0,60]
|
|
Oui (barré)
|
|
|
|
0803I
|
|
61 et +
|
|
Non
|
|
|
|
0803J
|
|
|
Oui
|
|
|
Nous remercions les utilisateurs pour leur lecture attentive.
Il comporte trois volumes :
le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2017, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2017 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2017 des GHM:
-
fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2017). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
-
fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2017).
Les nouveautés de la version 2017 des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2017, page 5 /notice-technique-pmsi-2017
ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018
Mise en ligne du 29/12/2017 : ICR CCAM 2017 V2 à V5
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V1 2017 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2017 ; dans ce fichier les ICR de l’acte DASF074, faisant l’objet d’une erreur dans les versions 2016, ont été corrigés.
Le fichier ICR_V3_2017, est identique au fichier ICR_V2_2017 car la version 3 de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 n’introduit pas et ne radie pas de codes dans les chapitres 1 à 18.
Mise en ligne 08/02/2017 : ICR CCAM V1 2017
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
Inversement, le fichier ICR est obligatoirement rattaché à une version de la CCAM descriptive à usage PMSI publiée sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez 1 fichier excel ainsi qu’une documentation pdf.
La mise en ligne du fichier « ICR v1 2017 » fait référence à la CCAM descriptive v1 2017.
Attention dans ce fichier les ICR de l’acte DASF074, faisant l’objet d’une erreur, ont été corrigés.
Le kit nomenclature CIM-10 FR à usage PMSI 2017 publié le 22/12/2016 comportait des erreurs pour la valeur du champ "Psy".
Un nouvelle version corrigée de ce kit est publiée sur l'espace de téléchargement à la lettre "N" : Accueil/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement,
sur la page : https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/456
Mise en ligne du 27/10/2017 : Publication version 5
Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 31 août 2017 et du 1er septembre 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V49 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 04/08/2017 : Publication version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 7 juillet 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V48 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 29/06/2017 : Publication version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 22 mars et du 27 avril 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V47 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 31/05/2017 : Publication version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2017. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française le 22 mars 2017. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V46 –V46.50 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 13/04/2017 : Publication au BO
La Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2017/8 bis
Mise en ligne du 21/12/2017 : Publication version 1
Les fichiers CCAM mis en ligne le 21/12/2106 sont remplacés :
Le motif de remplacement est le suivant :
Les libellés suivants
-
NEKA021-01 Remplacement de l'articulation coxofémorale droite par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle] et ostéotomie de réaxation ou d'alignement du fémur
-
NEKA021-02 Remplacement de l'articulation coxofémorale gauche par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle] et ostéotomie de réaxation ou d'alignement du fémur
étaient proposés, dans la version publiée le 21 décembre avec un code à 7 caractères erroné, NEKA017, déjà utilisé pour un autre libellé.
Par ailleurs en raison de contraintes d’affichage ce fichier est maintenant constitué de 3 onglets : le sommaire, le chapitres 1à 18 de la CCAM, le chapitre 19 de la CCAM.
La version 2017 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.
Une note de présentation de ces documents et des évolutions 2017 est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Vous trouverez les fichiers concernant la CCAM descriptive au format NX et en version 45.00 sur notre espace de téléchargement en cliquant sur le lien suivant :
CCAM descriptive au format NX v45.00
Pages
