En ligne sur cette page :
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une premiere version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Afin d'en simplifier la lecture, une version identique surlignant les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure est publiée.
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SMR et Psychiatrie.
Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.
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Année |
Interchamps |
Spécifiques MCO |
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2015 |
2015 |
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2013 |
2013 |
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Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Les fichiers détaillés sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Classification médico-economique
Les textes spécifiques au champ MCO comportent :
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Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO.
les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et décret en Conseil d’État de 1994) selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
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Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RUM, RSS, VIDHOSP, RSF, FichComp, etc...
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Année |
Version(s) provisoire(s) |
Version définitive |
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2015 |
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2015 |
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2014 |
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2014 |
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2013 |
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2013 |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERSA, FG...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Outils informatiques
En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
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La description de l’activité,
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La qualité des données,
-
La valorisation.
Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :
-
Tableaux MAT2A,
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Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
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Tests de non-conformité.
A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :
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Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
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Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
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Valorisation : tableaux MAT2A.
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés
Rappel
Le développement du PMSI en psychiatrie a débuté de façon opérationnelle en 1995 avec l’installation d’un comité de suivi. Ce comité, composé de représentants des différents types de structures d’hospitalisation en psychiatrie et animé par la Direction des Hôpitaux, a coordonné les travaux de groupes techniques. Ces derniers ont engagé une série de travaux dans deux directions principales.
1. Travaux relatifs à la trajectoire des malades
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Enquête recensant les secteurs de psychiatrie utilisant un support informatique pour l’enregistrement et le traitement des fiches par patient (1996).
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Les résultats positifs de cette enquête ont permis d’envisager la constitution d’une base de données pluriannuelle issue d’un aussi grand nombre de secteurs volontaires, que possible (1997). Cette base de données a autorisé des travaux d’analyse statistiques de la typologie des trajectoires des malades (1998-2000).
2. Travaux relatifs aux séjours d’hospitalisation
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Définition et test d’un questionnaire patient (1996).
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Constitution d’une base de données comportant des informations médicales et des données d’activité de soins individualisés, par la participation d’établissements volontaires (1997). Construction d’une classification de groupage à la journée pondérée des séjours (1998-1999).
Au décours de ces travaux d’investigation, l’expérimentation d’un recueil en psychiatrie a été lancée avec les étapes suivantes :
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Recensement de l’organisation de l’information médicale dans les établissements (mai 2000).
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test de faisabilité du recueil standard (octobre-novembre 2000).
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lancement du recueil expérimental dans 4 régions, auxquelles des établissements volontaires d’autres régions ont pu s’associer. Ce recueil expérimental a débuté le 1/7/2002. Le modèle retenu est celui de la journée pondérée.
En ligne ici, l’ensemble de la documentation technique utilisée pour accompagner l’expérimentation. En outre, les résultats des travaux préliminaires sont présentés. Des données statistiques issues du recueil expérimental sont disponibles.
Les tableaux OVALIDE SMR seront mis en ligne pour les transmissions M10 2014 pour le champ SSR.
Pour mémoire, OVALIDE a été mis en place en M3 2014 pour le champ HAD et en M3 2013 pour le champ MCO.
Une notice expliquant la mise en place de OVALIDE est disponible sur le site : https://www.atih.sante.fr/ovalide-outil-de-validation-des-donnees-des-etablissements-de-sante
OVALIDE rassemble pour le SMR l’ensemble des tableaux MAT2A SMR 2014. Il s’agit ici d’une réorganisation de ces tableaux selon la logique d’OVALIDE, soit en 3 domaines :
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Description de l’activité,
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Qualité des informations transmises,
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Valorisation.
Le fichier arborescence_OVALIDE_SSR_2014_VF.xlsx présente l'arborescence des traitements et tableaux OVALIDE réalisés sur ePMSI au moment de la transmission des données par les établissements SSR, à partir des transmissions M10 2014.
Afin de faciliter le passage de MAT2A au nouvel outil OVALIDE pour les utilisateurs d'ePMSI, le fichier mentionne également pour chaque tableau, par secteur (DGF, OQN), le numéro du tableau MAT2A auquel il fait référence.
Des guides de lecture des tableaux OVALIDE SMR (un par secteur) sont également disponibles sur la plateforme ePMSI : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/.
L'objet est de présenter la répartition de 2011 à 2013:
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pour chaque code UCD (molécules onéreuses: MO): le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie).
Tableau des codes UCD du secteur Ex-DG
Tableau des codes UCD du secteur Ex-OQN
L'ATIH publie l’analyse de l’activité hospitalière 2013 des établissements de santé et son évolution par rapport aux années précédentes.
Cette publication se compose de deux tomes : un premier plus analytique « L’essentiel » présente les résultats principaux et un deuxième « Données chiffrées » propose pour chaque champ d’activité un ensemble de fiches par agrégat d’activité. Ces données, sont également disponibles sous fichiers Excel, en ligne sur le site de l’agence.
En préambule, le suivi des dépenses hospitalières 2013 précise les montants versés par l’assurance maladie aux établissements.
Pour l’activité de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), l’évolution globale des dépenses entre 2012 et 2013 est estimée à +2,3%. Dans le cadre de la tarification à l’activité, le financement des établissements dépend de leur activité, qui impacte directement l’évolution des dépenses hospitalières. En complément, les agences régionales de santé peuvent déléguer des crédits pour financer les missions d’intérêt général et les aides à la contractualisation en lien avec l’activité de MCO. En 2013, ces crédits ont représenté 6,1 milliards d’euros.
L’activité hospitalière 2013 est ensuite détaillée pour chaque champ selon le secteur de financement, le type d’hospitalisation, le diagnostic, la classe d’âge, la région, etc.
Accès au rapport ATIH « Analyse de l’activité hospitalière 2013 »
Les données brutes issues du PMSI sont exclusivement accessibles aux structures (établissements de santé, sociétés, associations...) disposant d'un numéro Siret.
Les structures situées à l’étranger doivent solliciter directement l'ATIH par mail :
Exemple de données disponibles
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Bases des 4 champs d’activité du programme de médicalisation des systèmes d’informations (PMSI)
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Bases des médicaments et des dispositifs médicaux implantables
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Bases des actes et consultations externes (secteur public)
2 modalités d’accès
Vous êtes :
En ligne sur cette page :
La période d'application du guide méthodologique SMR débute le lundi 30 décembre 2013 pour se terminer le dimanche 28 décembre 2014, le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Chaque année, une premiere version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Afin d'en simplifier la lecture, une version identique surlignant les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure est publiée.
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SMR et Psychiatrie.
Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.
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Année |
Interchamps |
Spécifiques SSR |
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2014 |
Ici |
N/A |
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2013 |
Ici |
N/A |
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2012 |
Ici |
N/A |
Pour consulter les notices techniques PMSI interchamps des années antérieures, utiliser le moteur de recherche ou cliquer ici
Pour consulter les notices techniques PMSI spécifiques SMR des années antérieures, utiliser le moteur de recherche ou cliquer ici
Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SSR/Classification médico-economique
Les textes spécifiques au champ SMR comportent :
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Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en SSR. Les textes fondamentaux sont présentés selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SSR/Outils informatiques
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.
L’ATIH publie son rapport sur les coûts 2012 des prises en charge à l’hôpital en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO). Il complète le référentiel des coûts diffusé en mai 2014 et répond à des questions comme : « Combien coûte, pour l’hôpital, la prise en charge d’une patiente pour un accouchement ? Combien coûte une intervention pour chirurgie de la cataracte réalisée sur une journée ? Lorsque le patient passe la nuit à l’hôpital ?...».
La connaissance des coûts constitue un enjeu essentiel pour éclairer les décisions de l’ensemble des acteurs de santé. Ces informations sont disponibles grâce à l’étude nationale des coûts (ENC), qui recense les coûts de prise en charge en MCO dans les hôpitaux publics, privés non lucratifs depuis 1998 et dans les cliniques privées depuis 2006.
Le rapport commence par décrire les objectifs et les modalités de réalisation de l’ENC. Les coûts sont ensuite analysés selon la nature de l’activité, avec une forte variabilité, allant en moyenne de 500 Euros pour une séance à 16 700 Euros pour un séjour de sévérité lourde. Des focus sont proposés sur des activités majeures au niveau national ou impactées par des politiques de santé publique, comme la chirurgie ambulatoire, le cancer et la périnatalité.
Ce document dresse ainsi un panorama complet des coûts de toutes les activités phares des établissements de santé.
Afin de suivre l’évolution des systèmes d’information de l’ensemble des établissements de santé, la direction générale de l’offre de soins (DGOS), pilote du programme Hôpital numérique, a mis en place de nombreux dispositifs : l’observatoire des systèmes d’informations de santé (Osis) ; le dispositif de suivi des charges et ressources SIH administré via la plateforme Ancre développée par l’ATIH pour les établissements publics et privés d’intérêt collectif ; l’observatoire du référencement des éditeurs de logiciels et des intégrateurs du monde de la santé (RELIMS).
Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un atlas des SIH afin de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et les tendances de l’évolution des systèmes d’information hospitaliers sur le territoire. L’Atlas est élaboré en collaboration avec l’ATIH en charge de la mise en œuvre de l’Osis et de RELIMS ainsi que du recueil et de l’analyse des données relatives aux charges et ressources SIH.
En 2014, l’atlas est enrichi d’un état des lieux des indicateurs du socle commun du programme Hôpital numérique.
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