Mise en ligne 22/03/24 : NOTICE RECTIFICATIVE
La notice technique ci-dessous référencée n° ATIH-11-1-2024 du 11 Janvier 2024 est rectifiée par la présente publication. L’objet de la rectification concerne le calendrier des transmissions et validations PMSI des données d’activité du champ SMR pour l’année de recueil 2024. Afin de permettre une certaine traçabilité documentaire, les rectifications sont portées dans le corps de la notice « Recueil, transmission et validation des données PMSI ».
Mise en ligne 11/01/24
La présente notice technique n° ATIH-11-1-2024 vise à rappeler aux établissements de santé et aux ARS les différentes modalités de transmission et de validation des données PMSI, à les éclairer sur les modalités de constitution de ces recueils, tous champs confondus, ainsi qu’à rappeler les différents calendriers qui y sont associés.
Mise en ligne 11/01/23
La présente notice technique n° ATIH-11-1-2024 vise à rappeler aux établissements de santé et aux ARS les différentes modalités de transmission et de validation des données PMSI, à les éclairer sur les modalités de constitution de ces recueils, tous champs confondus, ainsi qu’à rappeler les différents calendriers qui y sont associés.
Mise en ligne 18/7/24 : Publication BO
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Elle est publiée au BO sous le numéro 2024.20.sante
Mise en ligne du 15/04/24 : Version Provisoire 2
La version provisoire du guide méthodologique rectificative d’avril 2024 permet une actualisation des consignes de codage et de valorisation de l’intervention conjointe HAD/ SSIAD ou SPASAD, conformément aux textes réglementaires en vigueur (Décret n° 2022-102 du 31 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité d'hospitalisation à domicile (Art. D. 6124-205). Les modifications sont surlignées en bleu pour en faciliter la lecture. Cette version fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel très prochainement.
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
Mise en ligne du 11/01/24 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2024.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2023 sont signalées par un surlignage jaune.
ci- joint le fichier GHPC 2024
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Lancement de campagne et Documentation
Les fichiers du RIA 2 seront mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : CAS - Central Authentication Service (sante.fr)
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L’ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2023 > RIA 2 2023
Un tutoriel vidéo vous est proposé pour découvrir comment renseigner le RIA sur ANCRE.
Calendrier prévisionnel
Ouverture de la campagne : 11 janvier 2024
Fin de campagne : 16 février 2024
Plateforme
RIA 2
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Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2023 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Webinaires
Pour vous accompagner dans cette enquête de coûts, l’ATIH met à votre disposition le webinaire suivant :
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Thématique
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Support de présentation
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Lancement de l’enquête - 12/04/2024
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Diaporama
Vidéo
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La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2023 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2022 et les nouveautés 2023 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2022 et Campagne RTC 2023.
Recueil et transmission des données
Les données 2023 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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Réaliser une activité de psychiatrie ;
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Inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
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Avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
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Renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts Mis à jour le 15/04/2024
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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30 juin 2024
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Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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30 juillet 2024
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Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2023 Mise à jour le 15/04/2024
Documentation technique
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Guide méthodologique RTC
Publié le 15/04/2024
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Le Guide fournit la méthodologie applicable pour la réalisation du RTC.
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Lien RIMP et découpage analytique
Publié le 15/04/2024
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Ce document précise les variables RIMP à prendre en compte pour comptabiliser l’activité dans l’enquête.
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Document de consignes spécifiques
Publié le 15/04/2024
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Ce document précise des consignes sur le traitement de certaines activités et/ou de points de méthodologie.
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Notice d’utilisation de la plateforme e-RTC Psy
Publié le 15/04/2024
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Ce document présente les informations générales de la plateforme dédiée à l’enquête de coûts.
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Liste des tableaux de contrôle en format Excel
Publication à venir
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Ce document répertorie l’ensemble des tableaux de contrôle et les modifications apportées par rapport à l’année dernière.
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Guide de lecture des tableaux de contrôle
Publication à venir
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Le guide fournit des éléments de lecture et d’analyse des tableaux de contrôle.
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Mise en ligne 5/6/2024 : Publication BO
Mise en ligne du 20/12/2023 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2024 une version complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2024.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel ne comprend pas de nouvelles actualisations.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Le fichier CLaML a fait l'objet de quelques modifications, il se trouve ici.
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Information sur les nouveautés ENC :
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Webinaires d’information : Mis à jour le 22/05/2025
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC HAD 2024 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise à jour le 18/06/2025
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Guide méthodologique ENC |
Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Arbre analytique |
L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Plan comptable
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Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
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Tenir compte des évolutions de la M21 ;
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Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.
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Règles d'affectation
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Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH. |
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Liste des spécialités pharmaceutiques "traceurs" non facturables en sus
Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP "médicaments coûteux hors liste en sus et hors AP-AC")
(Publication à venir)
Liste des consommables et matériels "traceurs" non facturables en sus
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
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La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise en ligne le 12/03/2025
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Consignes de mise en oeuvre de l'ENC HAD
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS HAD
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (séquences, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
Mis en ligne le 29/04/2025
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2024. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Correspondance SAE-RTC-ENC |
Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
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Informations sur les nouveautés ENC 2024 :
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Information sur les nouveautés de l’arbre analytique 2024 pour les sections d’analyse du SMR :
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Présentation synthétique des évolutions du découpage analytique SMR 2024
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Extrait de l’Arbre Analytique 2024 - Evolution des SA SMR 2024 par rapport aux SA SSR 2023
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Présentation
Fichier
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne
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Note d'information
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Informations sur les nouveautés avant la transmission des données
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Note d'information |
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Webinaires d’information : Mis à jour le 16/05/2025
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SMR 2024 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise à jour le 18/06/2025
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise en ligne le 12/03/2025
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Consignes de mise en oeuvre de l'ENC SMR
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS SMR
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RHS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
Mis à jour le 18/06/2025
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SMR 2024. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Correspondance SAE-RTC-ENC |
Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC SMR
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Informations sur les nouveautés ENC :
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Webinaires d’information : Mis à jour le 22/05/2025
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Thématique
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Lien vidéo
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Lien diaporama
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Lancement de la campagne ENC MCO 2024
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Vidéo
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Tutoriels vidéo ENC
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Lien vers la page internet
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« Anticiper pour restituer l’ENC dans les délais » et Focus « Groupement, Soins critiques, Découpage analytique et Rémunération à l’acte » |
Vidéo |
Support de présentation |
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2024 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise à jour le 18/06/2025
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Guide méthodologique ENC
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Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Arbre analytique
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L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Plan comptable
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Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
-
Tenir compte des évolutions de la M21 ;
-
Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.
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Règles d'affectation
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Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH. |
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
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La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude Mise en ligne le 12/03/2025
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Consignes de mise en oeuvre de l'ENC MCO
Mises à jour le 28/04/2025
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
|
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
|
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide utilisateur ARCAnH - Classeur et transmission
|
Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS MCO
|
Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RSS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
Mis à jour le 28/04/2025
|
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2024. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Codes RSF-C
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Ce document fournit les codes RSF-C utilisés dans l’ENC pour les établissements ex-OQN.
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Correspondance SAE-RTC-ENC |
Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
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