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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser le Compte Financier 2025.
Pour recevoir les mails relatifs aux campagnes financières, merci de mettre à jour les adresses email de contact dans l’écran « Paramétrage » sur la plateforme ANCRE.
Calendrier de campagne
Ouverture de la campagne : 18 mai 2026
Clôture de la campagne : 3 juillet 2026
Sessions d’information et de Questions / Réponses
Deux séances seront proposées en distanciel aux liens suivants :
Tutoriels
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Réaliser le Compte Financier sur ANCRE :
Documentation générale
Documentation ESPIC
Documentation EPS
Toute la documentation
Fiches techniques
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Dans la continuité des deux campagnes précédentes, afin de compléter le RSU 2025, les établissements et services devront s’approprier l’Instruction relative à l'enquête réalisée auprès des établissements et services de la FPH pour recueillir un ensemble de données issues des bases de données sociales, et le guide des indicateurs de la campagne RSU 2025 élaboré en collaboration avec la DGOS.
1. Préambule
Nous avons bien pris en compte les résultats et commentaires de l’enquête de satisfaction, conduite en début d’année, sur la campagne RSU 2024. Suite à cela, le cadre de saisie embarque plusieurs évolutions par rapport aux deux précédentes campagnes :
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Allégement conséquent de ce cadre de saisie
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Intégration des niveaux de remplissage
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Élargissement des contrôles à l’ensemble des thèmes et indicateurs
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Nouvelle modalité en lien avec le remplissage des « 0 »
Nous vous conseillons vivement de consulter le guide des indicateurs, et la notice d’accompagnement précisant toutes les modifications apportées au cadre initial, qui seront mis à disposition prochainement.
2. Calendrier
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Début juin 2026 : mise à disposition progressive de la documentation et de courtes vidéos de démonstration portant sur la méthodologie, les outils de saisie et de remontée des données, et les nouveautés de la campagne
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15 juin 2026 : début de la collecte des données
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30 septembre 2026 : fin de la collecte des données et clôture de la plateforme
Les établissements concernés seront informés par courriel du lancement de la campagne sur les données RH 2025, de l'ouverture de la plateforme et de la mise à disposition du cadre de saisie.
Pendant toute la période d’ouverture de la plateforme RSU : saisie, transmission des données RH, auto-contrôles et validation.
3. Indicateurs RSU et modalités de saisie
La liste des indicateurs qui font l’objet d’une remontée nationale figure en annexe de l’Instruction encadrant la collecte. Certains de ces indicateurs revêtent un caractère obligatoire pour l’ensemble des établissements et services. D’autres sont obligatoires pour les établissements de plus de 300 agents, et facultatifs pour les autres structures.
Les indicateurs du RSU portent sur 10 thèmes : l’emploi, le recrutement, le parcours professionnel, la formation, la rémunération, la santé et la sécurité au travail, l’organisation au travail et le temps de travail, l’action sociale et la protection sociale, le dialogue social, la discipline.
Afin de collecter les données et de les transmettre sur la plateforme RSU, les outils et modalités suivants ont été développés par l’ATIH et sont mis à disposition des établissements et services :
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saisie en ligne sur la plateforme
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cadre de saisie au format Excel
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import de données sur la plateforme (global ou par thème) au format csv ou au format xls
4. Documentation et liens nécessaires à la réalisation de l’enquête
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Comprendre la méthodologie
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Éléments techniques nécessaires à la prise en main des outils informatiques
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Lien vers la plateforme « RSU »
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Pour vous connecter, vous aurez besoin d’un compte PLAGE, avec un identifiant personnel
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5. Vidéos de démonstration
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Présentation de la campagne
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Focus sur les nouveautés
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Le dispositif technique
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Démo de la saisie des données - Publication à venir
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Focus sur l’import des données sur la plateforme - Publication à venir
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Présentation des tableaux de contrôle - Publication à venir
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Guide de la plateforme RSU - Publication à venir
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6. Accompagnement
L’ATIH met à la disposition des établissements et services souhaitant obtenir des informations complémentaires sur les modalités de réponse au RSU, les moyens suivants :
Lorsque vous contactez le support, et dans la mesure du possible, nous vous remercions de préciser votre numéro de Finess juridique.
Pour être certains de recevoir nos emails en retour (réponses), pensez à ajouter ces adresses courriels à votre liste d’expéditeurs autorisés (liste blanche). Pensez également à vérifier vos spams et courriers indésirables.
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Calendrier prévisionnel Mis à jour le 16/06/2026
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Phase de collecte des données : de début juillet à mi-octobre 2026
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Phase de fiabilisation : mi-juillet à fin octobre 2026
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Phase de restitution : à compter de décembre 2026
Textes réglementaires
Kit outils
Informer les usagers
Le droit d’opposition ne s’applique pas au traitement Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Plateforme de collecte
Une nouvelle plateforme de collecte sera prochainement déployée. Elle se base notamment sur l’architecture de la plateforme TDB SAD, éprouvée depuis deux campagnes de collecte de données. Cette plateforme a été mise à l’état de l’art informatique en termes de sécurité.
La plateforme historique restera accessible ; cela permettra aux ESMS, OG, ARS et CD d'accéder aux données collectées des campagnes précédentes.
Les ESMS et les OG doivent disposer d’un identifiant Plage ainsi que du rôle de gestionnaire des fichiers du domaine TDBESMS pour pouvoir se connecter à la plateforme.
Le lien vers la plateforme historique « Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social » est le suivant : Connexion - CAS – Central Authentication Service (sante.fr)
Support
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Support technique : si vous n'avez pas d'identifiant ou si vous avez un problème pour vous connecter à la plateforme, nous vous invitons à prendre connaissance de la documentation Plage
Pour contacter le support technique suivez le lien : Informations médico-sociales – Créer une demande – Jira Service Management
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Support méthodologique : nous vous invitons à contacter vos correspondants ARS et CD.
Pour toutes autres questions, qui ne relèveraient pas de l’aspect technique ni méthodologique, vous pouvez nous contacter via : tdb-esms[at]atih.sante.fr
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Calendrier
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Phase de collecte des données : du 23 avril à mi-août 2026
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Phase de fiabilisation : de juin à fin septembre 2026
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Phase de restitution : à compter de décembre 2026 (prévisionnel)
Textes réglementaires
Le périmètre
Les SAA/SAAS concernés par la démarche du Tableau de bord de la performance présentent les caractéristiques suivantes :
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Il s’agit uniquement de services prestataires (ou services mixtes, pour leur activité prestataire) ;
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Les services concernés peuvent être habilités ou non à l’aide sociale.
Dans le cadre de ce recueil, le point d’entrée est le numéro finess géographique de la structure.
Documentation
Kit outils Mis à jour le 23/04/2026
Attention : La grille de préparation à la collecte ne se substitue ni au remplissage des données sur la plateforme, au cours de la période de saisie, ni au fichier d'import. Cette grille n'est pas interfacée avec la plateforme Tableau de Bord. Enfin, les données à collecter sont mentionnées dans l’arrêté TDB.
Informer les usagers
Le droit d’opposition ne s’applique pas au traitement Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Plateforme
Le lien vers la plateforme « Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social » est le suivant : https://tdb-saad.atih.sante.fr
Les ESMS doivent disposer d’un identifiant Plage ainsi que du rôle de « gestionnaire des fichiers (GF) » dans le domaine TDBSAAD pour pouvoir se connecter à la plateforme.
Support
-
Support technique : si vous n'avez pas d'identifiant ou si vous avez un problème pour vous connecter à la plateforme, nous vous invitons à prendre connaissance de la documentation Plage
Pour contacter le support technique suivez le lien : Informations médico-sociales – Créer une demande – Jira Service Management
Pour toutes autres questions, qui ne relèveraient pas de l’aspect technique ni méthodologique, vous pouvez nous contacter via : tdb-saad[at]atih.sante.fr
Cette version concerne les données produites à partir de janvier 2026 (2026 M1).
La présentation reste la même que précédemment.
Aucun test qualité n’a été supprimé ou ajouté.
Les tables de références sont mises à jour pour 2026. Ces tables sont issues du regroupage en V2025 des données nationales 2025. Une nouvelle version est à venir, produite à partir des données 2025 regroupées en v2026.
Sept tables de références sont disponibles ci-dessous (ovalide.zip) :
1 – CCAMInfo : table des caractéristiques des codes actes CCAM ;
2 –DiagInfo : table des caractéristiques des codes diagnostics CIM-10 ;
3 – DMInfo : table des caractéristiques des codes LPP des dispositifs médicaux ;
4 – MEDInfo : table des caractéristiques des codes UCD des médicaments.
5 – GHMInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux GHM et utilisées dans DATIM ;
6 – GHSInfo (exDGF et exOQN): Informations relatives aux GHS utilisées dans le test 44 pour les établissements exDGF et exOQN ;
7 – RacineInfo (exDGF et exOQN) : Informations relatives aux racines de GHM.
Ainsi qu'un fichier présentant le descriptif de ces tables.
Une documentation sur OVALIDE MCO est disponible.
Les tableaux sont détaillés dans le document « Guide de lecture OVALIDE MCO » à l’adresse suivante : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
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Contexte et objectifs de l’enquête
A la demande de la Direction Générale de l'Offre de Soins, l’ATIH conduit une enquête auprès des établissements de dialyse.
Cette enquête répond à deux objectifs stratégiques dans le cadre de la réforme de financement de la dialyse :
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Mieux hiérarchiser les différents forfaits ;
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Evaluer directement l’impact des caractéristiques retenues sur la charge en soins.
Elle a pour objectif opérationnel de mesurer la fréquence et évaluer l’impact des facteurs suivants :
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Les caractéristiques individuelles des patients ;
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L’horaire de dialyse ;
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La technique utilisée ;
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La modalité de prise en charge ;
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Le cadre de la prise en charge (prise en charge en urgence, recours/repli…) ;
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La prise en charge assistée à domicile.
Méthodologie de l’enquête
Données collectées :
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Types de données collectées
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Modalité techniques
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Données globales au niveau de la structure
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Fichier Excel avec des données portant sur l’année 2025
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Données d’activité sur la base d’une coupe de 2 semaines
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Fichier texte ou Excel sous format csv transmis sur e-PMSI via l’applicatif MATIS
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Documentation technique :
Calendrier de l’enquête :
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15 janvier – 28 février 2026
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Webinaires d’accompagnement à la mise en place de l’enquête à destination des établissements
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Mars 2026
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Collecte des données par les établissements en choisissant parmi les 3 périodes suivantes :
09/03 au 22/03 ou 16/03 au 29/03 ou 23/03 au 05/04
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Avril 2026
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Remontée des données par les établissements
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Mai – Juin 2026
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Consolidation et démarrage de l’analyse des données par l’ATIH
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Webinaires d’information
Pour nous contacter : [email protected]
Mise en ligne 2/02/26 : Enquête Achat et consommation de médicaments à l'hôpital 2026
Collecte des données 2025 du lundi 2 février au 31 mars 2026.
L’ATIH renouvelle en 2026 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS publiera prochainement une note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2026 de cette enquête.
L’enquête débutera le lundi 2 février 2026 et sera clôturée le 31 mars 2026.
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, une plateforme dynamique de restitution des données accessible avec vos identifiants PLAGE. Des comparaisons sont possibles avec des établissements similaires, vous trouverez cette plateforme avec le lien suivant : https://enquete-medicaments.scansante.fr/enqmed/
Pour toute question, rendez-vous sur le support de l’ATIH.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC :
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises à jour le 20/02/2026
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Note d'information
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2026 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Liste des consommables « traceurs » : consommables de radiofréquence
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Le fichier des consommables de radiofréquence est fourni par la société PHAST, éditrice du catalogue d'interopérabilité CIOdm. Ce fichier constitue une aide au suivi des consommables de radiofréquence dans le cadre de l’ENC. Son usage est réservé à l’ATIH ainsi qu’aux établissements de santé participants à l’ENC. L’usage de ce fichier à des fins commerciales est interdit, ainsi que son utilisation via des systèmes d'intelligence artificielle.
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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Elle est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention è L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/158 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/158
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2027
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
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Information sur les nouveautés ENC 2026
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Informations sur les nouveautés avant le début de campagne Mises à jour le 20/02/2026
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Note d'information
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Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SMR 2026 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Les documents contractuels pour participer à l’ENC SMR
La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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La décision N° 2026/158 du 6 mai 2026 Mise en ligne le 01/06/2026
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Décision N° 2026/158
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Décision modifiant la date de validation finale au 1er décembre 2027
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Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Pages
