Le poste proposé peut être positionné dans le pôle MCO/HAD ou SSR/psy ou Nomenclatures de santé en
fonction du profil du candidat.
A partir des données collectées dans le PMSI, l'ATIH publie les chiffres clés annuels de l'hospitalisation.
Grâce à des indicateurs synthétiques, ces chiffres clés fournissent une mesure, en nombre de patients, de la fréquentation de l’hôpital. Cette information est disponible globalement et selon les différentes activités couvertes par l’hôpital. Quelques exemples de prises en charge sont détaillés.
Accéder aux chiffres clés régionaux
Accéder aux chiffres clés de l'activité externe
Pour des données plus détaillées, sur chaque champ, en format Excel sur ScanSanté, consulter la rubrique Indicateurs synthétiques > Toutes activités : fiche nationale
Chiffres clés régionaux 2018
Les fiches chiffres clés sont déclinées pour chaque région selon le même format. Cliquez sur une région pour télécharger la fiche.
Chiffres clés de l'activité externe 2018 et 2019
Ces chiffres présentent l’activité externe, actes et consultations, des établissements de santé publics et privés d’intérêt collectif, en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) ou soins médicaux et de réadaptation (SMR). Ces actes et consultations peuvent correspondre à une préparation d’hospitalisation ou à un suivi médical après une hospitalisation ou une intervention.
Les informations sont structurées selon les différentes prises en charge : urgences et consultations.
Chiffres clés Activité externe 2019
Méthode chiffres clés Activité externe 2019
Chiffres clés Activité externe 2018
Méthode chiffres clés Activité externe 2018
Documentation disponible en téléchargement
- Courrier de la DGOS
- Procédure d’installation et d’utilisation de l’extracteur pour les sites autonomes
- Procédure d’utilisation de l’extracteur pour les sites hébergés
- Aide à la transcodification des nomenclatures locales
- Document complémentaire poue la transcodification des nomenclatures locales
- Gestion des comptes pour accéder à la plateforme extracteur-rh
- Guide d’utilisation de la plateforme extracteur-rh
Aucune offre disponible actuellement
Les textes sur le contrôle externe régional sont accessibles en cliquant ici.
Taux de conversion
Lettre de la DHOS du 10 janvier 2008 aux fédérations d'établissements concernant la suppression du taux de conversion dans les établissements exerçant une activité d’hospitalisation à domicile antérieurement financés par dotation globale.
Circulaire DHOS/F1/F4/2007-105 du 21 mars 2007 (BO Santé n° 07/05 du 15 juin 2007) relative à la généralisation de la suppression du taux de conversion.
Circulaire DHOS/F1/F4 2006/532 du 15 décembre 2006(BO Santé n° 07/01 du 15 février 2007) relative à la suppression du taux de conversion lors de la transmission des données d’activité du 4ème trimestre 2006 et à la modification des modalités de transmission des données d’activité en 2007. Abrogée par la circulaire DHOS/F1/F4/2007/105 du 21 mars 2007.
Circulaire DHOS/F1/F4 2006-454 du 17 octobre 2006 (BO Santé n° 06/11 du 15 décembre 2006) relative aux modalités de suppression du taux de conversion en 2006 et 2007. Abrogée par la circulaire DHOS/F1/F4/2007/105 du 21 mars 2007.
Circulaire DHOS/F1/F4 no 2006-269 du 19 juin 2006 (BO Santé n° 06/07 du 15 août 2006) relative à la suppression du taux de conversion appliqué à la valorisation trimestrielle de l’activité des établissements de santé publics et privés désignés au a), b) et c) de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale. Abrogée par la circulaire DHOS/F1/F4/2007/105 du 21 mars 2007.
Cahier des charges relatif à la suppression du taux de conversion appliqué à la valorisation trimestrielle de l'activité des établissement de santé publics et privés désignés aux a, b et c de l'article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale, et annexes. Abrogé par la circulaire DHOS/F1/F4/2007/105 du 21 mars 2007.
Autres
Décret n° 2009-213 du 23 février 2009 (JO du 24 février) relatif aux objectifs des dépenses d’assurance maladie et portant diverses dispositions financières relatives aux établissements de santé.
Circulaire DH05/E3 no 2005-578 du 27 décembre 2005 (BO Santé n° 06/02 du 15 mars 2006) relative à la généralisation de la télétransmission vers les caisses d’assurance maladie et l’adaptation des systèmes d’information des établissements de santé mentionnés aux a, b, c de l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale aux dispositions portées par la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie.
Communiqué DHOS du 9 novembre 2004 : calendrier de la T2A dans les établissements de santé privés.
L'objet est de présenter la répartition de 2011 à 2013:
- pour chaque code UCD (molécules onéreuses: MO): le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie).
Tableau des codes UCD du secteur Ex-DG
Tableau des codes UCD du secteur Ex-OQN
- pour chaque code LPP (dispositifs médicaux implantables: DMI): le nombre posé ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie).
Tableau des codes LPP du secteur Ex-DG
Tableau des codes LPP du secteur Ex-OQN
En ligne sur cette page :
| Les guides méthodologiques | Les notices techniques PMSI | Les manuels de groupage |
| Les textes règlementaires | Les formats des fichiers de transmission | Ovalide MCO |
| Autres documents | Les archives |
Guides méthodologiques
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Chaque année, une premiere version provisoire est publiée dans l'attente d'une version définitive. La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Afin d'en simplifier la lecture, une version identique surlignant les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure est publiée.
| Année | Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
| 2014 | Ici | fascicule spécial 2014/6bis | |
| 2013 | Ici | fascicule spécial 2013/6bis | |
| 2012 | Ici | fascicule spécial 2012/6bis |
Notices techniques PMSI
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SMR et Psychiatrie.
Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.
| Année | Interchamps | Spécifiques MCO |
| 2014 | Ici | N/A |
| 2013 | Ici | N/A |
| 2012 | Ici | N/A |
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Manuels de groupage
| Année | Version(s) provisoire(s) | Version définitive publiée au BO |
| 2014 | fascicule spécial 2014/5bis : Volume1 volume2 Volume3 | |
| 2013 | fascicule spécial 2013/5bis : Volume1 volume2 Volume3 | |
| 2012 | fascicule spécial 2012/5bis : Volume1 volume2 Volume3 |
Les fichiers détaillés sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Classification médico-economique
Textes réglementaires
Les textes spécifiques au champ MCO comportent :
- Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO.
les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et décret en Conseil d’État de 1994) selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.
- Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Formats des fichiers de transmission
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RUM, RSS, VIDHOSP, RSF, FichComp, etc...
| Année | Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
| 2015 | publication prévue le 00/00/0000 | publication prévue le 00/00/0000 |
| 2014 | Ici | |
| 2013 | Ici |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERSA, FG...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Outils informatiques
Ovalide MCO
En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
- La description de l’activité,
- La qualité des données,
- La valorisation.
Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :
- Tableaux MAT2A,
- Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
- Tests de non-conformité.
A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :
- Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
- Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
- Valorisation : tableaux MAT2A.
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.
Autres documents
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
Archives
En ligne dans cette rubrique les documents archivés
L’ATIH lance un appel à candidature pour la réalisation d’une enquête de coûts portant sur les activités de dialyse en centre et hors centre.
L’objectif de cette enquête est d’appréhender les coûts 2013 par modalité de traitement.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements souhaitant participer à cette enquête doivent :
- avoir une activité de dialyse exclusive (sans activité HAD ou MCO)
- inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique.
L’enquête repose sur une grille de recueil (tableur Excel) mise à disposition par l’ATIH.
Un guide présente la méthodologie de recueil.
Les structures intéressées peuvent, dès à présent, remplir le questionnaire de sélection destiné à vérifier leur capacité à réaliser l’enquête.
Le questionnaire est à retourner accompagné de l’acte de candidature présent en fin de l’appel à candidature à l’adresse suivante : [email protected]
Les montants des objectifs de dépenses assurance maladie (ODAM) d'une part et de l'objectif quantifié national (OQN) d'autre part, sont fixés par arrêté autour au plus tard le 28 février de chaque année.
Arrêté ODAM 2014
Arrêté du 24 février 2014 fixant pour l'année 2014 l'objectif des dépenses d'assurance maladie
Arrêté OQN 2014
Arrêté du 24 février 2014 fixant pour l'année 2014 l'objectif quantifié national