Manuel  des GME 2015 (Version 2.3)

Vous trouverez ci-joint la version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation qui sera publié au Bulletin officiel sous le numéro 2015/1 bis.

Pour en faciliter la lecture, les nouveautés et modifications significatives sont surlignées en jaune.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2014/8 bis.

Il est applicable à compter du 29 décembre 2014.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile en vigueur depuis le 1er mars 2015 est publié au Bulletin officiel : Fascicule spécial n° 2015/7 bis.

Il est l'annexe de l’arrêté du 08 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004.

Il annule et remplace le  Fascicule spécial n° 2014/7 bis du Bulletin officiel et les versions provisoires mises en ligne sur ce site respectivement le 19/12/2014 et le 26/2/2015.

Pour faciliter la lecture, dans le document téléchargeable ci-dessous,  les modifications intervenues par rapport à la version de 2014, sont conservées : surlignages jaune et bleu.

La version 2015 du CSARR diffusée sur le site de l’ATIH, pour utilisation à partir du lundi 29 décembre 2014, remplace  la version 2014 diffusée en décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel en juin 2014.

La version 2015 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique. Ces deux parties sont publiées en version provisoire dans deux documents séparés : le Guide en format PDF et la partie analytique avec son sommaire en format Excel. Une version à imprimer de la partie analytique avec son sommaire est fournie en format PDF.

Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage par rapport à la version 1 ; les modifications du catalogue sont extraites dans un fichier excel de travail spécifique. Un résumé en est fait dans la note jointe à cette publication.

Les fichiers textes seront publiés très prochainement dans l'espace de téléchargement, à la lettre 'C'.

Les remarques et  demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse [email protected]

Lancement de la campagne RTC 2014

La campagne RTC 2014 est lancée avec des outils renouvelés : un logiciel de recueil ARCAnH RTC et une plateforme dédiée e-RTC.
Pour démarrer la campagne, téléchargez dès à présent la notice d'information précisant à la fois le descriptif des grandes étapes de la campagne et les modalités du recueil.
Cette notice s'adresse aux établissements et aux ARS.

Le guide méthodologique est disponible.
Le manuel du logiciel ARCAnH RTC est également disponible sur la page de téléchargement de celui-ci, accessible depuis la plateforme e-RTC.

Calendrier de campagne

- Transmission par les établissements jusqu’au 30 juin 2015

- Validation par les ARS jusqu’au 17 août 2015

Nouveautés du recueil

Pour la campagne 2014, le recueil du retraitement comptable (RTC) s’enrichit et pour se faire l’outil de recueil et la plateforme de transmission évoluent.
L’objectif, à moyen terme, est de stabiliser le recueil du RTC. Au préalable, l’outil doit encore être fiabilisé en précisant la définition des périmètres des clés de ventilations, les unités d’œuvre, les règles de ventilation des charges, les contrôles…
L’ATIH détaille l’ensemble des changements du recueil dans la note Nouveautés du recueil RTC 2014 afin d’aider les établissements de santé à identifier et à intégrer ces nouveaux paramètres. Cette note a été élaborée en collaboration avec le groupe de travail RTC, composé d’établissements, d’ARS, de la DGOS et de l’ANAP.
Toutes les ARS ont été formées au nouvel outil de recueil afin d’accompagner et de relayer l’information aux établissements.

Préparation des imports dans ARCAnH RTC

Les établissements peuvent saisir manuellement les données du RTC 2014, comme en 2013.

Cependant, le Guide des imports du RTC 2014 ouvre la possibilité aux établissements de réaliser des fichiers d’imports, en amont du recueil RTC 2014. L’établissement pourra en effet importer, à l’aide de fichiers texte, tous les onglets de saisies.

2 nouveaux documents sont disponibles :

- Guide des imports du RTC 2014

- Formats de fichiers des phases comptables du RTC 2014

Pour tout complément d’information, l’ATIH a ouvert un thème RTC 2014 sur sa foire aux questions Agora.

Consigne pour les actes d’anatomocytopathologie (ACP) 

Des changements majeurs sur les actes CCAM de cette activité sont intervenus depuis juin 2014.
Les ICR de ces nouveaux actes ont été calculés.
Ces nouveaux ICR sont non cumulables avec les précédents.

- Consigne pour le RTC
L’établissement utilisera le nombre d’ICR de son choix (avant le 1er juin ou après le 1er juin) pour la répartition des charges d'ACP sur les SA consommatrices.
Les AHN sont recueillis sur l’activité spécifique MCO idoine.

- Consigne pour l'ENC
La consigne est différente pour l'ENC. L'établissement devra créer 2 SAMT. Des informations complémentaires seront diffusées début avril sur la page ENC MCO du site de l'ATIH.

- Impact
Aucun référentiel de coût d'UO à partir des données RTC 2014 ne sera calculé sur cette activité.

Mise à jour du 5/05/2015 :
les annexes 1.1,  1.2 et le guide des imports du RTC ont été mis à jour.

Mise en ligne : 01/07/2024 - Mise à jour 2024

Afin de mettre en cohérence la nomenclature des UM avec la réforme des autorisations, des évolutions ont été introduites dans les champs SMR, HAD et MCO en 2024. Elles sont précisées dans la notice technique PMSI 2024.

La nouvelle nomenclature peut être téléchargée ici. 

Mise en ligne : 04/12/2014

Dans le cadre de la refonte SAE sur les données de 2013, le PMSI alimente la SAE pour ce qui concerne l’activité en MCO et en HAD. Cela a nécessité de comptabiliser l’activité des différentes UM des séjours MCO selon leur discipline au sens SAE et donc de typer les UM pour correspondre à la nomenclature SAE. Cette nouvelle nomenclature répond à cet objectif et permet de ventiler toutes les activités par type d’unité.

La nomenclature des unités médicales en SMR correspond au croisement d’une autorisation avec une classe d’âge. La correspondance avec les niveaux de regroupement pour la SAE est indiquée, elle devrait être utilisée pour alimenter la SAE 2015, données d’activité en SSR.

Ce document retrace l'historique du PMSI HAD, les évolutions des formats et donne quelques conseils pour ceux qui souhaitent exploiter les bases.

Ce document a été élaboré pour aider ceux qui exploitent les bases de RAPSS relatifs à l'activité en HAD (hospitalisation à domicile).

Le fichier descriptif des bases donne la fréquence de chaque modalité pour chacune des variables de la base de RAPSS 2013, l'onglet "méthode" donne des précisions sur les sélections effectuées pour le constituer.

Le second fichier, descriptif des formats, décrit l'ensemble des variables figurant dans les bases 2013 ainsi que les nomenclatures qui s'y rapportent.

Rappel

1. Travaux relatifs à la trajectoire des malades

• Enquête recensant les secteurs de psychiatrie utilisant un support informatique pour l’enregistrement et le traitement des fiches par patient (1996).
• Les résultats positifs de cette enquête ont permis d’envisager la constitution d’une base de données pluriannuelle issue d’un aussi grand nombre de secteurs volontaires, que possible (1997). Cette base de données a autorisé des travaux d’analyse statistiques de la typologie des trajectoires des malades (1998-2000).

2. Travaux relatifs aux séjours d’hospitalisation

• Définition et test d’un questionnaire patient (1996).
• Constitution d’une base de données comportant des informations médicales et des données d’activité de soins individualisés, par la participation d’établissements volontaires (1997). Construction d’une classification de groupage à la journée pondérée des séjours (1998-1999).

• Recensement de l’organisation de l’information médicale dans les établissements (mai 2000).
• test de faisabilité du recueil standard (octobre-novembre 2000).
• lancement du recueil expérimental dans 4 régions, auxquelles des établissements volontaires d’autres régions ont pu s’associer. Ce recueil expérimental a débuté le 1/7/2002. Le modèle retenu est celui de la journée pondérée.

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel :  fascicule spécial n° 2015/2 bis.

Il est applicable du lundi 29 décembre 2014 au dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).

Il est l’annexe II de l’arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).

Il annule et remplace la version précédente du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation (Bulletin officiel n° 2014/2 bis, fascicule spécial) et les versions provisoires publiées sur ce site le 31/10/2014 et le 19/12/2014.

Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur les modifications intervenues par rapport à la version de 2014.

• En jaune pour les modifications correspondant à la version provisoire du 31/10/2014
• En bleu pour les modifications correspondant à la version provisoire du 19/12/2014
• En vert pour les ajustements des recommandations de codage de l’œdème pulmonaire et des résistances aux antimicrobiens ajoutées après la seconde version provisoire.