L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises à jour le 20/02/2026
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Note d'information
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2026 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/158 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/158
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2027
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO va bénéficier d'une révision au 1er mars 2024, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2024 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Mise en ligne 27/03/26 : mise à jour fichier associé CSAR
Cette nouvelle publication de fichier associés CSAR apporte les modifications suivantes :
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Modification de la liste des intervenants attendus par acte (onglet inter_actes)
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Ajout d’un onglet contenant le code, libellés, définition et description des actes CSAR (onglet def_acte_CSAR)
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La mise en valeur des modifications apportées en 2026
Mise en ligne du 19/01/26
La version 2026 du catalogue CSAR présente un certain nombre d’ajustements mineurs par rapport à la version 2025 :
- modification de 2 libellés
- et modification de la liste des intervenants attendus pour 6 actes
Ce catalogue est divisé en deux principales parties :
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Le guide de codage CSAR
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Le fichier associé
Mise en ligne 04/05/26 : Publication BO
Le CSARR 2026 est publié au BO à la date du 29 avril 2026.
Mise en ligne 12/12/25 : Version provisoire
Cette version provisoire du CSARR 2026, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF.
Aucune nouveauté n’est inscrite pour la version 2026 du CSARR.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
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Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2025 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Webinaire Mis en ligne le 22/04/2026
Pour vous accompagner dans cette enquête de coûts, l’ATIH met à votre disposition le webinaire suivant :
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Thématique
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Support de présentation
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Lancement de l’enquête - 17/04/2026
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Diaporama
Vidéo
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La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2025 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2025 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2025.
Recueil et transmission des données
Les données 2025 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur la plateforme e-RTC Psy.
Nouveauté campagne 2025 : le recueil du lien UM-SA se fera via l’outil DMAP (Données Médicales et Analytiques en Psychiatrie). Comme pour le logiciel ARCAnH, les données seront à déposer sur la plateforme e-RTC Psy.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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Réaliser une activité de psychiatrie ;
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Inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
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Avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
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Renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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30 juin 2026 = Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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30 juillet 2026 = Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2025 Mis à jour le 22/04/2026
Documentation technique Mise à jour le 04/05/2026
Pour nous contacter : [email protected]
Mise en ligne du 26/01/26 :
Une nouvelle version du fichier « ACTES_listes_SPE_CSAR_transcodage » comportant le caractère individuel ou collectif des actes CSAR est mise à disposition.
Mise en ligne du 05/1/26 : Mise à jour Fichiers associés provisoires
Une incohérence a été identifiée dans le fichier associé CSAR_infos publiés le 29/12/25. Une nouvelle version de ce fichier est donc publiée.
Mise en ligne du 29/12/2025 : Version provisoire
La version provisoire du manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
La version 2026 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 1 de l’année 2026 (débutant le jeudi 1er janvier) pour les séjours administratifs se déroulant en 2026.
Il comporte trois volumes :
- Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
- Le second volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
- Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.
Note sur les fichiers associés :
Pour rappel, lors de la phase de transition de double codage en CSARR et CSAR, les actes CSAR ne disposent pas de caractéristiques propres. La pondération et le caractère spécialisé retenus pour les actes CSAR correspondent à ceux des actes CSARR de référence, utilisés par le processus de transcodage.
Pour faciliter la transition, répondre aux attentes des utilisateurs et aider au double codage deux nouveaux fichiers, « ACTES_ponderations_CSAR_transcodage » et « ACTES_listes_SPE_CSAR_transcodage », sont mises à disposition.
Ces fichiers indiquent pour chaque actes CSAR, la pondération et le caractère spécialisé retenus par le processus de transcodage.
Ces fichiers sont disponibles dans le dossier « Fichiers_CSAR_phase_transcodage ».
Pour recevoir les mailings relatifs à la campagne RTC, veuillez renseigner votre adresse mail dans la partie "Contacts" de la plateforme e-RTC (ouverte de façon permanente).
Support
Pour toute question d’ordre méthodologique, veuillez adresser un mail à notre support externalisé : [email protected]
Pour tout problème technique rencontré, veuillez utiliser la plateforme d’assistance de l’ATIH :
Calendrier des outils
Le logiciel ARCAnH est à disposition sur notre espace de téléchargement ATIH : Logiciels - Espace de téléchargement | ATIH - Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Le dépôt des données RTC 2025 est désormais possible sur la plateforme e-RTC : Plateforme e-RTC
Le guide d’interprétation des tableaux de contrôle de VALID-RTC sera mis en ligne très prochainement.
Echéances de campagne fixées par la DGOS : 31 juillet 2026 – validation ES / 30 septembre 2026 – validation ARS
Mise à disposition des enregistrements vidéos et des présentations réalisés en webinaire
« Que faire dans le RTC avant le CF ? », réalisé le Jeudi 26 février 14h-15h30
« Champ SMR : Traitement des intervenants de réadaptation », réalisé le Mardi 10 mars 14h30-16h
« Présentation du parcours AIDE (anciennement outil TIC) », réalisé le Mardi 24 mars 14h-15h
Le parcours AIDE (anciennement TIC) est un module facultatif, d’aide au remplissage du RTC et de l’ENC. Il propose une saisie des données par étapes pédagogiques en partant des données brutes de l’établissement.
Parcours AIDE = Parcours Analytique Intégré et Déroulé par Etape
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mis à jour le 30/04/2026
Plateforme e-RTC :
Les fonctionnalités de la plateforme e-RTC
Manuels du logiciel ARCAnH :
Fiches pédagogiques Mises en ligne le 29/04/2026
FOCUS - Comment traiter les intervenants de réadaptation en SMR
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Méthodologie :
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Rappel des grands principes et mécanisme en 3 temps
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Exemples concrets : kiné et médecin
Pistes concrètes pour réaliser les retraitements :
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Retour d’expérience du CH de Libourne
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Pistes pour la réalisation des retraitements
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Présentation du fichier EXCEL d’aide au traitement des données
Support de présentation complet :
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Méthodologie et pistes concrètes pour réaliser les retraitements
Annexes :
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Annexe 1 - Guide pour le découpage analytique et les attendus en termes d’affectations analytiques
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Annexe 2 - Autres exemples concrets : diététicienne, ASS, orthoprothésiste
Outil d’aide à la compréhension des retraitements (non obligatoire) :
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Maquette EXCEL en pas à pas
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Maquette EXCEL vierge
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Enregistrement vidéo 1
Enregistrement vidéo 2
Présentation
Annexe 1
Annexe 2
Maquette 1
Maquette 2
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Mise en ligne 12/12/25 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins de suite et de réadaptation applicable à partir du 1er janvier 2026.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2025 sont signalées par un surlignage jaune
Mise en ligne 12/12/25 : Version provisoire
Cette version provisoire du CSARR 2026, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF.
Aucune nouveauté n’est inscrite pour la version 2026 du CSARR.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Mise en ligne du 11/12/25 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er janvier 2026.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2025 sont signalées par un surlignage jaune.
Ci- joint le fichier GHPC 2026
Pages
