Les enquêtes de coûts reposent sur une méthodologie moins lourde et moins complexe que celle des études nationales de coûts.
L'obectif de ce type d'enquête est de mesurer le coût de certaines activités rares ou réalisées par des structures dédiées, de certains services spécifiques (réanimation, urgences) ou de certaines structures de prise en charge (Ehpad).
Cette rubrique contient les pages relatives aux versions successives, provisoires, définitives et publiées au BO du CSARR. Chaque page comporte en plus du détail des codes du catalogue, un guide de lecture et les documents nécessaires à l'utilisation de la version correspondante.
Cette rubrique contient des publications jugées utiles à l'utilisation du CSARR.
Cette rurbique contient les documents d'archives concernant notamment les formations dispensées lors de la mise en place du CSARR.
En ligne sur cette page :
En ligne sur cette page
| Mises à jour de la CIM-10 | Conseils de codage | Autres documents utiles |
Année : 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 tout l'historique
L’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans le volume 1 de la CIM–10.
Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :
document de synthèse des modifications introduites et des principes de codage qui en découlent;
liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes;
mise à jour du fichier de suivi des évolutions de la CIM–10 avec les modifications;
document regroupant les nouvelles pages de la CIM–10;
Les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles utilisées dans les documents précédents : les changements faits à la demande de l’OMS figurent en rouge, ceux faits par l’ATIH figurent en bleu.
Pour 2014, les modifications sont datées du 1er janvier 2014 mais elles sont applicables à des dates différentes selon le champ de recueil :
SSR : 30 décembre 2013
Psychiatrie : 1er janvier 2014
MCO : 1er mars 2014
HAD : 1er mars 2014
L’ensemble des publications de cette section a pour but de donner des conseils pour le codage correct des diagnostics avec la CIM-10, indépendamment des modalités de renseignement des résumés de séjour pour le PMSI particulières à certains secteurs d’hospitalisation.
Il s'agit essentiellement de :
Sont regroupés dans cette section un ensemble de documents utiles comme :
En ligne sur cette page :
| Guides méthodologiques | Notices techniques PMSI | Textes réglementaires |
| Formats des fichiers de transmission | Ovalide Psy | Autres documents |
| Archives |
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er janvier de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de décembre de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
| Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
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- - |
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| - | 2022 | 2022 fascicule spécial 2022/4bis |
| - | 2021 | 2021 fascicule spécial 2021/4bis |
| - | 2020 | 2020 fascicule spécial 2020/4bis |
| - | 2019 | 2019 fascicule spécial 2019/4bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/4bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/4bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/4bis |
| Tout l'historique |
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les textes spécifiques au champ Psy comportent :
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RPSS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, P...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/Psy/Outils informatiques
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
Ces thèmes étaient présents pour le champ Psychiatrie dans les tableaux MAPSY.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés, dont ceux relatifs à la phase d'expérimentation précédente à la mise en place du RIM-P en 2006.
En ligne sur cette page :
| Guides méthodologiques et GHPC | Notices techniques PMSI | Textes réglementaires |
| Formats des fichiers de transmission | Ovalide HAD | Médicaments |
| Autres documents | Archives |
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois de décembre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er mars, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
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Version(s) provisoire(s) et GHPC |
Version(s) définitive(s) surlignée(s) et GHPC |
Version définitive publiée au BO
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2021 fascicule spécial 2021/7bis |
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| - | 2019 | 2019 fascicule spécial 2019/7 bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/8 bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/7bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/7bis |
| - | 2015 | 2015 fascicule spécial 2015/7bis |
| Tout l'historique |
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/HAD
Les textes spécifiques au champ HAD comportent :
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RPSS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, PAPRICA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/HAD/Outils informatiques
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :
Les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés
En ligne sur cette page :
La période d'application du guide méthodologique SMR débute le lundi 29 décembre 2014 pour se terminer le dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SMR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
| Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
| 2026 | ||
|
- |
2022 | 2022 fascicule spécial 2022/2 bis |
| - | 2021 | 2021 fascicule spécial 2021/2bis |
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- |
2020 | 2020 fascicule spécial 2020/2bis |
| - | 2019 | 2019 fasicule spécial 2019/2bis |
| - | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/2bis |
| - | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/2bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/2bis |
| - | 2015 | 2015 fascicule spécial 2015/2bis |
| Tout l'historique |
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive publiée au BO |
| 2026 | |
|
- - - |
2025 : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2024.18.sante : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2023 fascicule spécial 2023/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2022 fasicule spécial 2022/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2021 fasicule spécial 2021/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2020 fasicule spécial 2020/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 |
| - | 2018 fasicule spécial 2018/1 bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2017 fasicule spécial 2017/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2016 fascicule spécial 2016/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
| - | 2015 fascicule spécial 2015/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Classification médico-economique
Les textes spécifiques au champ SMR comportent :
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
| - | 2014 Attention voir précision Ici |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Outils informatiques
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
Ces thèmes étaient présents pour le champ SMR dans les tableaux MAT2A.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
Cette rubrique regroupera les documents en rapport avec les travaux anciens et actuels sur les classifications médico-économiques en SMR (Diaporama, rapport, etc...).
Travaux actuels :
2022
2021
2020
Travaux anciens :
2018
2013
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.
En ligne sur cette page :
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois de décembre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er mars, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
| Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
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- - |
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| - | 2021 | 2021 Fascicule spécial 2021/6 bis |
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| - | 2019 | 2019 Fascicule spécial 2019/6bis |
| - | 2018 | 2018 Fascicule spécial 2018/6bis |
| - | 2017 | 2017 Fascicule spécial 2017/6bis |
| - | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/6bis |
| Tout l'historique |
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Les fichiers détaillés sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Classification médico-economique
Cette rubrique regroupe les documents relatifs à la mise en oeuvre de la rémunération de certaines pathologies chroniques : notices techniques, Format du recueil, etc
| Toutes |
| MRC : Maladie rénale chronique stade 4 ou 5 |
L’ATIH met à disposition un document sur les erreurs de la fonction groupage MCO qui rassemble en un fichier unique des informations provenant de diverses sources.
Il s'adresse aux équipes des départements d'Information médicale.
L’objectif est d’apporter des précisions sur les codes retours de la Fonction de groupage pour faciliter la compréhension des erreurs et le cas échéant leur correction.
| Année |
| 2019 - tout l'historique |
Les textes spécifiques au champ MCO comportent :
les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et décret en Conseil d’État de 1994) selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RUM, RSS, VIDHOSP, RSF, FichComp, etc...
| Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| - | 2025 |
| - | 2024 |
| - | 2023 |
| - | 2022 |
| - | 2021 |
| - | 2020 |
| - | 2019 |
| - | 2018 |
| - | 2017 |
| - | 2016 |
| - | 2015 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERSA, FG...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Outils informatiques
En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :
A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.
Le document ci-dessous présente une synthèse des questions posées par les fédérations hospitalières entre octobre 2012 et février 2013 ainsi que les réponses de l’ATIH, sur le thème de la classification en GME.
