Résultats des 1er et 2ème semestres 2003 et 2004
Une nouvelle présentation des résultats vous est proposée.
Merci de transmettre vos éventuelles remarques ou suggestions d’amélioration à l’ATIH par l’intermédiaire du Webmestre.
L’accès aux résultats est obtenu par une sélection des variables dans les menus déroulants.
Pour les résultats globaux, un contrôle des invraisemblances a été réalisé sur des variables relatives aux caractéristiques sociodémographiques pour être en conformité avec les définitions légales ou celles du guide méthodologique. Ce contrôle n’a pas été réalisé pour les résultats personnalisés.
Pour les résultats personnalisés, il convient d’utiliser le mot de passe et l’identifiant qui ont été transmis par l’ATIH à chacun des établissements participant à l’expérimentation.
En cas de non réception de ces identifiants, merci de prendre contact avec l’ATIH.
Pour intéressante qu’elle soit, l’analyse des résultats 2003 et 2004 doit cependant être effectuée avec prudence car les établissements sont entrés progressivement dans l’expérimentation et les données obtenues ne représentent pas l’exhaustivité des établissements. Selon les variables et leur stabilité, les tableaux sont présentés par RIS, par journée ou par séjour.
Il ne s’agit pas d’une analyse de file active qui ne sera possible que lorsque la procédure de chaînage des données sera effectuée avec de meilleurs résultats.
Accès aux résultats de la base
L' accès aux résultats est obtenu par une sélection des variables dans les menus déroulants.
Les résultats globaux portent sur l'ensemble de la base d'étude sous une forme identique à celle utilisée pour la restitution des résultats de 2003 et de 2004.
Les résultats personnalisés reprennent la même présentation mais ne sont accessibles que sur utilisation du mot de passe et de l’identifiant qui ont été transmis par l’ATIH à chacun des établissements participant à l’expérimentation.
Dans l'onglet résulats du recueil de juin 2004, vous trouverez une présentation des résultats en termes de coûts directs observés par GHJ. Les résultats par établissement sont accessibles avec la même procédure de mot de passe et d'identifiant.
En cas de non réception de ces identifiants, merci de prendre contact avec l’ATIH.
A la suite d’informations complémentaires données par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, il a été possible de prendre en compte des modifications relatives aux règles applicables aux éléments de calcul T2A.
Ces modifications sont consultables sur le site ePMSI. Les établissements concernés par les corrections qui y sont listées peuvent donc relancer les traitements issus des données du PMSI.
En outre, la DHOS a prévu que soient intégrés les facteurs de conversion lors du calcul des recettes liées à l’activité permettent aux agences régionales de l’hospitalisation de préparer les arrêtés de versement. En conséquence, dés que cette information sera connue, l’agence pourra réaliser le traitement national pour l’ensemble des établissements. Les traitements déjà validés par les établissements ou les agences régionales de l’hospitalisation seront dévalidés par cette opération. Les établissements puis les ARH devront donc valider cette dernière phase de traitement.
Ce traitement remplira les colonnes « Valorisation Assurance maladie » dans les tableaux de MAT2A, ainsi que dans le tableau synthèse. Ce sont ces valeurs qui seront utilisées dans les arrêtés de versement élaborés par les ARH.
Difficultés de téléchargement:
Le nombre de connexions pour le téléchargement de la suite logicielle POP a provoqué des délais importants de réalisation de cette opération. Après un ultime réglage du débit, les établissements doivent être en mesure de télécharger via le site internet de l'agence.
Fonctionnement de MAT2A :
Les évolutions des règles de tarifs 2005 sont nombreuses et importantes. Il n'a été possible pour l'agence de produire l'ensemble des outils que lorsque les décisions relatives aux tarifs ont été connues. Malgré les tests effectués, vous avez pu constater des anomalies de calculs dans les tableaux fournis par e-PMSi.
Les anomalies corrigées le 10/05 sont les suivantes :
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Montant GHS est désormais calculé.
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Actes externes hors urgences : l'activité libérale ne vient plus en déduction de l'activité déclarée. Le traitement correspond à celui qui était réalisé l'année dernière.
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Molécules onéreuses : Le tarif de responsabilité est désormais TTC. Le tarif de responsabilité de l'ALIMTA a été corrigé (1200HT au lieu de 200HT)
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Traitement dialyse avant notification : Génération du fichier résultat est maintenant réalisée.
Les anomalies corrigées le 11/05
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Inversion dans le tableau 25 B du nombre de lits autorisés en SI et SC.
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Tableau 29 : Calcul du montant total activité en déduisant les séjours extrêmes bas. Suppression du coeficient géographique en double.
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Tableau 19A et 20A : Modification du libellé des colonnes (Part au lieu de %).
Nous restons vigilants quant aux difficultés que vous pourriez nous signaler.
Mise à jour du 20 avril 2005
Vous trouverez ci-joint une lettre d'information ainsi que son annexe à destination des ARH et des établissements sur la mise en oeuvre de la CCAM à visée tarifaire dans les établissements de santé ainsi que sur la remontée d'activité des établissements.
S'agissant des dates de mise à disposition des logiciels POP-T2A, l'agence les mettra en téléchargement :
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Pour les établissements anciennement sous OQN à partir du 10 juin 2005.
A titre dérogatoire, les délais de validation ont été fixés pour les deux premiers trimestres au 31 juillet 2005.
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Pour les établissements anciennement sous DG à partir du 30 avril 2005.
Les délais de validation seront fixés en concertation avec les ARH.
Informations sur la remontée des données 2005 T1 pour les établissements MCO "ex-OQN"
Nous vous rappelons que seules les données des mois de janvier et février 2005 doivent être remontées lors de la transmission du 1er trimestre 2005.
Vous trouverez, ci-dessous la liste des formats utilisables pour l’envoi du 1er trimestre 2005 :
I - Formats de RSF
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Les anciens formats peuvent encore être utilisés : consulter les formats
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Les nouveaux formats : seuls les RSF de types A, B et C seront acceptés.
Consulter les formats (ATTENTION : une erreur s’est glissée dans la description du format du RSF B. Pour la taille de la variable « Mode de traitement », il faut lire 2 au lieu de 1.
NOTE : le fichier de RSF peut mélanger les RSF aux deux formats (anciens et nouveaux).
II - Formats de RSS-groupé 109 et 110
Au cours de l’année 2004, un recueil d’informations médicalisé systématique a été défini, fondé sur les résultats d’une étude conduite par l’Institut de Recherche et Documentation en Économie de la Santé, utilisant l’enquête nationale HAD réalisée au cours de l’année 1999. Ce recueil s’applique à tous les établissements de santé, publics comme prives, ayant une autorisation pour l’activité d’hospitalisation à domicile, à compter du 1er janvier 2005 (arrêté du 31 décembre 2004, auquel le guide méthodologique de production des résumés par sous-séquence est annexé).
Les spécificités de ce recueil d’information, par comparaison à ceux réalisés dans les autres champs de l’hospitalisation, concernent, d’une part, la nature de certaines informations colligées : mode de prise en charge, principal et associé, indice d’état général (Karnofsky). Ces variables définissent la classification en groupe homogène de prise en charge (GHPC). D’autre part, un certain degré de souplesse est laissé aux établissements quand au rythme de production des résumés PMSI pour l’HAD. En effet, ceux-ci ne se font pas nécessairement par séjour ou semaine calendaire, mais par sous-séquence de soins : au cours d’une hospitalisation à domicile, chaque séquence de soins est définie tant que dure une combinaison des trois variables classantes, les établissements ayant la liberté de constituer un ou plusieurs résumés par sous-séquence (RPSS) pour couvrir la durée chaque séquence de soins. Ceci permet, eu égard à la particularité de l’organisation des soins dans ce secteur, de fixer un rythme de production des RPSS qui puisse être adapté à l’organisation de chaque établissement.
Dans le cadre de la mise en œuvre de la tarification à l’activité, le modèle tarifaire, issu de la classification en GHPC, s’applique à la journée. Le modèle utilise les échelles de pondération associées au mode de prise en charge principal, au mode de prise en charge associé et à l’indice d’état général, qui pondèrent un tarif de base. En fonction du résultat de la pondération, ainsi que d’un schéma de dégressivité au cours de chaque séquence de soins, un des 31 groupe homogène de tarif (GHT) est obtenu.
En pratique, les informations colligées dans les RPSS doivent être conformes au contenu du dossier médical. Outre les variables décrites ci-dessus, les caractéristiques démographiques des malades, la pathologie et le degré de dépendance (décrit selon le score des activités de la vie quotidienne (AVQ)) doivent figurer dans chaque RPSS. Il est à noter que les informations recueillies sont, à l’instar du contenu du dossier médical, protégées par le secret médical dû aux malades. Chaque établissement de santé doit désigner en son sein un médecin chargé de rassembler les informations destinées au PMSI en HAD en une base de données informatique et de réaliser les traitements prévus, comme le groupage des séjours et l’anonymisation des informations avant transmission à l’autorité de tutelle de l’établissement de santé. Une déclaration, décrivant le système informatique utilisé et l’organisation afférente, doit être faite à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés par chaque établissement de santé soumis au PMSI en HAD.
Avant leur transmission, à trimestre échu, aux services de tutelle des établissements de santé, les RPSS sont anonymisés en résumés anonymes par sous-séquence (RAPSS) au moyen d’un logiciel gratuit, développé, maintenu et diffusé par l’ATIH, PAPRICA. Outre les RAPSS, PAPRICA produit un fichier comportant pour chaque séjour en HAD une correspondance avec une clé unique par malade. Ceci a pour but de pouvoir rassembler les informations de RAPSS de chaque malade y compris pour le cas de séjours répartis sur plusieurs périodes de transmission. Conformément à la circulaire 106 du 22/2/2001, chaque clé est issue du cryptage irréversible d’informations d’assurance maladie des malades. Elle est générée par le logiciel MAGIC maintenu et diffusé par l’ATIH.
Les fichiers sont ensuite télétransmis par internet sécurisé, au moyen de la plateforme de services e-PMSI, l’utilitaire e-POP vérifiant, au départ des établissements, exactitude du format des fichiers transmis ; e-POP et e-PMSI sont développés et maintenus par l’ATIH. En retour de la transmission par les établissements, un ensemble de tableaux (dénommés « MAHOS » pour « mesure de l'activité hospitalière ») leur est proposé. Ces tableaux présentent une synthèse de l’activité, issue de l’analyse automatique des fichiers transmis.
Ce site internet propose l’ensemble de la documentation thématique relative au PMSI en HAD, notamment :
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la liste des textes réglementaires et documents officiels (domaines/PMSI HAD/documentation)
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la liste des groupes homogène de prise en charge (domaines/PMSI HAD/classification des GHPC)
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les logiciels diffusés par l’ATIH (produits et contrats)
Poser des questions sur la CCAM sur www.ccam.sante.fr
Les questions concernant le codage descriptif des actes avec la CCAM sont à poser sur le site www.ccam.sante.fr.
Les seules rubriques accessibles aux utilisateurs pour interroger un médecin référent sont les FAQ « Codage hors dentaire » et « Codage dentaire » : elles ne répondent qu’aux questions sur les difficultés de codage pour la description. Il n’est donc pris en compte que les demandes intéressant l’utilisation des chapitres 01 à 18 (seuls à employer pour le PMSI), à l’exclusion de celles touchant l’utilisation du chapitre 19 (exclusivement réservé à la tarification).
Les questions sur l'utilisation de la CCAM pour la tarification doivent être posées aux correspondants CCAM de l'échelon médical de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) dont l'utilisateur dépend.
Les interrogations sur le résultat de groupage en GHM sont à poster sur la FAQ la mieux adaptée du site de l’ATIH (www.atih.sante.fr).
Toutes les FAQ restent ouvertes en consultation. Il est conseillé aux utilisateurs de prendre connaissance des réponses qui y figurent avant de poster leur question.
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