Le Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie applicable au 3 janvier 2011 publié au Bulletin officiel  – fascicule spécial n° 2011/4 bis – est l'annexe II de l'arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2006/5 bis du Bulletin officiel, et sa révision publiée le 2 mars 2007 sur  le site Internet de l'ATIH.

Il annule et remplace la version provisoire mise en ligne sur ce site le 31 décembre 2010.

Documents relatifs à la production des données PMSI en soins médicaux et de réadaptation, applicables à compter du lundi 03 janvier 2011 pour les établissements de santé SMR publics et privés (documents de travail dans l'attente de leur publication officielle au BO) :

 
  • Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation - 2011
     
  • Manuel de groupage PMSI SMR – 2011

Seules les publications de ces documents au Bulletin officiel, annexées à l'arrêté « PMSI-SSR » – respectivement sous les numéros 2011/2 bis, et 2011/1 bis (fascicules spéciaux) — constitueront les versions officielles de référence.
 

Un oubli a été signalé dans les fichiers Excel de mise à jour des codes CIM-10.

Il s’agit de la suppression de 3 subdivisions de libellés : I98.20, I98.29 et Z74.00.

Les correctifs des deux fichiers concernés sont publiés ci-dessous et remplacent les fichiers précédemment diffusés.

L’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans le volume 1 de la CIM-10 en 2011.

Cette publication paraitra sans doute tardive aux utilisateurs, en particulier pour une utilisation dans les champs de soins médicaux et de réadaptation  (SMR) et de psychiatrie au 1er janvier 2011. Ceci est notamment lié aux contraintes d’arbitrage et de charge de travail pour la publication de cette nouvelle version.

Les évolutions faites à l’initiative de l’OMS et publiées en anglais pourront faire l’objet de corrections éventuelles ultérieures quand la traduction officielle de l'OMS sera disponible.

Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :

  • document de synthèse des modifications introduites en 2011 et des principes de codage qui en découlent (Info_MAJ_CIM10_2011.pdf);
  • liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes pour 2011 (MAJ_CIM10_2011.xls) ;
  • mise à jour du fichier de suivi des évolutions de la CIM avec les modifications 2011 (toutes_modifications_CIM10_2011.xls).

Les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles utilisées dans les documents précédents : les changements faits à la demande de l’OMS figurent en rouge, ceux faits par l’ATIH figurent en bleu.

Vous trouverez ci-dessous la liste des libellés et codes correspondant aux modes de prise en charge définis pour coder l'activité en hospitalisation à domicile dans les résumés par sous-séquence.

Cette présentation est conjointe pour les modes de prise en charge principal, associé et à visée documentaire. En 2010 le libellé de cerains modes de prise en charge a été précisé. Les régles de codage figurent dans le guide méthodologique de production du recueil d'information standardisé de l'hospitalisation à domicile.

                 
  Année 2005-2009 2007-2009 2010-  
  Type MPC Principal Associé A visée documentaire Principal Associé A visée documentaire  
  Libellé des modes de prise en charge (MPC) code code code code code code  
  Pas de protocole associé  -  00 00  -  00 00  
  Assistance respiratoire 01 01 01 01 01 01  
  Nutrition parentérale 02 02 02 02 02 02  
  Traitement par voie veineuse : anti-infectieux ou autre 03 03 03 03 03 03  
  Soins palliatifs 04 04 04 04 04 04  
  Chimiothérapie 05 05 05        
  Chimiothérapie anticancéreuse       05 05 05  
  Nutrition entérale 06 06 06 06 06 06  
  Prise en charge de la douleur 07 07 07 07 07 07  
  Autres traitements 08 08 08 08 08 08  
  Pansements complexes (escarres, ulcères, brûlés...) 09 09 09        
  Pansements complexes et soins spécifiques (stomies compliquées)       09 09 09  
  Post traitement chirurgical 10 10 10 10 10 10  
  Rééducation orthopédique 11 11 11 11 11 11  
  Rééducation neurologique 12 12 12 12 12 12  
  Surveillance post chimiothérapique 13 13 13        
  Surveillance post chimiothérapique anticancéreuse       13 13 13  
  Soins de nursing lourds 14 14 14 14 14 14  
  Education du patient et de son entourage 15 15 15 15 15 15  
  Radiothérapie 17 17 17        
  Surveillance de radiothérapie       17 17 17  
  Transfusion sanguine 18 18 18 18 18 18  
  Surveillance de grossesse à risque 19 19 19 19 19 19  
  Post-partum physiologique 20 20 20        
  Retour précoce à domicile après accouchement       20 20 20  
  Post-partum pathologique 21 21 21 21 21 21  
  Prise en charge du nouveau-né 22  -  22        
  Prise en charge du nouveau-né à risque       22  -  22  
  Surveillance d'aplasie 24 24 24 24 24 24  
  Prise en charge psychologique et/ou sociale  -  25 25  -  25 25  
  Traitement intraveineux, un seul passage quotidien  -   -  26  -   -  26  
  Éducation du patient ou de son entourage chez un enfant ou un adolescent de moins 18 ans  -   -  27  -   -  27  
  Prise en charge psychologique ou sociale chez les patients de 18 ans ou moins  -   -  28  -   -  28  
                 
  Guide méthodologique de production du recueil d'information standardisé de l'hospitalisation à domicile 2005, annexe 1,  périmètre des MPC en annexe 5  
  Annonce site internet /modification-du-format-des-rpss-en-2007            
  Notice PMSI CIM-MR-ME-1598-4-2009, annexe 2 point II.3              
  Guide méthodologique de production des recueils d'informations standardisés de l'hospitalisation à domicile 2010, appendice B,  périmètre des MPC en appendice F

 

Un patch 1 correctif  est disponible sur la plateforme Icare. 

Le patch apporte les modifications suivantes : 

  1. Actualisation de la liste des médicaments sous ATU de cohorte (onglet Ventilations activités) et modification du test relatif aux ATU de cohorte et aux ATU nominatives (Onglet Vérification).
  2. Les CNR : il est demandé aux établissements concernés de sortir le montant alloué au titre de la précarité et affecté en  autres CNR régionaux  et de l’inscrire en PDSH et Précarité (si déléguée en Crédits Non Reconductibles régionaux). Les CNR PDSH et Précarité ne sont pas déductibles. Les montants relatifs à ces CNR (ventilés dans les différentes sections) sont supprimés et les cellules grisées.
  3. Onglet Synthèse : modification de la formule en G58. 

Pour rappel, un délai supplémentaire a été accordé aux établissements. 

La date limite de dépôt des fichiers est donc désormais fixée au lundi 5 juillet 2010.

GHM

TYPE (*)

CODE

BLOQUANTE (O/N)

LIBELLE

90Z00Z

C

010

O

RSS MULTIUNITÉ AVEC NUMÉRO DE RSS INCONSTANT

C

011

O

NUMÉRO DE RSS ABSENT

C

013

O

DATE DE NAISSANCE ABSENTE

C

014

O

DATE DE NAISSANCE NON NUMÉRIQUE

C

015

O

DATE DE NAISSANCE IMPROBABLE PAR RAPPORT À LA DATE D'ENTRÉE

C

016

O

CODE SEXE ABSENT

C

017

O

CODE SEXE ERRONÉ

C

019

O

DATE D'ENTRÉE ABSENTE

C

020

O

DATE D'ENTRÉE NON NUMÉRIQUE

C

021

O

DATE D'ENTRÉE INCOHÉRENTE

C

023

O

RSS MULTIUNITÉ : CHAÎNAGE DATE D'ENTRÉE   DATE DE SORTIE INCOHÉRENT

C

024

O

MODE D'ENTRÉE ABSENT

C

025

O

MODE D'ENTRÉE ERRONÉ OU PROVENANCE ERRONÉE

C

026

O

MODE D'ENTRÉE INCORRECT OU PROVENANCE INCORRECTE POUR COMMENCER UN RSS

C

027

O

RSS MULTIUNITÉ : MODE D'ENTRÉE INCORRECT OU PROVENANCE INCORRECTE SUR UN RUM DE SUITE

C

028

O

DATE DE SORTIE ABSENTE

C

029

O

DATE DE SORTIE NON NUMÉRIQUE

C

030

O

DATE DE SORTIE INCOHÉRENTE

C

032

O

RUM AVEC INCOHÉRENCE DATE DE SORTIE   DATE D'ENTRÉE

C

033

O

MODE DE SORTIE ABSENT

C

034

O

MODE DE SORTIE ERRONÉ, OU DESTINATION ERRONÉE

C

035

O

MODE DE SORTIE INCORRECT OU DESTINATION INCORRECTE POUR CLORE UN RSS

C

036

O

NOMBRE DE SÉANCES NON NUMÉRIQUE

C

037

O

RSS MULTIUNITÉ : PRÉSENCE DE SÉANCES SUR UN DES RUM

C

039

O

DATE DE NAISSANCE INCOHÉRENTE

C

040

O

DIAGNOSTIC PRINCIPAL ABSENT

C

041

O

CODE DE DIAGNOSTIC PRINCIPAL NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CIM

C

042

O

CODE DE DIAGNOSTIC ASSOCIÉ NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CIM

C

043

O

CODE D’ACTE NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CCAM

C

045

O

RSS MULTIUNITÉ : DATE DE NAISSANCE INCONSTANTE

C

046

O

RSS MULTIUNITÉ : CODE SEXE INCONSTANT

C

049

O

RSS MULTIUNITÉ : MODE DE SORTIE INCORRECT OU DESTINATION INCORRECTE POUR UN RUM AUTRE QUE LE DERNIER

C

050

O

DÉLAI DE SÉJOUR INCOMPATIBLE AVEC LE PRINCIPE ADMINISTRATIF DE PRESTATION INTERÉTABLISSEMENT

C

051

O

CODE DE DIAGNOSTIC RELIÉ NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CIM

C

052

O

NOMBRE DE RÉALISATIONS D'ACTES NON NUMÉRIQUE, OU ERRONÉ

C

053

O

PROVENANCE ABSENTE

C

054

O

DESTINATION ABSENTE

C

055

O

NOMBRE DE DA OU DE DAD ABSENT

C

056

O

NOMBRE DE DA OU DE DAD NON NUMÉRIQUE

C

057

O

NOMBRE DE ZONES D'ACTES ABSENT

C

058

O

NOMBRE DE ZONES D'ACTES NON NUMÉRIQUE

C

059

O

FORMAT DE RUM INCONNU

C

067

O

DIAGNOSTIC PRINCIPAL : N'A JAMAIS EXISTÉ DANS LA CIM

C

068

O

DIAGNOSTIC PRINCIPAL : N'EXISTE PLUS DANS LA CIM

C

070

O

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ : N'A JAMAIS EXISTÉ DANS LA CIM

C

071

O

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ : N'EXISTE PLUS DANS LA CIM

C

073

O

ACTE N'AYANT JAMAIS EXISTE DANS LA CCAM

C

078

O

DATE D'ENTREE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM

C

079

O

DATE DE SORTIE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM

C

082

O

POIDS D’ENTREE NON NUMÉRIQUE

C

094

O

DIAGNOSTIC RELIÉ : N'A JAMAIS EXISTÉ DANS LA CIM

C

095

O

DIAGNOSTIC RELIÉ : N'EXISTE PLUS DANS LA CIM

C

103

O

CODE D’ACTIVITE D’UN ACTE CCAM NON RENSEIGNEE OU VALEUR ERRONEE

C

110

O

ACTIVITE 4 INEXISTANTE POUR UN ACTE CCAM

C

113

O

CODE INTERDIT EN DP CAR TRES IMPRECIS

C

114

O

CODE INTERDIT EN DP PARCE QU’IL S’AGIT D’UNE CAUSE EXTERNE DE MORBIDITE (V, W, X, Y)

C

115

O

CODE INTERDIT EN DP PARCE QU’IL S’AGIT D’UNE CATEGORIE NON VIDE OU D’UN CODE PERE INTERDIT

C

116

O

CODE INTERDIT EN DR CAR TRES IMPRECIS

C

117

O

CODE INTERDIT EN DR PARCE QU’IL S’AGIT D’UNE CAUSE EXTERNE DE MORBIDITE (V, W, X, Y)

C

118

O

CODE INTERDIT EN DR PARCE QU’IL S’AGIT D’UNE CATEGORIE NON VIDE OU D’UN CODE PERE INTERDIT

C

119

O

CODE INTERDIT EN DA PARCE QU’IL S’AGIT D’UNE CATEGORIE NON VIDE OU D’UN CODE PERE INTERDIT

C

120

O

CONFIRMATION DU RSS NÉCESSAIRE MAIS ABSENTE

C

124

O

CONFIRMATION DU RSS NON NECESSAIRE ET PRESENTE

C

125

O

AGE GESTATIONNEL  NON NUMERIQUE

C

126

O

AGE GESTATIONNEL  REQUIS ABSENT

C

127

O

AGE GESTATIONNEL  INCOHERENT

C

128

O

POIDS D’ENTREE SUR UN OU DEUX CARACTERES NON AUTORISE

C

129

O

AGE GESTATIONNEL  INCOHERENT PAR RAPPORT AU POIDS D’ENTREE

C

130

O

DP EN O NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

131

O

DR EN O NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

132

O

DA EN O NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

133

O

DP EN P NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

134

O

DR EN P NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

135

O

DA EN P NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

136

O

DP Z37 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

137

O

DR Z37 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

138

O

DA Z37 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

139

O

DP Z38 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

140

O

DR Z38 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

141

O

DA Z38 NON AUTORISE PAR RAPPORT À L’AGE

C

142

O

DATE DE REALISATION DE L’ACTE D’ACCOUCHEMENT NON RENSEIGNEE OU INCOHERENTE

C

143

O

MODE DE SORTIE INCOHERENT PAR RAPPORT AU DP

C

144

O

NOMBRE DE FAISCEAUX DE RADIOTHERAPIE NON NUMERIQUE

C

150

O

DP DE SEANCES NON AUTORISE DANS UN RSS MULTIUNITÉ

CMD ? 90

C

062

N

UNITÉ MÉDICALE NON RENSEIGNÉE

C

064

N

DATE SYSTÈME ANTÉRIEURE À LA DATE D'ENTRÉE

C

065

N

DATE SYSTÈME ANTÉRIEURE À LA DATE DE SORTIE

C

066

N

NOMBRE DE SÉANCES : VALEUR INVRAISEMBLABLE

C

076

N

NUMÉRO FINESS DE FORMAT INCORRECT

C

077

N

DATE D'ENTRÉE IMPROBABLE CAR TROP ANCIENNE

C

080

N

CODE POSTAL NON RENSEIGNÉ

C

081

N

CODE POSTAL NON NUMÉRIQUE

C

083

N

ZONE RÉSERVÉE NON VIDE

C

084

N

DIAGNOSTIC PRINCIPAL INVRAISEMBLABLE CAR RARE

C

085

N

DIAGNOSTIC PRINCIPAL INVRAISEMBLABLE EN RAISON DE L'ÂGE

C

086

N

DIAGNOSTIC PRINCIPAL INCOMPATIBLE AVEC LE SEXE INDIQUÉ

C

087

N

DIAGNOSTIC PRINCIPAL IMPRECIS

C

088

N

CODES Z A ÉVITER EN DP CAR N'EST HABITUELLEMENT PAS UN MOTIF D'HOSPITALISATION

C

090

N

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ INVRAISEMBLABLE CAR RARE

C

091

N

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ INVRAISEMBLABLE EN RAISON DE L'ÂGE

C

092

N

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ INCOMPATIBLE AVEC LE SEXE INDIQUÉ

C

093

N

DIAGNOSTIC ASSOCIÉ IMPRECIS

C

096

N

DIAGNOSTIC RELIÉ INVRAISEMBLABLE CAR RARE

C

097

N

DIAGNOSTIC RELIÉ INVRAISEMBLABLE EN RAISON DE L'ÂGE

C

098

N

DIAGNOSTIC RELIÉ INCOMPATIBLE AVEC LE SEXE INDIQUÉ

C

099

N

DIAGNOSTIC RELÉ IMPRÉCIS

C

100

N

TYPE D'AUTORISATION D'UNITE MEDICALE NON ACCEPTEE

C

101

N

TYPE D'AUTORISATION DE LIT DEDIE NON ACCEPTE

C

102

N

DATE DE REALISATION DE L'ACTE CCAM INCOHERENTE

C

111

N

CODE D’ACTIVITE AUTRE QUE 4 INEXISTANT POUR UN ACTE CCAM

C

112

N

GESTE COMPLEMENTAIRE SANS ACTE PRINCIPAL

C

121

N

CODE DE CONFIRMATION DU RSS INCORRECT

C

122

N

CODE DE TYPE DE MACHINE DE RADIOTHÉRAPIE INCORRECT

C

123

N

CODE DE DOSIMÉTRIE INCORRECT

C

223

N

CONFIRMATION DU RSS NÉCESSAIRE ET PRÉSENTE

90Z01Z

G

002

O

INCOMPATIBILITE SEXE DIAGNOSTIC PRINCIPAL

G

003

O

DIAGNOSTIC PRINCIPAL INCOHÉRENT

G

005

O

DIAGNOSTIC PRINCIPAL : CODE INSUFFISAMMENT PRÉCIS POUR LA CLASSIFICATION DES GHM

90Z02Z

G

004

O

TABLES ENDOMMAGÉES OU ERREUR DANS LE PARCOURS DE L'ARBRE

G

007

O

POIDS INCOMPATIBLE POUR UN NOUVEAU-NÉ

CMD ? 90

G

080

N

SÉJOUR AVEC ACTE OPERATOIRE MINEUR RECLASSANT DANS UN GHM MÉDICAL

G

222

N

SÉJOUR  AVEC ACTE OPÉRATOIRE NON MINEUR RECLASSANT DANS UN GHM MÉDICAL

90Z03Z

I

004

O

TABLES ENDOMMAGÉES

I

008

O

CORRUPTION D'UNE TABLE

I

009

O

TABLE INTROUVABLE

I

500

O

FICHIER D'AUTORISATIONS DES UNITÉS MÉDICALES NON TROUVÉ

I

501

O

FICHIER D'AUTORISATIONS DES UNITÉS MÉDICALES CORROMPU

I

502

O

DATE DE SORTIE DU RSS NON GÉRÉE PAR LES TABLES BINAIRES

 

 

 

 

 

(*) : Type d'erreurs

 

 

 

 

C : Erreurs de contrôles. Il s’agit des erreurs mises en évidence par la fonction groupage à la lecture des RUM

G : Erreurs de parcours de l'arbre. Il s’agit des erreurs mises en évidence pendant la phase de groupage proprement dite

I : Erreurs d'implémentation. Il s’agit des erreurs provoquées par un dysfonctionnement matériel ou logiciel

 

 

La table ci-dessous présente pour chaque groupe de morbidité dominante (GMD) le libellé ainsi que la catégorie majeure clinique (CMC) d'appartenance.

Cette liste est conforme aux spécifications de la fonction groupage 4.6 (Bulletin officiel 2009/1 bis) et 5.7 (Bulletin officiel 2010/1 bis), le rapprochement des versions 6 et 7 dela classification en GMD ayant été fait; à signaler certains GMD ont vu leur libellés précisé et apparaissent à ce titre sur deux lignes distinctes. La numérotation des GMD comprend la CMC d'appartenance ainsi que la catégorisation en adultes (A, âge supérieur ou égal à 18 ans) enfants (E).
 

           
  V6-2009 V7-2010 Libellé
  GMD CMC GMD CMC
      01A03 01 Insuffisances respiratoires chroniques, âge supérieur à 18 ans
      01A04 01 Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, âge supérieur à 18 ans
      01A20 01 Autres affections de l'appareil respiratoire, âge supérieur à 18 ans
  11E03 11 01E01 01 Mucoviscidose, âge inférieur à 18 ans
      01E21 01 Autres affections de l'appareil respiratoire, âge inférieur à 18 ans
      02A03 02 Ischémies cardiaques, pontages et implants coronaires, âge supérieur à 18 ans
      02A04 02 Insuffisances cardiaques, âge supérieur à 18 ans
      02A05 02 Affections vasculaires, âge supérieur à 18 ans
      02A20 02 Autres affections de l'appareil circulatoire, âge supérieur à 18 ans
      02E21 02 Affections de l'appareil circulatoire, âge inférieur à 18 ans
  11A01 11     Insuffisances cardiaques et insuffisances respiratoires chroniques, âge supérieur à 18 ans
  11A02 11     Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire et affections respiratoires liées au VIH, âge supérieur à 18 ans
  11A20 11     Autres affections de l'appareil circulatoire et de l'appareil respiratoire, âge supérieur à 18 ans
  11E21 11     Autres affections de l'appareil circulatoire et de l'appareil respiratoire, âge inférieur à 18 ans
  12A01 12 12A01 12 Tétraplégies, âge supérieur à 18 ans
  12A02 12 12A02 12 Lésions cérébrales non traumatiques, âge supérieur à 18 ans
  12A03 12 12A03 12 Lésions cérébrales traumatiques, âge supérieur à 18 ans
  12A04 12 12A04 12 Paraplégies, âge supérieur à 18 ans
  12A05 12 12A05 12 Monoplégies, âge supérieur à 18 ans
  12A22 12 12A22 12 Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 18 ans
  12E01 12 12E01 12 Tétraplégies, âge inférieur à 18 ans
  12E02 12 12E02 12 Lésions cérébrales non traumatiques, âge inférieur à 18 ans
  12E03 12 12E03 12 Lésions cérébrales traumatiques, âge inférieur à 18 ans
  12E04 12 12E04 12 Paraplégies, âge inférieur à 18 ans
  12E05 12 12E05 12 Monoplégies, âge inférieur à 18 ans
  12E22 12 12E22 12 Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 18 ans
  13A01 13 13A01 13 Démence, schizophrénie et retard mental, âge supérieur à 18 ans
  13A02 13 13A02 13 Dépendance et troubles mentaux organiques induits par des substances psychoactives, âge supérieur à 18 ans
  13A03 13 13A03 13 Troubles dépressifs et anxieux, âge supérieur à 18 ans
  13A20 13 13A20 13 Autres troubles mentaux, âge supérieur à 18 ans
  13E04 13 13E04 13 Retard mental et certains troubles du développement, âge inférieur à 18 ans
  13E21 13 13E21 13 Autres troubles mentaux et du comportement, âge inférieur à 18 ans
  14A01 14 14A01 14 Ulcères de décubitus, âge supérieur à 18 ans
  14A02 14 14A02 14 Cécité et déficiences de la vision, âge supérieur à 18 ans
      14A03 14 Brulures, corrosions et greffes de peau, âge supérieur à 18 ans
  14A04 14 14A04 14 Autres affections de l'oeil, affections de l'oreille et certains troubles sensoriels, âge supérieur à 18 ans
      14A06 14 Lésions traumatiques et soins cutanés post-chirurgicaux, âge supérieur à 18 ans
      14A07 14 Affections de la peau et tissus souscutanés, âge supérieur à 18 ans
  14A20 14     Autres affections de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 18 ans
      14A20 14 Autres affections de la peau et des organes des sens, âge supérieur à 18 ans
      14E03 14 Brulures, corrosions et greffes de peau, âge inférieur à 18 ans
  14E05 14 14E05 14 Affections de l'oeil, affections de l'oreille et troubles sensoriels, âge inférieur à 18 ans
  14E21 14     Affections de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans
      14E21 14 Affections de la peau et des organes des sens, âge inférieur à 18 ans
  15A01 15 15A01 15 Hémopathies et certaines tumeurs malignes, âge supérieur à 18 ans
      15A02 15 Maladies infectieuses et affections immuno-hématologiques, âge supérieur à 18 ans
      15A03 15 Affections de l'appareil génito-urinaire, âge supérieur à 18 ans
      15A04 15 Affections de l'appareil digestif, âge supérieur à 18 ans
      15A20 15 Autres affections des organes digestifs et génito-urinaires, âge supérieur à 18 ans
  15A22 15     Atteintes des organes digestifs et génito-urinaires en dehors des tumeurs malignes, âge supérieur à 18 ans
  15E01 15 15E01 15 Hémopathies et certaines tumeurs malignes, âge inférieur à 18 ans
      15E21 15 Autres affections des organes digestifs et génito-urinaires, âge inférieur à 18 ans
  15E22 15     Atteintes des organes digestifs et génito-urinaires en dehors des tumeurs malignes, âge inférieur à 18 ans
  16A01 16 16A01 16 Arthropathies non infectieuses et non inflammatoires, âge supérieur à 18 ans
  16A02 16     Arthropathies infectieuses et inflammatoires, ostéites et myopathies, âge supérieur à 18 ans
      16A02 16 Arthropathies infectieuses et inflammatoires, ostéites et affections musculaires, âge supérieur à 18 ans
  16A03 16 16A03 16 Affections de la colonne vertébrale, âge supérieur à 18 ans
  16A04 16 16A04 16 Malformations, déformations et dystrophies ostéoarticulaires, âge supérieur à 18 ans
  16A05 16 16A05 16 Complications et suivi d'implants ostéoarticulaires, âge supérieur à 18 ans
  16A20 16     Affections du système ostéoarticulaire non classées ailleurs, âge supérieur à 18 ans
      16A20 16 Autres affections non traumatiques du système ostéoarticulaire, âge supérieur à 18 ans
      16E03 16 Affections de la colonne vertébrale, âge inférieur à 18 ans
  16E04 16 16E04 16 Malformations, déformations et dystrophies ostéoarticulaires, âge inférieur à 18 ans
      16E06 16 Arthropathies, ostéites et affections musculaires, âge inférieur à 18 ans
  16E21 16     Autres affections rhumatologiques du système ostéoarticulaire, âge inférieur à 18 ans
      16E21 16 Autres affections non traumatiques du système ostéoarticulaire, âge inférieur à 18 ans
  17A01 17 17A01 17 Fractures, entorses, luxations et lésions tendineuses traumatiques, sauf poignet et main, âge supérieur à 18 ans
  17A03 17 17A03 17 Lésions traumatiques multiples, complexes et compliquées, âge supérieur à 18 ans
  17A04 17 17A04 17 Fractures, entorses, luxations et lésions tendineuses traumatiques du poignet et de la main, âge supérieur à 18 ans
  17A05 17     Brulures et corrosions, âge supérieur à 18 ans
  17A08 17 17A08 17 Fracture du col du fémur avec pose de prothèse de hanche, âge supérieur à 18 ans
  17A09 17 17A09 17 Fracture du col du fémur avec ostéosynthèse, âge supérieur à 18 ans
  17A20 17     Autres lésions du système ostéoarticulaire d'origine traumatique, âge supérieur à 18 ans
      17A20 17 Autres affections du système ostéoarticulaire d'origine traumatique, âge supérieur à 18 ans
  17E01 17 17E01 17 Fractures, entorses, luxations et lésions tendineuses traumatiques, sauf poignet et main, âge inférieur à 18 ans
  17E21 17     Autres lésions d'origine traumatique, âge inférieur à 18 ans
      17E21 17 Autres affections du système ostéoarticulaire d'origine traumatique, âge inférieur à 18 ans
  18A01 18 18A01 18 Amputations de l'épaule, du bras et de la hanche, amputations multiples, avec complication et avec comorbidité, âge supérieur à 18 ans
      18A05 18 Amputations avec ajustement de membre artificiel, âge supérieur à 18 ans
  18A20 18 18A20 18 Autres amputations, âge supérieur à 18 ans
  18E21 18 18E21 18 Amputations, âge inférieur à 18 ans
  20A22 20 20A22 20 Soins palliatifs, âge supérieur à 18 ans
  20E22 20 20E22 20 Soins palliatifs, âge inférieur à 18 ans
  40A22 40 40A22 40 Réadaptation et réinsertion, âge supérieur à 18 ans
  40E22 40 40E22 40 Réadaptation et réinsertion, âge inférieur à 18 ans
  50A02 50 50A02 50 Diabète avec complication, âge supérieur à 18 ans
  50A03 50 50A03 50 Diabète et obésité avec maladie associée, âge supérieur à 18 ans
  50A05 50 50A05 50 Obésité sans maladie associée, âge supérieur à 18 ans
  50A06 50 50A06 50 Dénutritions majeures, âge supérieur à 18 ans
  50A20 50 50A20 50 Autres affections nutritionnelles, âge supérieur à 18 ans
  50E01 50 50E01 50 Anomalies métaboliques et certaines maladies de l'appareil digestif, âge inférieur à 18 ans
  50E07 50 50E07 50 Obésité, âge inférieur à 18 ans
  50E08 50 50E08 50 Diabète insulinodépendant, âge inférieur à 18 ans
  50E09 50 50E09 50 Anorexie mentale, âge inférieur à 18 ans
  50E21 50 50E21 50 Diabète non insulinodépendant et autres affections nutritionnelles, âge inférieur à 18 ans
  60A22 60 60A22 60 Autres affections, âge supérieur à 18 ans
  60E22 60 60E22 60 Autres affections, âge inférieur à 18 ans
      90094 90 Erreur de controle de stabilité et cohérence inter-RHS
  90095 90 90095 90 Erreur de détermination de la CMC
  90096 90 90096 90 Erreur lors de la phase de contrôle
  90097 90 90097 90 Erreur d'implémentation
  90098 90 90098 90 Erreur détectée par le logiciel d'anonymisation
  90099 90 90099 90 Erreur lors de la phase de parcours de l'arbre de décision
           
           
           

 

La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et a été intégrée, à compter de transmissions M3-2010, dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
 
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisée : le fichier Hexaposte, dans sa version de janvier 2010, donnant la liste des codes postaux, des codes communes courts, des bureaux distributeurs, ce fichier étant maintenu et distribué par le service national de l’adresse (http://www.laposte.fr/sna/) ; les données les plus récentes disponibles, soit 2007, du recensement de la population par commune établi par l’INSEE (http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=recensements.htm), le code géographique officiel pour la liste des codes de pays (http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/cog/pays.asp.
 
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour en date de M12-2007, les modifications suivantes :
  • suppression de deux codes postaux (98795 îlots Maria dans les Autrales et 98799 île de Clipperton, inhabités) ;
     
  • ajouts de quinze codes postaux en Polynésie française (98702-3, 98717, 98747-9, 98785-92, 98796) et dix-huit en Nouvelle Calédonie (98810, 98830, 98836-9, 98859, 98874-8, 98881-9), certaines communes devenant ainsi pluridistribuées ;
     
  • le code postal d’usage 2B145 a été corrigé en 2A145 ;
     
  • suppression de deux codes pays (Macao 99232, Corée non précisée 99237), création de trois code pays (Monténégro 99120, Kosovo 99157, Timor oriental 99262) ;
     
  • les libellés des codes pays sont ceux du code géographique officiel ;
     
  • les données de population desservie sont celles de 2007 en remplacement de celles de 1999 ;
     
  • les codes géographiques d’Octeville et de Lomme ont été conservés bien que ces communes aient fusionné avec Cherbourg et Lille respectivement, ceci afin de permettre la stabilité des représentations cartographiques utilisant cette information, une population leur a été attribué par proportionnalité ;
     
  • des données de population étant disponibles pour les TOM, des codes géographiques plus précis que le code global existant ont pu être définis pour Mayotte, la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, la Polynésie française, St Pierre et Miquelon ; à noter, la transformation de St Barthélémy et St Martin, dans les Antilles, en Collectivité d'outre mer n'a pas modifié leurs codes postaux ni, par voie de conséquence, le code géographique associé.
 
La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM, TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement, (téléchargement au format excel).
 
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients :
 
  • Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
     
  • Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
     
  • Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidants sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
 

Pour vous permettre d 'évaluer  la production de votre activité en v11b (version de la classification en oeuvre depuis le 1er mars 2010), l’agence a élaboré un fichier détaillant les différents éléments nécessaires.

Il convient de bien noter que ces évaluations ne peuvent servir qu’à apprécier des tendances et ne doivent pas être considérés comme des effets certains ou des prévisions.
 L’activité prise pour référence est l’activité 2009 de dix mois d’activité (de mars à décembre) groupée en V11 pour les simulations par activité et par établissement.
Les recettes sont calculées en dépense assurance maladie. Pour autant, ces recettes ne peuvent être considérées comme une prévision de recettes certaines pour l’établissement.
 
Les fichiers (un fichier Excel nommé finess_CaseMix2009 et un document pdf mis dans l'espace "Documentation") sont en ligne sur http://transfert.atih.sante.fr/, la connection se faisant à l'aide de vos identifiants ePMSI.

Les nouveaux actes de radiothérapie de la CCAM version 20 ont été publiés au Journal officiel le 4 avril 2010 et sont applicables à compter du 1er mai 2010, /version-20-de-la-ccam.

Certains de ces actes sont classants dans la version 11b des GHM,  et dans ce cas, le fichier joint mentionne la liste du volume 2 du manuel des GHM version 11b dans laquelle chaque acte est intégré ainsi que le GHM correspondant.

Les actes non classant ne sont intégrés dans aucune liste.

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