Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2018 (2018M1).
Les tests 2018 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2017.
Leur présentation reste la même :
-
les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
-
des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.
Mise à jour des tables des références
Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2018.
Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour :
1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;
2 – TEST_233_REF
3 – TEST_231_232_REF
Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_Datim_HAD_2018.zip).
Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2018 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.
Les tables avec les tarifs (GHT_DGF et GHT_OQN ) sont disponibles sur le site de l’ATIH dans financement des établissements.
Documentation DATIM
Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2018.pdf).
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2019 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2019 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2019 sont consultables sur le site de l'ATIH : https://www.atih.sante.fr/campagne-rtc-2019
Recueil et transmission des données
Les données 2019 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH-RTC mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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réaliser une activité de psychiatrie ;
-
inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
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avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
-
renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts Mis à jour le 25/05/2020
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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25 mai 2020 = Mise en ligne des outils et prise de contact du superviseur avec tous les établissements
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31 juillet 2020 = Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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15 septembre 2020 = Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2019 Mise en ligne le 23/04/2020
Documentation technique Mise à jour le 25/05/2020
Toute la documentation technique en fichier zip
Pour nous contacter : [email protected]
Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2019 (2019 M1).
Tables de référence
Des tables de référence spécifiques au champ HAD ont été créées :
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Diag_MP_Info : elle répertorie les incompatibilités (1.Q.4.IPDPMP, 1.Q.4.DCMPAPCP) ou redondances (1.Q.4.DPRMP) entre diagnostic CIM0 et mode de prise en charge ;
-
MP_Info : elle contient les incompatibilités entre chaque mode de prise en charge et le sexe (1.Q.6.ISMP) ou l’âge (1.Q.6.IAMP) ;
-
MPM_MPA_IK_Info : elle contient les plages attendues pour l’Indice de Karnofski pour chaque couple MPP*MPA (1.Q.9.IKS) ;
-
MPM_MPA_Info : elle contient les couples MPP*MPA non autorisées (1.Q.8.ANA).
Une documentation sur Ovalide HAD est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture Ovalide HAD » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2018 (2018 M1).
Tables de référence
Des tables de référence spécifiques au champ HAD ont été créées :
-
Diag_MP_Info : elle répertorie les incompatibilités (1.Q.4.IPDPMP, 1.Q.4.DCMPAPCP) ou redondances (1.Q.4.DPRMP) entre diagnostic CIM0 et mode de prise en charge ;
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MP_Info : elle contient les incompatibilités entre chaque mode de prise en charge et le sexe (1.Q.6.ISMP) ou l’âge (1.Q.6.IAMP) ;
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MPM_MPA_IK_Info : elle contient les plages attendues pour l’Indice de Karnofski pour chaque couple MPP*MPA (1.Q.9.IKS) ;
-
MPM_MPA_Info : elle contient les couples MPP*MPA non autorisées (1.Q.8.ANA).
Une documentation sur Ovalide HAD est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture Ovalide HAD » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Cette fiche technique a pour objectif de faciliter l’exploitation des données sur la périnatalité dans le PMSI MCO.
Les règles de codage ont beaucoup évolué depuis la mise en place de la V11 en mars 2009, avec notamment la refonte des catégories majeures de diagnostic 14 Grossesses pathologiques, accouchement et affections du postpartum et 15 Nouveau-nés, prématurés et affections de la période périnatale, mais aussi l’utilisation du PMSI en lieu et place des registres d’état civil pour fournir le taux de mortinatalité national (voir instruction N° DGS/DGOS/DREES/MC1/R3/BESC/2011/403 du 26 octobre 2011).
La fiche est composée de 7 parties
-
Accouchement dans un établissement, hors IMG et âge gestationnel < 22 semaines d’aménorrhée (SA),
-
Interruptions médicales de grossesse (IMG),
-
Interruptions volontaires de grossesse (IVG),
-
Enfants nés vivants,
-
Enfants nés sans vie (mort-nés),
-
Antepartum,
-
Postpartum.
Pour chaque partie sont présentées, pour les périodes V11d-V2018 et pour la V2019 :
-
les consignes de codage des guides méthodologiques de production du PMSI en MCO,
-
des méthodes de dénombrement des différentes situations, avec leurs limites.
Cette version d’OVALIDE concerne les données produites à partir de janvier 2019 (2019 M1).
D’autres modifications sont susceptibles d’intervenir après M3 2019, jusqu’au M12 2019 : merci de consulter les modifications directement dans les guides de lecture (référence en bas de la page).
Partie Description
A partir de M1 2019, deux tableaux description sont ajoutés :
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1.D.2.AUTHC – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation complète
-
1.D.2.AUTHP – Case-mix par type d’autorisation – Hospitalisation à temps partiel
A partir de M3 2019, un tableau description est ajouté :
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1.D.2.Z500 – Rééducation cardiaque en fonction du type d’autorisation.
Partie Qualité
A partir de M1 2019, un test qualité est supprimé (un contrôle similaire a été intégré à la Fonction Groupage SMR 2019) : 1.Q.6.NBREC – Nombre atypique de réalisations d’un acte CSARR.
Partie Valorisation
Aucun changement.
Tables de référence
Des tables de référence spécifiques au champ SMR ont été créées :
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CSARRInfo : elle répertorie les incompatibilités entre actes CSARR et types d’intervenants (1.Q.6.TIACS) ;
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GNInfo : elle contient les valeurs de référence de certains tests qualité liés aux GN (1.Q.5.OPMMP et 1.Q.5.IPDA).
Une documentation sur OVALIDE SMR est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE SSR » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Mise en ligne du 21/08/2020 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2020/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 17 avril 2020.
Mise en ligne du 17/04/2020 : Ajout des extensions au code U07.1 et version au format ClaML
La version du volume 1 de la CIM-10-Fr PMSI est actualisée avec les nouvelles extensions PMSI du U07.1 COVID-19, permettant d’identifier les différentes prises en charge en lien avec l'épidémie de COVID-19.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien.
Mise en ligne du 17/02/2020 : Ajout du code U07.1 Maladie respiratoire à coronavirus 2019 [COVID-19]
En réaction à l'apparition récente de l’épidémie de maladie respiratoire due au coronavirus 2019, déclarée par l'OMS comme une urgence de santé publique de portée internationale, une nouvelle recommandation de codage est transmise à tous les états membres de l’OMS.
Le nouveau code a pour libellé U07.1 Maladie respiratoire à coronavirus 2019 [COVID-19]. Il est introduit dans le Chapitre XXII Codes d’utilisation particulière et dans la catégorie U07 qui change de libellé à cet effet pour devenir U07 Codes pour usage urgent.
Pour la classification PMSI, il est autorisé au codage en diagnostic principal dans les séjours concernés.
La version intégrant cet ajout est republiée.
Mise en ligne du 09/12/2019 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2020 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2020.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les mises à jour infraannuelles 2019 de l’OMS ; les modifications réalisées en 2020 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2019 et la version 2020.
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2020/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 9/12/2019.
Le format de ce document est un peu différent de celui publié chaque année, en raison de la période de confinement actuelle.
La version 2020 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
Le Fichier complémentaire CSARR 2020 destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page (Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu).
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]
Mise en ligne 09/12//19 : Version provisoire
La version provisoire du CSARR 2020, préparatoire à la publication au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : BO n°2020 /3 bis, comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Pour cette version il n’y a aucune suppression ou ajout de code.
D’autres évolutions étaient prévues pour la version 2020 du CSARR ; toutefois ces évolutions étant encadrées et dépendantes de la nouvelle version de classification GME, n’ont pas été mises en œuvre en 2020, en raison des travaux en cours sur la nouvelle version de classification.
Les différences entre la version 2019 de la liste analytique et la version 2020 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR 2020.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage, comme les notes de contenu.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Mise en ligne 09/12//19 : Version provisoire
La version provisoire du CSARR 2020, préparatoire à la publication au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : BO n°2020 /3 bis, comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Pour cette version il n’y a aucune suppression ou ajout de code.
D’autres évolutions étaient prévues pour la version 2020 du CSARR ; toutefois ces évolutions étant encadrées et dépendantes de la nouvelle version de classification GME, n’ont pas été mises en œuvre en 2020, en raison des travaux en cours sur la nouvelle version de classification.
Les différences entre la version 2019 de la liste analytique et la version 2020 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR 2020.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage, comme les notes de contenu.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Etudes nationales de coûts médico-sociales
Les études nationales de coûts (ENC) sont des enquêtes annuelles conduites par l’ATIH dans le secteur médico-social à la demande de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).
Ces études sont réalisées sur un panel d’établissements et de services médico-sociaux (ESMS) publics et privés volontaires.
Elles concernent les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) depuis 2015 et les ESMS accompagnant des personnes en situation de handicap (ESMS-PH) depuis 2018.
Télécharger la plaquette de présentation ENC médico-social
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