Mise en ligne 24/07/23 : Publication BO
Mise en ligne 11/01/2023 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie.
La version définitive de ce guide annule et remplace, à partir du 1er janvier 2023, la version précédente (Bulletin officiel n° 2023/4 bis, fascicule spécial).
Les modifications par rapport à la version précédente du guide (Bulletin officiel n° 2022/4 bis, fascicule spécial) ont été surlignées en jaune.
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Lancement de campagne et Documentation
Les fichiers du RIA 2 sont mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : CAS - Central Authentication Service (sante.fr)
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L’ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : [email protected] ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2022 > RIA 2 2022
Un tutoriel vidéo vous est proposé pour découvrir comment renseigner le RIA sur Ancre.
Calendrier
Ouverture de la campagne : 09 janvier 2023
Fin de campagne : 17 février 2023
Plateforme
RIA 2 Mise en ligne le 09/01/2023
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Pour recevoir les mailings de campagne, veuillez renseigner votre adresse mail dans la partie "Contacts" de la plateforme e-RTC (ouvert de façon permanente).
L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2023, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
Présentation du référentiel national des coûts d’unités d'oeuvre dans l’outil ScanSanté Mise en ligne le 02/04/2025
Les slides de présentation sont disponibles ici.
L’enregistrement vidéo est lancé en cliquant ici.
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Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Dates de la campagne fixées par la DGOS : 30 Juillet 2024 – validation ES / 30 septembre 2024 – validation ARS
Les nouveautés de la campagne 2023
Nouveauté : Activité SMR
L’ATIH vous informe d’une modification du modèle analytique portant sur les intervenants de RR sur le champ SMR pour la campagne RTC 2023. Une note décrivant la démarche et le descriptif du modèle analytique des intervenants de RR est disponible ici.
Nouveauté : Facilitation du traitement des charges de personnel
L’ATIH a travaillé sur la convergence des codes ETPR entre SAE et RTC. Une amélioration de l’outil TIC est proposée sur ce thème.
Nouveauté : Contrôle des données du CF dès le TIC
Pour anticiper les écarts entre les données CF et RTC, l’outil TIC proposera un contrôle avec le CF dès le TIC : Introduction de contrôles avec le CF dès le TIC
Nouveauté : Cohérence des consignes entre RTC et PIRAMIG
Retrouvez la consigne et les sections PIRAMIG dans l’onglet spécifique de l’arbre analytique.
Webinaires de présentation
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Fiches pédagogiques
Nous restons à votre disposition pour toute question sur Agora - RTC 2023 (sante.fr)
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC/RTC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2022, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
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Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Information sur les nouveautés RTC
Les dates de la campagnes fixées par la DGOS sont les suivantes :
Date de validation établissements : 30 juillet 2023
Date de validation ARS : 30 septembre 2023
Les vidéos réalisées pour la campagne 2021 restent disponibles : Campagne RTC 2021 | Publication ATIH (sante.fr)
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Arbre analytique Mis à jour le 09/03/2023 *Ajout d’un onglet sommaire *Evolutions sur quelques SA très restreintes
Correspondances attendues entre le PMSI et le découpage analytique : L’arbre analytique comprend la correspondance entre les types d’autorisation d’UM et les SA pour les champs SMR et MCO, et les formes d’activités et les SA pour le champ PSY (à partir de la colonne S).
Plan comptable Mise en ligne le 23/12/2022
Règles d'affectation Mises en ligne le 07/04/2023
Guide méthodologique du RTC 2022 Mis en ligne le 09/03/2023
Principe d’affectation des charges : synthèse présentée au webinaire du 12 mai 2023 Mise en ligne le 17/05/2023
Guide des clés et des UO 2022 Mise en ligne le 07/04/2023
Mise à jour de l’UO Pharma par l’ANAP (facultative) - Mars 2023
Publication d’un bilan sur le recueil UO pharma RTC 2021 Unité d'Œuvre Pharmacie | Publication ATIH (sante.fr) Mise en ligne le 28/04/2023
VALID-RTC Guide de lecture 2022 Mis en ligne le 17/04/2023
Fiches pédagogiques
2022_01 Pourquoi utiliser le TIC Mise en ligne le 07/04/2023
2022_02 Remplir l’onglet 5_C_ind Mise en ligne le 17/05/2023
2022_03 Déterminer les produits non déductibles et charges non incorporables Mise en ligne le 17/05/2023
2022_04 Les groupements Mise en ligne le 17/05/2023
2022_05 Onglet Enquête SIH Mise en ligne le 17/05/2023
2022_06 Calcul des m² SDO Mise en ligne le 17/05/2023
2022_07 Calcul de l’UOsté Mise en ligne le 17/05/2023
2022_08 Importer les données RTC dans PIRAMIG Mise en ligne le 20/07/2023
2022_09 Codes SA RTC attendus pour les visualiser dans PIRAMIG Mise en ligne le 04/10/2023
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Manuel ARCAnH - Partie identification et paramétrage Mis à jour le 07/04/2023
Manuel ARCAnH – Classeur et transmission Mis en ligne le 07/04/2023
Guide des imports des onglets ARCAnH Mise en ligne le 17/05/2023
Manuel du TIC Mise en ligne le 07/04/2022
Présentation de la plateforme e-RTC Mise en ligne le 09/03/2023
Des tutoriels sont disponibles pour découvrir les phases d’ARCAnH et la présentation de l’outil TIC : Retraitement comptable : Tutoriels vidéo RTC | ATIH (sante.fr)
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC/RTC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Mise en ligne 25/07/23 : Publication BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2023 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2023/6 bis.
Mise en ligne du 20/12/22 : Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.
La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.
Les modifications par rapport à la version précédente du guide méthodologique ont été surlignées en jaune.
Mise en ligne 19/6/23 : Publication BO
Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2023.
Elle est publiée au BO sous le numéro 2023/7 bis
Mise en ligne du : 19/12/22 Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2023.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne du : 19/12/22 Version Provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2023.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne du 18/10/23 : Version 3
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 2 mars 2023 et du 15 aout 2023. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V73 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 7/6/23 Version BO
La CCAM descriptive à usage PMSI a été publiée au BO sous le numéro 2023 8 bis.bos
Mise en ligne du 30/03/2023 : Version 2
Cette publication est la deuxième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM V72 publiées le 2 mars au Journal Officiel de la République Française avec date d’effet au 1er avril 2023 et mise en ligne sur https://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
Mise en ligne du 13/12/2022 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2023 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2022 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2023/8bis
La version 2023 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : [email protected]
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Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2022 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Webinaires
Pour vous accompagner dans cette enquête de coûts, l’ATIH met à disposition les webinaires suivants :
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Thématique
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Date
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Support de présentation
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Lancement de l’enquête
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Mardi 4 avril 2023
14h – 16h
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Diaporama
Vidéo
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Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2022 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2022 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2022 | Publication ATIH (sante.fr)
Recueil et transmission des données
Les données 2022 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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Réaliser une activité de psychiatrie ;
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Inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
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Avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
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Renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts Mis à jour le 03/04/2023
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
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30 juin 2023
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Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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30 juillet 2023
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Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2022 Mise à jour le 28/03/2023
Documentation technique
Pour nous contacter : [email protected]
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC MCO 2023
La campagne 2023 de l'étude nationale de coûts MCO étant terminée, vous trouverez :
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2023 :
Informations sur les nouveautés ENC
Webinaires d’information : méthodologie et outils de l’ENC
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2023 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Guide méthodologique ENC
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Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins de Suite et Réadaptation (SSR) et Hospitalisation à Domicile (HAD). |
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Arbre analytique
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L’arbre analytique est un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Plan comptable
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Le plan comptable ENC est mis à jour afin de :
- Tenir compte des évolutions de la M21 ;
- Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière. |
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Règles d’affectation
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Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH. |
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence
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Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
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Liste des Missions d'Intérêt Général (MIG)
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La liste des MIG indiquées dans l’onglet ENC est celle de l’année de recueil des données. |
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC MCO
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH – Identification et paramétrage
Guide d’utilisateur ARCAnH – Classeur et transmission
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS MCO
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RSS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2023. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Codes RSF-C
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Ce document fournit les codes RSF-C utilisés dans l’ENC pour les établissements ex-OQN.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Pages
