Le pré conseil d'administration 15 juin 2016 .

Ordre du Jour : odj_ca_30_juin_2016.pdf

Point 1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2016 :

Point 2 - Accès aux données :

Point 4 - Marché (s) FIDES :

Point 5 - Prime d’encadrement au titre de l’activité 2016 :

Point 6 - Prestation d’expertise ATIH :

Point 7 - Frais de réception départ collaborateur :

Point 8 - Conventions ENC : conditions d’application des pénalités :

​Point 10 - Marché - Support technique :

Point 11 - COP :

  •  Dialogue de gestion : bilan 2015 du COP 2014-2016 et avenant

  • ​​ Information concernant l’élaboration du COP 2017-2019

 

La Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS), et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA), ont missionné l'ATIH pour la réalisation technique d'une enquête de coûts nationale, portant sur le champ des structures accueillant des personnes en situation de handicap.

Elle est réalisée à partir des données comptables de l'exercice 2015 de chaque structure.

1. Périmètre de l’échantillon

L’échantillon est constitué de 120 établissements et services médico-sociaux (ESMS) : 100 établissements et services « enfance » et 20 établissements d’hébergement pour adultes.

Les établissements participant à l'enquête de coûts SERAFIN-PH portant sur les données 2015 sont les suivants : liste des ESMS participants à l'enquête de coûts 2015

Les établissements relevant du périmètre de SERAFIN-PH (services et établissements : réforme pour une adéquation des financements aux parcours des personnes handicapées) sont ceux qui nécessitent une orientation des commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Aussi, pour l’enfance, tous les établissements et services sont concernés, quels que soient les publics accompagnés, mais hors centres de ressources, centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP), centres médico-psycho-pédagogique (CMPP) et bureaux d'aide psychologique universitaire (BAPU).

Pour l’hébergement adulte, ont pu se porter candidats pour cette première enquête uniquement les maisons d'accueil spécialisées (MAS), foyers d'accueil médicalisé (FAM), foyers d’hébergement et foyers de vie / occupationnels.

2. Guide méthodologique

Les ESMS participant à l'enquête peuvent télécharger :

Ces documents ont été élaborés par l'ATIH dans le cadre d'un Comité technique composé de représentants du secteur, et validés par le Groupe technique national SERAFIN-PH.

Les ESMS doivent s’approprier les « nomenclatures besoins et prestations détaillées » de SERAFIN-PH version mars 2016. Tous les documents validés au comité stratégique (dont les nomenclatures) et le journal de projet SERAFIN-PH sont en ligne sur :

http://www.cnsa.fr/accompagnement-en-etablissement-et-service/reformes-t...

http://social-sante.gouv.fr/grands-dossiers/reforme-de-la-tarification-des-etablissements-et-services-pour-personnes/article/serafin-ph-en-charge-de-la-reforme

3. Saisie des informations et accompagnement

Les établissements participants doivent saisir les informations dans un tableur mis à disposition par l’ATIH : « ISEnCE PH ». Chaque ESMS est accompagné par un superviseur qui le conseille autant que nécessaire tout au long de la démarche.

Les données saisies doivent être transmises sur la plateforme internet de l'ATIH début octobre 2016 au plus tard.

Les fichiers de valorisation de l’activité 2015 par les tarifs 2015 et les tarifs 2016 ont été mis à disposition des établissements du secteur ex DG le 11 mars dernier.

Ces fichiers présentaient une anomalie dans le décompte et la valorisation des prestations suivantes : SE, ATU, FFM,PO, APE, Forfaits D.

Cette anomalie a été corrigée et les fichiers mis à jour sont disponibles sur la plateforme transfert (http://transfert.atih.sante.fr), accessible avec les identifiants ePMSI.

L’activité prise pour référence est toujours l'activité 2015 en année pleine (de janvier à décembre) à date de transmission du 23 février 2016.

Une mise à jour de ces informations sera effectuée une fois la base scellée disponible soit début avril. Cette mise à jour inclura les établissements du secteur ex OQN.

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Afin d'évaluer la valorisation de l’activité selon la grille tarifaire 2016 (mise en œuvre depuis le 1er mars 2016), l'agence a élaboré un fichier Excel présentant les différentes informations nécessaires pour chaque établissement du secteur ex DG. Il convient de bien noter que ces évaluations ne peuvent servir qu'à apprécier des tendances et ne doivent pas être considérées comme des effets certains ou des prévisions.

Cette année compte tenu de la révision des calendriers comptables et afin de permettre aux établissements de réaliser les travaux pour l’élaboration de l’EPRD, l’agence a avancé la production de ce fichier pour les établissements du secteur ex DG.

Cette première diffusion ne concerne que les établissements du secteur ex DG et l’activité prise pour référence est l'activité 2015 en année pleine (de janvier à décembre) à date de transmission du 23 février 2016.

Le fichier est disponible sur la plateforme transfert (http://transfert.atih.sante.fr), accessible avec les identifiants ePMSI.

Il présente :

  • les casemix de l’activité GHS selon deux versions de classification :
    - v11g (en œuvre à partir du 1er mars 2015) 
    - v2016 (en œuvre à partir du 1er mars 2016)
    Pour chacun des deux casemix, une valorisation est réalisée :
    - par les tarifs 2015 pour la v11g
    - par les tarifs 2016 pour la v2016.
     
  • Les suppléments journaliers et au séjour valorisés aux tarifs 2015 et 2016
  • L’activité HAD, d’une part valorisée via les tarifs 2015 ; et d’autre part via les tarifs 2016
  • La dialyse hors centre valorisée aux tarifs 2015 et 2016
  • Les prestations de prélèvement d’organes, SE, ATU, FFM et APE valorisées aux tarifs 2015 et 2016
  • Un focus sur la mesure « sensibilisation à la prescription des produits de la liste en sus » concernant l’activité de chimiothérapie en séance

Un onglet synthèse présente les différents éléments décrits dont une évaluation en dépense assurance maladie, ainsi qu’une évaluation de ces recettes en tenant compte du coefficient prudentiel 2016 appliqué sur 10 mois d’activité. 

Une mise à jour de ces informations sera effectuée une fois la base scellée disponible soit début avril. Cette mise à jour inclura les établissements du secteur ex OQN.

La notice jointe détaille le contenu du fichier. 

Les documents ci-joints présentent les regroupements dans la version 2016 des GHM:

  • fichier donnant les regroupements par racine de GHM (regroupements_racinesghm_v2016). Ce fichier contient également un dénombrement des racines par DA, GP, GA et selon la hiérarchie DA/GP/GA;
  • fichier donnant les regroupements par GHM (regroupements_ghm_v2016).

Les nouveautés de la version 2016 des GHM sont précisées dans la notice technique PMSI 2016, page 3 /notice-technique-pmsi-2016

ATTENTION: une erreur sur le libellé du GP K17 a été corrigée le 15/06/2018

La transmission des données PMSI du champ SSR correspondant à l'activité de l'année 2016 se fait au moyen de la plateforme de services e-PMSI.

A compter de 2016, le rythme de transmission des données PMSI SMR est revu pour permettre une remontée mensuelle au cours de l’année.

La transmission des données d’activité des quatre premiers mois de l’année 2016 reste sur un rythme bimestriel.

A compter de mai 2016, la transmission des données d’activité PMSI SMR évolue vers une périodicité mensuelle.

Le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire, l'application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois) donne les bornes suivantes pour les périodes 2016 (Cf tableau) :

  • première période : du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 28 février 2016 ;
  • deuxième période : du lundi 29 février au dimanche 01 mai ;
  • troisième période : du lundi 02 mai au dimanche 29 mai ;
  • quatrième période : du lundi 30 mai au dimanche 03 juillet ;
  • cinquième période : du lundi 04 juillet au dimanche 31 juillet ;
  • sixième période : du lundi 01 août au dimanche 28 août ;
  • septième période : du lundi 29 août au dimanche 02 octobre ;
  • huitième période : du lundi 03 octobre au dimanche 30 octobre ;
  • neuvième période : du lundi 31 octobre au dimanche 27 novembre ;
  • dixième période : du lundi 28 novembre au dimanche 01 janvier 2017.

Pour mémoire, la transmission des données vers la plateforme de services e-PMSI se fait sur un mode cumulatif, soit les données de la période écoulée avec celles des périodes précédentes de la même année civile (tableau en annexe 1) :

  • M2 = 2 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 28 février 2016 (semaines 1 à 8) ;
  • M4 = 4 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 01 mai 2016 (semaines 1 à 17) ;
  • M5 = 5 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 29 mai 2016 (semaines 1 à 21) ;
  • M6 = 6 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 03 juillet 2016 (semaines 1 à 26) ;
  • M7 = 7 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 31 juillet 2016 (semaines 1 à 30) ;
  • M8 = 8 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 28 août 2016 (semaines 1 à 34) ;
  • M9 = 9 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 02 octobre 2016 (semaines 1 à 39) ;
  • M10 = 10 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 30 octobre 2016 (sem. 1 à 43) ;
  • M11 = 11 premiers mois de l'année, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 27 novembre 2016 (sem. 1 à 47) ;
  • M12 = année entière, du lundi 04 janvier 2016 au dimanche 01 janvier 2017 (semaines 1 à 52).

La validation des traitements effectués sur la plateforme e-PMSI est réduite à un mois pour les établissements de santé producteurs. Les obligations en matière de transmission ne sont considérées comme satisfaites que lorsque les données ont été validées par l’établissement de santé producteur.

La date limite pour la transmission et la validation par les établissements des données d’activité de 2016, est le 31 mars 2016 pour M2, le 31 mai 2016 pour M4, le 30 juin 2016 pour M5, le 31 juillet 2016 pour M6, le 31 août 2016 pour M7, le 30 septembre 2016 pour M8, le 31 octobre 2016 pour M9, le 30 novembre 2016 pour M10, le 31 décembre 2016 pour M11 et le 31 janvier 2017 pour les données de l’année entière.

A compter de M5, le délai accordé aux Agences Régionales de Santé pour valider les données sera réduit de 2 mois à 1,5 mois après la date de fin de la période de transmission considérée.

Il est important de noter qu’à compter de la transmission M2 2016, la fonction groupage 2.4 de la classification en GME sera appliquée en SSR.

L’arrêté du 22 décembre 2015 modifie l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique. Les annexes I, II, III, IV et V mentionnées à l’article 1er de l’arrêté sont publiées dans leur version provisoire sur le site de l’ATIH, en attendant leur publication au Bulletin officiel sous les références respectives : 2016/1 bis, 2016/2 bis, 2016/3 bis, 2016/8 bis et 2016/9 bis.

La notice technique ATIH PMSI N° CIM-MF-1122-8-2015 du 12 novembre 2015, présentant les nouveautés 2016 du recueil - champs SMR et Psychiatrie - prévoit pour le PMSI-SSR :

  • un ajustement des consignes de recueil des « diagnostics associés », en harmonisation avec celles du champ MCO ;
  • la clarification de la règle de non-clôture des séjours SMR en cas de changement d’année civile en cours de séjour SSR ;
  • une modification des modalités de recueil de la CCAM descriptive à usage PMSI (code CCAM « principal » sur 7 caractères et variable indépendante « extension PMSI » de l’acte sur 3 caractères) ;
  • l’intégration des modifications des nomenclatures : CIM-10 à usage PMSI, CCAM descriptive à usage PMSI et CSARR.

Rappels techniques :

1. A compter de 2016, la référence en matière de codage des diagnostics dans le cadre du PMSI est la « CIM-10 à usage PMSI », produite par l’ATIH, et publiée au Bulletin Officiel sous la référence BO n°2016/9 bis. Cette CIM-10 à usage PMSI comporte notamment toutes les modifications OMS et ATIH apportées à la partie analytique du volume 1 de la version CIM-10 OMS de 2008.

2. La « CCAM descriptive pour usage PMSI » est en ligne sur le site de l’ATIH et publiée sous la référence BO 2016/8 bis. Elle a pour objectif de permettre la description des actes techniques médicaux validés, réalisés dans les établissements hospitaliers mais non-inscrits à la CCAM.

Pour distinguer la CCAM descriptive de la CCAM utilisée pour la tarification (paiement à l’acte), les codes principaux à 7 caractères de format (4 lettres, 3 chiffres), sont complétés de la variable « extension PMSI », indépendante de l’acte, sur 3 caractères.

3. L’utilisation de la plateforme e-PMSI nécessite que chaque établissement ayant une activité autorisée en SMR désigne un utilisateur de type "administrateur principal établissement" auprès des services régionaux de tutelle et ce pour le champ SSR. Cet utilisateur gère les utilisateurs e-PMSI pour l’établissement dont il dépend, la désignation des utilisateurs étant de la responsabilité du représentant légal de l'établissement. Parmi les utilisateurs, il doit y en avoir au moins un ayant la fonction "gestionnaire des fichiers PMSI" et ce, parmi le personnel habilité à traiter les données PMSI. Ce "gestionnaire des fichiers PMSI" effectue la télétransmission des fichiers au moyen de la suite de logiciels POP (pour DGF : MAGIC, GENRHA, ePOP et pour OQN : AGRAF-SSR, ePOP) et déclenche le traitement des données par OVALIDE SMR (Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé). Enfin, un "valideur", défini par "l'administrateur principal établissement", clôture au vu des tableaux de résultats OVALIDE SSR, l'envoi des données. Pour plus d'information vous pouvez consulter la circulaire relative à la plate-forme e-PMSI au moyen du lien suivant : https://www.atih.sante.fr/index.php?id=0002000003FF.

4. Les établissements devront télécharger et mettre en œuvre une version mise à jour des outils de transmission avant de télétransmettre les données d'activité de l'année 2016, à savoir GENRHA pour les établissements sous dotation annuelle de financement et AGRAF-SSR pour les établissements financés par l’objectif quantifié national.

5. Un schéma minimal de validation des données transmises est constitué par l’analyse des tableaux OVALIDE SSR (Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé). Il est à noter que seules les données validées par les établissements sont visibles par les services de tutelle. De même, seules les données validées par les services de tutelle sont visibles par les services centraux ; seules ces dernières seront agrégées dans la base de données PMSI nationale pour le SSR.

 

 

Cette version de Datim HAD concerne les données transmises à partir de janvier 2015 (2015 M1).

Les tests anciennement regroupés sous le module « amélioration de la qualité » ont été intégrés à OVALIDE HAD et ne sont plus dans cette application depuis 2014.

Les tests 2015 sont les mêmes que ceux de DATIM HAD 2014.

Leur présentation reste la même :

  • les tests sont classés par rubrique pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
  • des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

Mise à jour des tables des références

Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2015.

Trois tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour dont deux tables concernant les tarifs :

1 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ ;

2 – GHT_DGF : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2015 pour le secteur ex-DGF ;

3 – GHT_OQN : tarifs associés à chaque GHT applicables au 01/03/2015 pour le secteur ex-OQN.

Les trois tables spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables Datim HAD 2015.zip).

Les autres tables de références utilisées par OVALIDE HAD et mises à jour pour 2015 sont sur le site de l’ATIH avec OVALIDE.

Documentation DATIM

Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_Datim_HAD_2015.pdf).

L’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) lance une nouvelle étude nationale sur les coûts dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées  (ENC EHPAD).

Elle recrute actuellement les établissements  souhaitant participer à l’ENC EHPAD.

Cette étude s’inscrit dans la continuité des enquêtes de coûts menées sur les données comptables 2012 et 2013 des EHPAD et de l’ENC portant sur les données 2015.

Missionnée par la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), l’ATIH recrute actuellement des établissements volontaires. Leur participation consistera à recueillir, à partir de janvier 2016 et jusqu’à la clôture de l’exercice 2016, les informations nécessaires à l’évaluation des coûts et de leurs déterminants.

Ces données, transmises à l’ATIH tout au long de la démarche, sont de trois types :

-        des données descriptives de la population accueillie (données d’activité PATHOS et AGGIR) ;

-        les données relatives aux temps passés auprès du résident pendant une semaine type ;

-        des données comptables retraitées à partir du compte de résultat de l'exercice 2016

 

   Pour plus d’information cliquer ici : https://www.atih.sante.fr/l-etude-nationale-des-couts-ehpad-enc-ehpad

Les tableaux OVALIDE PSY seront mis en ligne pour les transmissions M9 2015 pour le champ Psychiatrie.

Pour mémoire, OVALIDE a été mis en place en M3 2013 pour le champ MCO, en M3 2014 pour le champ HAD et en M10 2014 pour le champ SSR.

Une notice expliquant la mise en place d’OVALIDE est disponible sur le site : https://www.atih.sante.fr/ovalide-outil-de-validation-des-donnees-des-etablissements-de-sante

OVALIDE rassemble pour la Psychiatrie l’ensemble des tableaux MA PSY 2015. Il s’agit ici d’une réorganisation de ces tableaux selon la logique d’OVALIDE, soit en 3 domaines :

  • Description de l’activité,
  • Qualité des informations transmises,
  • Valorisation (uniquement pour les établissements ex-OQN).

Le fichier ci-dessous présente l'arborescence des traitements et tableaux OVALIDE réalisés sur ePMSI au moment de la transmission des données par les établissements PSY, à partir des transmissions M9 2015.

Afin de faciliter le passage de MA PSY au nouvel outil OVALIDE pour les utilisateurs d'ePMSI, le fichier mentionne également pour chaque tableau OVALIDE, par secteur (DGF, OQN), le numéro du tableau MA PSY auquel il fait référence.

Des guides de lecture des tableaux OVALIDE PSY (un par secteur) sont également disponibles sur la plateforme ePMSI : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/.

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