L’ATIH met à disposition des utilisateurs des informations sur les modifications intervenues dans la CCAM entre la version actuelle, dite 0bis, et la toute prochaine version, dite version 1 ou tarifaire. Cette dernière est en effet publiée depuis le 11 mars 2005 sous forme de fichiers informatiques accessibles sur le site www.ameli.fr, dont l’ensemble constitue la base commune à l’État et à l’assurance maladie. Sa date d’utilisation pour les recueils réglementaires sera donnée ultérieurement.
Est donc fournie ici une série de fichiers qui permettent d’actualiser les thésaurus constitués dans certains établissements et de prendre connaissance des nouvelles consignes de codage, dans l’attente de la publication par l’ATIH des versions définitives du corpus analytique et du Guide de lecture et de codage. Il est insisté sur le fait que cette information préalable est partielle, ne reprenant que les éléments les plus importants des modifications intervenues, et qu’une lecture attentive de l’ensemble des documents définitifs sera nécessaire pour un usage correct de la CCAM ; des modifications de dernière minute sont également susceptibles d’intervenir. Il est par ailleurs souligné que l’utilisation de la CCAM pour la tarification dans le scénario retenu pour cette étape initiale introduit des consignes particulières, dont les utilisateurs devront prendre connaissance en consultant les documents ad hoc. Sont donc proposés ici :
- la liste des actes créés (act_créés_V1.xls) : actes non décrits dans la version 0bis, introduits dans les chapitres 01 à 18 de la V1
- la liste des actes supprimés (act_supp_V1.xls) : actes présents dans la V0bis, retirés de la V1 suite à un avis ANAES, une nouvelle modalité de description…
- la liste des actes « transcodés » (act_transcod_V1.xls) : actes présents dans la V0bis, maintenus dans la V1, dont le libellé reste dans une formulation identique ou très voisine, mais dont le code est modifié
- la liste des actes en phase (act_en_phases_V1.xls) : liste des 16 actes en phase de cette version ; tous les autres actes ont un code « Phase de traitement » de valeur 0
- la liste des actes dont les modalités de signalement de l’anesthésie ont changé entre les 2 versions (changements_anesthesie_V0bis_V1.xls) : liste des actes existant dans la V0bis, maintenus dans la V1, pour lesquels la réalisation d’une anesthésie générale ou locorégionale était considérée comme facultative en V0bis et devient habituelle en V1 (feuille 1) ; ou, inversement, était considérée comme obligatoire en V0bis et devient complémentaire en V1 (feuille 2). Cette liste ne concerne pas les modalités d’anesthésie des actes nouvellement introduits dans la version 1
- le Guide de lecture et de codage (Guidlecture_V1_prov.pdf) : version dite provisoire de ce guide car ne contenant pas les annexes
- un montage au format Powerpoint (CCAM_diff_V0bis_V1), utilisable pour des formations internes, indiquant les modifications principales dans l’usage de la CCAM.
Enfin, l’attention des utilisateurs est attirée sur le fait qu’ils ne doivent tenir compte que des informations disponibles sur les sites de l’assurance maladie ou de l’ATIH, toute autre source d’information non contrôlée étant selon les cas incomplète ou erronée. Le site www.ccam.sante.fr reste à la disposition des usagers pour toutes les questions qui peuvent se poser dans la mise en œuvre de cette version de la CCAM ; dans l’attente d’une actualisation, il est recommandé de ne pas prendre en compte les documents ou FAQ que ce site contient.
