Les documents téléchargeables ci-dessous donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 10 de la Classification des groupes homogènes de malades (GHM), version 10.10 de la fonction groupage, applicable à partir du 15 mars 2006. Le manuel des GHM publié au Bulletin officiel – fascicule spécial n° 2006/3 bis – constitue le document officiel de référence.

L'arbre de décision peut être imprimé de deux façons, selon la reliure voulue : mode livret ou mode courant.

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Le document ci-joint est le Guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie et obstétrique qui constitue l'annexe III de l'arrêté du 28 février 2006 modifié par l'arrêté du 31 décembre 2003. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2004/2 bis du Bulletin officiel. Nous attirons l'attention sur les deux index (alphabétique et par codes) situés à la fin du document pour en faciliter l'usage. C'est la publication de ce guide au Bulletin officiel — fascicule spécial n° 2006/2 bis — qui constitue le document officiel de référence.

NOTE TECHNIQUE D’INFORMATION SUR LES SAUVEGARDES ET LES CONTRÔLES EXTERNES 

Rappel : l’article 7-I de l’arrêté « PMSI » du 31 décembre 2003 oblige tous les établissements qui transmettent leurs RSAc (ou provisoirement leurs RSA) à conserver une sauvegarde du ficher de RSS source : « pour chaque établissement, le médecin chargé de l’information médicale, sauvegarde le fichier de RSS qui est à la source du fichier de RSAc et assure le conservation de la copie produite.»

Pour systématiser la sauvegarde du fichier de RSS source en limitant les oublis, l’outil officiel (GENRSA ou AGRAF) qui anonymise le fichier source de RSS et produit les RSA adaptés à la transmission, crée automatiquement pour l’établissement, un fichier de sauvegarde du fichier de RSS avec une clé de sécurité qui permet de l’authentifier et de vérifier ultérieurement qu’il n’a pas été modifié. (cf. la documentation d'utilisation de GENRSA et AGRAF). C'est ce fichier signé par GENRSA/AGRAF qui correspond à la sauvegarde exigée par l'Art 7-I de l'arrêté du 31 décembre 2003 et qui est obligatoirement utilisé par LEDDA pour préparer le contrôle externe. 

En conséquence il appartient au médecin responsable de l’information médicale de veiller à la conservation et à l’intégrité de ce fichier de RSS source. Il est très vivement recommandé d'en constituer une copie archivée en toute sécurité qui pourra être restaurée en cas de besoin. 

En pratique, il faut sauvegarder le contenu du dossier [Dossier d’installation]\sauvegarde. Les dossiers par défaut sont : 

  • Pour AGRAF : C:\Program Files\POP-T2A\AGRAF\sauvegarde 
  • Pour GENRSA : C:\Program Files\POP-T2A\GENRSA\sauvegarde 

(Pour voir la note complète  : cliquer en bas de page sur le lien NOTEsecurisation.doc )
            

La version 10 de la classification des GHM – version 10.10 de la fonction groupage (FG) – applicable au 1er mars 2006, utilisera à cette date la version 2 de la Classification commune des actes médicaux (CCAM V2) et elle seule.
 
La présence dans le RSS de codes du chapitre 19 de la CCAM Adaptations pour la CCAM transitoire (codes commençant par YYYY) ne sera pas considérée comme une erreur : ni comme une erreur bloquante – aucun acte YYYY… n’orientera le RSS dans la catégorie majeure 90 –, ni comme une erreur non bloquante. Les codes du chapitre 19 de la CCAM seront sans conséquence sur le groupage et sur le paiement des suppléments, leur présence ou leur absence du RSS sera indifférente.
 
Dans quelques cas, pour des motifs tarifaires, la CCAM V2 offre des possibilités de codage différentes du même acte. Par exemple, la ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures, peut être codée :
  • GLLD012 (CCAM, 06.04.02)
  • YYYY020 (CCAM, 19.01.11)
Le second code correspond à la facturation des honoraires pour le paiement à l’acte. Le premier n’en reste pas moins indispensable dans le résumé d’unité médicale. GLLD012 est en effet un acte marqueur de suppléance vitale dont la saisie est obligatoire (guide méthodologique) car il est utilisé pour la valorisation des suppléments de réanimation. Lorsqu’un acte dont la saisie est obligatoire peut être codé différemment pour le paiement à l’acte et pour le PMSI, il doit être impérativement enregistré dans le RUM avec les chapitres 1 à 18 de la CCAM.

La saisie des codes d’activité est obligatoire dans le format 011 du RUM, qui sera utilisé en 2006 par l’ensemble des établissements du champ MCO, publics et privés [1]. En effet, la saisie du code d’activité 4 lorsqu’un acte a été réalisé sous anesthésie générale ou locorégionale, peut être indispensable au classement correct du RSS. Les contrôles effectués sur les actes du RUM par la FG 10.10 sont en conséquence modifiés par rapport à ceux de la version précédente.

 
Avec la version 9 des GHM, les erreurs identifiées par la FG étaient les suivantes :
 
  • Contrôles obligatoires (erreurs bloquantes)
43        CODE D’ACTE NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CCAM
 
  • Contrôles facultatifs (erreurs non bloquantes)
73        ACTE N'AYANT JAMAIS EXISTÉ DANS LA CCAM
78        DATE D'ENTRÉE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM
79        DATE DE SORTIE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM
103      CODE D’ACTIVITÉ D’UN ACTE CCAM NON RENSEIGNÉ
 
Avec la version 10 des GHM, les contrôles seront les suivants :
 
  • Contrôles obligatoires (erreurs bloquantes)
43        CODE D’ACTE NE RESPECTANT PAS LE FORMAT DE LA CCAM
73        ACTE N'AYANT JAMAIS EXISTÉ DANS LA CCAM
78        DATE D'ENTRÉE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM
79        DATE DE SORTIE DU RUM INCOMPATIBLE AVEC L'UTILISATION D'UN ACTE CCAM
103      CODE D’ACTIVITÉ D’UN ACTE CCAM NON RENSEIGNÉ OU VALEUR ERRONÉE
110      ACTIVITÉ 4 INEXISTANTE POUR UN ACTE CCAM
 
  • Contrôles facultatifs (erreurs non bloquantes)
111      CODE D’ACTIVITÉ AUTRE QUE 4 INEXISTANT POUR UN ACTE CCAM
112      GESTE COMPLÉMENTAIRE SANS ACTE PRINCIPAL CORRESPONDANT
[1] À partir du 1er mars pour les établissements auparavant soumis à l'objectif quantifié national.

 

Certains codes de la CIM-10 ne peuvent pas être employés en position de diagnostic principal (DP).
 
Les interdictions sont contrôlées par la fonction groupage (FG) et entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante). Il est donc utile d’en tenir compte dès la saisie des RUM. Le présent document est applicable à la version 10 de la classification des GHM, à partir de laquelle l’impossibilité d’emploi d’un code en position de DP vaut aussi pour le diagnostic relié (DR).
 
Pour faciliter la compréhension, les codes interdits (parfois dits « diagnostics interdits) seront présentés sous la forme de cinq groupes distincts.
 

I - Les codes des « catégories non vides » de la CIM-10

Par « catégorie non vide » on désigne une catégorie (code à trois caractères) qui comporte des subdivisions  à quatre caractères (sous-catégories) par exemple C25 Tumeur maligne du pancréas. Dans ce cas, l’emploi du code à trois caractères (ici C25) est interdit, ce sont les codes C25.0 à C25.9 des sous-catégories qui doivent être utilisés. À l’inverse, on désignera par « catégorie vide » une catégorie dépourvue de subdivisions à quatre caractères, par exemple J46 État de mal asthmatique. Dans ce cas, c’est le code à trois caractères qui est employé.
 
Les catégories non vides correspondent à plus de 1700 codes. Leur liste n'est pas donnée ici puisqu'il suffit de consulter la CIM-10 pour constater immédiatement quels codes sont admis (catégories vides) et quels codes sont refusés (catégories non vides).
 

 

II - Les codes V, W, X et Y

Les codes du chapitre XX de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) ne sont pas utilisables comme DP ou DR. Plus de 3300 codes sont dans ce cas. La liste n'en est pas donnée ici, aucune expertise n'étant nécessaire pour la déduire de la simple lecture de l'ouvrage de l'OMS.
 

 

III - Les « codes pères » interdits

Par « codes pères » on désigne les codes de la CIM-10 bénéficiant d’extensions nationales, créées pour les besoins du PMSI ou à titre documentaire. Les codes étendus qui en résultent sont nommés « codes fils ». Lorsqu’un code est étendu, autrement dit lorsqu’un ou des codes fils sont créés à partir d’un code père, l’emploi de celui-ci peut être interdit.
 
La liste des codes pères interdits est la suivante :
 
  • A63.0     Condylomes ano-génitaux (vénériens)
  • C46.7     Sarcome de Kaposi d'autres sièges
  • K93.8     Atteintes d'autres organes digestifs précisés au cours de maladies classées ailleurs
  • L51.2     Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell]
  • M24.3     Luxation et subluxation pathologiques d’une articulation, non classées ailleurs
  • S37.8     Lésions traumatiques d'autres organes pelviens
  • Z51.0     Séance de radiothérapie
  • Z75.8     Autres difficultés liées aux installations médicales et autres soins de santé
  • Z94.8     Présence d'autres greffes d'organes et de tissus
 
NB : l’emploi de l’un des codes fils de Z75.8, Z75.80 Personne adressée dans un autre établissement pour la réalisation d’un acte, dépourvu de sens comme DP ou DR, est également interdit.

 

IV - Les codes interdits parce que très imprécis

Certains codes entraînent le rejet du RSS (erreur bloquante) par la FG s'ils sont mentionnés en position de DP ou de DR, en raison de leur caractère très imprécis. Ils correspondent en effet toujours à une information dont l’imprécision n’est pas acceptable dans un établissement de santé et dont l’exactitude peut être améliorée. Les interdire en DP est nécessaire en raison des difficultés qu’ils engendrent pour le classement en GHM.
 
Dans la version 10 de la classification des GHM, les codes interdits parce que très imprécis sont au nombre de 333, répertoriés dans la liste ci-dessous. Quelques uns (B99, C80, D13.9, M24.3) auraient leur place aussi bien dans le groupe des codes pères interdits que dans celui des codes interdits parce que très imprécis (c’est en général parce qu’ils étaient imprécis que des subdivisions ont été créées, et celles-ci en ont fait des codes pères…). On a reconduit pour eux le choix fait avec la version 9 des GHM, afin d’imposer le moins possible de changements aux utilisateurs.
 
 
A28.9
D02.4
I28.9
M25.92
M94.96
S37.9
T14.1
A49.0
D09.9
I51.6
M25.93
M94.97
S37.90
T14.2
A49.1
D13.9
I51.9
M25.94
M94.98
S37.91
T14.20
A49.2
D14.4
I67.9
M25.95
M94.99
S38.19
T14.21
A49.3
D15.9
I74.9
M25.96
M96.9
S39.9
T14.3
A49.8
D16.9
I77.9
M25.97
N28.9
S49.9
T14.4
A49.9
D19.9
I78.9
M25.98
N32.9
S59.9
T14.5
A64
D35.9
I82.9
M25.99
N36.9
S69.9
T14.6
B49
D36.9
I87.9
M62.9
N39.9
S79.9
T14.7
B64
D37.9
I89.9
M62.90
N42.9
S89.9
T14.8
B88.9
D38.6
I97.9
M62.91
N48.9
S99.9
T14.9
B89
D44.9
I99
M62.92
N50.9
T00.0
T19.9
B95.0
D48.9
J22
M62.93
N64.9
T00.1
T78.9
B95.1
D69.9
J39.9
M62.94
N83.9
T00.8
T79.9
B95.2
D72.9
J94.9
M62.95
N85.9
T00.9
T80.9
B95.3
D73.9
J95.9
M62.96
N88.9
T01.0
T81.9
B95.4
D75.9
J98.9
M62.97
N94.9
T01.1
T82.9
B95.5
D89.9
K08.9
M62.98
N99.9
T01.8
T83.9
B95.6
E07.9
K10.9
M62.99
O26.9
T01.9
T84.9
B95.7
E10.8
K14.9
M79.9
O36.9
T02.0
T85.9
B95.8
E11.8
K22.9
M79.90
P96.9
T02.00
T88.9
B96.0
E12.8
K31.9
M79.91
Q18.9
T02.01
U80.0
B96.1
E13.8
K38.9
M79.92
Q28.9
T02.1
U80.1
B96.2
E14.8
K62.9
M79.93
Q34.9
T02.10
U80.8
B96.3
E21.5
K63.9
M79.94
Q40.9
T02.11
U81.0
B96.4
E23.7
K66.9
M79.95
Q45.9
T02.7
U81.8
B96.5
E27.9
K76.9
M79.96
Q79.9
T02.70
U88
B96.6
E32.9
K82.9
M79.97
Q89.9
T02.71
U89.8
B96.7
E34.9
K83.9
M79.98
R69
T02.8
U89.9
B96.8
E88.9
K86.9
M79.99
S00.9
T02.80
Z04.9
B97.0
E89.9
K91.9
M89.9
S01.9
T02.81
Z13.9
B97.1
F99
K92.9
M89.90
S02.9
T02.9
Z37.0
B97.2
G52.9
L94.9
M89.91
S02.90
T02.90
Z37.1
B97.3
G54.9
L98.9
M89.92
S02.91
T02.91
Z37.2
B97.4
G93.9
M24.9
M89.93
S03.5
T03.0
Z37.3
B97.5
G95.9
M24.90
M89.94
S09.9
T03.1
Z37.4
B97.6
G96.9
M24.91
M89.95
S19.9
T03.8
Z37.5
B97.7
H05.9
M24.92
M89.96
S22.9
T03.9
Z37.6
B97.8
H44.9
M24.93
M89.97
S22.90
T04.0
Z37.7
B99
H47.7
M24.94
M89.98
S22.91
T04.1
Z37.9
C26.9
H57.9
M24.95
M89.99
S27.9
T04.7
Z41.9
C39.9
H59.9
M24.96
M94.9
S27.90
T04.8
Z43.9
C49.9
H61.9
M24.97
M94.90
S27.91
T04.9
Z46.9
C75.9
H73.9
M24.98
M94.91
S29.9
T07
Z51.9
C80
H74.9
M24.99
M94.92
S30.9
T09.9
Z71.9
C96.9
H83.9
M25.9
M94.93
S36.9
T11.9
 
C97
H93.9
M25.90
M94.94
S36.90
T13.9
 
D01.9
H95.9
M25.91
M94.95
S36.91
T14.0
 
 
 
La liste des codes interdits est téléchargeable dans le fichier DP-DR_interdits_V10.xls ci-joint. Il contient 343 codes, soit 333 codes très imprécis + 9 codes pères interdits + Z75.80.

        

La réception récente de la liste définitive des modifications de la Cim à appliquer au 1er janvier 2006, désormais validée par l’OMS, et l’analyse d’observations d’utilisateurs attentifs amènent à corriger le document initialement publié sur le site de l’ATIH.
 
Les fichiers fournis ici annulent et remplacent les précédents.
 
Les pages du volume 1 touchées par des changements sont intégralement reproduites dans le fichier mises_à_jour_CIM_correct.pdf. Les différences avec le document initial portant sur ces modifications sont fournies dans le tableau ci-dessous. La correction la plus importante concerne le code O60.2, écrit O60.9 dans le document précédent.
 
Les écarts de codes ou de libellés non inscrits en rouge ou en bleu (c’est-à-dire non touchés par des modifications) qui pourraient être notés entre le volume imprimé de la Cim-10 et le document publié ici sont à considérer comme des erreurs de saisie : il ne doit pas en être tenu compte. Ainsi en est-il du code J06.0 (écrit par erreur J06.1) ou L54.8 (enregistré L54.1) : ces 2 erreurs ont été corrigées dans cette nouvelle version.
 
page Cim
code Cim
modification
164
B34.2
Ajout de note d’exclusion
449
G80.3
Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge) ; seule la note est changée (reste en rouge).
518
 
Suppression : pas de modification sur cette page
556
J12
Ajout de note d’exclusion
746
N39.3
Modification de rédaction de la note d’inclusion
747
N39.4
Modification de rédaction de la note d’inclusion
749
N48.0
Modification de rédaction de la note d’inclusion
798
O60.2
Correction de code : O60.2 remplace O60.9 (Travail prématuré avec accouchement à terme).
816
O94
Modification de rédaction de la note de définition de « séquelle » (harmonisation avec notes similaires)
876
Q36.1
Le libellé initial n’est pas modifié (il ne doit donc pas être écrit en rouge).
927
R29.6
Ajout de note d’exclusion
1091
 
Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères]  inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.
1095
 
Suppression : date d’entrée en vigueur de la modification repoussée. La référence [Voir pages 1091-1095 pour les subdivisions à quatre caractères]  inscrite sous le titre de certains blocs n’est donc pas modifiée.

 

Les consignes relatives à la prodution des données des ENC 2003 et 2004 sont disponibles au format PDF.

Vous trouverez ci joint la nouvelle version du guide du retraitement comptable 2004. Un outil de saisie des données 2004 va être mis à disposition des établissements sur le serveur consacré aux téléchargments et transmissions ICARE (à partir de mardi 7 juin 2004 12:00).

La saisie et la transmission des données doivent se faire impérativement par cet outil qui prendra en compte toutes les modifications apportées aux retraitements comptables.

Le document ci-joint donne des éléments de présentation de la LPP ainsi que des précisions sur la procédure de recueil dans le cadre de la T2A.

La table ci-dessous présente pour chaque groupe homogène de journée le libellé ainsi que la catégorie majeure de diagnostic d'appartenance. Cette liste est conforme aux spécifications de la fonction groupage (Bulletin officiel 97/5 bis) et à sa mise à jour (circulaire 105 du 22 février 2001, ajout du GHJ 280 à compter de la version 1.2 de la fonction groupage). Ces spécifications sont reprises par le logiciel d'anonymisation des RHS, GENRHA.
 
GHJ
CMC
LIBELLE
001
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
002
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
003
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
004
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
005
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique<=12
006
11
 Age<16 ans - Mucoviscidoses - Dépendance physique>12
007
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
008
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
009
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
010
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
011
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
012
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
013
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
014
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
015
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique<=12
016
11
 Age>=16 ans - Affections respiratoires carcinologiques ou liées au VIH - Dépendance physique>12
017
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique<=12
018
11
 Age>=16 ans - Insuffisances cardiaques, Insuffisances Respiratoires Chroniques - Dépendance physique>12
019
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique<=12
020
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Autres - Dépendance physique>12
280
11
 CMC Cardio-vasculaire et Respiratoire - Age>=16 ans - Patients opérés depuis moins de 21 jours
021
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
022
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
023
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
024
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
025
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
026
12
 Age<16 ans - Tétraplégies - Sans utilisation d'un fauteuil roulant ou assimilé
027
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
028
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
029
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
030
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
031
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
032
12
 Age<16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
033
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
034
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
035
12
 Age<16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
036
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
037
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
038
12
 Age<16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
039
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
040
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
041
12
 CMC Neuro-musculaire - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
042
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
043
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
044
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
045
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
046
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique<=12
047
12
 Age>=16 ans - Tétraplégies - Dépendance physique>12
048
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
049
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique<=12
050
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales non traumatiques - Dépendance physique>12
051
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
052
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique<=12
053
12
 Age>=16 ans - Déficiences cérébrales traumatiques - Dépendance physique>12
054
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
055
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique<=12
056
12
 Age>=16 ans - Paraplégies - Dépendance physique>12
057
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
058
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique<=12
059
12
 Age>=16 ans - Monoplégies - Dépendance physique>12
060
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
061
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
062
12
 CMC Neuro-musculaire - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
063
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
064
13
 CMC Sante mentale - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
065
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
066
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
067
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique<=12
068
13
 Age<16 ans - Troubles du comportement - Dépendance physique>12
069
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
070
13
 CMC Santé mentale - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
071
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
072
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
073
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
074
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
075
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
076
13
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
077
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique<=12
078
13
 Age>=16 ans - Dépressions - Dépendance physique>12
079
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique<=12
080
13
 Age>=16 ans - Problèmes liés à l'alcool et à la toxicomanie - Dépendance physique>12
081
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
082
13
 CMC Santé mentale - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
083
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
084
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
085
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
086
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
087
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique<=12
088
14
 Age<16 ans - Problèmes sensoriels - Dépendance physique>12
089
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
090
14
 Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
091
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
092
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
093
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
094
14
 CMC Sensoriel et Cutané - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
095
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique<=12
096
14
 Age>=16 ans - Ulcères de décubitus - Dépendance physique>12
097
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique<=12
098
14
 Age>=16 ans - Cécités - Dépendance physique>12
099
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique<=12
100
14
 Age>=16 ans - Autres troubles sensoriels - Dépendance physique>12
101
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
102
14
 Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
103
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
104
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
105
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
106
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
107
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
108
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
109
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
110
15
 CMC Viscéral - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
111
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
112
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
113
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
114
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
115
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique<=12
116
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Soins post-chirurgicaux - Dépendance physique>12
117
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
118
15
 CMC Viscéral - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
119
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
120
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
121
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
122
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
123
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
124
16
 Age<16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
125
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
126
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
127
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
128
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
129
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
130
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
131
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation- Réadaptation
132
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
133
16
 Age>=16 ans - Pathologies mécaniques des membres - Dépendance physique>12
134
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
135
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique<=12
136
16
 Age>=16 ans - Pathologies non mécaniques des membres - Dépendance physique>12
137
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
138
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique<=12
139
16
 Age>=16 ans - Pathologies rachidiennes - Dépendance physique>12
140
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
141
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique<=12
142
16
 Age>=16 ans - Malformations, déformations ou dystrophies - Dépendance physique>12
143
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
144
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique<=12
145
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Suites post-chirurgicales - Dépendance physique>12
146
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
147
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
148
16
 CMC Rhumato-orthopédique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
149
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
150
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
151
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
152
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
153
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
154
17
 Age<16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
155
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
156
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
157
17
 CMC Post-traumatique - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
158
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
159
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
160
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
161
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
162
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique<=12
163
17
 Age>=16 ans - Traumatismes simples - Dépendance physique>12
164
17
 Age>=16 ans - Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
165
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique<=12
166
17
 Age>=16 ans- Traumatismes complexes, compliqués ou polytraumatismes - Dépendance physique>12
167
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
168
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique<=12
169
17
 Age>=16 ans - Traumatismes de la Main - Dépendance physique>12
170
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
171
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique<=12
172
17
 Age>=16 ans - Brûlures ou corrosions - Dépendance physique>12
173
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
174
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique<=12
175
17
 Age>=16 ans - Prothèses Totales de Hanche - Dépendance physique>12
176
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
177
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique<=12
178
17
 Age>=16 ans - Ostéosynthèses du col du fémur - Dépendance physique>12
179
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
180
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
181
17
 CMC Post-traumatique - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
182
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
183
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
184
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
185
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
186
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
187
18
 CMC Amputations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
188
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
189
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
190
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
191
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
192
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique<=12
193
18
 Age>=16 ans - Comorbidités Associées - Dépendance physique>12
194
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
195
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
196
18
 CMC Amputations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
197
20
 CMC Soins palliatifs - Age<16 ans
198
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
199
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
200
20
 Age>=16 ans - VIH
201
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
202
20
 CMC Soins palliatifs - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
203
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
204
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
205
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
206
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
207
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
208
30
 CMC Attente de placement - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
209
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
210
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
211
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
212
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
213
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique<=12
214
30
 Age>=16 ans - Démences - Dépendance physique>12
215
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique<=12
216
30
 Age>=16 ans - Problèmes neurologiques - Dépendance physique>12
217
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique<=12
218
30
 Age>=16 ans - Problèmes sociaux, problèmes liés à l'alcool - Dépendance physique>12
219
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
220
30
 CMC Attente de placement - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
221
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
222
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
223
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
224
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
225
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
226
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
227
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
228
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
229
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
230
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
231
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique<=12
232
40
 Age>=16 ans - Désavantages - Dépendance physique>12
233
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique<=12
234
40
 Age>=16 ans - Réadaptation - Dépendance physique>12
235
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
236
40
 CMC Réadaptation/Réinsertion - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
237
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
238
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
239
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
240
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
241
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique<=12
242
50
 Age<16 ans - Anomalies du métabolisme - Dépendance physique>12
243
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique<=12
244
50
 Age<16 ans - Diabètes Insulino-dépendants - Dépendance physique>12
245
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
246
50
 Age<16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
247
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique<=12
248
50
 Age<16 ans - Anorexies mentales - Dépendance physique>12
249
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
250
50
 CMC Soins nutritionnels -Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
251
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
252
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
253
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation Complexes
254
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Prises en charge de Rééducation-Réadaptation
255
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique<=12
256
50
 Age>=16 ans - Dénutrition majeure - Dépendance physique>12
257
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique<=12
258
50
 Age>=16 ans - Diabètes avec complications - Dépendance physique>12
259
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique<=12
260
50
 Age>=16 ans - Diabètes simples, Obésités morbides - Dépendance physique>12
261
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique<=12
262
50
 Age>=16 ans - Obésités - Dépendance physique>12
263
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
264
50
 CMC Soins nutritionnels -Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
265
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
266
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
267
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
268
60
 CMC Autres situations - Age<16 ans - Autres - Dépendance physique>12
269
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
270
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Prises en charge Cliniques Lourdes
271
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique<=12
272
60
 CMC Autres situations - Age>=16 ans - Autres - Dépendance physique>12
273
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Très Lourdes
274
80
 CMC Gériatrie aiguë - Prises en charge Cliniques Lourdes
275
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique<=12
276
80
 Episodes majeurs - Dépendance physique>12
277
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique<=12
278
80
 CMC Gériatrie aiguë - Autres - Dépendance physique>12
900
90
 Erreurs bloquant le groupage
903
99
 Groupage impossible, non défini
904
90
 Erreur détectée dans le RHS par le logiciel d'anonymisation, GENRHA

 

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