Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile, appelé à remplacer à partir du 1er mars 2012 le fascicule spécial n° 2011/7 bis du Bulletin officiel.

Seule la publication de ce document au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/7 bis, constituera la version officielle de référence.

Pour faciliter la lecture, le document signale par un surlignage de couleur jaune les modifications intervenues par rapport à la version de 2011.

La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO a bénéficié d'une révision au 1er mars 2012.

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 11d de la Classification des groupes homogènes de malades (GHM), version 13.11d de la fonction groupage.

Le volume est disponible avec sa présentation générale et son annexe 1 modifiée dans sa forme. Dans le volume 2, une correction dans les listes d'actes de la CMD 14 a été apportée visant à mieux préciser le contenu et à faire apparaître toutes les listes y compris celles conduisant à des groupes erreur. L'ajout dans la CM 15 du tableau des groupes de nouveau-nés a été réalisé pour plus de commodités, ce tableau est par ailleurs disponible dans l'annexe 3 du volume 1.

 

Téléchargement global

Téléchargement détaillé du contenu du volume 1

Téléchargement détaillé du contenu du volume 2

 

 

 

La classification des groupes homogènes de malades (GHM) va connaître au 1er mars 2013, une nouvelle version intitulée version 11e.

De façon à ce que les établissements soient d’ores et déjà informés des principales modifications, il est mis à leur disposition :

 
  • l'arbre de décision de la version 11e de la classification des GHM qui constitue le volume 3 du Manuel des GHM. Les changements apportés par la version 11e concernent les évolutions de la racine 05K13 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, de la racine 09Z02 Chirurgie esthétique et la création de nouvelles racines de GHM chirurgicaux dans les CMD 01, 02, 03, 06, 08, 09, 11, 13 et 21. Par ailleurs, vous est fourni un document présentant les reclassements d'actes dans les racines de GHM existantes, ainsi que l'affectation des actes dans les nouvelles racines. Attention, ce document a été réactualisé au niveau du passage de la racine 08C32 à la racine 08C57, merci de le télécharger à nouveau ;
 
  • la nouvelle liste des CMA qui constitue l'annexe 4 du volume 1 du Manuel des GHM. De plus, vous est fourni un document word listant l'ensemble des diagnostics qui changent de niveau de sévérité entre la V11d et la V11e ainsi que leur niveau dans les deux versions. Ce document contient aussi les nouveaux codes CIM-10 introduits en 2013 avec leur statut ; 
     
  • les caractéristiques des racines de GHM qui constituent l'annexe 3 du volume 1 du Manuel des GHM.

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation, appelé à remplacer à partir du 2 janvier 2012 le fascicule spécial n° 2011/2 bis du Bulletin officiel, est disponible.

Seule la publication de ce document au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/2 bis, constituera la version officielle de référence.

Pour faciliter la lecture, le document signale par un surlignage de couleur jaune les modifications intervenues par rapport à la version de 2011 (BOS n° 2011/2 bis).

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable au 2 janvier 2012 est publié au Bulletin officiel :  fascicule spécial n° 2012/2 bis.

Il est l'annexe de l'arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2011. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2011/2 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 22 décembre 2011.

Le document ci-joint est la version provisoire du Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation, appelé à remplacer à partir du 2 janvier 2012 le fascicule spécial n° 2011/1 bis du Bulletin officiel.

Seule la publication de ce document au Bulletin officiel, à venir sous le numéro de fascicule spécial 2012/1 bis, constituera la version officielle de référence.

L’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans le volume 1 de la CIM–10 en 2012.

Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :

  • document de synthèse des modifications introduites en 2012 et des principes de codage qui en découlent (Info_MAJ_CIM10_2012.pdf) ;
  • liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes pour 2012 (MAJ_CIM10_2012.xls) ;
  • mise à jour du fichier de suivi des évolutions de la CIM–10 avec les modifications 2012 (toutes_modifications_CIM10_2012.xls) ;
  • document regroupant les nouvelles pages de la CIM10 en 2012 (modif_CIM10_2012.pdf).

Les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles utilisées dans les documents précédents : les changements faits à la demande de l’OMS figurent en rouge, ceux faits par l’ATIH figurent en bleu.

Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 1er janvier 2012 publié au Bulletin officiel  – fascicule spécial n° 2012/4 bis – est l'annexe de l'arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2011/4 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 8 décembre 2011.

Circulaire n° DSS/DGOS/MCGR/2011/395 du 20 octobre 2011 relative aux nouvelles dispositions réglementaires du contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé et annexes.

Ce document a pour objectif d'aider les utilisateurs des bases PMSI à traiter les données de chaînage.

Il reprend l'historique, les bases réglementaires du chaînage, puis indique techniquement comment utiliser les informations, les apparier aux fichiers des séjours et repérer les séjours d'un même patient dans les 4 champs.

La modification 2013 porte sur l'ajout de 2 codes retour dans les fichiers ANO sur la cohérence entre RSS et VIDHOSP/RSF-A sur la date de naissance et le sexe. Les pages 8, 9 et 12 ont été concernées par cette modification.

En 2014, une modification de la référence utilisée pour le calcul du numéro de séjour en SMR a été apportée: c'est désormais la date d'entrée du séjour.

En 2017, ajout de la variable n° chaînage mère-enfant.

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