Mise en ligne du 25/07/2017 : Publication BO
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2017/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2015/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2015 .
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne du 20/06/2017 : Version provisoire 3
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation a été ajusté pour prendre en compte les évolutions de la version V2017 de la fonction groupage en GME.
Ce document ne constitue pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Les volumes 2 et 3 du manuel des GME mis en ligne le 10 avril 2017 sont remplacés par les fichiers joints.
Des anomalies ont été rectifiées :
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La liste D-0897 a été intégrée au volume 2.
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L’affichage des colonnes « RR » et « Dép. Cog. » des GN de la CM08 a été corrigé dans le volume 3.
Nous remercions les utilisateurs pour leur lecture attentive.
Il comporte trois volumes :
le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Mise en ligne du 10/04/2017 : Version provisoire 2
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation a été ajusté pour prendre en compte les évolutions de la version V2017 de la fonction groupage en GME.
Ce document ne constitue pas la version définitive qui sera publiée au bulletin officiel prochainement.
Il est applicable à compter du 01 mars 2017.
Les volumes 2 et 3 du manuel des GME mis en ligne le 05 avril 2017 sont remplacés par les fichiers joints.
Le motif de remplacement est le suivant :
Des anomalies ont été remontées suite à la publication du manuel de groupage. Les compléments apportés sont les suivants :
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Les listes A-0801 et A-0802 ont été intégrées au volume 2 avec l’ajout d’une sous-section (page 215)
Listes d’actes CSARR relatives aux groupes
Liste A-0801 : Préparation du moignon
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ZDM+288 Préparation du moignon pour fabrication de l'emboîture de prothèse
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ZDM+003 Séance de préparation préalable à la rééducation, du moignon en phase de cicatrisation
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ZDM+013 Séance de préparation préalable à la rééducation, du moignon cicatrisé
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Liste A-0802 : Apprentissage à l’utilisation de prothèse externe de membre
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MKR+074 Séance d'apprentissage de la préhension avec prothèse
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NKR+266 Séance de réapprentissage de la marche avec prothèse
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-
Une anomalie d’ordre dans les RGME 0803H, 0803I, 0803J a été corrigé dans le volume 3 (page 17)
Classement en racines de groupes médicoéconomiques
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GN
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RGME
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Age
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Dép. Phy.
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RR
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Dép. Cog.
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Chir.
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nombre d'actes csarr appartenant à la liste 0801
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nombre d'actes csarr appartenant à la liste 0802
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Amputations
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0803A
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[4-8]
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≥ 10
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≥ 5
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0803B
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[9-12]
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≥ 10
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≥ 5
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0803C
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2
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≥ 5
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0803D
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[3-8]
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≥ 5
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0803E
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[4-8]
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[0,60]
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Oui
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0803F
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Non
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0803G
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61 et +
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0803H
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[9,16]
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[0,60]
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Oui (barré)
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0803I
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61 et +
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|
Non
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0803J
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|
|
Oui
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|
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Nous remercions les utilisateurs pour leur lecture attentive.
Il comporte trois volumes :
le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
et le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Le Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile en vigueur depuis le 1er mars 2017 est publié au Bulletin officiel : Fascicule spécial n° 2017/7 bis.
Il est l'annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016.
Il annule et remplace le Fascicule spécial n° 2016/7 bis du Bulletin officiel et les versions provisoires mises en ligne sur ce site respectivement le 23/01/2017 et le 28/2/2017.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur jaune et bleu les modifications intervenues par rapport à la version de 2016.
Vous trouverez ci-joint le fichier des « GHPC officiel 2017 VF ».
Dans le cadre de réflexions portant sur l’amélioration de la méthodologie de mesure des coûts, l’ATIH a organisé, à la demande du comité de pilotage ENC/RTC, un groupe de travail dont l’objectif est de proposer une mesure de la charge en soins qui permettrait une ventilation plus pertinente des charges de personnel soignant sur les séjours MCO.
Composé de représentants des fédérations représentatives du secteur, d’établissements participant à l’ENC ainsi que d’établissements extérieurs au dispositif ENC, ce groupe de travail a proposé d’introduire dans la méthodologie de l’ENC MCO la mesure de la charge en soins par les Soins Infirmiers Individualisés à la Personne Soignée (SIIPS).
Avant d’acter l’intégration des SIIPS dans sa méthode de valorisation des séjours, le Copil ENC a souhaité que l’ATIH mène en 2017 une phase exploratoire qui permettra d’évaluer les conséquences possibles de cette évolution, auprès de deux publics distincts :
-
Les établissements de santé participant à l’ENC MCO : pour sa campagne sur les données 2016, la méthodologie et les outils ENC MCO permettront un recueil facultatif des points SIIPS sur tout ou partie de leur activité de court séjour. À l’issue de la campagne, la base de coûts individuelle transmise aux établissements proposera une valorisation via les points SIIPS à titre d’information.
-
Les établissements de santé ne participant pas à l’ENC MCO : afin de constituer une base de travail la plus robuste possible pour l’analyse des points SIIPS, l’ATIH propose à tout établissement disposant d’un recueil de points SIIPS sur un service, une équipe, sur tout ou partie de son activité MCO, de participer à ces travaux en lui transmettant ses données à partir du mois de mai 2017.
Une présentation plus technique de ce recueil de données, notamment les formats attendus, est consultable dans le document de consignes disponible sous ce lien.
Pour de plus amples informations, ou pour proposer la participation d’un établissement de santé, merci de contacter l’équipe en charge de l’ENC MCO à l’adresse [email protected].
Mise en ligne du 21/06/2017
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2017 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2017/6 bis.
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016
Il annule et remplace le Fascicule spécial n° 2016/6 bis du Bulletin officiel et les versions provisoires mises en ligne sur ce site respectivement le 23/01/2017 et le 22/3/2017.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur jaune et bleue les modifications intervenues par rapport à la version de 2016.
Mise en ligne du 22/03/2017 : Version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable à partir du 1er mars 2017. Il annule et remplace la version provisoire 1 mise en ligne sur ce site le 23/12/2016.
Les rectifications font suite à la décision ministérielle suivante :
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Précisions relatives aux consignes de recueil des FICHSUP « SMUR »
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Consignes de recueil des FICHSUP « Primo-prescription de chimiothérapie orale » et FICHSUP « Consultations externes spécifiques » et du RSF-ACE C
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Précisions relatives à la production d’information médicale en lien avec l’administration de produits dérivés du fer dans le cadre d’une anémie par carence martiale
Pour faciliter la lecture :
-
Les modifications intervenues par rapport à la version de 2016 sont signalées par un surlignage de couleur jaune ou bleu.
Seule la publication au Bulletin officiel de ce document, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2017/6 bis, constituera la version officielle de référence.
Mise en ligne du 23/01/2017 : Version provisoire 1
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable à partir du 1er mars 2017.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2016 sont signalées par un surlignage jaune.
Seule la publication au Bulletin officiel de ce document, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2017/6 bis, constituera la version officielle de référence.
Nouveautés de la campagne RTC 2016
Les nouveautés concernant la campagne RTC 2016 sont décrites pour les différents axes du recueil RTC (méthodologie, recueil, logiciel, fiabilisation et VALID-RTC).
Nous attirons votre attention sur le fait que, conformément à la décision prise en COPIL ENC / RTC le 13 décembre 2016, le recueil par titre sur les SA ne sera plus possible dans le RTC à partir des données 2017.
Tous les établissements devront fournir une ventilation détaillée par compte dès le recueil RTC 2017.
Documents fondamentaux du RTC
Guide de recueil des clés / UO et son annexe sur la psychiatrie
Ce nouveau guide permet de centraliser l’ensemble des informations concernant le recueil des clés de ventilation et unités d’œuvre.
Fiches pédagogiques
Les fiches pédagogiques permettent de faire des focus sur des sujets fréquemment rencontrés par les établissements saisissant le RTC.
Les fiches disponibles pour la campagne 2016 sont les suivantes :
Documentation ARCAnH RTC
Echéances de la campagne RTC 2016
Mise à disposition des outils de recueil et de transmission :
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Mise à disposition du logiciel ARCAnH RTC v2.0.8 le 2 Juin 2017 : en téléchargement sur l’espace dédié http://atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-...
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Le dépôt sur la plateforme e-RTC avec génération de VALID-RTC est possible dès maintenant avec la version ARCAnH RTC v2.0.8
-
Une version ARCAnH V2.0.9 est également disponible pour corriger l’import du TIC dans ARCAnH. Cette version n’est pas obligatoire si vous n’utilisez pas le TIC : les dépôts en ARCAnH V2.0.8 et V2.0.9 sont autorisés.
Accéder à la plateforme e-RTC: https://ertc.atih.sante.fr
Date de validation Etablissement : 17 Juillet 2017
Date de validation ARS : 29 Septembre 2017
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC MCO 2017
La campagne 2017 de l'étude nationale de coûts MCO étant terminée, vous trouverez :
Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC MCO 2017
Avril 2018 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2018 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2018 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2018 la première validation des données
Juillet 2018 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2018 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2018 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC MCO 2017 est assurée par le prestataire EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
NB : 3 formulaires sont à votre disposition pour nous proposer des évolutions de l’arbre analytique
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Création : http://quest.atih.sante.fr/index.php/552866/lang-fr
-
Modification : http://quest.atih.sante.fr/index.php/495757/lang-fr
-
Suppression : http://quest.atih.sante.fr/index.php/139243/lang-fr
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2017. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Liste des consommables dits « traceurs » : consommables de radiofréquence
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie et pour la troisième année consécutive, l’ATIH mène une enquête qui devra permettre de disposer des données analytiques de coûts relatives à l’année 2016 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un groupe de travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, Fehap, UNC-Psy), du Collège national de l'information médicale (Cnim), des administrations (DGOS, DSS, Drees) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2016 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de la structure (données d’activité, capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2016 sont consultables sur le site de l'ATIH : https://www.atih.sante.fr/campagne-rtc-2016
Recueil et transmission des données
Les données 2016 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH-RTC mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
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réaliser une activité de psychiatrie
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inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique
-
avoir un exercice comptable calé sur l’année civile.
Pour cette nouvelle enquête, il est également porté à la connaissance des établissements les 2 points suivants :
-
Obligation d’une imputation des données comptables par compte, et non par titre, pour tous les établissements participants ;
-
Incitation à renseigner le niveau analytique le plus fin, sous réserve que les établissements soient en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier de l’enquête de coûts
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Début mai 2017 = Mise en ligne des outils & prise de contact du superviseur avec tous les établissements
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23 juin 2017 = Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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15 juillet 2017 = Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
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31 juillet 2017 = Fin de la supervision avec rapport de supervision établi pour chaque établissement
Etablissements participants
Les établissements participant à l’enquête de coûts en psychiatrie sur les données 2016 sont les suivants : Participants enquête de coûts 2016
Documentation technique
Pour nous contacter : [email protected]
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC HAD 2017
La campagne 2017 de l'étude nationale de coûts HAD étant terminée, vous trouverez :
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC HAD 2017
Avril 2018 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2018 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2018 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2018 la première validation des données
Juillet 2018 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2018 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2018 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC HAD 2017 est assurée par le prestataire Cabinet ORFIS.
Calendrier type d’une campagne ENC
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
NB : 3 formulaires sont à votre disposition pour nous proposer des évolutions de l’arbre analytique
-
Création : http://quest.atih.sante.fr/index.php/552866/lang-fr
-
Modification : http://quest.atih.sante.fr/index.php/495757/lang-fr
-
Suppression : http://quest.atih.sante.fr/index.php/139243/lang-fr
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2017. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Liste des spécialités pharmaceutiques « traceuses » non facturables en sus 2017
Liste des consommables et matériels « traceurs » non facturables en sus 2017
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2016.
Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC MCO 2016
Avril 2017 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2017 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2017 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2017 la première validation des données
Juillet 2017 : Journée des ENC
30/09/2017 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2017 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC MCO 2016 est assurée par le prestataire EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2016. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Liste des consommables dits « traceurs » : consommables de radiofréquence
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
-
Liste des missions d'intérêt général
Liste des MIG mise à jour : MIG 2016
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC SSR 2017
La campagne 2017 de l'étude nationale de coûts SSR étant terminée, vous trouverez :
Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC SSR 2017
Avril 2018 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2018 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2018 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2018 la première validation des données
Juillet 2018 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2018 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2018 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC SSR 2017 est assurée par le prestataire EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
NB : 3 formulaires sont à votre disposition pour nous proposer des évolutions de l’arbre analytique
-
Création : http://quest.atih.sante.fr/index.php/552866/lang-fr
-
Modification : http://quest.atih.sante.fr/index.php/495757/lang-fr
-
Suppression : http://quest.atih.sante.fr/index.php/139243/lang-fr
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2017. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Liste des spécialités pharmaceutiques dites « traceuses » 2017
Vous trouverez les informations relatives aux matériels et consommables médicaux dans le Guide méthodologique ENC paragraphe 2.2.1.2.
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
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