Un guide de lecture rapide des tableaux MAT2A SMR présente le contenu de chaque tableau résultant du traitement des données sur la plateforme de service e-PMSI.

La version de décembre  2008 du guide de lecture rapide des tableaux permet de se référer aux tableaux MAT2A SMR des années 2004 à 2008.

La version de 2012 permet de se référer aux tableaux MAT2A SMR des années 2009 à 2012.

La version de 2013 permet de se référer aux tableaux MAT2A SMR de l’année 2013.

À compter de M6 2014 :  

• Ajout des tableaux 10 à 16 dédiés à la description de la prise en charge des patients de moins de 18 ans (M6)

À compter de M4 2014 :  

• Adaptation des programmes à la transmission des RHA d’HC de l’année n-1 servant au groupage (M4) :
  • Modification du tableau 01A : Ajout d’un tableau 1A 2
  • Prise en compte de l’ensemble des RHA transmis (n et n-1) pour les tableaux 1A 2, 1C, 4A, 4B, 5A à 5D, 6, 7B ; le périmètre des autres tableaux reste inchangé.
  • Tableaux 7B : Ajout d’un tableau sur le score AVQ à la sortie pour l’HC
• Nouveaux tableaux 1I et 1J sur les variables code grand régime, code gestion, n° de centre gestionnaire et n° de caisse gestionnaire du fichier VIDHOSP (M4)
• Séparation du tableau 3F en HTP et HC ;
• Modification des classes d’âge dans le tableau 5A ;
• Suppression des tableaux relatifs au CdARR (8B, 8C, 9A) ;
• Médicaments :
  • Ajout du tableau 31 sur les médicaments avec ATU (DGF et OQN)
  • Tableau 30 :
    •  Prise en compte d’une liste de médicaments spécifiques au SSR
    •  Ajout de ce tableau pour les établissements OQN (M4)

Pour mémoire, ces tableaux, issus de la présentation de l'activité faite par MAHOS SSR, ont été progressivement complétés depuis la mise en oeuvre de la plateforme e-PMSI, le guide actuel reprenant, sous forme synthétique, l'ensemble des modifications intervenues: 

• Un document décrivant les éléments contenus dans la table MAHOS 1d. Cette table présente de façon synthétique la qualité de l'opération de chaînage des résumés (à compter de 2004, augmenté en 2005).
• Un document décrivant les éléments contenus dans la table MAHOS 1e. Cette table présente de façon synthétique la cohérence des informations à caractère administratif des séjours composés de plusieurs résumés hébdomadaires (à compter de 2005).
• Un document décrivant les éléments contenus dans la table MAHOS 1f. Cette table présente de façon synthétique la conformité, par rapport à leur définition pour le PMSI en SSR, des valeurs observées dans les résumés transmis, de chaque information (à compter du 1er semestre 2006).
• Ajout, pour le traitement des données cumulées d'activité de l'année 2006 de 6 nouveaux tableaux:  50 catégories de diagnostic les plus fréquentes (tab 3D), répartition des pathologies par chapitre de la CIM 10 et en fonction du type d’hospitalisation (tab 3E), 50 actes médicaux les plus fréquents (tab 3F), répartition des séjours par code géographique de domicile des patients (tab 5C), caractéristiques démographiques des patients (tab 5D), caractéristiques des dépendances (tab 7B).
• A compter de 2007, ajout d'un tableau (1G) présentant l'activité par type d'hospitalisation, ajout des informations relatives à la prise en charge des patients par l'assurance-maladie au tableau de synthèse 1D, ajout de 2 lignes au tableau 1F, et pour les établissements sous OQN, une série de 11 tableaux (20 à 27) présente l'analyse des résumés standardisés de facturation anonymes.
• Pour le traitement des données du 4ème trimestre 2008 : ajout d’un tableau 2I présentant l’éventail des cas par GMD et la valorisation IVA 
• A compter de 2009, adapation des tableaux suite au remplacement des GHJ par les GMD et des temps de rééducation-réadaptation par le détail des actes selon le catalogue des activités de rééducation-réadaptation (CdARR). La pondération IVA (indice de valorisation d'activité) est présentée dans les tableaux 2A à 2H
• A compter de 2010, suppression du tableau 1E, toutes les erreurs détectées étant présentées dans les tableaux 1B-1C, scission du tableau 3D en 3 sections (codes de finalité principale les plus fréquents, de manifestation morbide et affection étiologique, de diagnostic associé), pour les établissements DGF nouveau tableau 30 relatif aux spécialités pharmaceutiques.
• A compter de 2012, ajout du tableau 00 présentant le score de risque PMSI-SSR ; pour les établissements ex- DGF nouveaux tableaux 40 et 41 relatifs à l’analyse du fichier RAFAEL.
• A compter M2 2013 : Ajout du tableau 1H sur les unités médicales 
• A compter de M4 2013 : Adaptation des tableaux à la nouvelle classification en GME et à la mise en place du CSARR. Suppression des tableaux 00, 2A, 2D, 2E, 2H, 7A, 8A, 9B, 9C ; Ajout des tableaux 2I, 2J, 3B bis
• A compter de M8 2013 : Ajout des tableaux 8D à 8L permettant d'analyser les actes codés en CSARR

Cette version de Datim HAD concerne les données produites à partir de juin 2012 (2012 M6).

 
La présentation reste la même :

• les tests sont regroupés sous deux modules : amélioration de la qualité (tests 1 – –) et repérage d’atypie (tests 2 – –) ;
• les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Un test est supprimé :

• Test 183 : Nombre de séquences avec aucun DA compatible avec le MPA.

Quatre tests sont modifiés :

• Test 131 : Nombre de sousséquences avec au moins une valeur manquante ou non au format
• Test 171 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 imprécis en DP ou en DCMMP
• Test 172 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 incompatible avec l’âge ou le sexe (H/F) en DP ou en DCMPP
• Test 173 : Nombre de séquences avec un DP incompatible avec le MPP, ou avec le MPA en l'absence de DA (mode de recueil n°1)
• Test 201 : Pourcentage de séquences avec une association MPPxMPA inattendue.

Enfin onze tests sont ajoutés dont cinq tests pour tenir compte du nouveau mode de recueil des diagnostics avec des diagnostics en rapport avec les modes de prise en charge :

• Test 142 : Nombre de séquences avec un MP 18 "Transfusion sanguine" et aucun acte de transfusion
• Test 143 : Nombre de séquences avec un MP incompatible avec le sexe ou l'âge
• Test 152 : Nombre de séjours avec décès et une valeur d'IK incohérente
• Test 184 : Pourcentage de séquences avec un MPA renseigné et aucun DA (mode de recueil n° 1)
• Test 173.2 : Nombre de séquences avec au moins un DCMPP incompatible avec le MPP (mode de recueil n°2)
• Test 181.2 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 en DCMPA imprécis (mode de recueil n°2)
• Test 182.2 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 incompatible avec le sexe ou l’âge en DCMPA
• Test 183.2 : Nombre de séquences avec aucun DCMPA compatible avec le MPA (mode de recueil n°2)
• Test 184.2 : Pourcentage de séquences avec un MPA renseigné et aucun DCMPA (mode de recueil n°2)
• Test 233 : Nombre de séjours avec un changement répété de variables qui déterminent une séquence (MPP, MPA, IK).

Mise à jour des tables des références 2012

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2012.

Cinq tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour et la table DiagInfo, commune à d’autres activités, est également mise à jour :

• 1 – Diag_MP_Info : informations relatives aux incompatibilités entre un diagnostic et un mode de prise en charge
• 2 -·DiagInfo : table des caractéristiques des codes CIM-10
• 3 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ
• 4 – MP_Info : informations relatives aux modes de prises en charge incompatible avec le sexe ou l’âge
• 5 – MPP_MPA_Info : informations relatives aux modes de prises en charge ;
• 6 – MPP_MPA_IK_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky en fonction des modes de prises en charge.

Les cinq tables de références spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_DATIM_HAD_2012.zip). La table de référence DiagInfo est disponible sur le site de l’ATIH avec la mise à jour de DATIM MCO 2012.
 

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_DATIM_HAD_2012.pdf).

Mise en ligne du 10/10/2018 : Mise à jour 2018

La nouvelle édition 2018 est une mise à jour du guide contrôle externe T2A MCO publié en septembre 2012.
Au-delà des actualisations réglementaires, ce guide rappelle les principes fondamentaux du contrôle externe. Il reprend et précise beaucoup de points déjà actés du précédent guide.

Mise en ligne du 24/05/2012

Lors de la mise en place du contrôle externe de la tarification à l’activité (T2A), un guide afférent à cette activité a été diffusé aux établissements de santé, aux Agences régionales de l’hospitalisation (ARH) et aux médecins contrôleurs. Il a été mis en ligne sur les sites de l’Agence technique de l’information et de l’hospitalisation (ATIH) et de l’Assurance Maladie. Il a été actualisé au fur et à mesure des évolutions réglementaires.

Une refonte du guide a été engagée à la suite à la publication de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 puis du décret n°2011-1209 du 29 septembre 2011 modifiant les dispositions relatives au contrôle de la tarification à l’activité.

Le nouveau guide du contrôle externe a été élaboré par le groupe national de suivi du contrôle externe de la tarification formé de la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS), la Direction de la sécurité sociale (DSS), l’ATIH et l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) dans le cadre d’une concertation avec la Fédération Hospitalière de France, la Fédération de l’hospitalisation privée, médecine, chirurgie, obstétrique, Unicancer, la Fédération des établissements hospitaliers et d’Aide à la personne et des médecins contrôleurs.

Ce guide vise à rappeler les grands principes du contrôle de la tarification à l’activité et à en décrire les principales étapes, étapes sur lesquelles des recommandations pratiques ont pu être formulées.

Il ne se substitue pas aux textes législatifs, règlementaires et circulaires référencés dans le guide et auxquels il convient de se référer, en tant que de besoin. Il s’adresse aux membres de la commission de contrôle des Agences régionales de santé (ARS), aux unités de coordination régionale, aux directeurs d’établissements, aux caisses d’assurance maladie, aux médecins contrôleurs et à toute personne désireuse d’obtenir des informations sur la procédure du contrôle externe de la tarification à l’activité.

• Guide méthodologique ENC MCO 2011 : télécharger le Guide méthologique ENC MCO 2010
     
• Note de début de début de campagne ENC MCO données 2011
   
• Documentations techniques ENC MCO 2011: télécharger la Fiche technique 1 MIGAC - les réflexes                                                                                                                                              
• Rappel des consignes 2010 :
  • Comparaisons avec les informations contenues dans le retraitement comptable (RTC)

Nous comparons de plus en plus les informations transmises pour l’ENC avec celles transmises pour le retraitement comptable (pour les établissements ex-DGF), veillez à être cohérents dans vos deux envois.

• Recueil au séjour

Pour le codage des séances, deux modes d’enregistrement sont possibles pour un même cycle de séances : soit un seul RSA contenant n séances, soit un RSA à chaque venue.

Dans le deuxième cas, il faut veiller à bien répartir les charges à caractère médical suivies au séjour sur l’ensemble des venues d’un cycle de séances. Si cela n’est pas réalisé l’ensemble des charges à caractère médical pèsera sur une seule des venues du cycle de séance et la valorisation de ces GHM deviendra inexploitable.

Le passage à la V11 nécessite de retranscrire les règles de valorisation concernant les modalités de déversement des coûts des SAC et de LGG.

• Télécharger le Guide de l'Etude Nationale de Coûts à Méthodologie Commune MCO  mis à jour
• Télécharger la Note de début de campagne 2010
• Télécharger les mises à jour
  • Modalités de déversement des coûts des SAC
  • Modalités de déversement des coûts de LGG   

Guide méthodologique ENC HAD

Les documents que vous trouverez ci-après sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année. Toutes les évolutions ont fait l’objet d'une validation dans le cadre d'un comité technique ENCc SMR comprenant les représentants techniques des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Guide méthodologique ENC SSR

• Veuillez utiliser le guide version février 2010 en cliquant ici

Autres documents divers concernant l'ENC SMR 2011

• Télécharger la note de début de campagne 2011

Documentation technique pour la réalisation de l’ENC SSR

Le fichier ci-joint décrit la liste des suivis spécifiques des données comptables, la nature des données administratives, les formats de recueil des données au séjour.

Version 1-2011

• Télécharger le fichier des formats mise à jour (publié le 28/02/11)
• Télécharger une synthèse de  la mise à jour de ce fichier

Liste des traceurs

Le fichier ci-joint présente la liste des spécialités pharmaceutiques dites "traceurs" en format excel. Vous trouverez les informations relatives aux matériels et consommables médicaux dans la documentation technique ci-dessus.

Version 1-2011

• Télécharger la liste traceur mise à jour (publié le 28/02/11)
• Télécharger une synthèse de  la mise à jour de cette liste traceur

Afin de vous permettre d'évaluer la  valorisation de votre activité en v11d (version de la classification en œuvre depuis le 1er mars 2012), l'agence a élaboré un fichier Excel présentant, pour chaque établissement, les différentes informations nécessaires. Ce fichier est disponible sur la plateforme transfert ( http://transfert.atih.sante.fr ) accessible avec vos identifiants ePMSI.

Il convient de bien noter que ces évaluations constituent des  informations portant sur les recettes mais ne sont pas pour autant des prévisions de ces recettes ; elles n'intègrent pas  notamment d'évolution de volume

Enfin, à titre d'information, le fichier présente également le groupage de l'activité de l'ensemble de l'année 2011 en version v11c de la classification.

Il convient de bien noter que les deux recettes résultant de ces valorisations ne sont pas  directement comparables, les tarifs ne couvrant pas le même périmètre.

La notice ci-dessous détaille le contenu du fichier.  

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2012 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2012/6 bis. Il est l'annexe II de l'arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2008 modifié.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2011/6 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 10 février 2012.

Mise à jour des tests DATIM MCO 2012

Cette version de Datim concerne les données produites en V11d à partir de mars 2012 (2012 M3).

La présentation reste la même que précédemment :

• les tests sont regroupés sous deux modules, amélioration de la qualité et repérage d’atypie ;
• les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
• des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Deux tests sont supprimés :

• Test 17 : Nombre de racines avec une proportion élevée de séjours de niveau de sévérité 2 ou 3
• Test 44 : Pourcentage de séjours de valorisation élevée

Quinze tests sont modifiés de manière plus ou moins importante :

• Test 18  : Nombre de GHM de niveau de sévérité 4 avec une proportion élevée par sous-catégorie majeure de diagnostics
• Test 33  : Nombre de séjours avec un code imprécis en diagnostic principal
• Test 34.1 : Nombre de séjours avec un code imprécis en diagnostic relié
• Test 34.2 : Nombre de séjours avec un code imprécis en diagnostic associé
• Test 62 : Absence de séjours avec une prestation inter établissement effectuée ou demandée
• Test 67 : Nombre de séjours avec un code complication en diagnostic principal
• Test 70 : Nombre de racines de GHM avec un pourcentage atypique de séjours sans acte parmi l’ensemble des séjours sans nuitée
• Test 76 : Nombre de GHM de niveau 2/B avec une proportion élevée de séjours courts
• Test 77 : Nombre de GHM de niveau 3/C avec une proportion élevée de séjours courts
• Test 78 : Nombre de GHM de niveau 4/D avec une proportion élevée de séjours courts  par sous-catégorie majeure de diagnostics
• Test 79 : Nombre de GHM de niveau Z avec une proportion élevée de séjours courts
• Test 91 : Nombre de séjours sans nuitée avec un geste complémentaire d'anesthésie
• Test 92 : Nombre de racines avec un pourcentage atypique de séjours avec EXB
• Test 96 : Nombre de séjours de neurochirurgie et autorisation non connue
• Test 102 : Nombre de séjours avec un acte requérant un code Z et un code non Z en diagnostic principal

Enfin six tests sont ajoutés :

• Test 17.1 : Nombre de racines avec une proportion élevée de séjours de niveau de sévérité 2
• Test 17.2 : Nombre de racines avec une proportion élevée de séjours de niveau de sévérité 3
• Test 114 : Nombre de séjours avec accouchement avant l'hospitalisation et acte d'accouchement
• Test 115 : Nombre de séjours sans nuitée avec un acte atypique en 0 jour
• Test 117 : Nombre de séjours dans le GHM 23Z02Z Soins palliatifs avec une activité atypique
• Test 119 : Nombre de GHM avec plusieurs GHS avec un taux atypique des GHS plus valorisés

Mise à jour des tables des références 2012

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2012. Ces tables sont issues du regroupage en V11d des données nationales 2011.

Cinq tables de références sont disponibles ci-dessous (Tables_datim_2012.7z) :

• 1 – CCAMInfo : informations relatives aux codes actes pour DATIM ;
• 2 –·DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 pour DATIM ;
• 3 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
• 4 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
• 5 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.

Documentation DATIM

Les tests DATIM sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation des tests » ci-dessous (Guide_Datim_MCO_2012.pdf).