L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Lancement de campagne et Documentation
Les fichiers du RIA 1 seront mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : CAS - Central Authentication Service (sante.fr)
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L’ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2023 > RIA 1 2023
Un tutoriel vidéo vous est proposé pour découvrir comment renseigner le RIA sur ANCRE.
Calendrier prévisionnel
Ouverture de la campagne : 2 octobre 2023
Fin de campagne : 15 novembre 2023
Plateforme
RIA 1
Pour vous accompagner dans la réalisation du RTC, nous mettons à votre disposition des informations pour une meilleure connaissance du dispositif.
Afin de vous familiariser avec les concepts de la comptabilité analytique et les outils développés par l’ATIH pour la réalisation du RTC, nous avons réalisé un Tutoriel vidéo (35 minutes au total) traitant des sujets suivants :
-
« Qu’est-ce que le RTC ? »
-
« Le découpage analytique »
-
« Les étapes méthodologiques du RTC »
Comment éviter les copier-coller dans le classeur ARCAnH :
Ce tutoriel porte sur la préparation des données nécessaires au RTC, avec un focus sur le format le plus pratique.
A partir de l’information en EXCEL dont vous disposez, nous vous proposons une méthode pour optimiser l’intégration de vos données dans le logiciel. Le tutoriel vous explique cette méthode en 5 min (cliquez sur l'image afin de visionner le tutoriel) :
Cette version concerne les données produites à partir de janvier 2023 (2023 M1).
La présentation reste la même que précédemment.
Aucun test qualité n’a été supprimé ou ajouté.
Les tables de références sont mises à jour pour 2023. Ces tables sont issues du regroupage en V2023 des données nationales 2022.
Sept tables de références sont disponibles ci-dessous (ovalide.zip) :
1 – CCAMInfo : table des caractéristiques des codes actes CCAM ;
2 –DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 ;
3 – DMInfo : table des caractéristiques des codes LPP des dispositifs médicaux ;
4 – MEDInfo : table des caractéristiques des codes UCD des médicaments.
5 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
6 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
7 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.
Une documentation sur OVALIDE MCO est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE MCO » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser le Compte Financier 2022.
Calendrier de campagne Mis à jour le 03/07/2023
Ouverture de la campagne : 15 mai 2023
Clôture de la campagne : 7 juillet 2023
Sessions de présentation des nouveautés et Questions / Réponses
Trois séances ont été proposées en distanciel.
Support de présentation - Sessions nouveautés CF 2022 Mis en ligne le 01/06/2023
Tutoriels
-
Réaliser le Compte Financier sur ANCRE
-
Aide au remplissage de l’affectation du résultat dans le CDB (onglet AFFECT_RES)
-
Nouveauté CF 2022 - Résoudre le contrôle fondamental 8 : cohérence du résultat dans le bilan et le compte de résultat
Toute la documentation
Documentation générale
Documentation ESPIC
Documentation EPS
Fiches techniques
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Calendrier Mis à jour le 31/05/2023
Compte tenu d’une participation en légère baisse des ESMS à la campagne en cours, la DGCS a décidé de prolonger la phase de collecte de 2 semaines et demie :
-
Phase de collecte des données : du lundi 17 avril au mercredi 21 juin
-
Phase de fiabilisation : du 27 juin au 30 septembre
-
Phase de restitution : à compter de fin novembre (prévisionnel)
Textes réglementaires
Documentation technique
E-learning : ANAP -Tout savoir sur le Tableau de bord du médico-social : un E-learning pour vous aider !
Kit outils :
Informer les usagers
Modèles de notes d'information adultes / tuteurs et en FALC : Mis en ligne le 13/04/2023
Le droit d’opposition ne s’applique pas au traitement Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Plateforme
Le lien vers la plateforme « Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social » est le suivant : Connexion - CAS – Central Authentication Service (sante.fr)
Les ESMS et les OG doivent disposer d’un identifiant Plage ainsi que du rôle de gestionnaire des fichiers du domaine TDBESMS pour pouvoir se connecter à la plateforme.
Support
Support technique : si vous n'avez pas d'identifiant ou si vous avez un problème pour vous connecter à la plateforme, nous vous invitons à prendre connaissance de la documentation Plage
Support méthodologique : nous vous invitons à contacter vos correspondants ARS et CD.
Pour toutes autres questions qui ne relèveraient pas de l’aspect technique ni méthodologique, vous pouvez nous contacter via : tdb-esms [at] atih.sante.fr
La classification en groupes homogènes de malades (GHM) pour le PMSI MCO va bénéficier d'une révision au 1er mars 2023, ces documents ne constituent pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à cette nouvelle version et donnent aux utilisateurs les informations nécessaires sur la version 2023 de la classification des GHM.
Téléchargement global
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Téléchargement en CSV du volume 2, diagnostics et niveau de CMA
Téléchargement détaillé du contenu du volume 1
Téléchargement détaillé du contenu du volume 2
Mise en ligne 04/05/23 : Version BO
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2023/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 3/2/2023.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée
Les fichiers annexes sont republiés avec cette version BO. Le fichier des actes spécialisés a été corrigé (certaines erreurs de libellés ont été signalées). Le fichier txt des erreurs de groupage a été complété de la liste des actes CSARR non attendus (contrôle 162 et 163).
Mise en ligne 03/02/23
La version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
La version 2023 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2023 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2023.
Le manuel comporte trois volumes :
Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le deuxième volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
En 2017, La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), ont missionné l'Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) pour la réalisation d’une étude de mesure de coûts portant sur les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et le volet soins des services polyvalents d'aide et de soins à domicile (SPASAD).
L’étude a donné lieu à un premier traitement qui a permis :
-
d’obtenir une première connaissance des coûts et de l’activité des structures SSIAD et SPASAD,
-
de mesurer les coûts et l’activité constatée de ces structures dans une logique d’analyse des données de coûts et d’activité.
En 2021, un second recueil de données a été conduit par l’ATIH. Ce recueil de données individuelles relatives aux personnes accompagnées par les SSIAD et les SPASAD a permis de :
-
soutenir les analyses et la réflexion,
-
ayant pour objectif le calibrage d’un nouveau modèle tarifaire de l’allocation de ressources de ces structures,
-
en tenant compte des caractéristiques de leurs usagers et favorisant la prise en charge des usagers dépendants.
Dans la continuité de ces travaux, un nouveau recueil, dénommé « système d’information services de soins infirmiers à domicile » (SI-2SID), à caractère obligatoire, placé sous la responsabilité conjointe de la DGCS et de la CNSA, a été créé par Décret le 25 juin 2022.
L’objectif était de calculer les forfaits globaux de soins pour l’allocation budgétaire 2023 (valeur des forfaits structure – y compris transport et intervention, forfait global de soins cible projeté 2027 et forfait global de soins 2023), pour chaque service, sur la base des nouvelles modalités de financement. La mise en œuvre a été confiée à l’ATIH pour l’année 2022.
En 2023, une nouvelle campagne du Recueil SI-2SID, de nouveau à caractère obligatoire et confiée à l’ATIH, se déroulera au cours du premier semestre. L’objectif est de calculer les forfaits globaux de soins pour l’allocation budgétaire 2024 (mise à jour du forfait global de soins projeté pour 2027 sur la base de l’activité 2023, calcul du forfait global de soins 2024). Ce recueil 2023, réalisé à partir de données d'activité à recueillir et à transmettre par l'intermédiaire d'un logiciel fourni par l'ATIH, débutera à partir du mois de mars 2023.
1. Information des structures
Les services devront s’approprier le guide méthodologique du recueil SI-2SID élaboré dans le cadre du Comité Technique et du Groupe de Travail qui étaient constitués de représentants des fédérations et associations représentatives du secteur.
Pour s'approprier la méthodologie et l'utilisation du logiciel, de courtes vidéos de présentation, consultables en ligne, seront mises à disposition des SSIAD et des SPASAD, dans le courant du mois de mars 2023.
La méthodologie et les outils de recueil sont similaires à ceux de la campagne 2022. Les liens de téléchargement des logiciels seront prochainement mis à disposition, ci-après, dans la rubrique « Documentation nécessaire à la réalisation de l’étude ».
2. Calendrier de l'étude Mis à jour le 05/04/2023 : Nouvelle période de recueil possible
-
1ère quinzaine de mars 2023 : mise à disposition de courtes vidéos de démonstration portant sur la méthodologie et les outils de recueil des données d’activité
-
20 mars au 2 avril 2023 ou 27 mars au 9 avril 2023 ou du 17 avril au 30 avril 2023 : recueil des données d’activité (fiche structure, fiche coupe, fiche usager) au sein des Services
-
10 avril au 31 mai 2023 : transmission et contrôles des données d’activité de la coupe
3. Documentation nécessaire à la réalisation de l’étude
Préparer le recueil :
Informer les usagers :
Le droit d’opposition ne s’applique pas au traitement SI-2SID.
Cf. Décret n° 2022-931 du 25 juin 2022 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « système d’information national services de soins infirmiers à domicile »
Comprendre la méthodologie :
En cas de questions :
Les différents éléments techniques nécessaires à la prise en main des outils de collecte et de transmission des données sont décrits dans les documents suivants :
MAGIC-SSIAD est le logiciel qui va vous servir à produire la liste des personnes accompagnées par le SSIAD / SPASAD :
RAMSECE-SSIAD est le logiciel qui va vous permettre de collecter les informations suivies à l’usager et les caractéristiques de votre structure :
e-SSIAD est la plateforme sur laquelle vous allez transmettre vos données :
Pour contrôler vos données :
4. Vidéos de présentation
Méthodologie
La méthodologie du Recueil SI-2SID 2023 est similaire à celle de la campagne 2022. Consultez le diaporama de présentation 2023, et les vidéos de la campagne 2022 :
Outils informatiques Mise en ligne le 24/03/2023
Les outils informatiques du Recueil SI-2SID 2023 sont similaires à ceux de la campagne 2022. Consultez le diaporama des vidéos de présentation des outils informatiques développés pour le recueil SI-2SID 2023, et les vidéos de la campagne 2022 :
5. Accompagnement
L’ATIH met à la disposition des SSIAD et des SPASAD, souhaitant obtenir des informations complémentaires sur les modalités de réponse au recueil, les outils suivants :
-
Support méthodologique au moyen d’une adresse courriel dédiée : [email protected]
-
Support technique (outils informatiques) au moyen d’une adresse courriel dédiée : [email protected]
Mise en ligne du 02/02/2023
Collecte des données 2022 du lundi 1er février au 31 mars 2023. (à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023)
L’ATIH renouvelle en 2023 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2023 de cette enquête.
L’enquête débutera le mercredi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023 ((à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023).
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH va mettre à disposition sur une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Nous vous préviendrons dès que celle-ci sera mise en place.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Pages
