Afin d'évaluer la valorisation de l'activité en v11e (version de la classification en œuvre depuis le 1er mars 2013), l'agence a élaboré un fichier Excel présentant, pour chaque établissement, les différentes informations nécessaires. Ce fichier est disponible sur la plateforme transfert ( http://transfert.atih.sante.fr ) accessible avec les identifiants ePMSI.
Il convient de bien noter que ces évaluations constituent des informations portant sur les recettes mais ne sont pas des prévisions de ces recettes.
L'activité prise pour référence est l'activité 2012 en année pleine (de janvier à décembre). Le fichier Excel présente les casemix selon deux versions de classification :
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v11d (en œuvre à partir du 1er Mars 2012) valorisé par les tarifs 2012
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v11e (en œuvre à partir du 1er Mars 2013) valorisé par les tarifs 2013
La notice ci-dessous détaille le contenu du fichier.
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation adressée au Bulletin officiel pour impression. Il est applicable à partir du 1er avril 2013. Il remplace le fascicule spécial n° 2012/2 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 4 janvier 2013.
Comme la version provisoire du 4 janvier, ce document continue de signaler par un surlignage de couleur jaune les modifications intervenues par rapport à la version de 2012 (fascicule spécial n° 2012/2 bis du BO). Un surlignage de couleur bleue indique en sus les modifications intervenues depuis la publication de la version provisoire, du fait des observations des établissements de santé et fédérations d'établissements de santé, et dans un souci de cohérence entre les guides des différents champs d'activité. C'est ainsi, par exemple, que cette publication ne se présente plus en deux parties mais comprend cinq chapitres, avec deux index, l'un par mots-clefs, l'autre par codes de la CIM–10, afin de faciliter son utilisation
Bien que constituant la version adressée au BO pour impression ((au surlignage et passages biffés près), ce document, prenant la suite de la version provisoire mise en ligne sur ce site le 4 janvier, reste provisoire puisque seule la publication du Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2013/2 bis, constituera la version officielle de référence.
Les documents ci-joints constituent la version définitive, telle qu’adressée au Bulletin officiel (BO) pour publication sous la référence : fascicule spécial n°2013/1 bis, du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation .
Ce manuel constitue l’annexe I de l’arrêté du 04 mars 2013 (NOR AFSH1310288A paru au Journal officiel du 27 avril 2013) modifiant l’arrêté du 30 juin 2011.
Il remplace la version provisoire mise en ligne sur le site le 19 mars 2013 (Groupage_SSR_GME_2013 02 27_ vprovisoire).
Il comporte trois volumes. Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification, le second volume décrit la classification par catégorie majeure et le dernier présente l'arbre de décision de la classification.
Les modifications suivantes ont été apportées à la version provisoire précedemment mise en ligne :
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la prise en compte de 34 codes Z du chapitre XXI de la CIM 10 dans l’arbre de groupage ; ce qui modifie d’une part l’annexe 7 (pages 213 et 214) et l’annexe 9 (page 231) du volume 1, et d’autre part la liste des diagnostics d’entrée dans la CM 23 (page 306) et la liste D-2309 (page 316) du volume 2 ;
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la suppression des codes de la catégorie P07 de la liste des CMA (volume1, annexe 4, page 77) ;
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l’actualisation de l’annexe 5 du volume 1, qui n’avait pas été générée dans son intégralité.
Les documents ci-joints constituent la version provisoire du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation. Il remplace à partir du 1er avril 2013 le Manuel de groupage du PMSI en SMR publié au Bulletin officiel sous le numéro 2012/1 bis (fascicule spécial). Le manuel comporte tois volumes.
Le premier contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification médicoéconomique.
Le volume 2 présente la classification catégorie majeure par catégorie majeure. Le volume 3 contient l'arbre de décision de la classification.
La publication du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2013/1 bis, constituera la version officielle de référence.
En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
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La description de l’activité,
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La qualité des données,
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La valorisation.
Ces thèmes sont aujourd’hui présents dans trois outils différents :
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Tableaux MAT2A,
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Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
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Tests de non-conformité.
A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils vont être réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
La réorganisation n’entraînera aucune perte d’information. Chaque partie d’OVALIDE reprendra des informations (tableaux ou tests) déjà existants dans les outils actuels :
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Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
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Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
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Valorisation : tableaux MAT2A.
Les fichiers des tarifs de GHS, GHT sont disponibles.
Pour chaque période d'application, les tarifs sont présentés pour les deux champs ex-OQN et ex-DG même si aucune modification n'a été apportée.
2026
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A partir du 1er janvier 2026 :
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Pour télécharger le fichier au format Excel, cliquez ici.
2025
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A partir du 1er mars 2025 :
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2024
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A partir du 1er mars 2024 :
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2023
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A partir du 1er mars 2023 :
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2022
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A partir du 1er mars 2022 :
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2021
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A partir du 1er mars 2021 :
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2020
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A partir du 1er mars 2020 :
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Pour télécharger le fichier au format Excel, cliquez ici.
2019
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A partir du 1er mars 2019 :
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Pour télécharger le fichier au format Excel, cliquez ici.
2018
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Pour la période du 1er janvier au 28 février 2018 :
cliquez ici pour télécharger les fichiers au format csv, et ici pour le format de ces fichiers csv
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A partir du 1er mars 2018 jusqu'au 28 février 2019:
Les fichiers mis en ligne le 6/03/2018 présentent des anomalies. Nous procédons à une mise à jour qui sera mise en ligne dans les plus brefs délais.
09/03/2018 : Les fichiers ont été corrigés.
Cliquez ici pour télécharger les fichiers au format csv, et ici pour le format de ces fichiers csv.
Pour télécharger le fichier au format Excel, cliquez ici.
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
Vous trouverez ci-joint la version du
Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie tenant compte des remarques exprimées à la suite de la mise en ligne le 8 février dernier d'une version provisoire. Le fichier ci-joint, débarrassé du texte biffé et des surlignages a été adressé au
Bulletin officiel pour publication. Seule cette dernière
, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2013/6 bis, constituera la version officielle de référence.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2012, telles que signalées dans la version provisoire mise en ligne le 8 février, sont conservées : surlignage jaune pour les ajouts, surlignage bleu du texte biffé pour les suppressions. Les modifications résultant des remarques exprimées après le 8 février sont surlignées en vert.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2013.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 11e de la Classification des groupes homogènes de malades (GHM), version 13.11e de la fonction groupage.
Téléchargement global
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2013 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2013/4 bis.
Il est l'annexe de l'arrêté du 21décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2012/4 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 8 novembre 2012.
Le document ci-joint est la version provisoire du
Guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable en 2013, appelé à remplacer
le
fascicule spécial n° 2012/7 bis du
Bulletin officiel.
Seule la publication au
Bulletin officiel de ce document
, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2013/7 bis, constituera la version officielle de référence.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2012 sont signalées par un surlignage jaune.
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