Synthèse des publications concernant le PMSI SSR jusqu'en 2012

Informations relatives à la transmission des fichiers PMSI-SSR par les établissements de santé et la  mise à jour des logiciels d’anonymisation, de chaînage et de transmission

2012

• - données de l'année 2012 (publié le 04/01/2012)
• - notice technique relative aux évolutions 2012 (publiée le 28/12/2011)
• - nouveaux documents SMR 2012 (annexes arrêté SMR 2012, version ATIH en attendant leur publication au BO) : manuel de groupage PMSI SMR 2012 et guide de production des recueils 2012 (publiés le 23/12/2011)
• - évolution des formats SMR pour 2012 (publié le 19/12/2011)
• - actualisation PdG SSR (publiée le 09/12/2011)
• - actualisation source de la fonction groupage (publiée le 09/12/2011)

2011

• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du M10 2011 (publié le 04/11/2011)
• - annexes publiées au Bulletin Officiel du ministère de la santé et des sports de l'arrêté du 30 juin 2011 : Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation Version 7 de la classification Version 5.7 de la fonction groupage (BO Fascicule spécial n° 2011/1 bis publié le 14/10/2011),  Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés PMSI - soins médicaux et de réadaptation (BO Fascicule spécial n° 2011/2 bis publié le 21/10/2011), Catalogue des activités de rééducation-réadaptation version 3b (BO Fascicule spécial n° 2011/3 bis publié le 26/10/2011)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du M8 2011 (publié le 23/09/2011)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier semestre 2011 (publié le 11/07/2011)
• - données de l'année 2011 (publié le 07/07/2011)
• - arrêté PMSI SMR du 30 juin 2011 (publié le 07/07/2011)
• - actualisation PdG SSR / CCAM v24 (publiée le 22/06/2011)
• - actualisation source de la fonction groupage / CCAM v24 (publiée le 22/06/2011)
• - actualisation guide lecture MAT2A-SSR (publié le 04/05/2011)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier trimestre 2011 (publié le 04/05/2011)
• - actualisation PdG SSR (publiée le 28/01/2011)
• - actualisation source de la fonction groupage (publiée le 28/01/2011)
• - évolution des formats SMR pour 2011(publié le 17/01/2011)
• - nouveaux documents SMR 2011 (version ATIH en attendant leur publication au BO) : manuel de groupage PMSI SMR 2011 et guide de production des recueils 2011 (publiés le 31/12/2010)
• - notice technique relative aux évolutions 2011(publiée le 30/12/2010)

2010

• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données des 9 premiers mois 2010 (publié le 18/10/2010)
• - actualisation PdG SSR (publiée le 23/09/2010)
• - actualisation source de la fonction groupage (publiée le 23/09/2010)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier semestre 2010 (publié le 09/07/2010)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier trimestre 2010 (publié le 03/05/2010)
• - annexes publiées au Bulletin Officiel du ministère de la santé et des sports de l'arrêté du 30 novembre 2009 (modifiant l'arrêté SMR du 22 novembre 2006): Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation Version 7 de la classification Version 5.7 de la fonction groupage (BO Fascicule spécial n° 2010/1 bis),  Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés PMSI - soins médicaux et de réadaptation (BO Fascicule spécial n° 2010/2 bis), Catalogue des activités de rééducation-réadaptation version 3b (BO Fascicule spécial n° 2010/3 bis) (publiés le 10/03/2010)
• - notice technique d'information relative aux prestations hospitalières et au recueil d'information (publiée le 02/03/2010)
• - données de l'année 2010 (publié le 03/02/2010)
• - liste des codes UCD concernés par le recueil FICHCOMP (publié le 19/01/2010)
• - nouveaux documents SMR 2010 (version ATIH en attendant leur publication au BO) : manuel de groupage PMSI SMR 2010, guide de production des recueils 2010 et catalogue des activités de rééductation-réadaptation 2010 (publiés le 30/11/2009)
• - description des formats de fichiers SMR 2010 : RHS, FICHCOMP, VID-HOSP (publiée le 25/11/2009)
• - notice technique relative aux évolutions 2010 (publiée le 20/11/2009)
• - nouveaux formats RHS non groupé 2010 et RHS groupé 2010 (publié le 16/11/2009)

2009

• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données de l'année 2009 (publié le 02/02/2010)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données des 3 premiers trimestres 2009 (publié le 17/11/2009)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier semestre 2009 (publié le 09/07/2009)
• - annexes publiées au Bulletin Officiel du ministère de la santé et des sports de l'arrêté du 15 décembre 2008 : Manuel de groupage PMSI soins médicaux et de réadaptation Version 6 de la classification Version 4.6 de la fonction groupage (BO Fascicule spécial n° 2009/1 bis),  Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés PMSI - soins médicaux et de réadaptation (BO Fascicule spécial n° 2009/2 bis), Catalogue des activités de rééducation-réadaptation version 3 (BO Fascicule spécial n° 2009/3 bis) (publié le 20/05/2009)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier trimestre 2009 (publié le 12/05/2009)
• - données de l'année 2009 (publié le 12/05/2009)
• - arrêté du 15 décembre 2008 (modifiant l'arrêté SMR du 22 novembre 2006, publié le 22/12/2008)
• - nouveaux documents SMR 2009 : guide de production des RHS 2009, catalogue des activités de rééducation-réadaptation 2009 et manuel de groupage SMR 2009(publiés les 09 et 10/12/2008)
• - notice technique SSR relative aux évolutions 2009 (publiée le 05/12/2008)
• - nouvelles listes et nomenclatures pour recueil SMR 2009 (versions non définitives à l'intention des éditeurs, publié le 17/10/2008)
• - nouveau format RHS 2009 (publié le 15/07/2008) et RHS groupé 2009 (publié le 15/10/2008)

2008

• - précisions validation M12 2008 (publiée le 23/04/2009)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données de l'année 2008 (publié le 09/01/2009)
• - communication ATIH lors des tournées inter-régionales SMR automne 2008 (publiée le 13/10/2008)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données des 3 premiers trimestres 2008 (publié le 07/10/2008)
• - données de l'année 2008 (publié le 14/04/2008)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier trimestre 2008 (publié le 01/04/2008)

2007

• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données de l'année 2007 (publié le 11/01/2008 et le 17/01/2008)
• - mise à disposition des logiciels pour la transmission des données du premier trimestre de 2007 (publié le 14/5/2007, première annonce pour MAGIC le 24/4/2007)
• - mise à diposition d'un utilitaire de transposition des RHS du format M03/M13 vers le format M04/M14 (publié le 18/4/2007)
• - annonce de disponibilité de la fonction groupage 3.4 et du kit de saisie et de groupage 3.4 (publié le 3/4/2007)
• - calendrier de mise à disposition des logiciels de transmission des données 2007 (publié le 26/3/2007)
• - données de l'année 2007 (publié le 21/12/2006)

2006

• - données de l’année 2006 (publié le 30/6/2006)

2005

• - mise à jour des logiciels pour la transmission des données du 2ème semestre 2005 correctif (publié le 31/3/2006)
• - mise à jour des logiciels pour la transmission des données du 2ème semestre 2005 (publié le 9/1/2006)
• - données de l’année 2005 (publié le 22/6/2005)

2004

• - mise à jour du kit de de saisie et de groupage SSR (publié le 3/1/2005) 
• - utilitaire de correction des RHS (publié le 7/12/2004)
• - données de l’année 2004 (publié le 10/8/2004)

1998 - 2003

• - données de l’année 2003 (publié le 15/10/2003)
• - données de l’année 2002 (publié le 15/11/2002)
• - données de l’année 2001 (annexe 5 de la circulaire 105 du 22/2/2001)
• - données de l’année 2000 (publié le 4/9/2000)
• - données de l’année 1999 (publié le 27/3/2000)
• - données de l’année 1998 (publié le 1/10/1999)

Comité technique SSR